Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1941-01-30
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 30 janvier 1941 30 janvier 1941
Description : 1941/01/30 (A73,N30). 1941/01/30 (A73,N30).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k9615610j
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 30/11/2015
T 30 Janvier 1941 JOURNAL OFFICIEL DE L'ETAT FRANÇAIS 477
placement de M. Antonini (intérêt de ser-
vice).
Ces mutations auront effet à compter du
3.6 lévrier 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941,
M. Hacq (Michel), commissaire de police de
gs classe à Toulon, en remplacement de
M. Escoffier (intérêt de service).
Cette mutation aura son effet à compter du
El février 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941:
Les dispositions de l'arrêté du 9 décem-
bre 1940 nommant commissaire central de
police hors classe, 1er échelon, à Saint-Quen-
tin, M. Bayle, commissaire spécial de police
hors classe, 1er échelon, chef de service au
Mans, ont été et demeurent rapportées.
M. Bayle a été maintenu dans ses fonc-
tions de commissaire spécial au Mans.
M. Lallemand (Paul) a été nommé com-
missaire de police de lre classe à Verdun,
en remplacement de M. Bataller (intérêt de
service).
M. Peeters (Auguste) il été nommé com-
missaire divisionnaire hors classe, 1er éche-
lon, à la disposition du préfet du Nord, en
remplacement de M. Saugrain.
M. Ribeyrolle (Fernand), candidat civil ad-
mis, a été nommé, à défaut de candidats
militaires classés, commissaire de police
stagiaire à Malo-les-Bains, en remplacement
de M. Charlot.
Ces mutations et nominations auront effet
& compter du 16 février 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941,
M. Genin (André), commissaire de police
hors classe, 2e échelon, à Rennes, a été
admis, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite, à compter du 16 fé-
vrier 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941
M. Lezzani (François), inspecteur principal
de police spéciale de lre classe, officier de
police judiciaire, à Lille (Nord), a été admis,
sur sa demande, à faire valoir ses droits à la
retraite, à compter du 16 février 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941,
M. Copin (2ernand), inspecteur de police spé-
ciale de lre classe, officier de polic-e ju-
diciaire au contrôlé général de la surveillance
du territoire, a été placé dans la position
prévue par l'article 1er de la loi pu 17 juillet
:1940 et bénéficiera, en conséquence, des dis-
positions de l'article 2 de ladite loi.
Cette mesure aura son effet à compter du
il février 1941.
Commissions administratives.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant sus
pension des sessions des conseils généraux et
des conseils d'arrondissement, et notamment
les articles 3 et 4 de ladite loi,
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
des Pyrénées-Orientales :
MM.
Clerc (Georges), médecin, conseiller géné-
ral.
Delcos (François), notaire, député, conseiller
général.
Laffont (François), fondé de pouvoir, con-
seiller général.
Marasse (Louis), propriétaire.
Monceu (Isidore), artisan maçon.
Noël-Trilles (Pierre), viticulteur.
Puig (René), médecin.
Art. 2. — Le préfet des Pyrénées-Orientales
est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant suspen-
sion des sessions des conseils généraux et
des conseils d'arrondissement, et notamment
les articles 3 et 4 de ladite loi.
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
du Pas-de-Calais:
MM.
Dacquin (Gaston), ancien notaire, juge de
paix, conseiller général.
Delorme (Benoît), mineur retraité, conseiller
général.
Tillie (Joseph), chirurgien-dentiste, ancien dé-
puté, conseiller général.
Boulangé (Joseph), agriculteur, président de
la chambre d'agriculture.
Goulois (Charles), directeur de la compagnie
du gaz de Boulogne, président de la déléga-
tion spéciale de Boulogne-sur-Mer.
Harduin (Marcel), agriculteur, président du
syndicat agricole d'Hesdin.
Ibled (René), chocolatier, conseiller d'arron-
dissement.
Platon (Jean), directeur des usines d'Isber-
gues.
Vincent (Adolphe), député.
Art. 2. —. Le préfet du Pas-de-Calais est
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant suspen-
sion des sessions des conseils généraux et
des conseils d'arrondissement, et notamment
les articles 3 et 4 de ladite loi.
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
de la Meuse :
MM.
Morelle (Edouard), docteur en médecine et
en pharmacie, conseiller général.
Nanty (Marcel), exploitant forestier, président
du tribunal de commerce de Verdun, maire
d'Ancemont, conseiller général.
Thiery (Albert), docteur en médecine, ancien
député, maire de Saint-Mihiel, conseiller
général.
Rerthelot (Jean), industriel, adjoint au maire
de Vàucouleurs, conseiller général.
Brousse (Martial), ingénieur agricole, prési-
dent de l'union des cultivateurs meusiens,
maire de Braquis.
Desouter (Jean), ingénieur des arts et manu-
factures, industriel, éleveur.
Jean (Maurice), industriel, brasseur, président
de la légion départementale des combat-
tants.
Lion (André), ingénieur des arts et manufao;
tures, industriel, maire de Ville-sur-Saulx,
juge au tribunal de commerce.
Art. 2. — Le préfet de la Meuse est chargé
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYRGUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant suspen-
sion des conseils généraux et des conseils d'ar-
rondissement, et notamment les articles 3 et 4
de ladite loi,
Arrête :
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
de Lot-et-Garonne;
MM.
Dubois (Raoul), industriel, maire de Barbaste,
conseiller général.
Dupont (Marc), docteur en médecine, conseil.
ler municipal de Marmande, conseiller géné-
ral.
Milhavet (André), chef d'escadron en retraite,
président de la délégation spéciale de Castel-
jaloux, conseiller général.
Bernard (Jean), avoué, ancien président de
l'association des pères de familles nom-
breuses.
Derthoumieux (Fernand), ouvrier agricole.
Laffouillade (Louis), ouvrier métallurgiste.
La touche (Henri), industriel, maire de Vianne.
Art. 2. — Le préfet de Lot-et-Garonne est
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur.
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant sus-
pension des sessions des conseils généraux
et des conseils d'arrondissement, et notam-
ment les articles 3 et 4 de ladite loi,
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
du Lot:
MM. *
Cambornac (Léon), docteur en médecine,
maire de Solviac, vice-président du conseil
général.
Constant (Edouard), docteur en médecine,
maire de Payrac, conseiller général.
Salanie (François), négociant, ancien prési-
dent du tribunal de commerce, adjoint au
maire de Cahors, conseiller général.
Albouy' (Emile), inspecteur général honoraire
des ponts et chaussées.
Bizac (André), négociant.
Bourrieres (Paul), président de la fédération
artisanale familiale de France.
Cayla (Albert), propriétaire exploitant.
Art. 2. — Le préfet du Lot est chargé dd
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
placement de M. Antonini (intérêt de ser-
vice).
Ces mutations auront effet à compter du
3.6 lévrier 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941,
M. Hacq (Michel), commissaire de police de
gs classe à Toulon, en remplacement de
M. Escoffier (intérêt de service).
Cette mutation aura son effet à compter du
El février 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941:
Les dispositions de l'arrêté du 9 décem-
bre 1940 nommant commissaire central de
police hors classe, 1er échelon, à Saint-Quen-
tin, M. Bayle, commissaire spécial de police
hors classe, 1er échelon, chef de service au
Mans, ont été et demeurent rapportées.
M. Bayle a été maintenu dans ses fonc-
tions de commissaire spécial au Mans.
M. Lallemand (Paul) a été nommé com-
missaire de police de lre classe à Verdun,
en remplacement de M. Bataller (intérêt de
service).
M. Peeters (Auguste) il été nommé com-
missaire divisionnaire hors classe, 1er éche-
lon, à la disposition du préfet du Nord, en
remplacement de M. Saugrain.
M. Ribeyrolle (Fernand), candidat civil ad-
mis, a été nommé, à défaut de candidats
militaires classés, commissaire de police
stagiaire à Malo-les-Bains, en remplacement
de M. Charlot.
Ces mutations et nominations auront effet
& compter du 16 février 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941,
M. Genin (André), commissaire de police
hors classe, 2e échelon, à Rennes, a été
admis, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite, à compter du 16 fé-
vrier 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941
M. Lezzani (François), inspecteur principal
de police spéciale de lre classe, officier de
police judiciaire, à Lille (Nord), a été admis,
sur sa demande, à faire valoir ses droits à la
retraite, à compter du 16 février 1941.
Par arrêté en date du 28 janvier 1941,
M. Copin (2ernand), inspecteur de police spé-
ciale de lre classe, officier de polic-e ju-
diciaire au contrôlé général de la surveillance
du territoire, a été placé dans la position
prévue par l'article 1er de la loi pu 17 juillet
:1940 et bénéficiera, en conséquence, des dis-
positions de l'article 2 de ladite loi.
Cette mesure aura son effet à compter du
il février 1941.
Commissions administratives.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant sus
pension des sessions des conseils généraux et
des conseils d'arrondissement, et notamment
les articles 3 et 4 de ladite loi,
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
des Pyrénées-Orientales :
MM.
Clerc (Georges), médecin, conseiller géné-
ral.
Delcos (François), notaire, député, conseiller
général.
Laffont (François), fondé de pouvoir, con-
seiller général.
Marasse (Louis), propriétaire.
Monceu (Isidore), artisan maçon.
Noël-Trilles (Pierre), viticulteur.
Puig (René), médecin.
Art. 2. — Le préfet des Pyrénées-Orientales
est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant suspen-
sion des sessions des conseils généraux et
des conseils d'arrondissement, et notamment
les articles 3 et 4 de ladite loi.
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
du Pas-de-Calais:
MM.
Dacquin (Gaston), ancien notaire, juge de
paix, conseiller général.
Delorme (Benoît), mineur retraité, conseiller
général.
Tillie (Joseph), chirurgien-dentiste, ancien dé-
puté, conseiller général.
Boulangé (Joseph), agriculteur, président de
la chambre d'agriculture.
Goulois (Charles), directeur de la compagnie
du gaz de Boulogne, président de la déléga-
tion spéciale de Boulogne-sur-Mer.
Harduin (Marcel), agriculteur, président du
syndicat agricole d'Hesdin.
Ibled (René), chocolatier, conseiller d'arron-
dissement.
Platon (Jean), directeur des usines d'Isber-
gues.
Vincent (Adolphe), député.
Art. 2. —. Le préfet du Pas-de-Calais est
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant suspen-
sion des sessions des conseils généraux et
des conseils d'arrondissement, et notamment
les articles 3 et 4 de ladite loi.
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
de la Meuse :
MM.
Morelle (Edouard), docteur en médecine et
en pharmacie, conseiller général.
Nanty (Marcel), exploitant forestier, président
du tribunal de commerce de Verdun, maire
d'Ancemont, conseiller général.
Thiery (Albert), docteur en médecine, ancien
député, maire de Saint-Mihiel, conseiller
général.
Rerthelot (Jean), industriel, adjoint au maire
de Vàucouleurs, conseiller général.
Brousse (Martial), ingénieur agricole, prési-
dent de l'union des cultivateurs meusiens,
maire de Braquis.
Desouter (Jean), ingénieur des arts et manu-
factures, industriel, éleveur.
Jean (Maurice), industriel, brasseur, président
de la légion départementale des combat-
tants.
Lion (André), ingénieur des arts et manufao;
tures, industriel, maire de Ville-sur-Saulx,
juge au tribunal de commerce.
Art. 2. — Le préfet de la Meuse est chargé
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYRGUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur,
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant suspen-
sion des conseils généraux et des conseils d'ar-
rondissement, et notamment les articles 3 et 4
de ladite loi,
Arrête :
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
de Lot-et-Garonne;
MM.
Dubois (Raoul), industriel, maire de Barbaste,
conseiller général.
Dupont (Marc), docteur en médecine, conseil.
ler municipal de Marmande, conseiller géné-
ral.
Milhavet (André), chef d'escadron en retraite,
président de la délégation spéciale de Castel-
jaloux, conseiller général.
Bernard (Jean), avoué, ancien président de
l'association des pères de familles nom-
breuses.
Derthoumieux (Fernand), ouvrier agricole.
Laffouillade (Louis), ouvrier métallurgiste.
La touche (Henri), industriel, maire de Vianne.
Art. 2. — Le préfet de Lot-et-Garonne est
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur.
Vu la loi du 12 octobre 1940 portant sus-
pension des sessions des conseils généraux
et des conseils d'arrondissement, et notam-
ment les articles 3 et 4 de ladite loi,
Arrête:
Art. 1er. — Sont nommés membres de la
commission administrative du département
du Lot:
MM. *
Cambornac (Léon), docteur en médecine,
maire de Solviac, vice-président du conseil
général.
Constant (Edouard), docteur en médecine,
maire de Payrac, conseiller général.
Salanie (François), négociant, ancien prési-
dent du tribunal de commerce, adjoint au
maire de Cahors, conseiller général.
Albouy' (Emile), inspecteur général honoraire
des ponts et chaussées.
Bizac (André), négociant.
Bourrieres (Paul), président de la fédération
artisanale familiale de France.
Cayla (Albert), propriétaire exploitant.
Art. 2. — Le préfet du Lot est chargé dd
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Vichy, le 28 janvier 1941.
MARCEL PEYROUTON.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 95.0%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 95.0%.
- Collections numériques similaires Girardon Girardon /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Girardon" or dc.contributor adj "Girardon")Collection d'autographes, de dessins et de portraits de personnages célèbres, français et étrangers, du XVIe au XIXe siècle, formée par Alexandre Bixio. XVIe-XIXe siècle. V. L /ark:/12148/btv1b10027843q.highres Collection d'autographes, de dessins et de portraits de personnages célèbres, français et étrangers, du XVIe au XIXe siècle, formée par Alexandre Bixio. XVIe-XIXe siècle. V. L /ark:/12148/btv1b10086889k.highresChevallier Nicolas Chevallier Nicolas /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Chevallier Nicolas" or dc.contributor adj "Chevallier Nicolas") Charpentier René Charpentier René /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Charpentier René" or dc.contributor adj "Charpentier René")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 5/32
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k9615610j/f5.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k9615610j/f5.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k9615610j/f5.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k9615610j/f5.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k9615610j
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k9615610j
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k9615610j/f5.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest