De l'ordre des administrations provinciales déterminé par les loix physiques , avec un examen du compte rendu au mois de mars 1781...

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LIVRE I. Examen des nouveaux Etats Provinciaux.

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LIVRE II. Ordre naturel du partage de la masse des Richesses annuellement renaissances, d'où résultent les principes qui déterminent le Revenu public et celui de l'Autel.

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CHAPITRE I. De la source unique du Revenu public et de la Dîme.

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CHAP. II. De la vraie mesure du Revenu public et de la Dîme.

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Article I. De la mesure des droits des Propriétaires sur le produit net de la culture.

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Art. II. De la mesure des droits du Trône et de l'Autel.

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Art. III. Principes qui fondent la gratuité de l'Administration des propriétés communes.

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RÉSUMÉ ET OBSERVATIONS.

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LIVRE III. De l'Administration Provinciale.

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CHAP. I. Formation des différens Tribunaux.

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CHAP. II. Manière de constater le Revenu public et la Dîme.

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CHAP. III. Comment les opération nécessaires pour former les Etats du Revenu public et de la Dîme, peuvent servir en même temps à former ceux de toutes les propriétés territoriales.

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CHAP. IV. De la perception du Revenu public et de la Dîme.

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CHAP. V. Fonctions des Receveurs de Paroisses.

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CHAP. VI. Des fonctions des Tribunaux inférieurs.

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Art. I. Des Membres particuliers.

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Art. II. Des Présidens.

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Art. III. Du Tribunal réuni en Corps.

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Art. IV. Fonctions des Tribunaux Supérieurs des propriétés communes, relativement à la perception du Revenu public.

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CHAP. VII. De la distribution du Revenu public et de celle de la Dîme.

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CHAP. VIII. De la dépense du Revenu public, et de celui du clergé.

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CHAP. IX. Fonctions des Tribunaux des propriétés communes par rapport à la distribution du Revenu public, et à celle de la Dîme.

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Art. I. Fonctions des Tribunaux inférieurs quant à cet objet.

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Art. II. Fonctions des Tribunaux Supérieurs des propriétés communes, relativement à la distribution du Revenu public, et à celle de la Dîme.

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LIVRE IV. Examen des Impôts désordonnés, qui ont dénaturé le Revenu public de la France.

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CHAPITRE. Considérations sur l'état actuel des Finances du Royaume.

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Tableaux de la division du revenu territorial de la France, sous deux points de vue différens. Premier Tableau. Second Tableau.

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LIVRE V. Moyens qu'on peut employer successivement pour supprimer en France les Impôts désordonnés; pour rétablir les propriétés foncieres dans leurs droits, sans affoaiblir la puissance tutélaire, et sans manquer aux justes prétentions des Créanciers de l'Etat.

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CHAP. I. Etat du Clergé.

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CHAP. II. Nouvel état des Créanciers publics.

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CHAP. III. De la contribution des Colonies, et sur-tout de nos Isles à sucre.

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CHAP. IV. De l'aliénation des Domaines de la Couronne.

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CHAP. V. Raisons impérieuses, qui forcent les Provinces établies en pays d'Etat, de se conformer au Plan général.

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CHAP. VI.De la premiere formation des différens Tribunaux des Administrations Provinciales, et de celle de leurs arrondissemens respectifs.

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CHAP. VII. Ordre successif des premieres opérations que doivent faire les Tribunaux de l'Administration Provinciale.

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Art. I. Première année.

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Art. II. Seconde année.

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Art. III. Troisieme année.

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Art. IV. Quatrieme année.

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CHAP. VIII. De l'application successive des accroissemens du Revenu public, ainsi que des augmentations que la régénération des Richesses procurera sur la partie disponible de la Dîme.

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CHAP. IX. Ordre pour la distribution de la dette publique, le paiement de ses intérêts et son extinction totale.

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