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- TABLE DES MATIÈRES
- TOME I
- PRÉFACE
- INTRODUCTION
- TABLE DES ABRÉVIATIONS
- PREMIÈRE PARTIE L'APANAGE DE GENEVOIS ET SON GOUVERNEMENT
- CHAPITRE PREMIER: LES APANAGES DE LA MAISON DE SAVOIE: ÉTAT DE LA QUESTION
- 1. LES APANAGES DE LA MAISON DE SAVOIE DU XIIIe AU XVIIIe SIÈCLE
- 2. STATUT JURIDIQUE DES APANAGES SAVOYARDS
- 1) Nature des actes établissant les apanages et terminologie
- 2) Fondements des apanages
- 3) Droits réservés au souverain
- CHAPITRE II: L'APANAGE DE GENEVOIS (1514-1659): DE "TROP GRANDS PRIVILÈGES"?
- 1. LE TEXTE FONDAMENTAL: LE CONTRAT D'INFÉODATION DU 14 AOÛT 1514
- 1) Contexte de constitution de l'apanage
- 2) Définition de l'apanage d'après le contrat
- 2. LA DYNASTIE DES GENEVOIS-NEMOURS
- 1) Le fondateur: Philippe (1514-1533)
- 2) Le beau Nemours: Jacques (1533-1585)
- 3) Charles-Emmanuel (1585-1595)
- 4) Henri Ier (1595-1632)
- 5) Les derniers ducs: Louis (1632-1641), Charles-Amédée (1641-1652) et Henri II (1652-1659)
- 3. ÉVOLUTION DES LIMITES DE L'APANAGE ET DES PRIVILÈGES DE L'APANAGISTE
- 1) Limites géographiques de l'apanage
- 2) Extension des privilèges de Philippe à Henri II
- a) Les derniers règlements de succession avec le duc Charles III
- b) Persistance des privilèges sous l'occupation française (1536-1559)
- c) Remise en cause du contrat de 1514 après la restitution des États
- d) Consolidation des droits de l'apanagiste: les concessions de 1571-1572
- e) La déclaration des droits de régales de 1578 et la transaction de 1580
- f) Nouvelle revendication au début du XVIIe siècle (1601-1609)
- g) La guerre de 1616 et sa portée
- h) L'épineuse succession du duc Henri Ier et "la crise de 1633"
- - Démarches de l'énergique Anne de Lorraine
- - Teneur des privilèges obtenus (lettres patentes du 3 novembre 1633)
- - La question des aliénations du domaine
- i) Statu quo et confirmations jusqu'en 1659
- CHAPITRE III: LES PRINCES DE GENEVOIS, RÔLE ET REPRÉSENTATION DANS L'APANAGE
- 1. LES GENEVOIS-NEMOURS ET LEUR APANAGE: PRÉSENCE PHYSIQUE ET POUVOIR FÉODAL
- 1) L'apanagiste sur ses terres
- 2) Réalisations des ducs dans leur apanage
- 3) Fidélité et vassalité: le duc de Genevois, seigneur féodal
- 4) Les possessions de l'apanage en France
- 2. ORGANES DU GOUVERNEMENT ET REPRÉSENTANTS DANS L'APANAGE
- 1) L'Hôtel
- a) Fonctions, fonctionnement et service du prince
- b) L'organisation des services
- 2) Le Conseil
- 3) Les secrétaires
- 4) Les représentants du duc dans l'apanage
- a) Les gouverneurs
- b) Les surintendants
- c) Une tentative originale de gouvernement: l'administration des sieurs de Courbouzon
- d) L'assemblée des officiers du Genevois (1642-1659)
- DEUXIÈME PARTIE: JUSTICE, DOMAINE ET FINANCES: L'ADMINISTRATION DE L'APANAGE DE GENEVOIS
- CHAPITRE PREMIER: LA JUSTICE DE MONSEIGNEUR
- 1. LE CONSEIL DE GENEVOIS DU XVe SIÈCLE A 1713
- 1) Une double origine
- 2) Le Conseil de Genevois sous Philippe de Savoie et ses successeurs (1514-1659)
- 3) Le rétablissement (1675) et la suppression définitive (1713)
- 4) Les locaux et les archives du Conseil de Genevois
- 2. LES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE GENEVOIS
- 1) La compétence judiciaire du Conseil
- a) Compétence ratione loci
- b) Compétence ratione personae
- c) Compétence ratione materiae
- 2) La compétence administrative et politique du Conseil
- 3) Place du Conseil dans la hiérarchie judiciaire du duché de Savoie
- 3. LE PERSONNEL DU CONSEIL DE GENEVOIS
- 1) La magistrature assise
- a) Le président
- b) Le chevalier
- c) Les collatéraux
- 2) La magistrature debout: le Parquet du Genevois
- 3) Les auxiliaires de justice
- a) Les greffiers
- b) Les huissiers et sergents
- c) Le capitaine de justice
- d) Les procureurs et avocats postulants
- e) Les agents de Monseigneur à Chambéry
- 4. LES JUGES-MAGES
- 1) Origines et histoire de la charge
- 2) Les attributions des juges-mages
- 3) Le personnel des judicatures-mages
- CHAPITRE II: LA CHAMBRE DES COMPTES DE GENEVOIS
- 1. CRÉATION ET ÉVOLUTION
- 1) Les origines de l'institution
- 2) La Chambre des comptes du comté de Genevois (camera computorum comitatus Gebennesii)
- 3) L'érection de la Chambre des comptes de Genevois (1525-1526)
- 4) Évolution de l'institution
- 5) Suppression de la Chambre (1659) et errance de ses archives
- 6) Les locaux de la Chambre des comptes de Genevois
- 2. LES ATTRIBUTIONS DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE GENEVOIS
- 1) Le contrôle des comptes
- 2) La conservation du domaine
- 3) La juridiction de la Chambre des comptes de Genevois
- 3. LE PERSONNEL DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE GENEVOIS
- 1) Les magistrats: le président et les maîtres-auditeurs
- 2) Le personnel subalterne: clavaire, receveurs et huissiers
- 4. LES INSTITUTIONS CONTRÔLÉES PAR LA CHAMBRE DES COMPTES
- 1) Les officiers du château d'Annecy
- a) Le capitaine du château d'Annecy
- b) Le concierge
- c) Le portier
- d) L'armurier
- e) Le jardinier
- f) Le charpentier
- 2) Les eaux et forêts
- 3) Les mines, poudres et salpêtres
- 4) Les métiers, poids et mesures
- CHAPITRE III: LA TRESORERIE DE GENEVOIS
- 1. ORIGINES ET ÉVOLUTION
- 1) Une trésorerie savoyarde (première moitié du XVIe siècle)
- 2) La trésorerie de Genevois face aux mutations de la seconde moitié du XVIe siècle
- 3) Trente années décisives: l'administration de François Paquellet de Moyron (1580-1612)
- 4) La trésorerie au XVIIe siècle
- 2. LES FINANCES DE MONSEIGNEUR
- 1) Les recettes
- 2) Les dépenses
- 3. LE PERSONNEL DE LA TRÉSORERIE
- 1) Le trésorier général
- 2) Le trésorier des parties casuelles
- 3) Les commis
- CHAPITRE IV: LES INSTITUTIONS LOCALES
- 1. LES CHÂTELAINS: L'ÉVOLUTION D'UNE ANCIENNE INSTITUTION SAVOYARDE A L'ÉPOQUE MODERNE
- 1) Vue d'ensemble sur l'institution
- a) Les châtelains à la fin du Moyen Age dans les Etats de Savoie
- b) Evolution de l'institution des châtelains dans l'apanage
- 2) Attributions des châtelains dans l'apanage aux XVIe et XVIIe siècles
- a) Attributions militaires
- b) Attributions judiciaires
- c) Attributions financières
- d) Attributions de police et d'administration
- 3) Le personnel des châtellenies
- a) Lieutenants et subrogés
- b) Le curial
- c) Autres agents de la châtellenie
- 2. LES COMMISSAIRES D'EXTENTES: THÉORIE ET RÉALITÉS D'UNE INSTITUTION
- 1) Qu'est ce qu'un commissaire d'extentes?
- a) Définition du commissaire d'extentes
- b) La nomination des commissaires d'extentes: un problème de sources?
- 2) Le travail du commissaire d'extentes
- a) De la copie des extraits à la reliure des grosses
- b) Des quatre qualités du commissaire d'extentes
- c) La rénovation des extentes: évaluations documentaires et financières
- 3) Le commissaire d'extentes et les autres agents intervenant dans la rénovation
- a) Le personnel adjoint au commissaire d'extentes
- b) Le commissaire d'extentes et la Chambre des comptes de Genevois
- c) Le commissaire d'extentes et les agents de la châtellenie
- 4) La rénovation d'extentes: données chiffrées pour le XVIe siècle
- a) Commissions et commissaires
- b) Nature des commissions
- c) Fréquence et durée
- 5) Perspectives pour le XVIIe siècle
- a) Caractéristiques générales des rénovations au XVIIe siècle
- b) La "vision" des registres de maître Guyard
- c) Le "voyage" du maître-auditeur Treppier
- TOME II
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