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Title : 
Arrêts, sentences et autres pièces imprimées concernant Meulan et les environs. I « Lettres patentes du roi Charles VI, portant confirmation des statuts de la communauté des maîtres bouchers de la ville de Meullent. » Impr. Paris, 1775, 8 pages, in-4°.
Publication date : 
1701-1800
Subject : 
ARCHERS, du guet, à Meulan
Subject : 
ARQUEBUSE (Chevaliers de l'), de Meulan
Subject : 
AUBE (Jacques), chargé de l'entretien des ponts de Meulan
Subject : 
BACARISSE (Jean)
Subject : 
BEAULIEU village, abbaye
Subject : 
BETHENCOURT, village
Subject : 
BLASONS des comtes et comtesses de Meulan
Subject : 
BOUCHERS de Meulan
Subject : 
BOUILLANT (Jacques), archergarde de la connétablie de France
Subject : 
BOULANGERS de Meulan
Subject : 
BOURET (Me Jean-François)
Subject : 
BRIQUET, chevalier de l'Arquebuse de Meulan
Subject : 
BRUN (Simon LE), chirurgien des Écuries de la Dauphine
Subject : 
CABARETIERS, de Meulan
Subject : 
CHARITE (Confrérie de la), à Meulan
Subject : 
CHARLES VI, roi de France
Subject : 
Actes
Subject : 
CONNETABLIE de France
Subject : 
Archergarde
Subject : 
CONSEIL D'ÉTAT
Subject : 
Arrêts
Subject : 
CONTI (Prince DE)
Subject : 
CORMILIOLLE (Denis), juré-priseur du bailliage de Meulan
Subject : 
COURTOMER (Sieur et dames DE)
Subject : 
DANIEL (François)
Subject : 
Condamnation
Subject : 
DAUPHINE (Mme la), femme du Grand Dauphin
Subject : 
ses écuries
Subject : 
DAVANNE (Nicolas), prieur de Saint-Nicaise
Subject : 
DEBARC (Thomas)
Subject : 
DIMES
Subject : 
DOMAINE ROYAL
Subject : 
Engagistes
Subject : 
ÉGLISE
Subject : 
fêtes religieuses, édits
Subject : 
ÉGLISES DE FRANCE
Subject : 
ordonnance les concernant
Subject : 
ENCHESNET (Marquis Louis PARQUET DE L')
Subject : 
FERRIERES (Catherine de Goubert DES)
Subject : 
FRANÇOIS (Catherine), femme de Jean Bacarisse
Subject : 
GADANCOURT
Subject : 
marguillier
Subject : 
GOUBERT DES FERRIERES (Catherine)
Subject : 
GRAND-CONSEIL
Subject : 
Arrêts
Subject : 
HARCOURT (Maison D')
Subject : 
LANCELOT (Pierre)
Subject : 
LE BRET
Subject : 
Lettres
Subject : 
LE BRUN (Simon), chirurgien
Subject : 
LONGBOYAU, île de la Seine, près Meulan
Subject : 
MANTES
Subject : 
archers du guet
Subject : 
MANTES
Subject : 
officiers, prérogatives
Subject : 
MANTES
Subject : 
présidial
Subject : 
MANTES
Subject : 
prévôté
Subject : 
MEULAN
Subject : 
lieutenant criminel
Subject : 
MEULAN
Subject : 
blason
Subject : 
MEULAN
Subject : 
boulangers et cabaretiers
Subject : 
MEULAN
Subject : 
bouchers
Subject : 
MEULAN
Subject : 
chevaliers de l'Arquebuse
Subject : 
MEULAN
Subject : 
comté, grands-officiers, blasons, sceaux
Subject : 
MEULAN
Subject : 
confrérie de la Charité
Subject : 
MEULAN
Subject : 
Notre-Dame, fabrique
Subject : 
MEULAN
Subject : 
Saint Nicaise, prieuré, fort, martyrologe, censier, registre
Subject : 
MEULAN
Subject : 
vicomtes, sénéchaux et baillis
Subject : 
MOREAU (Simon), vigneron de Tessancourt
Subject : 
PARLEMENT
Subject : 
arrêts
Subject : 
PARLEMENT
Subject : 
registres
Subject : 
PARQUET (Louis), lieutenant de robe courte à Meulan
Subject : 
PARQUET (Me Louis) de l'Enchesnet, prévôt des maréchaux de Meulan
Subject : 
PEAGE, droit
Subject : 
SAINT-NICAISE
Subject : 
île de la Seine près de Meulan, dépendant du prieuré
Subject : 
SAINT-NICAISE
Subject : 
prieuré de Meulan
Subject : 
SAUMUR
Subject : 
SCEAUX de Meulan, empreintes et matrices
Subject : 
SERVAND (François), lieutenant criminel de Mantes
Subject : 
SIMON LE BRUN, « chirurgien » des Écuries de la Dauphine
Subject : 
TESSANCOURT, village
Subject : 
TRAVERS
Subject : 
Droit
Subject : 
VAUX, en Vexin
Subject : 
VAUX
Subject : 
terre, saisie
Subject : 
LE ROUX (Étienne)
Subject : 
Inventaire après décès
Subject : 
MEULAN
Subject : 
Saint-Nicaise, prieuré
Subject : 
CHARLES II LE MAUVAIS, roi de Navarre
Type : 
manuscript
Language : 
french
Format : 
151 feuillets
Description : 
Contient : « L'institution à Meulent de la dévote confrairie de la Charité, pour l'inhumation des trespassez, en l'an de salut 1629, recueillie par maistre Nicolas Davanne, prestre, ancien prieur de Sainct-Nigaise..., en 1656 ». Impr., Paris, 31 pages, in-4° ; « Statuts de la confrairie de la Charité, érigée en l'église paroissiale de Notre-Dame de Meulent, réimpr. à la diligence de Me Jean-François Bouret... et de Thomas Debarc... » Impr., Paris, 1771, 30 pages, in-8° ; « Règlement pour estre observé doresnavant par les advocats, procureurs, greffiers, huissiers, sergents et practiciens du bailliage, siège présidial et prévosté de Mante et autres jurisdictions ressortissans audit bailliage et siège. » Impr. Paris, 1645, 22 pages, in-4° ; « Factum pour demoiselle Caterine François, femme... de maistre Jean Bacarisse,... contre maistre François Servand, lieutenant criminel de Mantes, Louis Parquet, lieutenant de robe courte à Meulent, les... archers dudit Servand... et... Pierre Lancelot. Impr., 7 pages, in-fol ; Factum pour Me François Servant, lieutenant-criminel de Mantes, contre Catherine François. Impr., 2 pages, in-4° ; Factum pour Me Louis Parquet de l'Enchesnet, prévôt des maréchaux de Meulan, contre Catherine François, demanderesse. Impr. 3 pages in-4° ; « Factum pour respondre aux impostures de Me François Servant... et Loüis Parquet... » Impr., 4 pages, in-4° ; « Extraict des registres de Parlement », renfermant la requête de demoiselle Catherine François, femme de Jean Bacarisse, contre François Servand et Louis Parquet (20 mai et 11 août 1664), et les conclusions contre elle ; « Arrest de la Cour de Parlement donné en faveur de demoiselle Caterine François... contre maistre François Servant..., Loüis Parquet... [et les] archers du guet à Mantes ». Impr., Paris, 1664, 9 pages, in-4° ; « Requeste de conclusions civiles pour damoiselle Catherine de Goubert des Ferrières... contre les juges... [du] Présidial de Mantes (1699). » Impr., s. d., 20 pages, in-4° ; « Justification du sieur des Ferieres... », pendu le 21 janvier 1699. Impr., 8 pages, in-4° ; « Jugement souverain des Requestes de l'hostel, portant condamnation contre les officiers de Mantes » (1er sept. 1699). Impr., 12 pages, in-4° ; « Extrait des registres du Conseil d'Estat », concernant les droits du prieuré de Saint-Nicaise sur les îles de Saint-Nicaise et Longboyau. Impr., 4 pages, in-4° ; « Arrest du Grand Conseil qui ordonne que Simon le Brun, chirurgien des Écuries de feüe Madame la Dauphine, mère du Roy, aura tous les droits honorifiques après les gens du Roy. » Impr., 1717, 4 pages, in-4° ; Admission de Briquet dans la compagnie des Chevaliers de l'Arquebuse de Meulan. Impr., in-fol. (2 exemplaires) ; Sentence du lieutenant criminel du bailliage de Meulan contre Simon Moreau, vigneron de Tessancourt (1741-1742). Impr., 2 pages, in-4° ; Ordonnances de police concernant les boulangers et les cabaretiers de Meulan (1741, 1742 et 1745). Impr., 6 pages, in-fol. et in-4° ; Arrêt du Parlement relatif à l'élection d'un marguillier à Gadancourt (1737) ; copie ; « Arrest du Grand Conseil du Roy, qui homologue le partage et cantonnement des dixmes de la paroisse de Gadencour au Vexin-françois,... » Impr., 1743, 6 pages, in-4° ; « Sentence de police qui juge et condamne le nommé François Daniel... » Impr., 1744, 3 pages, in-4° ; Arrêt du Parlement en faveur de Denis Cormiliolle, juré-priseur du bailliage de Meulan, contre Jacques Bouillant, archer-garde de la connétablie de France. Impr., 1751, 3 pages, in-fol., avec une note manuscrite, signée par Denis Cormiliolle et Bouillant (1750) ; Arrêt du Parlement, confirmant l'ordonnance du lieutenant général au bailliage de Meulan au sujet des affaires portées devant les juges et consuls. Impr., 1751, 6 pages, in-4° ; Arrêt du Conseil du Roi, ordonnant que les « sieur et dame de Courtomer jouiront, comme engagistes du domaine de Sa Majesté et conformément à l'arrêt du Conseil du 17 octobre 1741, du droit de travers ou péage sur les voitures, bêtes de somme, chargées de marchandises et bêtes à pied fourché, passant par la ville de Meulan,... » Impr., 1753, 11 pages, in-4° ; Saisie de la terre de Vaux. Impr., 1755, 7 pages, in-fol ; Arrêt du Conseil d'État, concernant le rétablissement du pont de Meulan. Impr., 1757, 8 pages, in-4° ; Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, ordonnant que le sieur Aubé soit tenu de rétablir et entretenir les ponts de Meulan (1757). Impr., 1777, 4 pages, in-4° ; « Ordonnance du Lieutenant général de police, touchant le respect dû aux églises. » Impr., 1758, 4 pages, in-4° ; Ordonnance du lieutenant général au bailliage de Meulan, relative à l'exécution des édits concernant les fêtes de l'Église, le paiement des dîmes en temps de moisson et la conservation des grains dans les champs (1759). Impr., 8 pages, in-4° ; « Copie des conclusions du Procureur général sur l'arrêt du 27 août 1763 délivrées cachetées. » Ms ; « De par le Roy et Monsieur le Grand Maistre des eaux et forêts de France, au département de Paris et Isle de France » (1762). Impr., 3 pages, in-4° ; « Sentences rendues au bailliage et siège royal de Montfort Lamaury... » (1763 et 1764) en faveur de Roch Chaumet, de Flexanville, contre Jeanne Giboust, veuve Hardouin. Impr., 4 pages, in-4° ; Arrêt du Parlement confirmant les condamnations de Jean-Marie et Guillaume Pasquier, d'une part, et Germain Leviel dit Libera, de l'autre (1770). Impr., 6 pages, in-4° ; Acte d'Anne-Gabriel-Henri Bernard, marquis de Boulainvilliers, concernant l'interdiction de François Joseph-Désiré de Sailly (1772). Impr., 3 pages, in-4° ; Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris... » faisant défense de refaire le pavé de la rue de l'Église à Limay (1773). Impr., 4 pages, in-4° ; Arrêt du Parlement condamnant Catherine Ozanne à la pendaison pour infanticide (1773). Impr., 4 pages, in-4°
Description : 
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.
Rights : 
public domain
Identifier : 
ark:/12148/btv1b10034856r
Source : 
Bibliothèque nationale de France. Département des manuscrits. Vexin 51
Relationship : 
http://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc92575v/cd0e64
Provenance : 
Bibliothèque nationale de France
Date of online availability : 
11/03/2018


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