Titre : L'Apanage de Genevois aux XVIe et XVIIe siècles : pouvoirs, institutions et société. Tome 2 / Laurent Perrillat
Éditeur : (Annecy)
Date d'édition : 2006
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45323550r
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : 546p ; 17.5cmX24cm 546p ; 17.5cmX24cm
Format : Nombre total de vues : 532 Nombre total de vues : 532
Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Rhône-Alpes
Description : Contient une table des matières Contient une table des matières
Description : Avec mode texte Avec mode texte
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k9798752m
Source : Académie salésienne (Annecy), 2017-181055
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 24/11/2017
- Aller à la page de la table des matières1063
- TABLE DES MATIÈRES
- TOME I
- PRÉFACE
- INTRODUCTION
- TABLE DES ABRÉVIATIONS
- PREMIÈRE PARTIE L'APANAGE DE GENEVOIS ET SON GOUVERNEMENT
- CHAPITRE PREMIER: LES APANAGES DE LA MAISON DE SAVOIE: ÉTAT DE LA QUESTION
- 1. LES APANAGES DE LA MAISON DE SAVOIE DU XIIIe AU XVIIIe SIÈCLE
- 2. STATUT JURIDIQUE DES APANAGES SAVOYARDS
- 1) Nature des actes établissant les apanages et terminologie
- 2) Fondements des apanages
- 3) Droits réservés au souverain
- CHAPITRE II: L'APANAGE DE GENEVOIS (1514-1659): DE "TROP GRANDS PRIVILÈGES"?
- 1. LE TEXTE FONDAMENTAL: LE CONTRAT D'INFÉODATION DU 14 AOÛT 1514
- 1) Contexte de constitution de l'apanage
- 2) Définition de l'apanage d'après le contrat
- 2. LA DYNASTIE DES GENEVOIS-NEMOURS
- 1) Le fondateur: Philippe (1514-1533)
- 2) Le beau Nemours: Jacques (1533-1585)
- 3) Charles-Emmanuel (1585-1595)
- 4) Henri Ier (1595-1632)
- 5) Les derniers ducs: Louis (1632-1641), Charles-Amédée (1641-1652) et Henri II (1652-1659)
- 3. ÉVOLUTION DES LIMITES DE L'APANAGE ET DES PRIVILÈGES DE L'APANAGISTE
- 1) Limites géographiques de l'apanage
- 2) Extension des privilèges de Philippe à Henri II
- a) Les derniers règlements de succession avec le duc Charles III
- b) Persistance des privilèges sous l'occupation française (1536-1559)
- c) Remise en cause du contrat de 1514 après la restitution des États
- d) Consolidation des droits de l'apanagiste: les concessions de 1571-1572
- e) La déclaration des droits de régales de 1578 et la transaction de 1580
- f) Nouvelle revendication au début du XVIIe siècle (1601-1609)
- g) La guerre de 1616 et sa portée
- h) L'épineuse succession du duc Henri Ier et "la crise de 1633"
- - Démarches de l'énergique Anne de Lorraine
- - Teneur des privilèges obtenus (lettres patentes du 3 novembre 1633)
- - La question des aliénations du domaine
- i) Statu quo et confirmations jusqu'en 1659
- CHAPITRE III: LES PRINCES DE GENEVOIS, RÔLE ET REPRÉSENTATION DANS L'APANAGE
- 1. LES GENEVOIS-NEMOURS ET LEUR APANAGE: PRÉSENCE PHYSIQUE ET POUVOIR FÉODAL
- 1) L'apanagiste sur ses terres
- 2) Réalisations des ducs dans leur apanage
- 3) Fidélité et vassalité: le duc de Genevois, seigneur féodal
- 4) Les possessions de l'apanage en France
- 2. ORGANES DU GOUVERNEMENT ET REPRÉSENTANTS DANS L'APANAGE
- 1) L'Hôtel
- a) Fonctions, fonctionnement et service du prince
- b) L'organisation des services
- 2) Le Conseil
- 3) Les secrétaires
- 4) Les représentants du duc dans l'apanage
- a) Les gouverneurs
- b) Les surintendants
- c) Une tentative originale de gouvernement: l'administration des sieurs de Courbouzon
- d) L'assemblée des officiers du Genevois (1642-1659)
- DEUXIÈME PARTIE: JUSTICE, DOMAINE ET FINANCES: L'ADMINISTRATION DE L'APANAGE DE GENEVOIS
- CHAPITRE PREMIER: LA JUSTICE DE MONSEIGNEUR
- 1. LE CONSEIL DE GENEVOIS DU XVe SIÈCLE A 1713
- 1) Une double origine
- 2) Le Conseil de Genevois sous Philippe de Savoie et ses successeurs (1514-1659)
- 3) Le rétablissement (1675) et la suppression définitive (1713)
- 4) Les locaux et les archives du Conseil de Genevois
- 2. LES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE GENEVOIS
- 1) La compétence judiciaire du Conseil
- a) Compétence ratione loci
- b) Compétence ratione personae
- c) Compétence ratione materiae
- 2) La compétence administrative et politique du Conseil
- 3) Place du Conseil dans la hiérarchie judiciaire du duché de Savoie
- 3. LE PERSONNEL DU CONSEIL DE GENEVOIS
- 1) La magistrature assise
- a) Le président
- b) Le chevalier
- c) Les collatéraux
- 2) La magistrature debout: le Parquet du Genevois
- 3) Les auxiliaires de justice
- a) Les greffiers
- b) Les huissiers et sergents
- c) Le capitaine de justice
- d) Les procureurs et avocats postulants
- e) Les agents de Monseigneur à Chambéry
- 4. LES JUGES-MAGES
- 1) Origines et histoire de la charge
- 2) Les attributions des juges-mages
- 3) Le personnel des judicatures-mages
- CHAPITRE II: LA CHAMBRE DES COMPTES DE GENEVOIS
- 1. CRÉATION ET ÉVOLUTION
- 1) Les origines de l'institution
- 2) La Chambre des comptes du comté de Genevois (camera computorum comitatus Gebennesii)
- 3) L'érection de la Chambre des comptes de Genevois (1525-1526)
- 4) Évolution de l'institution
- 5) Suppression de la Chambre (1659) et errance de ses archives
- 6) Les locaux de la Chambre des comptes de Genevois
- 2. LES ATTRIBUTIONS DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE GENEVOIS
- 1) Le contrôle des comptes
- 2) La conservation du domaine
- 3) La juridiction de la Chambre des comptes de Genevois
- 3. LE PERSONNEL DE LA CHAMBRE DES COMPTES DE GENEVOIS
- 1) Les magistrats: le président et les maîtres-auditeurs
- 2) Le personnel subalterne: clavaire, receveurs et huissiers
- 4. LES INSTITUTIONS CONTRÔLÉES PAR LA CHAMBRE DES COMPTES
- 1) Les officiers du château d'Annecy
- a) Le capitaine du château d'Annecy
- b) Le concierge
- c) Le portier
- d) L'armurier
- e) Le jardinier
- f) Le charpentier
- 2) Les eaux et forêts
- 3) Les mines, poudres et salpêtres
- 4) Les métiers, poids et mesures
- CHAPITRE III: LA TRESORERIE DE GENEVOIS
- 1. ORIGINES ET ÉVOLUTION
- 1) Une trésorerie savoyarde (première moitié du XVIe siècle)
- 2) La trésorerie de Genevois face aux mutations de la seconde moitié du XVIe siècle
- 3) Trente années décisives: l'administration de François Paquellet de Moyron (1580-1612)
- 4) La trésorerie au XVIIe siècle
- 2. LES FINANCES DE MONSEIGNEUR
- 1) Les recettes
- 2) Les dépenses
- 3. LE PERSONNEL DE LA TRÉSORERIE
- 1) Le trésorier général
- 2) Le trésorier des parties casuelles
- 3) Les commis
- CHAPITRE IV: LES INSTITUTIONS LOCALES
- 1. LES CHÂTELAINS: L'ÉVOLUTION D'UNE ANCIENNE INSTITUTION SAVOYARDE A L'ÉPOQUE MODERNE
- 1) Vue d'ensemble sur l'institution
- a) Les châtelains à la fin du Moyen Age dans les Etats de Savoie
- b) Evolution de l'institution des châtelains dans l'apanage
- 2) Attributions des châtelains dans l'apanage aux XVIe et XVIIe siècles
- a) Attributions militaires
- b) Attributions judiciaires
- c) Attributions financières
- d) Attributions de police et d'administration
- 3) Le personnel des châtellenies
- a) Lieutenants et subrogés
- b) Le curial
- c) Autres agents de la châtellenie
- 2. LES COMMISSAIRES D'EXTENTES: THÉORIE ET RÉALITÉS D'UNE INSTITUTION
- 1) Qu'est ce qu'un commissaire d'extentes?
- a) Définition du commissaire d'extentes
- b) La nomination des commissaires d'extentes: un problème de sources?
- 2) Le travail du commissaire d'extentes
- a) De la copie des extraits à la reliure des grosses
- b) Des quatre qualités du commissaire d'extentes
- c) La rénovation des extentes: évaluations documentaires et financières
- 3) Le commissaire d'extentes et les autres agents intervenant dans la rénovation
- a) Le personnel adjoint au commissaire d'extentes
- b) Le commissaire d'extentes et la Chambre des comptes de Genevois
- c) Le commissaire d'extentes et les agents de la châtellenie
- 4) La rénovation d'extentes: données chiffrées pour le XVIe siècle
- a) Commissions et commissaires
- b) Nature des commissions
- c) Fréquence et durée
- 5) Perspectives pour le XVIIe siècle
- a) Caractéristiques générales des rénovations au XVIIe siècle
- b) La "vision" des registres de maître Guyard
- c) Le "voyage" du maître-auditeur Treppier
- TOME II
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LES OFFICIERS DANS LA SOCIÉTÉ 761
Sur cinq générations, réparties sur quatre branches, dix nobles Du Fresney ont tenu
à divers moments des fermes du Haut-Faucigny140. Les de Riddes ne leur cèdent en
rien puisque sur quatre générations, douze d'entre eux ont été châtelains en Haut-
Faucigny, à Bonneville et à Beaufortl41.
Figure n° 115 : Armoiries des nobles de Thiollaz, qui ont donné plusieurs châtelains
et commissaires d'extentes
En ce qui concerne les 113 commissaires instrumentant entre 1526 et 1659, ils
constituent un groupe dont les rapports sont d'autant plus forts que des liens du
sang les unissent. Près d'un tiers (environ 40) se trouvent alliés par un très proche
lien de parenté : père et fils, frères, oncle et neveu, beaux-frères. Il arrive que ces in-
dividus travaillent ensemble ; on peut en citer quelques exemples. Voici maîtres
Jean, Pierre et Michel de La Grange, de Taninges : les deux premiers sont respecti-
vement père et fils, le troisième est leur neveu et cousin, ils rénovent à compter de
1557 les extentes de Châtillon-et-Cluses142. Quelques années plus tard, en 1561, les
notaires vaudois, Antoine et Jean Brassier doivent parfaire les extentes de Mornex :
frères, ils travaillent conjointement jusqu'en 1567 puis reprennent leur besogne en
1574143. Dernier exemple, en 1655, maître Michel Du Fresne, en tant qu'héritier de
son oncle maître Jean Du Fresne reprend les rénovations initiées par ce dernier144.
Il arrive en effet que la fibre notariale se transmette d'une génération à une autre
et qu'un fils reprenne l'ouvrage commencé par son parent ou aille travailler sur les
140 Ibid., t. III, p. 24-29. Les Du Fresney ont tenu les fermes de Cluses, Montjoie, Sallanches, des lods
de Sallanches, des lods de Montjoie et la châtellenie de Flumet.
141 Ibid., t. V, p. 170-183. Les de Riddes ont tenu les fermes de Bonneville, des lads de Beaufort,
Charosse et Passy, Montjoie, Sallanches, Samoëns et celles de Flumet (mandement, lods, châtellenie).
142 ADHS, SA 18604, fol. 87.
143 ADHS, SA 18608, fol. 18v.
144 AST, PS, Corte, 111, II, 17, n° 13, procès-verbal du voyage de 1655.
Sur cinq générations, réparties sur quatre branches, dix nobles Du Fresney ont tenu
à divers moments des fermes du Haut-Faucigny140. Les de Riddes ne leur cèdent en
rien puisque sur quatre générations, douze d'entre eux ont été châtelains en Haut-
Faucigny, à Bonneville et à Beaufortl41.
Figure n° 115 : Armoiries des nobles de Thiollaz, qui ont donné plusieurs châtelains
et commissaires d'extentes
En ce qui concerne les 113 commissaires instrumentant entre 1526 et 1659, ils
constituent un groupe dont les rapports sont d'autant plus forts que des liens du
sang les unissent. Près d'un tiers (environ 40) se trouvent alliés par un très proche
lien de parenté : père et fils, frères, oncle et neveu, beaux-frères. Il arrive que ces in-
dividus travaillent ensemble ; on peut en citer quelques exemples. Voici maîtres
Jean, Pierre et Michel de La Grange, de Taninges : les deux premiers sont respecti-
vement père et fils, le troisième est leur neveu et cousin, ils rénovent à compter de
1557 les extentes de Châtillon-et-Cluses142. Quelques années plus tard, en 1561, les
notaires vaudois, Antoine et Jean Brassier doivent parfaire les extentes de Mornex :
frères, ils travaillent conjointement jusqu'en 1567 puis reprennent leur besogne en
1574143. Dernier exemple, en 1655, maître Michel Du Fresne, en tant qu'héritier de
son oncle maître Jean Du Fresne reprend les rénovations initiées par ce dernier144.
Il arrive en effet que la fibre notariale se transmette d'une génération à une autre
et qu'un fils reprenne l'ouvrage commencé par son parent ou aille travailler sur les
140 Ibid., t. III, p. 24-29. Les Du Fresney ont tenu les fermes de Cluses, Montjoie, Sallanches, des lods
de Sallanches, des lods de Montjoie et la châtellenie de Flumet.
141 Ibid., t. V, p. 170-183. Les de Riddes ont tenu les fermes de Bonneville, des lads de Beaufort,
Charosse et Passy, Montjoie, Sallanches, Samoëns et celles de Flumet (mandement, lods, châtellenie).
142 ADHS, SA 18604, fol. 87.
143 ADHS, SA 18608, fol. 18v.
144 AST, PS, Corte, 111, II, 17, n° 13, procès-verbal du voyage de 1655.
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