Journal officiel de la République française. Lois et décrets

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48 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1941-07-05

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 05 juillet 1941 05 juillet 1941

Description : 1941/07/05 (A73,N185). 1941/07/05 (A73,N185).

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k9628883b

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 18/01/2016

Aller à la page de la table des matières2805
SOMMAIRE
- LOIS
  - N° 2796. Loi du 3 juillet 1941 relative à la résiliation des contrats de travail des journalistes professionnels pour suppression d'emploi ou réduction d’activité des entreprises (p.
    .......... Page(s) .......... 2806
  - Loi sur la liberté de la presse aux colonies (rectificatif) (p.
    .......... Page(s) .......... 2807
- DÉCRETS, ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES
  - Vice-présidence du conseil.
    .......... Page(s) .......... 2807
    Décrets attribuant à certains préfets les pouvoirs des préfets régionaux et portant division du territoire pour l’exercice de ces pouvoirs (rectificatif) (p.
    .......... Page(s) .......... 2807
  - Ministère de la justice.
    .......... Page(s) .......... 2807
    N° 2635. Décret du 21 juin 1941 portant retrait de la nationalité française (p.
    .......... Page(s) .......... 2807
    Arrêté du 2 juillet 1941 rapportant certaines dispositions de précédents arrêtés et accordant une majoration de traitement à un magistrat (p.
    .......... Page(s) .......... 2808
    Arrêtés portant mise à disposition, relèvement de fonctions, démission, admission à la retraite (juges de paix et suppléants, greffiers) (p.
    .......... Page(s) .......... 2808
  - Ministère des affaires étrangères.
    .......... Page(s) .......... 2815
    Arrêtés concernant le personnel diplomatique et consulaire (rectificatif) (p.
    .......... Page(s) .......... 2815
  - Ministère de l'intérieur.
    .......... Page(s) .......... 2809
    Arrêtés du 3 juillet 1941 portant dissolution de conseils municipaux et institution de délégations spéciales (p.
    .......... Page(s) .......... 2809
    Arrêtés portant révocation et nominations (maires et adjoints) (p.
    .......... Page(s) .......... 2809
    Arrêté rapportant une mutation (commissaires de police) (p.
    .......... Page(s) .......... 2810
  - Ministère de l’économie nationale et des finances.
    .......... Page(s) .......... 2810
    Arrêté du 12 mai 1941 portant remise de débet (p.
    .......... Page(s) .......... 2810
    Arrêté du 27 juin 1941 relatif aux indemnités de séparation, de bombardement et de repliement (p.
    .......... Page(s) .......... 2810
    Arrêté du 30 juin 1941 déterminant le fonctionnement administratif et financier de l’office français d’information et portant règlement de comptabilité (p.
    .......... Page(s) .......... 2811
    Arrêté portant nominations (intendants régionaux des affaires économiques) (p.
    .......... Page(s) .......... 2815
  - Ministère de la guerre.
    .......... Page(s) .......... 2815
    Arrêté portant inscription au tableau spécial de la médaille militaire (p.
    .......... Page(s) .......... 2815
    Citations à l’ordre de l’armée (p.
    .......... Page(s) .......... 2815
    N° 2489. Décret du 11 juin 1941 relatif au statut des membres du corps civil du contrôle de l’administration de l’armée (p.
    .......... Page(s) .......... 2816
  - Ministère de la marine.
    .......... Page(s) .......... 2817
    N° 2746. Décret du 1^er juillet 1941 portant expropriation d’un immeuble (p.
    .......... Page(s) .......... 2817
    N° 2748. Décret du 1^er juillet 1941 portant acceptation d’un legs (p.
    .......... Page(s) .......... 2817
    Arrêté du 3 juillet 1941 portant dérogation au décret du 29 octobre 1936 (p.
    .......... Page(s) .......... 2817
    Arrêté portant promotion (inscription maritime) (p.
    .......... Page(s) .......... 2818
  - Secrétariat d’Etat à l’aviation.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Arrêté portant transfert de crédits (p.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Deuxième liste des officiers, sous-officiers et hommes de troupe de l’armée de l’air ayant droit au port de la nouvelle Croix de guerre (p. C. A. 15 à 18).
  - Secrétariat d’Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Arrêté du 21 juin 1941 portant ouverture de crédits à titre de fonds de concours (p.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Arrêté du 2 juillet 1941 portant création de centres régionaux d'éducation physique (p.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Arrêtés du 3 juillet 1941 portant création d’ateliers-écoles (p.
    .......... Page(s) .......... 2820
    Arrêté nommant les membres du conseil supérieur de l’enseignement du Conservatoire national de musique et d’art dramatique (p.
    .......... Page(s) .......... 2820
    Arrêtés portant promotions et nominations (beaux-arts et éducation générale) (p.
    .......... Page(s) .......... 2820
  - Secrétariat d’Etat au ravitaillement.
    .......... Page(s) .......... 2820
    Arrêté du 3 juillet 1941 relatif à l’attribution d’une ration supplémentaire de pain aux cultivateurs (p.
    .......... Page(s) .......... 2820
    Arrêtés des 25 mars et 1^er juillet 1941 nommant un régisseur de recettes. auprès de la direction départementale du ravitaillement de la Drôme et de la Creuse (p.
    .......... Page(s) .......... 2820
  - Secrétariat d’Etat à la production industrielle.
    .......... Page(s) .......... 2820
    N° 2750. Décret du 2 juillet 1941 modifiant le décret du 6 mars 1941 portant créa lion et nomination des membres du comité d’organisation des industries de construction d’appareils de levage et manutention, de matériels de travaux publics, mines et usines métallurgiques (p.
    .......... Page(s) .......... 2820
    Arrêté portant nomination des membres du comité consultatif du contentieux (p.
    .......... Page(s) .......... 2821
  - Secrétariat d’Etat aux communications.
    .......... Page(s) .......... 2818
    N° 2647. Décret du 23 juin 1941 modifiant le taux de la surtaxe aérienne dans. les relations européennes (p.
    .......... Page(s) .......... 2818
    N° 2651. Décret du 23 juin 1941 portant création d'un service de télégrammes familiaux à prix réduit en faveur des militaires et marins des forces françaises d’outre-mer (p.
    .......... Page(s) .......... 2818
    Arrêté du 17 juin 1941 concernant la retenue à exercer sur les. salaires des cantonniers des ponts et chaussées (p.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Arrêté du 20 juin 1941 fixant le nombre de candidats à admettre en 1911 à l’école polytechnique (p.
    .......... Page(s) .......... 2819
    Arrêté parlant mise en service détaché (ponts et chaussées) (p.
    .......... Page(s) .......... 2819
  - Secrétariat d'Etat aux colonies.
    .......... Page(s) .......... 2821
    N° 1861. Décret du 26 juin 1941 portant création d'une médaille dite "Médaille du mérite de l’Afrique noire française" (p.
    .......... Page(s) .......... 2821
    N° 2712. Décret du 28 juin 1941 complétant l'article 1^er du décret du 30 mars 1935 réglementant les autorisations personnelles en matière minière en Indochine (p.
    .......... Page(s) .......... 2822
    N° 2714. Décret du 30 juin 1941 concernant la solde et accessoires de solde du personnel colonial (p.
    .......... Page(s) .......... 2822
    N° 2758. Décret du 2 juillet 1941 fixant la dotation minimum des caisses de réserve de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion (p.
    .......... Page(s) .......... 2822
    N° 2759. Décret du 2 juillet 1941 renouvelant le mandat d'un membre titulaire du conseil privé de la Guyane française et portant nominations au même conseil (p.
    .......... Page(s) .......... 2822
    Nominations à des emplois réservés (p.
    .......... Page(s) .......... 2823
- AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
  - MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE NATIONALE ET DES FINANCES
    .......... Page(s) .......... 2828
    Avis aux importateurs ou propriétaires de certaines marchandises achetées à l'étranger et non parvenues en France (p.
    .......... Page(s) .......... 2828
  - SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA PRODUCTION INDUSTRIELLE
    .......... Page(s) .......... 2823
    Décision générale II. 9, du 25 juin 1941, du répartiteur chef de la section du papier, du carton et des emballages (p.
    .......... Page(s) .......... 2823
    Décision F. 14, du 25 juin 1941, du répartiteur chef de la section de la chimie (rectificatif) (p.
    .......... Page(s) .......... 2824
    Décision F. 15, du 2 juillet 1941, du répartiteur chef de la section de la chimie (p.
    .......... Page(s) .......... 2824
    Décision A. 5, du 13 juin 1941, du répartiteur chef de la section fontes, fers et aciers (p.
    .......... Page(s) .......... 2824

t ~ 5 Juillet 1941 JOURNAL OFFICIEL DE L'ETAT FRANÇAIS 2821

Décrétons :

~A Art. 1er. — Le décret du 6 mars 1941 por-
~nnt création du comité d'organisation des
~bidustries de construction d'appareils de
~wage et manutention, de matériels de
~avaux publics, mines et usines métallur-
épiques, est modifié comme, suit:

01 1° Le titre du comité est remplacé par le
~uivant:

» « Comité d'organisation de l'industrie et
j m commerce des appareils de levage et
~anutention, des matériels de travaux pu-
f ~ilic mines et usines sidérurgiques »;

2° L'article 1er (1er alinéa) est modifié
~omme suit:

» « Art. 1er. — Il est institué, pour l'en-
~semble de l'industrie et du commerce des
~qopareils de levage et manutention, des
~atériels de travaux publics, mines et
nisines sidérurgiques... ».

1) (Le reste sans changement.)

CS 3° L'article 1er (2e alinéa) est modifié
momme suit :

>> « Les industries et commerces rattachés
95 ce comité... ».

It (Le reste sans changement.)

4° L'article 4 (5e alinéa) est modifié
(nomme suit :

» « N° 4. - Matériel spécial des usines
èbdérurgiques; matériel spécial pour mi-
~ses ».

~ 5° L'article 6 est modifié comme suit :

V Le président responsable du comité
organisation, pouvant être remplacé par
) ; délégué général, représente l'ensemble
se l'industrie et du commerce des appa-
reils de levage et manutention, des maté-
els de travaux publics, mines et usines
ib dérurgiques... ».

.) .(Le reste sans changement.)

A Art. 2. — Le décret du 6 mars 1941, por-
~ant nomination des membres du comité
o'organisation des industries de construc-
~oon, d'appareils de levage et manutention,
ee matériels de travaux publics, mines et
lesines métallurgiques, est modifié 'mme
irait :

J Le titre du comité d'organisation est
remplacé dans le titre et le texte du décret
~ar le suivant :

« Comité d'organisation de l'industrie et
~ commerce des appareils de levage et
~anutention, des matériels de travaux pu-
JiJlics, mines et usines sidérurgiques ».

K Art. 3. — Le secrétaire d'Etat à la pro-
~uction industrielle est chargé de l'exécu-
oon du présent décret, qui sera publié au
~ournal officiel.

1 Fait à Vichy, le 2 juillet 1941.

PH. PÉTAIN.

1 Par le Maréchal de France, chef de i'Etat
français:

Le secrétaire d'Etat
la production industrielle;

PIERRE PUCHEU. ' ..

Comité consultatif du contentieux.

Le secrétaire d'Etat à la production indus-
trielle,

Vu le décret du 29 avril 1941 portant créa-
tion d'un comité consultatif du contentieux
au secrétariat d'Etat à la production indus-
trielle, -

Arrête :

Art. 1er. — M. Pierre Josse, conseiller d'Etat,
est nommé président du comité consultatif du
contentieux du secrétariat d'Etat à la produc-
tion industrielle.

M. Duquesne, conseiller à la cour de cassa-
tion, est nommé vice-président du comité
consultatif du contentieux.

Art. 2. — Sont nommés membres du comité
consultatif du contentieux:

M. Maxime Letourneur, maître des requêtes
au conseil d'Etat.

M. Roland Cadet, maître des requêtes au
conseil d'Etat.

M. de Lanzac de Laborie, conseiller référen-
daire à la cour des comptes.

M. Berthoud, conseiller référendaire à la
cours des comptes.

M. Michaud, président du tribunal de com-
merce de la Seine.

M. Wendling, président de chambre hono-
raire au tribunal de commerce de la Seine.

M. Lassalle, président de la fédération na-
tionale du bâtiment et des travaux publics.

M. Cartault, avocat au conseil d'Etat et à la
cour de cassation.

M. Morillot, avocat au conseil d'Etat et à la
cour de cassation.

-M. Faure, avoué auprès du tribunal de pre-
mière instance de la Seine.

M. Le Sourd, avoué auprès du tribunal de
première instance de la Seine. -

M. Sejournant, avocat à la cour d'appel de
Paris.

Art. 3; — M. Charles Girard est nommé se-
crétaire du comité consultatif du contentieux.

Art. 4 — Le contrôleur de l'administration
de l'armée, directeur de l'administration gé-
nérale, est chargé de l'exécution du présent
arrêté.

Fait à Paris, le 1er juillet 1941.

PIERRE PUCIIEU.

SECRÉTARIAT D'ÉTAT AUX COLONIES

N° 1861. — Décret du 26 juin 1941 portant
création d'une médaille dite « Médaille
du mérite de l'Afrique noire française ».

RAPPORT

AU MARÉCHAL DE FRANCE,
CHEF DE L'ÉTAT FRANÇAIS

Vichy, le 26 juin 1941.

Monsieur le Maréchal,

Les circonstances présentes donnent à
de nombreux Français et indigènes de
notre empire colonial l'occasion de se si-
gnaler par des actes de courage, des mar-
ques de loyauté et de fidélité à la mère
patrie et de rendre dans. tous les domaines
des services distingués qui méritent d'être
récompensés le plus rapidement possible
par l'attribution d'une décoration colo-
~

niale.

Pour répondre au désir manifesté à ce
sujet par les hautes autorités intéressées,
u a été décidé de reprendre l'examen des
propositions pour les divers ordres colo-
niaux actuellement existants.

Il apparaît cependant qu'en ce qui con-
cerne l'Afrique noire française et la Côte
française des Somalis, les modalités d'at-
tribution des décorations coloniales atta-
chées en propre à ces colonies (Etoile
noire du Bénin pour la première, et Nichan
El Anouar pour la seconde) ne permettront
d'atteindre qu'imparfaitement le résultat
actuellement recherché.

D'une part, en effet, il convient de con-
server à ces ordres coloniaux le caractère-
limité que leur confère le décret du 14 juil-
let 1933 qui spécifie que ces décorations
doivent être réservées aux personnes ap-
portant « une contribution à l'œuvre de-
la France d'outre-mer ».

D'autre part, leur attribution ne peut
être prononcée que par décret, dans la
limite des contingents dont dispose mort
département.

Dans ces conditions, j'estime désirable-
la création d'une médaille analogue aux
ordres locaux existant .actuellement en In-
dochine et dont les règles d'attribution se-
raient à la fois plus larges et plus simples
que celles des ordres coloniaux.

Cette décoration serait destinée à récom-
penser ceux qui se distinguent en Afrique
noire et en Côte française des Somalis et
prennent en particulier une part active à
la lutte contre les influences étrangères
dont ces colonies ont été et demeurent
encore l'objet.

Pour éviter de créer un nouvel ordre
colonial et pour simplifier les règles d'at-
tribution de cette récompense, la nouvelle
décoration aurait un caractère strictement
local et serait conférée par le haut com-
missaire de l'Afrique française et par le
gouverneur de la Côte française des Soma-
lis. Elle prendrait le nom de « Médaille du
mérite de l'Afrique noire française » et ne
comporterait ni grades, ni hiérarchie.1

Le présent décret tend à la réalisation
de ce projet..

J'ai l'honneur de vous prier de vouloir
bien le revêtir de votre signature si vous
en approuvez la teneur.

Veuillez agréer, monsieur le Maréchal,
l'hommage de mon profond respect.

Le contre-amiral,
secrétaire d'Etat aux coloniesj
A1 PLATON..

Nous, Maréchal de France, chef de l'Etat
français,

Sur' le rapport du contre-amiral, secré-"
taire d'Etat aux colonies, -

Décrétons :

Art. 1er. »- Il est créé une médaille dite *
Médaille du mérite de l'Afrique noire fran-
çaise, destinée à récompenser les actes de
courage, la distinction des services et les
marques de loyauté du personnel euro-
péen et indigène de toutes catégories dans.
les territoires de l'Afrique noire et de la.
Côte française des Somalis.

Art. 2. — La médaille du mérite de l'Afri-
que noire française ne comporte ni classes.,
ni hiérarchie.

Par délégation du secrétaire d'Etat aux.
colonies, elle est attribuée par le haut.
commissaire de l'Afrique française et le-
gouverneur de la Côte française des Soma-
lis qui déterminent par arrêtés locaux, sui-
vant les instructions du secrétaire d'Etat:
aux-colonies, les modalités de cette attri-
bution. ;

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