Presse et revues
6 pages
Titre : Excelsior : journal illustré quotidien : informations, littérature, sciences, arts, sports, théâtre, élégances
Éditeur : [s. n.] (Paris)
Date d'édition : 1925-12-29
Contributeur : Lafitte, Pierre (1872-1938). Directeur de publication
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32771891w
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Description : 29 décembre 1925 29 décembre 1925
Description : 1925/12/29 (A16,N5496). 1925/12/29 (A16,N5496).
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k4603870k
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JOD-228
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/07/2016
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Il n’y a que les personnes qui f
| ont de la fermeté qui puissent \
I avoir une véritable douceur.
\ LA ROCHEFOUCAULD. j
liiiitiiiiiimiiiiiiiiiMiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiitiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiititimiitiiiiiiiiiiiiiir
16 me Année. — N" 5,406. —- Pierre Lafitte, fondateur.
20
c. Paris, Seine, S.-et-Oise
et Seine-et-Àlarne.
PARIS, 20, RUE D’ENGHIEN (X me )
Départements r\ ce.
et Colonies Z 0
■iiiiiiiiiiiiiiiiiiiitiiiiniiiiiin
En page 5 s
MODE ET HOME
Z ••••»■
En page 6 :
NOS
I ILLUSTRATIONS
Z •••••!••••
i.mmirg
MARDI
DÉCEMBRE 19
Saint Eléonore
iiiiniiiiiiiiiniifiiiiiiiiiiiiiiiiiHiinmiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiininmiiiiiiiiHiiiH
Adr. télégr. : Excel-Paris. — Tél. : Gut. 02-73, 02-75,
CE MATIN, AU CONSEIL DES MINISTRES
QUI STATUERA DE FAÇON DÉFINITIVE
SUR LES PROJETS DE M. PAUL DOUMER,
M. A. BRIAND FERA APPEL A L’ESPRIT
DE CONCILIATION DE TOUS SES COLLÈGUES
POUR ABOUTIR A UN ACCORD
SI UNE ENTENTE NE PEUT INTERVENIR
ET QUE CERTAINS MEMBRES DU CABINET
QUITTENT LE MINISTÈRE, LE PRÉSIDENT
DU CONSEIL — SELON SA PROPRE DÉCLA
RATION — NE SE CROIRA PAS OBLIGÉ
DE LES SUIVRE
Le projet d'augmentation de la taxe sur le chiffre
d'affaires sera-t-il adopté ?
— -
Un conseil des ministres doit &e
tenir ce matin, à l’Elysée, sous la
présidence de M. Gaston Doumergue.
Au cours de cette séance, le Conseil
poursuivra et devra terminer la dis
cussion des projets financiers, afin
que ces derniers puissent être exa
minés par le Parlement dès la ren
trée de janvier.
On connaît les grandes lignes des
propositions qui ont été soumises
par M. Paul Doumer à ses collègues
en vue d’assurer l’équilibre du bud
get de 1920 et de commencer l’amor
tissement de la dette publique.
La somme à trouver pour combler
le déficit budgétaire, assurer le rem
boursement annuel à la Banque de
France prévu par les conventions et
commencer l’amortissement s’élève à
9 milliards.
M. Doumer compte se procurer
cette somme par les ressources que
voici :
1° Utilisation pour le l-udgcl do
1926 des impôts institués rnr la loi
du 4 décembre 1925, soit 3 milliards;
2° Elévation du prix du tabac,
1 milliard ;
3° Application aux exportations de
la taxe de 1,30 0/0 sur le chiffre
d'affaires ;
4° Produit à provenir du renfor
cement des administrations des finan
ces et des services de contrôle ;
5° Etablissement d’une « imposi
tion extraordinaire de 1,30 0/0 sur
les payements j>, gui frapperait à peu
près tous les payements effectifs
atteints aujourd’hui par la taxe sur
le chiffre d’affaires, et qui produi
rait environ 4 milliards.
Bien des discussions ont déjà eu
lieu au sein môme du cabinet, entre
Je ministre des Finances et ses col
lègues, au sujet de ce s projets. Sans
avoir abandonné dans son ensemble
son plan primitif, M. Paul Doumer
ne s'est pas systématiquement op
posé aux suggestions qui lui ont été
données et a môme apporté à son
projet certaines modifications de
détail et de forme.
Les concessions que M. Doumer
ne veut pas faire;
Mais il est des concessions aux
quelles le ministre des Finances ne
veut pas se résoudre. D’autre part, il
demeure attaché à certaines solu
tions, comme notamment la taxe sur
le chiffre d’affaires, qui, d’après lui,
sont les seules susceptibles de don
ner des ressources en vue d’équili'-
brer le budget.
C’est donc sur ce poiht^que peut
persister le désaccord.
Déjà, lors du dernier Conseil des
ministres, l’entente, on le sait, ne
fut pas complète.
Ce ne fut pas cependant, faute de
la part du ministre des Finances,
d’avoir tenu un langage des plus
émouvants :
— Je veux, avait-t-il dit, sauver le
pays. Je ne repousse pas sans examen
lee propositions des groupes de gauche
en matière financière. Il y a dans leur
projet des dispositions que j’incorpore
rai dans le mien; il y en a d’autres dont
je m’inspirerai. Mais,' j’ai besoin d’argent
tout, de suite et non dans un an. Je
considère, d’autre part, qu’il serait dan
gereux et inefficace de demander davan
tage à l’impôt direct car, d'après moi,
la limite de la faculté contributive du
contribuable a été atteinte le 4 décembre,
avec la loi Loucheur.
Trois solutions se présentent : l’infla
tion, la consolidation, les impôts indi
rects.
Je ne veux pas des deux premières.
Seul l’impôt indirect, et notamment la
taxe sur le chiffre d’affaires doit nous
donner les ressources nécessaires.
On m'opposera les promesses électo
rales? Mais cette considération tient-elle,
quand il s'agit du salut du pays? Et
puis, les circonstances sont-elles les
mêmes qu'en 1924?
M. Doumer fit observer, par ail
leurs, que les mesures qu’il proposait
n’étaient pas définitives et que, lors
que la situation serait rétablie, rien
ne s'opposerait à leur modification
ou môme à leur suppression.
On sait que le Conseil, ne trouvant
pas un terrain d’entente, dut se sé
parer. L’aocord se fera-t-il aujour
d’hui ? M. Doumer est sérieusement
appuyé par M. Briand, par M. Pierre
Laval et nombre de leurs collègues.
Mais MM. Painlevé, Ohautemps, Re-
noult, Daladier, Durafour et Chau
vin paraissent irréductibles dans la
camp opposé.
On prêtait, hier, au président du
Conseil l’intention de se solidariser
jusqu’au bout avec son ministre des
Finances et de faire siens les projets
de M. Doumer.
Dans la soirée, M. Briand a ainsi
mis au point les propos qui lui
avaient été prêtés .
— J’ai dit et je répète que nous
sommes à l’extrême limite et qu’il
faut en finir demain au Conseil des
ministres sur les projets financiers à
propos desquels un accord doit inter
venir. Je ferai appel à l’esprit de con
ciliation de mes collègues et j’espère
qu’une entente sera réalisée.
— Mait-si des ministres vous quit
taient ?
— J’en serai tout à fait contrarié
et je ferai tout mon possible pour les
retenir. En tout, cas, je ne me croirai
pas obligé de les suivre.
— Donc, vous ne partirez pas ?
— Je suis parti trop souvent pour
partir maintenant. J'ai épuisé toutes
mes aptitudes à partir.
Nous serons fixés dès ce matin.
♦
A LA COMMISSION DES FINANCES
M . Doumer est entendu sur le
projet du douxième provisoire
de janvier
La commission des finances de la
Chambre a entendu M. Doumer sur
le projet du douzième provisoire de
janvier.
(Suite page 3, colonne 1)
UN DOMPTEUR GRIÈVEMENT BLESSE
PAR UN DE SES LIONS
Gand, 28 décembre. — En ce mo
ment. le dompteur Peterson présente,
sur la scène du nouveau Cirque de
Gand, douze lions et lionnes. Au cours
de son exhibition, il lutte avec un de
ses fauves, de très grande taille, et
finit par le terrasser.
A la matinée d’hier, le dangereux
exercice s’était passé sans encombre
et le lion vaincu s'était relevé pour
aller reprendre place sur un strapon
tin. Son maître s’étant approché de
lui sans défiance, le fauve lui allongea
un formidable coup de patte et lui
lacéra le front jusqu’à l’os au-dessus
de l’œil gauche.
Bien que perdant son sang en
abondance, le dompteur eut encore
l’énergie de faire rentrer les bêtes
dans leurs cages respectives, puis il
s’affaissa sur le sol.
Après avoir reçu les soins de deux
médecins, il put, le soir, accomplir
une partie de son travail, la tête re
couverte d’un large bandeau.
LE CONCOURS ANNUEL DES APPRENTIES COUTURIÈRES
QUELQUES CONCURRENTES A L’INSTITUT PROFESSIONNEL
FEMININ
Cent quarante-cinq apprenties couturières ont pris part, hier, à la première
journée du concours qu’organise, à l’Institut professionnel féminin, la chambre
syndicale de la couture. Ce concours est doté de vingt mille francs de prix et
de plusieurs médailles offertes par le ministre du Travail.
LE CENTENAIRE DE LOUIS DAVID A ETE CELEBRE HIER AU LÜUVRE
M. PAUL LEON PRONONÇANT SON DISCOURS DEVANT LA TOILE DU SACRE DE NAPOLEON I er
Le centenaire du peintre Louis David, né à Paris en 1748, et mort à Bruxelles en 1825, a été célébré, hier après-midi,
au musée du Louvre. La cérémonie, qui s’est déroulée dans la salle David, a été présidée par le ministre de l’Ins
truction publique, assisté de M. Paul Léon, directeur des Beaux-Arts, et de M. Paul Lambotte, directeur des Beaux-
Arts de Belgique, représentant M. Destrée. Des discours furent prononcés par M. Paul Léon et par M. Lambotte.
(Phot. Henri Manuel.)
M. MILLIÈS-LACROIX REFUSE
DE SOUSCRIRE A LA MISE
EN DEMEURE DE LA GAUCHE
DEMOCRATIQUE L’INVITANT
A QUITTER LA PRÉSIDENCE
DE LA COMMISSION
DES FINANCES
Le groupe de la gauche démocrati
que du Sénat s’est réuni, hier, pour
examiner le cas de certains de ses
membres dans l’élection du président
de la commission des finances de la
Haute Assemblée et du rapporteur
général.
M. Milliès-Lacroix a fait connaî
tre les raisons pour lesquelles il
avait cru devoir accepter les suffra
ges de ses collègues, alors que M.
Glémentel était le candidat du
groupe.
Après avoir entendu M. Milliès-
Lacroix, le groupe a décidé de lui de
mander de se démettre de sa fonc
tion de président de la commission
des finances. Au cas où le sénateur
des Landes ne s'inclinerait pas de
vant cette mise en demeure, le
groupe procéderait à sa radiation
pure et simple.
Dans la soirée, MM. Bienvenu-Mar
tin, Machet et Mauger, délégués du
groupe, notifiaient officiellement à
M. Milliès-Lacroix la décision de ses
collègues.
Après cette démarche, le président
de la commission des finances faisait
tenir à M. Bienvenu-Martin une let
tre dans laquelle, après avoir pris
acte de la décision du groupe, il dé
clare ne pouvoir se démettre d’une
présidence qu’il n’a point sollicitée
et à laquelle ses collègues de la com
mission des finances l'ont spontané
ment appelé.
♦
M. HENRY CHÉRON A DONNÉ
SA DÉMISSION DE PRÉSIDENT
DE L’UNION RÉPUBLICAINE
De son côté, le groupe de l’union
républicaine a tenu une importante
réunion au cours de laquelle M.
Henry Chéron a donné sa démission
de président.
Le sénateur du Calvados a félicité
ses amis politiques de s’être tou
jours efforcés de concilier avec la
sauvegarde des principes républi
cains la pratique de la concorde na
tionale, toujours nécessaire.
Dans sa tâche nouvelle, celle de
rapporteur général, M. Chéron s’ef
forcera de servir encore ces princi
pes
Le groupe a ajourné à la rentrée
de janvier la nomination de son nou
veau président.
RAYMOND SAUNIER
TROUVÉ INANIMÉ
PRÈS DE LA GARE DE
MOUTHIERS AVOUE
QU’IL AVAIT SIMULÉ
UN ATTENTAT POUR
GARDER LES FONDS
A LUI CONFIÉS
Raymond Saunier
Angoulème, 28 décembre. — De
puis le jour où le jeune Raymond
Saunier avait été trouvé inanimé sur
la voie près de la gare de Mouthiers
et où il avait raconté qu’un inconnu
l’avait attaqué pendant son sommeil,
puis dévalisé et enfin jeté par la por
tière, une enquête très active était
menée par la police afin d’élucider
certains points obscurs.
Raymond Saunier ne disait pas la
vérité et malgré les bons renseigne
ments fournis sur lui par son oncle
trop confiant, M. Larivière, on avait
fini par croire à un attentat simulé.
C’en était bien un, en effet. Raymond
Saunier a fini par faire des aveux.
Il a déclaré qu'il avait profité d’uq
moment d’arrêt providentiel du ra
pide — ce sont ses propres termes --
pour ouvrir la portière et se jeter
lui-même sur la voie.
Raymond Saunier reconnaît avoir
dilapidé une partie de la somme à lui
confiée et avoir caché 8,000 francs
dans un tas de sable, à proximité de
la gare d’Austerlitz.
Le jeune simulateur, dont les bles
sures sont superficielles, a, été écroué
sous l'inculpation d’outrages à ma
gistrat.
LES TARIFS ACTUELLEMENT
EN VIGUEUR DES AUTOBUS
ET DES TRAMWAYS SERONT
MAINTENUS JUSQU’A JUILLET.
PAR CONTRE, CEUX DES TAXIS
SERONT BIENTOT
AUGMENTÉS
La commission des transports en
commun, réunie hier matin, à l’Hô
tel de Ville, a décidé de proposer au
Conseil général le maintien des ta
rifs actuels des autobus et des tram
ways jusqu’au 15 juillet prochain.
Ces tarifs, votés au mois de juillet
dernier, devaient cçsser d'être ap
plicables à partir du 31 décembre.
La commission demandera, d’autre
part, à Rassemblée départementale
d’être habilitée à faire, d’ici le
15 juillet, et sur diverses lignes, l’ex
périence de cerlains des systèmes
nouveaux de tarifications qui ont
été proposes : carnets de tickets,
■classe unique, etc.
-4
LES TARIFS DES TAXIS
L’administration préfectorale a été
saisie, au mois d’octobre, par les
chambres syndicales des loueurs et
des chauffeurs de taxis, d’une de
mande d’augmentation de 25 0/0 des
tarifs actuels.
Après élude, l’administration pro
pose au Conseil municipal de n’au
toriser qu’un relèvement de 10 0/0.
Les représentants des chambres
syndicales intéressées, entendues hier
après-midi par MM. Delavenne et Dé
liais, rapporteurs de la première
commission, ont fait valoir que^ de
puis l’étude qui a été faite par l’ad
ministration, diverses matières pre
mières employées par leur industrie
ont encore augmenté de prix, et que,
d’autre pari, il vont avoir à subir
une augmentation des taxes qui les
atteignent. Us ont, en conséquence,
déclaré ne pouvoir accepter les pro
positions de l’administration préfec
torale. et maintiennent leur précé
dente demande.
La question sera examinée dans
son ensemble, ce matin, par la pre
mière commission.
4
M. BRIAND REÇ OIT M. HE NRY BERENGER
M. Briand a reçu hier M. Henry
Bérenger, ambassadeur do France a
Washington, avec lequel il a exa
miné l’état des négociations pour un
accord sur la consolidation de la
dette française envers les Etats-
Unis.
UN CURIEUX CAS DE PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE :
M. FRÀNCIS JOURDAIN FAIT SAISIR CHEZ “FRANCIS
JOURDAIN” DES PIÈCES DÉCORATIVES SIGNÉES FRANCIS
JOURDAIN... ET QUI NE SONT PAS DE FRANCIS JOURDAIN
Voici un fait parisien qui intéresse
le monde des arts : — et, par conséquent,
le public — et se présente de la façon
la plus originale : hier matin, l’excellent
artiste Francis Jourdain a saisi chez
Francis -Jourdain des pièces signées
Francis Jourdain et qui ne sont pas de
Francis Jourdain.
L’opération a eu lieu dans l’élégant
magasin de la rue de Sèze à l’enseigne
de ce créateur de lignes sobres et mo
dernes, et elle fut menée, avec courtoisie,
par M. Trameçon, commissaire de police
du quartier de la Chaussée-d’Antin.
Des pieds de lampe furent saisis. Ils
portent le monogramme, la signature
F. J... ; la forme seule est de M. Francis
Jourdain, qui condamne la matière dont
on s’est servi. Un service à thé de huit
pièces fut l'objet de la même mesure.
Un motif exécuté pour un napperon a
servi à le décorer. Plus loin, le dessin
destiné à une bordure d’assiette est de
venu celui d’une soucoupe.
En raison de la loi sur la contrefaçon
et de celle qui protège la propriété artis
tique, le créateur demande que, seul, ce
qu’il a créé puisse être vendu sous son
M. Francis Jourdain
Devant lui, la caisse des objets saisis
nom, que le public ne puisse se mépren
dre ou l’accuser dans son goût.
La question du nom ne se pose pas
que pour ces objets. Sur la foi de l’en
seigne, la clientèle peut croire qu’elle est,
dans cette boutique, chez l’artiste même,
en présence de ses œuvres ou de celles
qu’il a choisies, reçues.
— Je ne suis plus chez moi, dit
M. Francis Jourdain. J’ai créé, en 1913,
les Ateliers modernes : j’en ai confié, en
1918, l’exploitation commerciale à une
société anonyme. J’en ai été d’abord le
directeur général, je n’en suis plus même
le directeur artistique. De là une double
action : l’une devant le tribunal de com
merce, i’autre devant la correctionnelle.
Le commissaire de police fit emballer
les modèles saisis, devenus pièces à con
viction, les cacheta à la cire et fit placer
la caisse dans son automobile.
LIRE EN DERNIERE HEURE :
La crise de chômage en Alle
magne.
Les événements de Chine.
LE GÉNÉRAL BOICHUT
NOMMÉ COMMANDANT
EN CHEF DES TROUPES
DU MAROC A LA PLACE
DU GÉNÉRALNAULIN
Celui-ci prend le com
mandement du I9 me corps
à Alger.
L’ÉMISSAIRE D’ABD-EL-KRIM.
M. GORDON CANNING, ÉCRIT
AU PRÉSIDENT DU CONSEIL
M. Briand n’a pas répondu.
Mais il a conféré avec M. Steeg
sur la situation du Maroc, qui
s’améliore de jour en jour, et
l’incident Canning sera sans
doute liquidé aujourd’hui, à l’is
sue du Conseil des ministres.
Le général de division Boichut.
commandant le 19 e corps d'armée, à
Alger, est nommé commandant supé
rieur des troupes du Maroc, en rem -
placement du général de division
Naulin, qui est nommé au comman
dement du 19* corps d’armée.
On se rappelle que le général Boi
chut commanda, pendant les opéra
tions de cet été contre Abd-el-Krim.
le secteur est et centre du front ma
rocain et qu’il y remporta de très
importants succès.
Ancien chef d’étal-major du généra!
Grossetti au début de 1914. général
en 1915, il fit toute la campagne.
♦
LA LETTRE
DU CAPITAINE GORDON CANNING
Le capitaine Gordon Canning a
écrit, dimanche, au président du
Conseil.
M. Briand a reçu la lettre dans la
matinée d’hier.
11 a eu à ce sujet un long entretien
avec M. Steeg, résident général au
Maroc, qui lui a fait part de l'amé
lioration constante de la situation
dans ce pays.
II se peut que le gouvernement
français — après le Conseil des mi
nistres où l’incident sera sans doute
évoqué — fasse aujourd’hui même
une communication pour préciser
son attitude, en plein accord nveo le
gouvernement espagnol.
4
UNE NOUVELLE NOTE DE MADRID
Madrid. 28 décembre. — Le gou
vernement a fait remettre à la presse
un nouveau communiqué au sujet de
l'intervention dans l’affaire du Maroc
du capitaine Canning.
Le gouvernement précise qu’il croit
de son devoir d’avertir qu’il ne faut
rien espérer d'interventions de cette
sorte.
Le communiqué ajoute :
Les soumissions nombreuses et le
calme qui règne sur le territoire sont les
preuves les plus éloquentes de la faus
seté des affirmations faites par de fantai
sistes et spontanés médiateurs dans les
affaires d’Àdb-El-Krim, aventuriers man
quant de la solvabilité qui doit être élé-
menlairement exigée de ceux qui pré
tendent engager des pourparlers avec
des pays qui s estiment réciproquement.
LA POLICE CONNAIT
LES AUTEURS OU CAMBRIOLAGE
DE LA BIJOUTERIE RUBEL
Il se confirmer que les auteurs du
cambriolage commis dans la bijou
terie Rubel frères, 16, avenue de
l'Opéra, sont bien des anarchistes en
relations suivies avec le veilleur de
nuit, Jules Vuillaume. dont nous
avons annoncé l’arrestation. Les cam
brioleurs sont connus de la police,
mais il reste à établir la preuve de
leur culpabilité et c’est à quoi s’em
ploient activement les policiers.
M. Gorse, juge d’instruction, s’est
rendu, hier matin, avenue de l’Opéra,
en compagnie de M. Barthélemy, pour
se rendre un compte exact de la ma
nière dont les malfaiteurs avaient pu
pénétrer dans les magasins et com
ment ils avaient pu ensuite s’enfuir
sans attirer l’attention de personne.
Il était treize heures quand ces cons
tatations ont pris fin.
DANS DERX SÉANCES
LE SÉNAT MODIFIE
LE TEXTE DU PROTET
DE LOI SUR LES LOTI
VOTÉ A LA CHAMBR»
Ce projet devra à ne
revenir en discussion ■
Palais-Bourbon.
LE RAPPORTEUR SOULIGNEUNE CONTRA
DICTION ENTRE L’ARTICLE i ' ET
L’ARTICLE 2 DU PROJET DE LA CHAMBRE
Après un long débat qui n’alla
point sans quelques incidei f s, le
Sénat a adopté sans modifica
tion l’article 1 er du projet et a
voté l’article 2 en y introduisant
des changements qui nécessitent
un nouveau vote des députés..
Le Sénat a tenu hier, deux séances.
La première s'est ouverte le matin
à 9 h. 40, sous la présidence de M. 0.1
Selves. Au banc du gouverne me m,
avaient pris place MM. René Renoult,
Jourdain, Danièloù et Levasseur.
Divers projets furent adoptés à
peu près sans débat, dont l’un abro.. 3
la disposition de la loi du 30 décem
bre 1920 qui interdit le cumul des
pensions militaires de guerre et Ici
pensions majorées de la caisse des
invalides de la Marine.
Le projet sur les loyers
Ces projets votés, M. Morand dé
veloppa son rapport sur le projet 0 >
proroge jusqu'au 1 er avril 1920 1‘
effets de la législation sur les loyers.
Ce document, nous l'avons analysé
l’autre semaine, conclut à une modi
fication profonde de certaines d s
clauses votées par la Chambre.
Le sénateur des Deux-Sèvres cons
taie qu’on est obligé de légiféré; à
petite semaine en édictant une non
velle prorogation de trois mm-,
estime la législation actuelle péi -
mée, et. il convient de la némui
d’une loi nouvelle, bien étud ? m
destinée à recevoir son applnaiion
■pendant «plusieurs années.
M. Morand opine qu'il ne fam pas
laisser subsister l'article 2 du tex
en discussion, lequel contres : m
principe de la prorogation pu- - G,
simple posé dans l’article prenait?r.
— Si, dit-il, on pose un principe dans
un article, il ne faut pas le violer immé
diatement dans les articles suivants.
Et le rapporteur conclut en ■
mandant le vote de textes Io. «|i -,
qui se tiennent, qui n’offrent pus '
contradiction les uns avec les lr \s
et d’opposer, à tous les amende •
cette idée qu’il s’agit simplement d.i
proroger la législation actuelle
M. Brager de la Ville-Moysan conf
ia te qu’eu matière de loyers on s'est,
constamment écarté du droit im
mun.
— A l'heure actuelle, dit le sén:«U'- f
d'Ille - et-Vilaine, on peut considérer,
étant donné l’élévation des prix, que A
où les propriétaires, en 1914, rçc -n ni
net 100 francs-or, ils ne reçoivent p.
aujourd'hui nel que 12 francs or. ,1
conséquence, c'est que les immeubU U ■
périssent, que l'on ne construit ?t
que la crise s’aggrave.
M. Betoullo insiste en faveur dn
projet, tout en réclamant, pour i’av -
nir, une loi réglant définitivem» ut la
question des loyers.
Un léger incident
M. Dominique Delahayo crée lin lo
ger incident à propos cio la nomina
tion do M. Levasseur, en quai i '1 do
haut commissaire du Logement.
Le sénateur royaliste du Main -l -
Loire conteste que le député de Paris
ait la compétence qu’exige la ."«m -
tion qui lui a été dévolue.
M. de Selves souligne que M. Le
vasseur assiste et participe mi
débat en qualité de commissaire du
gouvernement et il demain! a
M. Delahaye de s’en tenir à la dm-
cu.Lsion du projet.
Cet incident clos, M. Penorcu-r
engage une discussion juridique ei
H "plaide plus spécialement mi fa
veur du droit de reprise personne! 1
du propriétaire.
M. Dauthy demande au Sénat de
rétablir la législation du 2 avril
1924, c’est-à-dire la liberté pour les
campagnes et les petites propriétés
rurales.
{Suite page 3, colonne 2)
craieuEs rui assister dimanche a un match
LE CELEBRE GARDIEN DE BUT AU PARC JEAN-DUBRUL F,
A ROUBAIX
Le 13 décembre, au cours d’un match qui opposait l’équipe de football du Jorc
à celle de Paris, le gardien de but Chayriguès se fractura^ la cheville,
du fameux joueur est si satisfaisant qu’il assista au match Racing Clut
Roubaix-Racing Club de Calais. — (Phot. Hellin.)
riMimimiMtimiiimiiiimiiiifiiiiHiimiiHiiiiiiiimiiiiiiiiiiiiimiiiiiiiiiiiiiiiiitiiiiiiitb.
Il n’y a que les personnes qui f
| ont de la fermeté qui puissent \
I avoir une véritable douceur.
\ LA ROCHEFOUCAULD. j
liiiitiiiiiimiiiiiiiiiMiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiitiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiititimiitiiiiiiiiiiiiiir
16 me Année. — N" 5,406. —- Pierre Lafitte, fondateur.
20
c. Paris, Seine, S.-et-Oise
et Seine-et-Àlarne.
PARIS, 20, RUE D’ENGHIEN (X me )
Départements r\ ce.
et Colonies Z 0
■iiiiiiiiiiiiiiiiiiiitiiiiniiiiiin
En page 5 s
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i.mmirg
MARDI
DÉCEMBRE 19
Saint Eléonore
iiiiniiiiiiiiiniifiiiiiiiiiiiiiiiiiHiinmiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiininmiiiiiiiiHiiiH
Adr. télégr. : Excel-Paris. — Tél. : Gut. 02-73, 02-75,
CE MATIN, AU CONSEIL DES MINISTRES
QUI STATUERA DE FAÇON DÉFINITIVE
SUR LES PROJETS DE M. PAUL DOUMER,
M. A. BRIAND FERA APPEL A L’ESPRIT
DE CONCILIATION DE TOUS SES COLLÈGUES
POUR ABOUTIR A UN ACCORD
SI UNE ENTENTE NE PEUT INTERVENIR
ET QUE CERTAINS MEMBRES DU CABINET
QUITTENT LE MINISTÈRE, LE PRÉSIDENT
DU CONSEIL — SELON SA PROPRE DÉCLA
RATION — NE SE CROIRA PAS OBLIGÉ
DE LES SUIVRE
Le projet d'augmentation de la taxe sur le chiffre
d'affaires sera-t-il adopté ?
— -
Un conseil des ministres doit &e
tenir ce matin, à l’Elysée, sous la
présidence de M. Gaston Doumergue.
Au cours de cette séance, le Conseil
poursuivra et devra terminer la dis
cussion des projets financiers, afin
que ces derniers puissent être exa
minés par le Parlement dès la ren
trée de janvier.
On connaît les grandes lignes des
propositions qui ont été soumises
par M. Paul Doumer à ses collègues
en vue d’assurer l’équilibre du bud
get de 1920 et de commencer l’amor
tissement de la dette publique.
La somme à trouver pour combler
le déficit budgétaire, assurer le rem
boursement annuel à la Banque de
France prévu par les conventions et
commencer l’amortissement s’élève à
9 milliards.
M. Doumer compte se procurer
cette somme par les ressources que
voici :
1° Utilisation pour le l-udgcl do
1926 des impôts institués rnr la loi
du 4 décembre 1925, soit 3 milliards;
2° Elévation du prix du tabac,
1 milliard ;
3° Application aux exportations de
la taxe de 1,30 0/0 sur le chiffre
d'affaires ;
4° Produit à provenir du renfor
cement des administrations des finan
ces et des services de contrôle ;
5° Etablissement d’une « imposi
tion extraordinaire de 1,30 0/0 sur
les payements j>, gui frapperait à peu
près tous les payements effectifs
atteints aujourd’hui par la taxe sur
le chiffre d’affaires, et qui produi
rait environ 4 milliards.
Bien des discussions ont déjà eu
lieu au sein môme du cabinet, entre
Je ministre des Finances et ses col
lègues, au sujet de ce s projets. Sans
avoir abandonné dans son ensemble
son plan primitif, M. Paul Doumer
ne s'est pas systématiquement op
posé aux suggestions qui lui ont été
données et a môme apporté à son
projet certaines modifications de
détail et de forme.
Les concessions que M. Doumer
ne veut pas faire;
Mais il est des concessions aux
quelles le ministre des Finances ne
veut pas se résoudre. D’autre part, il
demeure attaché à certaines solu
tions, comme notamment la taxe sur
le chiffre d’affaires, qui, d’après lui,
sont les seules susceptibles de don
ner des ressources en vue d’équili'-
brer le budget.
C’est donc sur ce poiht^que peut
persister le désaccord.
Déjà, lors du dernier Conseil des
ministres, l’entente, on le sait, ne
fut pas complète.
Ce ne fut pas cependant, faute de
la part du ministre des Finances,
d’avoir tenu un langage des plus
émouvants :
— Je veux, avait-t-il dit, sauver le
pays. Je ne repousse pas sans examen
lee propositions des groupes de gauche
en matière financière. Il y a dans leur
projet des dispositions que j’incorpore
rai dans le mien; il y en a d’autres dont
je m’inspirerai. Mais,' j’ai besoin d’argent
tout, de suite et non dans un an. Je
considère, d’autre part, qu’il serait dan
gereux et inefficace de demander davan
tage à l’impôt direct car, d'après moi,
la limite de la faculté contributive du
contribuable a été atteinte le 4 décembre,
avec la loi Loucheur.
Trois solutions se présentent : l’infla
tion, la consolidation, les impôts indi
rects.
Je ne veux pas des deux premières.
Seul l’impôt indirect, et notamment la
taxe sur le chiffre d’affaires doit nous
donner les ressources nécessaires.
On m'opposera les promesses électo
rales? Mais cette considération tient-elle,
quand il s'agit du salut du pays? Et
puis, les circonstances sont-elles les
mêmes qu'en 1924?
M. Doumer fit observer, par ail
leurs, que les mesures qu’il proposait
n’étaient pas définitives et que, lors
que la situation serait rétablie, rien
ne s'opposerait à leur modification
ou môme à leur suppression.
On sait que le Conseil, ne trouvant
pas un terrain d’entente, dut se sé
parer. L’aocord se fera-t-il aujour
d’hui ? M. Doumer est sérieusement
appuyé par M. Briand, par M. Pierre
Laval et nombre de leurs collègues.
Mais MM. Painlevé, Ohautemps, Re-
noult, Daladier, Durafour et Chau
vin paraissent irréductibles dans la
camp opposé.
On prêtait, hier, au président du
Conseil l’intention de se solidariser
jusqu’au bout avec son ministre des
Finances et de faire siens les projets
de M. Doumer.
Dans la soirée, M. Briand a ainsi
mis au point les propos qui lui
avaient été prêtés .
— J’ai dit et je répète que nous
sommes à l’extrême limite et qu’il
faut en finir demain au Conseil des
ministres sur les projets financiers à
propos desquels un accord doit inter
venir. Je ferai appel à l’esprit de con
ciliation de mes collègues et j’espère
qu’une entente sera réalisée.
— Mait-si des ministres vous quit
taient ?
— J’en serai tout à fait contrarié
et je ferai tout mon possible pour les
retenir. En tout, cas, je ne me croirai
pas obligé de les suivre.
— Donc, vous ne partirez pas ?
— Je suis parti trop souvent pour
partir maintenant. J'ai épuisé toutes
mes aptitudes à partir.
Nous serons fixés dès ce matin.
♦
A LA COMMISSION DES FINANCES
M . Doumer est entendu sur le
projet du douxième provisoire
de janvier
La commission des finances de la
Chambre a entendu M. Doumer sur
le projet du douzième provisoire de
janvier.
(Suite page 3, colonne 1)
UN DOMPTEUR GRIÈVEMENT BLESSE
PAR UN DE SES LIONS
Gand, 28 décembre. — En ce mo
ment. le dompteur Peterson présente,
sur la scène du nouveau Cirque de
Gand, douze lions et lionnes. Au cours
de son exhibition, il lutte avec un de
ses fauves, de très grande taille, et
finit par le terrasser.
A la matinée d’hier, le dangereux
exercice s’était passé sans encombre
et le lion vaincu s'était relevé pour
aller reprendre place sur un strapon
tin. Son maître s’étant approché de
lui sans défiance, le fauve lui allongea
un formidable coup de patte et lui
lacéra le front jusqu’à l’os au-dessus
de l’œil gauche.
Bien que perdant son sang en
abondance, le dompteur eut encore
l’énergie de faire rentrer les bêtes
dans leurs cages respectives, puis il
s’affaissa sur le sol.
Après avoir reçu les soins de deux
médecins, il put, le soir, accomplir
une partie de son travail, la tête re
couverte d’un large bandeau.
LE CONCOURS ANNUEL DES APPRENTIES COUTURIÈRES
QUELQUES CONCURRENTES A L’INSTITUT PROFESSIONNEL
FEMININ
Cent quarante-cinq apprenties couturières ont pris part, hier, à la première
journée du concours qu’organise, à l’Institut professionnel féminin, la chambre
syndicale de la couture. Ce concours est doté de vingt mille francs de prix et
de plusieurs médailles offertes par le ministre du Travail.
LE CENTENAIRE DE LOUIS DAVID A ETE CELEBRE HIER AU LÜUVRE
M. PAUL LEON PRONONÇANT SON DISCOURS DEVANT LA TOILE DU SACRE DE NAPOLEON I er
Le centenaire du peintre Louis David, né à Paris en 1748, et mort à Bruxelles en 1825, a été célébré, hier après-midi,
au musée du Louvre. La cérémonie, qui s’est déroulée dans la salle David, a été présidée par le ministre de l’Ins
truction publique, assisté de M. Paul Léon, directeur des Beaux-Arts, et de M. Paul Lambotte, directeur des Beaux-
Arts de Belgique, représentant M. Destrée. Des discours furent prononcés par M. Paul Léon et par M. Lambotte.
(Phot. Henri Manuel.)
M. MILLIÈS-LACROIX REFUSE
DE SOUSCRIRE A LA MISE
EN DEMEURE DE LA GAUCHE
DEMOCRATIQUE L’INVITANT
A QUITTER LA PRÉSIDENCE
DE LA COMMISSION
DES FINANCES
Le groupe de la gauche démocrati
que du Sénat s’est réuni, hier, pour
examiner le cas de certains de ses
membres dans l’élection du président
de la commission des finances de la
Haute Assemblée et du rapporteur
général.
M. Milliès-Lacroix a fait connaî
tre les raisons pour lesquelles il
avait cru devoir accepter les suffra
ges de ses collègues, alors que M.
Glémentel était le candidat du
groupe.
Après avoir entendu M. Milliès-
Lacroix, le groupe a décidé de lui de
mander de se démettre de sa fonc
tion de président de la commission
des finances. Au cas où le sénateur
des Landes ne s'inclinerait pas de
vant cette mise en demeure, le
groupe procéderait à sa radiation
pure et simple.
Dans la soirée, MM. Bienvenu-Mar
tin, Machet et Mauger, délégués du
groupe, notifiaient officiellement à
M. Milliès-Lacroix la décision de ses
collègues.
Après cette démarche, le président
de la commission des finances faisait
tenir à M. Bienvenu-Martin une let
tre dans laquelle, après avoir pris
acte de la décision du groupe, il dé
clare ne pouvoir se démettre d’une
présidence qu’il n’a point sollicitée
et à laquelle ses collègues de la com
mission des finances l'ont spontané
ment appelé.
♦
M. HENRY CHÉRON A DONNÉ
SA DÉMISSION DE PRÉSIDENT
DE L’UNION RÉPUBLICAINE
De son côté, le groupe de l’union
républicaine a tenu une importante
réunion au cours de laquelle M.
Henry Chéron a donné sa démission
de président.
Le sénateur du Calvados a félicité
ses amis politiques de s’être tou
jours efforcés de concilier avec la
sauvegarde des principes républi
cains la pratique de la concorde na
tionale, toujours nécessaire.
Dans sa tâche nouvelle, celle de
rapporteur général, M. Chéron s’ef
forcera de servir encore ces princi
pes
Le groupe a ajourné à la rentrée
de janvier la nomination de son nou
veau président.
RAYMOND SAUNIER
TROUVÉ INANIMÉ
PRÈS DE LA GARE DE
MOUTHIERS AVOUE
QU’IL AVAIT SIMULÉ
UN ATTENTAT POUR
GARDER LES FONDS
A LUI CONFIÉS
Raymond Saunier
Angoulème, 28 décembre. — De
puis le jour où le jeune Raymond
Saunier avait été trouvé inanimé sur
la voie près de la gare de Mouthiers
et où il avait raconté qu’un inconnu
l’avait attaqué pendant son sommeil,
puis dévalisé et enfin jeté par la por
tière, une enquête très active était
menée par la police afin d’élucider
certains points obscurs.
Raymond Saunier ne disait pas la
vérité et malgré les bons renseigne
ments fournis sur lui par son oncle
trop confiant, M. Larivière, on avait
fini par croire à un attentat simulé.
C’en était bien un, en effet. Raymond
Saunier a fini par faire des aveux.
Il a déclaré qu'il avait profité d’uq
moment d’arrêt providentiel du ra
pide — ce sont ses propres termes --
pour ouvrir la portière et se jeter
lui-même sur la voie.
Raymond Saunier reconnaît avoir
dilapidé une partie de la somme à lui
confiée et avoir caché 8,000 francs
dans un tas de sable, à proximité de
la gare d’Austerlitz.
Le jeune simulateur, dont les bles
sures sont superficielles, a, été écroué
sous l'inculpation d’outrages à ma
gistrat.
LES TARIFS ACTUELLEMENT
EN VIGUEUR DES AUTOBUS
ET DES TRAMWAYS SERONT
MAINTENUS JUSQU’A JUILLET.
PAR CONTRE, CEUX DES TAXIS
SERONT BIENTOT
AUGMENTÉS
La commission des transports en
commun, réunie hier matin, à l’Hô
tel de Ville, a décidé de proposer au
Conseil général le maintien des ta
rifs actuels des autobus et des tram
ways jusqu’au 15 juillet prochain.
Ces tarifs, votés au mois de juillet
dernier, devaient cçsser d'être ap
plicables à partir du 31 décembre.
La commission demandera, d’autre
part, à Rassemblée départementale
d’être habilitée à faire, d’ici le
15 juillet, et sur diverses lignes, l’ex
périence de cerlains des systèmes
nouveaux de tarifications qui ont
été proposes : carnets de tickets,
■classe unique, etc.
-4
LES TARIFS DES TAXIS
L’administration préfectorale a été
saisie, au mois d’octobre, par les
chambres syndicales des loueurs et
des chauffeurs de taxis, d’une de
mande d’augmentation de 25 0/0 des
tarifs actuels.
Après élude, l’administration pro
pose au Conseil municipal de n’au
toriser qu’un relèvement de 10 0/0.
Les représentants des chambres
syndicales intéressées, entendues hier
après-midi par MM. Delavenne et Dé
liais, rapporteurs de la première
commission, ont fait valoir que^ de
puis l’étude qui a été faite par l’ad
ministration, diverses matières pre
mières employées par leur industrie
ont encore augmenté de prix, et que,
d’autre pari, il vont avoir à subir
une augmentation des taxes qui les
atteignent. Us ont, en conséquence,
déclaré ne pouvoir accepter les pro
positions de l’administration préfec
torale. et maintiennent leur précé
dente demande.
La question sera examinée dans
son ensemble, ce matin, par la pre
mière commission.
4
M. BRIAND REÇ OIT M. HE NRY BERENGER
M. Briand a reçu hier M. Henry
Bérenger, ambassadeur do France a
Washington, avec lequel il a exa
miné l’état des négociations pour un
accord sur la consolidation de la
dette française envers les Etats-
Unis.
UN CURIEUX CAS DE PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE :
M. FRÀNCIS JOURDAIN FAIT SAISIR CHEZ “FRANCIS
JOURDAIN” DES PIÈCES DÉCORATIVES SIGNÉES FRANCIS
JOURDAIN... ET QUI NE SONT PAS DE FRANCIS JOURDAIN
Voici un fait parisien qui intéresse
le monde des arts : — et, par conséquent,
le public — et se présente de la façon
la plus originale : hier matin, l’excellent
artiste Francis Jourdain a saisi chez
Francis -Jourdain des pièces signées
Francis Jourdain et qui ne sont pas de
Francis Jourdain.
L’opération a eu lieu dans l’élégant
magasin de la rue de Sèze à l’enseigne
de ce créateur de lignes sobres et mo
dernes, et elle fut menée, avec courtoisie,
par M. Trameçon, commissaire de police
du quartier de la Chaussée-d’Antin.
Des pieds de lampe furent saisis. Ils
portent le monogramme, la signature
F. J... ; la forme seule est de M. Francis
Jourdain, qui condamne la matière dont
on s’est servi. Un service à thé de huit
pièces fut l'objet de la même mesure.
Un motif exécuté pour un napperon a
servi à le décorer. Plus loin, le dessin
destiné à une bordure d’assiette est de
venu celui d’une soucoupe.
En raison de la loi sur la contrefaçon
et de celle qui protège la propriété artis
tique, le créateur demande que, seul, ce
qu’il a créé puisse être vendu sous son
M. Francis Jourdain
Devant lui, la caisse des objets saisis
nom, que le public ne puisse se mépren
dre ou l’accuser dans son goût.
La question du nom ne se pose pas
que pour ces objets. Sur la foi de l’en
seigne, la clientèle peut croire qu’elle est,
dans cette boutique, chez l’artiste même,
en présence de ses œuvres ou de celles
qu’il a choisies, reçues.
— Je ne suis plus chez moi, dit
M. Francis Jourdain. J’ai créé, en 1913,
les Ateliers modernes : j’en ai confié, en
1918, l’exploitation commerciale à une
société anonyme. J’en ai été d’abord le
directeur général, je n’en suis plus même
le directeur artistique. De là une double
action : l’une devant le tribunal de com
merce, i’autre devant la correctionnelle.
Le commissaire de police fit emballer
les modèles saisis, devenus pièces à con
viction, les cacheta à la cire et fit placer
la caisse dans son automobile.
LIRE EN DERNIERE HEURE :
La crise de chômage en Alle
magne.
Les événements de Chine.
LE GÉNÉRAL BOICHUT
NOMMÉ COMMANDANT
EN CHEF DES TROUPES
DU MAROC A LA PLACE
DU GÉNÉRALNAULIN
Celui-ci prend le com
mandement du I9 me corps
à Alger.
L’ÉMISSAIRE D’ABD-EL-KRIM.
M. GORDON CANNING, ÉCRIT
AU PRÉSIDENT DU CONSEIL
M. Briand n’a pas répondu.
Mais il a conféré avec M. Steeg
sur la situation du Maroc, qui
s’améliore de jour en jour, et
l’incident Canning sera sans
doute liquidé aujourd’hui, à l’is
sue du Conseil des ministres.
Le général de division Boichut.
commandant le 19 e corps d'armée, à
Alger, est nommé commandant supé
rieur des troupes du Maroc, en rem -
placement du général de division
Naulin, qui est nommé au comman
dement du 19* corps d’armée.
On se rappelle que le général Boi
chut commanda, pendant les opéra
tions de cet été contre Abd-el-Krim.
le secteur est et centre du front ma
rocain et qu’il y remporta de très
importants succès.
Ancien chef d’étal-major du généra!
Grossetti au début de 1914. général
en 1915, il fit toute la campagne.
♦
LA LETTRE
DU CAPITAINE GORDON CANNING
Le capitaine Gordon Canning a
écrit, dimanche, au président du
Conseil.
M. Briand a reçu la lettre dans la
matinée d’hier.
11 a eu à ce sujet un long entretien
avec M. Steeg, résident général au
Maroc, qui lui a fait part de l'amé
lioration constante de la situation
dans ce pays.
II se peut que le gouvernement
français — après le Conseil des mi
nistres où l’incident sera sans doute
évoqué — fasse aujourd’hui même
une communication pour préciser
son attitude, en plein accord nveo le
gouvernement espagnol.
4
UNE NOUVELLE NOTE DE MADRID
Madrid. 28 décembre. — Le gou
vernement a fait remettre à la presse
un nouveau communiqué au sujet de
l'intervention dans l’affaire du Maroc
du capitaine Canning.
Le gouvernement précise qu’il croit
de son devoir d’avertir qu’il ne faut
rien espérer d'interventions de cette
sorte.
Le communiqué ajoute :
Les soumissions nombreuses et le
calme qui règne sur le territoire sont les
preuves les plus éloquentes de la faus
seté des affirmations faites par de fantai
sistes et spontanés médiateurs dans les
affaires d’Àdb-El-Krim, aventuriers man
quant de la solvabilité qui doit être élé-
menlairement exigée de ceux qui pré
tendent engager des pourparlers avec
des pays qui s estiment réciproquement.
LA POLICE CONNAIT
LES AUTEURS OU CAMBRIOLAGE
DE LA BIJOUTERIE RUBEL
Il se confirmer que les auteurs du
cambriolage commis dans la bijou
terie Rubel frères, 16, avenue de
l'Opéra, sont bien des anarchistes en
relations suivies avec le veilleur de
nuit, Jules Vuillaume. dont nous
avons annoncé l’arrestation. Les cam
brioleurs sont connus de la police,
mais il reste à établir la preuve de
leur culpabilité et c’est à quoi s’em
ploient activement les policiers.
M. Gorse, juge d’instruction, s’est
rendu, hier matin, avenue de l’Opéra,
en compagnie de M. Barthélemy, pour
se rendre un compte exact de la ma
nière dont les malfaiteurs avaient pu
pénétrer dans les magasins et com
ment ils avaient pu ensuite s’enfuir
sans attirer l’attention de personne.
Il était treize heures quand ces cons
tatations ont pris fin.
DANS DERX SÉANCES
LE SÉNAT MODIFIE
LE TEXTE DU PROTET
DE LOI SUR LES LOTI
VOTÉ A LA CHAMBR»
Ce projet devra à ne
revenir en discussion ■
Palais-Bourbon.
LE RAPPORTEUR SOULIGNEUNE CONTRA
DICTION ENTRE L’ARTICLE i ' ET
L’ARTICLE 2 DU PROJET DE LA CHAMBRE
Après un long débat qui n’alla
point sans quelques incidei f s, le
Sénat a adopté sans modifica
tion l’article 1 er du projet et a
voté l’article 2 en y introduisant
des changements qui nécessitent
un nouveau vote des députés..
Le Sénat a tenu hier, deux séances.
La première s'est ouverte le matin
à 9 h. 40, sous la présidence de M. 0.1
Selves. Au banc du gouverne me m,
avaient pris place MM. René Renoult,
Jourdain, Danièloù et Levasseur.
Divers projets furent adoptés à
peu près sans débat, dont l’un abro.. 3
la disposition de la loi du 30 décem
bre 1920 qui interdit le cumul des
pensions militaires de guerre et Ici
pensions majorées de la caisse des
invalides de la Marine.
Le projet sur les loyers
Ces projets votés, M. Morand dé
veloppa son rapport sur le projet 0 >
proroge jusqu'au 1 er avril 1920 1‘
effets de la législation sur les loyers.
Ce document, nous l'avons analysé
l’autre semaine, conclut à une modi
fication profonde de certaines d s
clauses votées par la Chambre.
Le sénateur des Deux-Sèvres cons
taie qu’on est obligé de légiféré; à
petite semaine en édictant une non
velle prorogation de trois mm-,
estime la législation actuelle péi -
mée, et. il convient de la némui
d’une loi nouvelle, bien étud ? m
destinée à recevoir son applnaiion
■pendant «plusieurs années.
M. Morand opine qu'il ne fam pas
laisser subsister l'article 2 du tex
en discussion, lequel contres : m
principe de la prorogation pu- - G,
simple posé dans l’article prenait?r.
— Si, dit-il, on pose un principe dans
un article, il ne faut pas le violer immé
diatement dans les articles suivants.
Et le rapporteur conclut en ■
mandant le vote de textes Io. «|i -,
qui se tiennent, qui n’offrent pus '
contradiction les uns avec les lr \s
et d’opposer, à tous les amende •
cette idée qu’il s’agit simplement d.i
proroger la législation actuelle
M. Brager de la Ville-Moysan conf
ia te qu’eu matière de loyers on s'est,
constamment écarté du droit im
mun.
— A l'heure actuelle, dit le sén:«U'- f
d'Ille - et-Vilaine, on peut considérer,
étant donné l’élévation des prix, que A
où les propriétaires, en 1914, rçc -n ni
net 100 francs-or, ils ne reçoivent p.
aujourd'hui nel que 12 francs or. ,1
conséquence, c'est que les immeubU U ■
périssent, que l'on ne construit ?t
que la crise s’aggrave.
M. Betoullo insiste en faveur dn
projet, tout en réclamant, pour i’av -
nir, une loi réglant définitivem» ut la
question des loyers.
Un léger incident
M. Dominique Delahayo crée lin lo
ger incident à propos cio la nomina
tion do M. Levasseur, en quai i '1 do
haut commissaire du Logement.
Le sénateur royaliste du Main -l -
Loire conteste que le député de Paris
ait la compétence qu’exige la ."«m -
tion qui lui a été dévolue.
M. de Selves souligne que M. Le
vasseur assiste et participe mi
débat en qualité de commissaire du
gouvernement et il demain! a
M. Delahaye de s’en tenir à la dm-
cu.Lsion du projet.
Cet incident clos, M. Penorcu-r
engage une discussion juridique ei
H "plaide plus spécialement mi fa
veur du droit de reprise personne! 1
du propriétaire.
M. Dauthy demande au Sénat de
rétablir la législation du 2 avril
1924, c’est-à-dire la liberté pour les
campagnes et les petites propriétés
rurales.
{Suite page 3, colonne 2)
craieuEs rui assister dimanche a un match
LE CELEBRE GARDIEN DE BUT AU PARC JEAN-DUBRUL F,
A ROUBAIX
Le 13 décembre, au cours d’un match qui opposait l’équipe de football du Jorc
à celle de Paris, le gardien de but Chayriguès se fractura^ la cheville,
du fameux joueur est si satisfaisant qu’il assista au match Racing Clut
Roubaix-Racing Club de Calais. — (Phot. Hellin.)
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