76 MINISTÈRE DE LA JUSTICE.
Thiroux, rue d'HauteviUc, 35.
QUATRIÈME SECTION. Séance, le mercredi,
à 1 heure.
Colmet-d'Aage (Félix), président, rue Pas-
quier, 1.
Varin (A.), r. de la Pépinière, 23.
Pottier, rue du Helder, 12.
Mauger, rue de Solférino, 7.
CINQUIÈME SECTION. Séance, le samedi,
à 2 heui,es.
Raele, président, boul. St-MtChet, 71.
Robert *, rue Bergère, 21.
Chaudé, rue Condé, 14.
Goguelat. rue de Seine, 31.
Thiébault, Faub. Montmartre, 31.
SECRÉTAIRES.
Delorme, greffier en chef du tribunal.
lIangard, secrétaire adjoint, à Vitry-sur
Seine.
TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE,
en face le Palais de Justice, local du Tribunal de commerce.
Ce tribunal connaît, d'après les art. 137 et 138 du Code d'instruction criminelle, de toutes les contraventions de police simple, qui peuveni
donner lieu soit à 15 francs d'amende ou au-dessous, soit à cinq jours de prison ou au-dessous, qu'il y ait ou non confiscation des choses saisies,
ot quelle qu'en soit la valeur. Le tribunal, en prononçant sur les contraventions, statue par le même jugement sur les demandes en restitution
et en dommages-intérêts. — MM. les juges de paix de Paris président successivement le tribunal.
Truy, commissaire, remplissant les fonc-
tions de ministère public, au Palais de Jus-
tice.
N'oury de Mauny commissaire suppléant,
rue Laugier, 5.
Tomasi, commissaire suppléant, rue...
Greffier en chef : Mainot, rue du Faub.-St-
Honoré, 233.
Greffiers : Boutet, rue...
Malet, rue des Apennins, VI.
Lux, rue Brézin, 2ts.
Secrétaire : Beaugrand, rue de Sèvres, 99.
TRIBUNAL DE COMMERCE, boulevard du Palais.
Les membres du tribunal de commerce sont élus par une assemblée composée d'électeurs, conformément à l'article 618 du Code de commerce
( modifié par la loi du 21-29 décembre 1871).
Le tribunal de commerce de la Seiue est composé d'un président, de III juges et de 22 suppléants. Il est divisé en sections, chacune des-
quelles est présidée par un juge titulaire et composée de deux juges titulaires au moins et de plusieurs juges-suppléants.
Il tient ses audiences les lundis, à 11 heures, pour le grand rôle ; mardi, mercredis, jeudis, vendredis et samedis, à dix heures, pour l'appel des
causes et affaires sommaires.
Président.
Deshayes, rue Pajou, 9.
Juges.
Poussielgue (Marie-Georges-Henri), rue Cas-
- sette, 15.
Naud (Edouard-Clément), rue St-Lazare, 11.^
Petit (Charles-Félix), route de St-Ouen, lI, il
St-Denis.
Ole valier( alier(Adolphe- René) ,boul.St-Germain .243.
Vallet (Louis-Romain-Alexandre), rue St-Jo-
seph, 11.
Guillotin (Amédée-Léon-Jean), rue Lourmel,
17.
Truchy, rue de Rivoli, 153.
Moinery, rue de Rivoli, 80.
Gaudineau (Louis), rue Martel, 17.
Francastel (Charles), boul. Voltaire, 200.
Savoy (Jean Claude) rue de La Boétie, 25.
Fumouze (Jean-Armand) , Faub.-St-Denis,
78.
Richemond(Emile I.ouis) route d'Auber-
villiers, 50, à Pantin.
Chouet, place de l'Opera, 8.
Juges suppléants.
Girard fils (Henri), rue Vauvilliers, 45.
Laferrière, Martel, 12.
May, rue Thevenot, 114.
Soubrier (Louis), r. de Reuilly, Ill.
Magimel (Edmond-Gaëtan), r. des Sts-Pères,8.
Levylier (Adrien), r. d'Anjou, 4.
Sudrot (Joseph-DescIer), r. Lafayette, 189.
Ileina (Edouard-Valentin), r. Perrault, 4.
Cavé (Jean Grille), rue des St-Pères, 78.
Foucher fils (Gustave), Faub.-Poissonnière,
175.
Derville (Stéphane) quai Jemmapes, 164.
Poulain, place de la Bourse, 6.
Desplanques (Emile-Joseph), rue de Rocroy,
21.
Lévy (Ernest), r. des Petites-Ecuries, 13.
Maujan, rue de Flandre, 199.
nodanet, r. Vivienne, 36.
i\a y, Faub.-Poisonnière, 96.
Bresson, boul. St-Gtrmain, 136.
Drouin, quai des Grands-Augustins, 53 bis.
Raffard, r. St-Denis, 226.
Thomas (Germain), boul. Sébastopol, 25.
Greffier.
M. Glandaz (Albert-Sigismond), boul. Mauss-
mann, 77.
Commis-greffiers assermentés.
Daniel rue de Rennes, 59.
Poidevin, rue Tardieu, 7.
Bastard, à Neuilly-Plaisance, rue Culture, 36
(Seine-et-Oise).
Grattard, à Colombes, Villa Gallé.
Le Becq, rue Poccard, 7, à Levallois-Perret.
Pennot, route de Châtillon, lit, à Montrouge.
Bonnet, rue des Abbesses, 8 (18e arrond.).
Ployé, r. du petit-parc"- 8, au Grand-Mon-
trouge.
Cahnettes, avenue des Gobelins, 25.
Comptabilité des faillites.
Fillerin, chef de bureau, avenue Daumesnil,
193.
Secrétariat de la présidence.
Roy, secrétaire de la présidence au tribunal
de commerce.
Huissiers audienciers.
DeTaux, au tribunal.
Deschamps, idem.
Châle, idem.
Nitot, idem.
Agréés. Voir aux Professions.
Experts. id.
Liquidateurs id.
Syndics de faillites. id.
CONSEILS DES PRUD'HOMMES, boulevard du Palais.
Conseils de prud'hommes. Créés par ordon-
nances des 29 décembre 1844 et 9 juin 1847,
modifiés depuis dans le sens du décret de l'As-
semblée nationale du 29 mai 1848, ces conseils
ont été définitivement reconstitués d'après la
loi du 4 juin 1858.
Indépendamment du président et du vice-pré-
sident, directement nommés par le chef de l'E-
tat, chacun des conseils est composé devingt-six
membres, dont treize patrons et treize contre-
maîtres ou ouvriers,remplissant leurs fonctions
au même titre.
Les électeurs-patrons, réunis en assemblée
particulière, nomment directement les pru-
d'hommes patrons. Les électeurs contre-maî-
tres, chefs d'ateliers et ouvriers, également
réunis en assemblée particulière, nomment di-
rectement les prud'hommes ouvriers.
Les conseils de prud'hommes sont renouvelés
par moitié tous les trois ans; leurs membres
sont rééligibles.
Les jugements des conseils de prud'hommes
sont définitifs et sans appel lorsque le chiffre
de la demande n'excède pas 200 francs en capi-
tal ; au-dessus de 200 francs, les jugements sont
sujets à l'appel devant le tribunal de com-
merce.
CONSEIL DE L'INDUSTRIE DES MÉTAUX.
Jugements, le lundi à la quinzaine à midi.
Olivier, président, horloger, r. de Riche-
lieu, 41.
Haacke, vice-président, instruments de pré-
cision, avenue d'Oriéans, 73, Grand Mon-
trouge.
Patrons.
Jeantaud, carrossier, r. du Temple, 135.
frélat, joaillier, rue Richelieu, 43.
Ilénin, orfèvre, rue des Archives, 33.
Canis, bijoutier, rue du Temple, 104.
Olivier, horloger, rue Richelieu, 41.
Deffez, instruments de précision, rue St-Sé-
verin, 34.
Rodanet (A. H.) t§,, constructeur de clirono-
mètres, lue Vivienne, 36.
Biot, fabr. de bronze imitation, rue des Archi-
ves, 28.
Ballot (P.), ferblantier, rue des Vinaigriers,
11.
Larivière, instruments de chirurgie, rue
des Canettes, 7.
Leroux arquebusier, r. de Richelieu, 31.
Ouvriers.
Horguelin, serrurier, Faub.-St-Martin. 179.
Mahé, serrurier, rue Surcouf, 9.
Dujarrier, graveur, Faub.-St-Martin, 11.
Rabut, orfèvre, rue Grenéta, 36.
Haacke, instruments de précision, avenue
d'Orléans, 73 (Grand-Montrouge).
Bernet, facteur d'orgues, rue Volga, 28.
Reigneault, horloger, rue Oberkampf, 71.
Grandpierre, fondeur en bronze, boul. de
Belleville, 64.
Guiard, monteur en bronze, rue Bretagne,
8.
Thomas, ciseleur, rue Gambey, lI.
Maguin, arquebusier, rue de Paris, 108, Vin-
cennes.
Clerget, instruments de chirurgie, avenue
d'Orléans, 12.
Bouton, secrétaire, rue Brézin, 28.
Letavernier, commis-secrétaire, rue de
Rennes, 57.
CONSEIL DES TISSUS ET DES INDUSTRIES
QUI S'Y RATTACHENT.
Jugements, le jeudi à midi.
Président : Alexis-Muzet, marchand de che-
veux, place des Petits-Pères, 1 et 3.
Vice-présideni : Ragot, chapelier, rue Char-
lemagne, 8.
Patrons.
Leroy, graveur pour impressions, impasse
des Couronnes, 8.
Deforge, passementier, rue de Vienne, 2.
Meunier, tapissier, rue Chauchat, 13.
Platiau, dessinateur en broderies, rue'St-
Augustin, 29.
Bonni, fabr. de modes, Faub.-St.Honoré, 3.
Vallet, fabr. de casquettes, rue Simon-le-
Franc, 21.
Sabatier, frangeur de chdles, rue Sentier,
26.
Bourdin, fleuriste, boul. Sébastopol, 78.
André, chapelier, rne des Blancs-Manteaux.
20.
Dusautoy, tailleur, boul. des Capucines, 8.
Lecapé, bottier, rue de l'Arcade, 36. <
Vivier, tailleur, boul. des Italiens, 28.
Ouvriers.
Meslier, tisseur, rue Piat, 13.
Brice, tisseur, impasse du Progrès, 9.
Malidor, imprimeur sur étoffes, rue de
Genève, 10 (avenue Ledru-Rollin).
Taicheire, chapelier, rue St-Antoine, 98.
Soens, cordonnier, rue de la Bucherie, 15.
Garrigues, tailleur.
Legrand, feuillagiste, Faub.-St-Martin, 190.
Thiroux, rue d'HauteviUc, 35.
QUATRIÈME SECTION. Séance, le mercredi,
à 1 heure.
Colmet-d'Aage (Félix), président, rue Pas-
quier, 1.
Varin (A.), r. de la Pépinière, 23.
Pottier, rue du Helder, 12.
Mauger, rue de Solférino, 7.
CINQUIÈME SECTION. Séance, le samedi,
à 2 heui,es.
Raele, président, boul. St-MtChet, 71.
Robert *, rue Bergère, 21.
Chaudé, rue Condé, 14.
Goguelat. rue de Seine, 31.
Thiébault, Faub. Montmartre, 31.
SECRÉTAIRES.
Delorme, greffier en chef du tribunal.
lIangard, secrétaire adjoint, à Vitry-sur
Seine.
TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE,
en face le Palais de Justice, local du Tribunal de commerce.
Ce tribunal connaît, d'après les art. 137 et 138 du Code d'instruction criminelle, de toutes les contraventions de police simple, qui peuveni
donner lieu soit à 15 francs d'amende ou au-dessous, soit à cinq jours de prison ou au-dessous, qu'il y ait ou non confiscation des choses saisies,
ot quelle qu'en soit la valeur. Le tribunal, en prononçant sur les contraventions, statue par le même jugement sur les demandes en restitution
et en dommages-intérêts. — MM. les juges de paix de Paris président successivement le tribunal.
Truy, commissaire, remplissant les fonc-
tions de ministère public, au Palais de Jus-
tice.
N'oury de Mauny commissaire suppléant,
rue Laugier, 5.
Tomasi, commissaire suppléant, rue...
Greffier en chef : Mainot, rue du Faub.-St-
Honoré, 233.
Greffiers : Boutet, rue...
Malet, rue des Apennins, VI.
Lux, rue Brézin, 2ts.
Secrétaire : Beaugrand, rue de Sèvres, 99.
TRIBUNAL DE COMMERCE, boulevard du Palais.
Les membres du tribunal de commerce sont élus par une assemblée composée d'électeurs, conformément à l'article 618 du Code de commerce
( modifié par la loi du 21-29 décembre 1871).
Le tribunal de commerce de la Seiue est composé d'un président, de III juges et de 22 suppléants. Il est divisé en sections, chacune des-
quelles est présidée par un juge titulaire et composée de deux juges titulaires au moins et de plusieurs juges-suppléants.
Il tient ses audiences les lundis, à 11 heures, pour le grand rôle ; mardi, mercredis, jeudis, vendredis et samedis, à dix heures, pour l'appel des
causes et affaires sommaires.
Président.
Deshayes, rue Pajou, 9.
Juges.
Poussielgue (Marie-Georges-Henri), rue Cas-
- sette, 15.
Naud (Edouard-Clément), rue St-Lazare, 11.^
Petit (Charles-Félix), route de St-Ouen, lI, il
St-Denis.
Ole valier( alier(Adolphe- René) ,boul.St-Germain .243.
Vallet (Louis-Romain-Alexandre), rue St-Jo-
seph, 11.
Guillotin (Amédée-Léon-Jean), rue Lourmel,
17.
Truchy, rue de Rivoli, 153.
Moinery, rue de Rivoli, 80.
Gaudineau (Louis), rue Martel, 17.
Francastel (Charles), boul. Voltaire, 200.
Savoy (Jean Claude) rue de La Boétie, 25.
Fumouze (Jean-Armand) , Faub.-St-Denis,
78.
Richemond(Emile I.ouis) route d'Auber-
villiers, 50, à Pantin.
Chouet, place de l'Opera, 8.
Juges suppléants.
Girard fils (Henri), rue Vauvilliers, 45.
Laferrière, Martel, 12.
May, rue Thevenot, 114.
Soubrier (Louis), r. de Reuilly, Ill.
Magimel (Edmond-Gaëtan), r. des Sts-Pères,8.
Levylier (Adrien), r. d'Anjou, 4.
Sudrot (Joseph-DescIer), r. Lafayette, 189.
Ileina (Edouard-Valentin), r. Perrault, 4.
Cavé (Jean Grille), rue des St-Pères, 78.
Foucher fils (Gustave), Faub.-Poissonnière,
175.
Derville (Stéphane) quai Jemmapes, 164.
Poulain, place de la Bourse, 6.
Desplanques (Emile-Joseph), rue de Rocroy,
21.
Lévy (Ernest), r. des Petites-Ecuries, 13.
Maujan, rue de Flandre, 199.
nodanet, r. Vivienne, 36.
i\a y, Faub.-Poisonnière, 96.
Bresson, boul. St-Gtrmain, 136.
Drouin, quai des Grands-Augustins, 53 bis.
Raffard, r. St-Denis, 226.
Thomas (Germain), boul. Sébastopol, 25.
Greffier.
M. Glandaz (Albert-Sigismond), boul. Mauss-
mann, 77.
Commis-greffiers assermentés.
Daniel rue de Rennes, 59.
Poidevin, rue Tardieu, 7.
Bastard, à Neuilly-Plaisance, rue Culture, 36
(Seine-et-Oise).
Grattard, à Colombes, Villa Gallé.
Le Becq, rue Poccard, 7, à Levallois-Perret.
Pennot, route de Châtillon, lit, à Montrouge.
Bonnet, rue des Abbesses, 8 (18e arrond.).
Ployé, r. du petit-parc"- 8, au Grand-Mon-
trouge.
Cahnettes, avenue des Gobelins, 25.
Comptabilité des faillites.
Fillerin, chef de bureau, avenue Daumesnil,
193.
Secrétariat de la présidence.
Roy, secrétaire de la présidence au tribunal
de commerce.
Huissiers audienciers.
DeTaux, au tribunal.
Deschamps, idem.
Châle, idem.
Nitot, idem.
Agréés. Voir aux Professions.
Experts. id.
Liquidateurs id.
Syndics de faillites. id.
CONSEILS DES PRUD'HOMMES, boulevard du Palais.
Conseils de prud'hommes. Créés par ordon-
nances des 29 décembre 1844 et 9 juin 1847,
modifiés depuis dans le sens du décret de l'As-
semblée nationale du 29 mai 1848, ces conseils
ont été définitivement reconstitués d'après la
loi du 4 juin 1858.
Indépendamment du président et du vice-pré-
sident, directement nommés par le chef de l'E-
tat, chacun des conseils est composé devingt-six
membres, dont treize patrons et treize contre-
maîtres ou ouvriers,remplissant leurs fonctions
au même titre.
Les électeurs-patrons, réunis en assemblée
particulière, nomment directement les pru-
d'hommes patrons. Les électeurs contre-maî-
tres, chefs d'ateliers et ouvriers, également
réunis en assemblée particulière, nomment di-
rectement les prud'hommes ouvriers.
Les conseils de prud'hommes sont renouvelés
par moitié tous les trois ans; leurs membres
sont rééligibles.
Les jugements des conseils de prud'hommes
sont définitifs et sans appel lorsque le chiffre
de la demande n'excède pas 200 francs en capi-
tal ; au-dessus de 200 francs, les jugements sont
sujets à l'appel devant le tribunal de com-
merce.
CONSEIL DE L'INDUSTRIE DES MÉTAUX.
Jugements, le lundi à la quinzaine à midi.
Olivier, président, horloger, r. de Riche-
lieu, 41.
Haacke, vice-président, instruments de pré-
cision, avenue d'Oriéans, 73, Grand Mon-
trouge.
Patrons.
Jeantaud, carrossier, r. du Temple, 135.
frélat, joaillier, rue Richelieu, 43.
Ilénin, orfèvre, rue des Archives, 33.
Canis, bijoutier, rue du Temple, 104.
Olivier, horloger, rue Richelieu, 41.
Deffez, instruments de précision, rue St-Sé-
verin, 34.
Rodanet (A. H.) t§,, constructeur de clirono-
mètres, lue Vivienne, 36.
Biot, fabr. de bronze imitation, rue des Archi-
ves, 28.
Ballot (P.), ferblantier, rue des Vinaigriers,
11.
Larivière, instruments de chirurgie, rue
des Canettes, 7.
Leroux arquebusier, r. de Richelieu, 31.
Ouvriers.
Horguelin, serrurier, Faub.-St-Martin. 179.
Mahé, serrurier, rue Surcouf, 9.
Dujarrier, graveur, Faub.-St-Martin, 11.
Rabut, orfèvre, rue Grenéta, 36.
Haacke, instruments de précision, avenue
d'Orléans, 73 (Grand-Montrouge).
Bernet, facteur d'orgues, rue Volga, 28.
Reigneault, horloger, rue Oberkampf, 71.
Grandpierre, fondeur en bronze, boul. de
Belleville, 64.
Guiard, monteur en bronze, rue Bretagne,
8.
Thomas, ciseleur, rue Gambey, lI.
Maguin, arquebusier, rue de Paris, 108, Vin-
cennes.
Clerget, instruments de chirurgie, avenue
d'Orléans, 12.
Bouton, secrétaire, rue Brézin, 28.
Letavernier, commis-secrétaire, rue de
Rennes, 57.
CONSEIL DES TISSUS ET DES INDUSTRIES
QUI S'Y RATTACHENT.
Jugements, le jeudi à midi.
Président : Alexis-Muzet, marchand de che-
veux, place des Petits-Pères, 1 et 3.
Vice-présideni : Ragot, chapelier, rue Char-
lemagne, 8.
Patrons.
Leroy, graveur pour impressions, impasse
des Couronnes, 8.
Deforge, passementier, rue de Vienne, 2.
Meunier, tapissier, rue Chauchat, 13.
Platiau, dessinateur en broderies, rue'St-
Augustin, 29.
Bonni, fabr. de modes, Faub.-St.Honoré, 3.
Vallet, fabr. de casquettes, rue Simon-le-
Franc, 21.
Sabatier, frangeur de chdles, rue Sentier,
26.
Bourdin, fleuriste, boul. Sébastopol, 78.
André, chapelier, rne des Blancs-Manteaux.
20.
Dusautoy, tailleur, boul. des Capucines, 8.
Lecapé, bottier, rue de l'Arcade, 36. <
Vivier, tailleur, boul. des Italiens, 28.
Ouvriers.
Meslier, tisseur, rue Piat, 13.
Brice, tisseur, impasse du Progrès, 9.
Malidor, imprimeur sur étoffes, rue de
Genève, 10 (avenue Ledru-Rollin).
Taicheire, chapelier, rue St-Antoine, 98.
Soens, cordonnier, rue de la Bucherie, 15.
Garrigues, tailleur.
Legrand, feuillagiste, Faub.-St-Martin, 190.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 95.7%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 95.7%.
- Auteurs similaires Firmin Didot Ambroise Firmin Didot Ambroise /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Firmin Didot Ambroise" or dc.contributor adj "Firmin Didot Ambroise")Annuaire général du commerce, de l'industrie, de la magistrature et de l'administration : ou almanach des 500.000 adresses de Paris, des départements et des pays étrangers /ark:/12148/bd6t5863050m.highres Nouvelle revue encyclopédique / publiée par MM. Firmin-Didot frères ; [rédacteurs en chef, Noël Desvergers, Jean Yanoski] /ark:/12148/bpt6k6437148b.highresFirmin Didot Hyacinthe Firmin Didot Hyacinthe /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Firmin Didot Hyacinthe" or dc.contributor adj "Firmin Didot Hyacinthe")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 82/734
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k9677737t/f82.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k9677737t/f82.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k9677737t/f82.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k9677737t/f82.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k9677737t
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k9677737t
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k9677737t/f82.image × Aide