Recueil d'actes des XIIe et XIIIe siècles, en langue romane-wallonne du nord de la France, publié avec une introduction et des notes, par M. Tailliar,...

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INTRODUCTION

.......... Page(s) .......... I

Essai sur le droit public et privé du nord de la France d'après les actes en langue romane contenus dans ce recueil.

.......... Page(s) .......... III

PREMIÈRE DIVISION. - DROIT PUBLIC.

SECTION I. -INSTITUTIONS RELIGIEUSES.
- TITRE I. - Clergé séculier.
- CHAPITRE I. - Organisation du clergé séculier dans le nord de la France. - Métropole de Reims. - Eglises cathédrales et chapitres de Térouane, d'Arras, de Tournai et de Cambrai
  .......... Page(s) .......... IV
- CHAP. II. - Eglises collégiales
  .......... Page(s) .......... XIX
TITRE II. - Clergé régulier.
CHAP. I. - Des ordres religieux dans le nord de la France
.......... Page(s) .......... XXIX
CHAP. II. - Des principales abbayes d'hommes
.......... Page(s) .......... XXXVIII
CHAP. III. - Des abbayes de femmes
.......... Page(s) .......... L
TITRE III. - Hôpitaux et fondations de charité
.......... Page(s) .......... LVIII
SECTION II. - INSTITUTIONS FEODALES.
.......... Page(s) .......... LXVIII
- CHAP. I. - De la féodalité en général. - Exposé sommaire du système féodal
  .......... Page(s) .......... LXVIII
- CHAP. II. - Grands fiefs du nord de la France, comté de Flandre
  .......... Page(s) .......... LXXVIII
- CHAP. III. - Diverses parties du comté de Flandre. - Flandre flamingante et maritime. -Flandre wallonne. - Châtellenies de Lille, Douai et Orchies
  .......... Page(s) .......... LXXXIV
- CHAPITRE IV. - Du comté d'Artois
  .......... Page(s) .......... CXI
- CHAP. V. - Vassaux du comte d'Artois
  .......... Page(s) .......... CXXXV
- CHAP. VI. - Comté de Hainant
  .......... Page(s) .......... CL
SECTION III. - INSTITUTIONS COMMUNALES.
- TITRE I. - Des communes urbaines. - De leur organisation et de leur gouvernement
- CHAP. I. - De l'origine et de l'organisation des communes urbaines
  .......... Page(s) .......... CLVII
- CHAP. II. - Du gouvernement de ces communes
  .......... Page(s) .......... CLXVIII
- CHAP. III. - De la bourgeoisie
  .......... Page(s) .......... CLXXXIV
- CHAP. IV. - Des corporations d'arts et métiers
  .......... Page(s) .......... CLXXXVIII
- TITRE I. - Communes rurales ou communautés d'habitants. - De leur organisation et de leur gouvernement.
- CHAP. I. - Origine et organisation des communes rurales
  .......... Page(s) .......... CXCV
- CHAP. II. - Du gouvernement de ces communes
  .......... Page(s) .......... CXCVIII
- CHAP. III. - Police des communes rurales
  .......... Page(s) .......... CCII
- CHAP. IV. - De la condition des habitants des campagnes. - Avantages dont ils jouissent. - Charges qui les grèvent
  .......... Page(s) .......... CCIII

DEUXIÈME DIVISION. - DROIT PRIVÉ.

SECTION I. - LÉGISLATION CIVILE.
.......... Page(s) .......... CCVII
- CHAP. PRÉLIMINAIRE. - Des diverses espèces de lois et de leur publication
  .......... Page(s) .......... CCVII
- TITRE I. - Des personnes.
- CHAP. I. - Des diverses classes de personnes et des droits dont elles jouissent
  .......... Page(s) .......... CCX
- CHAP. II. - De l'état-civil des personnes et du mode de le constater
  .......... Page(s) .......... CCXVIII
- CHAP. III. - Du domicile
  .......... Page(s) .......... CCXX
- CHAP. IV. - De l'absence
  .......... Page(s) .......... CCXXI
- CHAP. V. - Du mariage
  .......... Page(s) .......... CCXXIII
- CHAP. VI. - De la séparation
  .......... Page(s) .......... CCXXV
- CHAP. VII. - De la filiation
  .......... Page(s) .......... CCXXVIII
- CHAP. VIII. - Du droit de bail et de garde des mineurs
  .......... Page(s) .......... CCXXX
- CHAP. IX. - De la majorité et de l'interdiction
  .......... Page(s) .......... CCXXXIV
- TITRE II. -Des biens et des modifications de la propriété.
- CHAP. I. - De la distinction des biens
  .......... Page(s) .......... CCXXXVII
- CHAPITRE II. - Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent. - Domaine public
  .......... Page(s) .......... CCXXXVIII
- CHAP. III. - Des propriétés seigneuriales et des diverses espèces de fiefs
  .......... Page(s) .......... CCXLI
- CHAP. IV. - Des cours d'eaux et des chemins publics
  .......... Page(s) .......... CCXLV
- CHAP. V. - Des moulins et des fours banaux
  .......... Page(s) .......... CCXLVII
- CHAP. VI. - Des biens roturiers
  .......... Page(s) .......... CCXLIX
- CHAP. VII. -Des biens des communes. - Domaine public communal. - Propriétés de la commune
  .......... Page(s) .......... CCLI
- CHAP. VIII. - Des communaux et marais
  .......... Page(s) .......... CCLII
- CHAP. IX. - Des propriétés privées. - Des alleux, des propres et des acquêts
  .......... Page(s) .......... CCLV
- CHAP. X. - Des démembrements de la propriété
  .......... Page(s) .......... CCLVI
- CHAP. XI. - Des servitudes ou services fonciers
  .......... Page(s) .......... CCLIX
- TITRE III. - Modes d'acquérir et de transmettre la propriété.
- CHAP. PRÉLIMINAIRE. - Considérations générales
  .......... Page(s) .......... CCLXIII
- CHAP. I. - Des successions
  .......... Page(s) .......... CCLXIV
- CHAP. II. - Transmission de la propriété par le fait de l'homme. - Œuvres de loi
  .......... Page(s) .......... CCLXXI
- CHAP. III. - Des donations
  .......... Page(s) .......... CCLXXV
- CHAP. IV. - Des testaments
  .......... Page(s) .......... CCLXXIX
- CHAP. V. - Des obligations
  .......... Page(s) .......... CCLXXXV
- CHAP. VI. - Des contrats de mariage et conventions entre époux
  .......... Page(s) .......... CCXCIII
- CHAP. VII. - De la vente
  .......... Page(s) .......... CCCIII
- CHAP. VIII. - De quelques autres contrats
  .......... Page(s) .......... CCXVIII
- CHAP. IX. - Des contrats accessoires: cautionnement, gage, hypothèque
  .......... Page(s) .......... CCCX
SECTION II. - PROCÉDURE CIVILE.
- TITRE I. - Des actions en justice.
- CHAP. I. - Des demandes et réponses
  .......... Page(s) .......... CCCXII
- CHAP. II. - Des moyens d'instruction
  .......... Page(s) .......... CCCXIV
- CHAP. III. - Des jugements
  .......... Page(s) .......... CCCXVII
TITRE II. - Des arbitrages.
CHAP. I. - De la constitution des arbitres
.......... Page(s) .......... CCCXVIII
CHAP. II. - Du formes de procéder devant les arbitres
.......... Page(s) .......... CCCXX
CHAP. III. - Du jugement arbitral et de son exécution
.......... Page(s) .......... CCCXXI
CONCLUSION et postscriptum
.......... Page(s) .......... CCCXXI

Recueil d'actes des XII^e et XIII^e siècles en langue romane du nord de la France

.......... Page(s) .......... 1

Documents et actes divers

.......... Page(s) .......... 1 à 376

Coutumes des francs-hommes du Cambraisis et des bourgeois de Cambrai

.......... Page(s) .......... 377

Charte communale, bans de l'échevinage, serments et coutumes d'Hénin-Liétard au XIII^e siècle

.......... Page(s) .......... 387

Tonlieux

.......... Page(s) .......... 455

Traductions en langue romane-wallonne des XII^e et XIII^e siècles

.......... Page(s) .......... 489

Table chronologique

.......... Page(s) .......... 513