Presse et revues
4 pages
Titre : Le Constitutionnel : journal du commerce, politique et littéraire
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1854-01-06
Contributeur : Véron, Louis (1798-1867). Rédacteur
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32747578p
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
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Description : 06 janvier 1854 06 janvier 1854
Description : 1854/01/06 (Numéro 6). 1854/01/06 (Numéro 6).
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Description : Collection numérique : La Grande Collecte Collection numérique : La Grande Collecte
Droits : Consultable en ligne
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Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 06/02/2011
NUMÉRO 6.
BklEUKiSI i ruè d«VVaileI* (S?*laU-S&oyaI), xm î»
V*-
B . i §54. — VESDREDI 6 JANVIER.
Prix de l'aboiiBcatDl.
DSÏJLRTSBSH8 !
S6 FR. POUR TROIS MOIS*
mui : -■ *,■■■
13 FR. POUR TROIS MOIS*
os NUMÉRO : 20 CXNTIMKS.'
Nn in rm trains»», te report» au
■tableau publié dans le journal i les 10 et
25de ohaque mois/
"^jr7TïïTTTT>RT
FoUU lettre bon ajfrlkchii sera rigouretàànfst
. Les articles déposés ne sont pa5s rendus.
9
JOURNAL POLITIQUE, LITTÉRAIRE, UNIVERSEL.
: -i > S'tdruier, franco, paw radmiaUtrati»*
. - i 'i'yLdirttitm.
. On j'abonne, data iet département J aux Messageries et aux Directions de poste.—A Lorùiretî ckes MMÏ Go et km.' - I Le3 annonces sont reçues «Uez M. PANISJ régisseur, 10, plaça de la-Boum J
A Strasbourg, chef Mî A lïxandri, pou* l'Allemagne. '■■ v - - J - ; . et au bureau du journal.' •
• AVIS IMPORTANT. -
JLe- ComNfuKoMHel sera Impri
mé, en caractères neufs à parti?" du
milieu mois.
MM. les actionnaires de la Compagnie des
Journaux réunis sont prévenus que le coupon
semestriel, échu le 1" janvier courant, se
paie tou3 les jours de dix à trois heures,
chez MM. J. Mirés_et Comp% banquiers, rue
^Richelieu, 85..= . • v.
PARIS, 5 JANVIER.
Les disconrs de rentrée dç ia magistrature.
Lès discouf^ide'renirée de la magistratu
re nous fournissant .chaque année une occa
sion naturelle de'nous occuper des intérêts
et des travaux de la magistrature. On sait
qu'un usage antique, maintenu comme une
tradition util?,-veut qu'au jour où les tribu
naux reprennent leurs labeurs, des allocu
tions soient prononcées* par un .des organes
du ministère public, en présence des'compa
gnies assemblées et des corps quv sous la
robe de l'avocat ou sous celle de l'avoué,
concourent à l'administration de la justi
ce. Ces allocutions, qu'on nomme mercu
riales parce qu'elles mêlent des conseils
pour tous aux graves enseignemens qu'el
les déroulent; peuvent servir à caractériser
assez'nettement la situation morale de là
magistrature, à révélèr ses vœux; à expri
mer son opinion sur les. faits contemporains.,
Et à ce litres il y a, selon nous, quelque
chose d'instructif et d'utile à réunir ces dis
cours épars, à les lire et à les méditer, à ré
sumer brièvement ce qu'ils nous disent et
ce qu'ils nous apprennent.
Dans une société comme la nôtre, travail
lée par des révolutions en quelque sorte pé
riodiques et qui n'a retrouvé un abri et le
repos que sous un gouvernement fondé sur
la base du suffrage universel, la magistrature
a une mission considérable^ remplir. Non,
assurément, qu'un rôle politique puisse être
imposé à la magistrature, qui doit rester étran
gère aux passions des partis, aux agitations
de la rue, auxentraîaemens des coteries; mais,
la magistrature, par la nature,àe ses fonc
tions, par le mode de son recrutement, par
la diréetionde ses travaux, par les traditions
de l'esprit de corps, est un des.élémens con
servateurs les pluspuissans et lesplusvivaces,
une des digues les plus solides contre le flot
envahissant des idées subversives. Il ne s'y
était point trompé, l'homme de génie qui,
d'une main si sûre et si ferme, a restauré
l 'ordre sur le soi français au commencement
de ce siècle, et qui,, non moins grand lé
gislateur qu'illustre capitaine, a créé no
tre organisation judiciaire pour appli
quer Itf Code qui porte son nom. Ils ne s'y
sont pas mépris davantage, les révolution
naires de toutes les nuances, qui, dans nos
troubles politiques, ont - toujours honoré la
magistrature de leurs ressentiment* et de
leuxs rancunes,(et qui les ont considérés tou
jours comme un obstacle à leurs desseins,
comme un boulevard contre leurs fureurs.
Le gouvernement de Napoléon III a digne
ment continué envers, la magistrature la
tradition, impériale. Non seulement il ne
l'a point inquiétée dans ses attributions et
' dans ses prérogatives, mais il l'a envi
ronnée d'estime , et de considération. En
maintenant le. prinpipe. de ..^inamovibili
té après une "crise grave, qui avait in
troduit dan3 le corps de la magistrature
des hommes de tous'les partis, il a pratiqué
franchement et loyalement cette politique de
concorde jet de réconciliation qu'il avait
adoptée dès le premier jour. Il a montré sa
sollicitude pour les intérêts de. la magistra
ture par les choix éclairés qui ont placé à la
tète du parquet et des compagnies des lissâ
mes recommandàblôs par le talent, par le
savoir et parle caractère, et qui, auprès des
cours impériales,«ont relevé ou fortifié tous
les services. A ce titre, la magistrature
n'oubliera point ce qu'elle doit aux minis
tres de la justice qui se sont succédé depuis
le 10 décembre 1848 êt dont le garderies-
sceaux actuel/ magistrat lui-même avant
d'être appelé à ces hautes fonçons, a su
dignement développer l'œuvre ■ administra
tive.
Ne nous étonnons donc point si, dans les
discours.de'la magistrature aux audiences
solennelles, nous retrouvons le sentiment
d'un# profonde reconnaissance pour les me
sures et pour les actes du gouvernement'
de l'Empereur Napoléon III. Aux, jours
de notre histoire contemporaine, quand les
doctrines, anarchiques se donnaient libre,
carrière, quand la tranqùillîté'publique était
à chaque instant menacée, quand l'avenir
semblait nous promettre tant de périls, la ma
gistrature n'a point failli à son devoir. Nous
avons eu plus d'une fois l'occasion de louer
les paroles énergiques qu'elle avait-fait en
tendre dans les audiences de rentrée,pour flé
trir des utopies funestes, pour combattre de
tristes égaremens, pour ramener les esprits
au bon sens et à l'équité, pour ranimer le
courage et l'espoir dans les ameshonnêtes ia ■
magistrature alors prenait une part active à
cette lutte du-bien 'contre le mal, de l'ordre
social contre le désordre socialiste, de la vé
rité contre l'erreur, qui est l'originalité et le
mérite de notre époque. Aujourd'hui son lan
gage constate que le calme esf rétabli, que
l'anarchie a été vaincue; la France à rttrou-
yé la confiance et la stabilité sous lés auspi
ces d'un pouvoir éminemment national, et
'il est tout naturel que la magistrature s'as
socie par sa gratitude à l'élan non équivoque
de l'opinion publique en faveur des institu
tions impériales. . .
Mais à côté de ces sentimens d,'gdhésion
et de concours au gouvernement impérial;
es discours dffrentr.ée attestent une grande
variété de travaux et d'études. Là, lès ma
gistrats se sont inspirés de ces grands prin
cipes de morale, de ces idées généreuses, de
ces hautes notions de devoir q,ui oat péné
tré dans-notre législation, et qui préoccu
pent à bon droit, sur leurs sièges, les hom-,
mes appelés à distribuer la justice à leurs
semblables. Là, ils ont puisé leurs sujets
dans les 'documens de l'histoire et dans les
eçons de la biographie, et-ils ont montré que
la science du juge s'alimente aux sources de
'érudition. Plus loin, ils Qnt choisi une thè
se qui leur était désignée par l'utilité locale,
et qui devenait pour leur auditoire un sou
venir et un enseignement. Ailleurs, ils ont
( ^bôrdé des questions d'un intérêt tout,
actuel et- d'une application journalière.
Ainsi, pénétrant dans les profondeurs de-
la métaphysique" judiciaire, de nombreux
orateurs se recommandent à notre at
tention : à Metz, M. Moisson, premier
avocat - général, a parlé avec beaucoup
d'élévation "de la cordiale entente de la
religion et de la justice. A Golmar, Mi l'a-.'
vocat-gépéral Ver an nous a dit à quel
les conditions de labeur austère et de cons
ciencieuse délicatesse pouvait se mainte
nir la dignité de la magistrature. A Limo
ges, M. Camescasse nous a montré comment
le droit pénal était guidé parles nécessités
de l'expiation et par les besoins de la répa
ration sociale. A Nîmes, Mi Séguier v nous
apprend qu'un amour-propre inspiré par
le.zèlè du bien peut devenir .pour le juge un
■ utile stimulant. A Poitiers, M. Σ procureur-
général Damay établit que le devoir du ma
gistrat se résume dans la recherche ardente
de la vérité. A Bordeaux et' à Caen, M. Raoul
Duval, procureur-.général, et M. Rabou, pre
mier président, retracent, avec >.une énergi
que concision, lè tableau du rôle éminent que
remplit le magistrat dans les "sociétés mo?
dernes, et rappellent, atec l'aytorité d'un.;
exemple personnel, les qualités morales et
intellectuelles qu'on est en droit d'exiger de ;
lui. A Agen, M. Réquier, premier avocat-
général, s'attache à prouver que la sagacité,
le bon seîis naturel, l'esprit, ne sauraient
suffire au juge, si le travail et l'étude ne lui
viennent pas en aide pour soutenir et éclai
rer ses pas. ,
. Dans d'autres discours, il est question de,
jsuj.ets .plus particuliers-plus gpégiauxr-A--
Riom, par exemple, ( M. le procureur-gé- ,
néral Blanche nous entretient avec talent du
principe de l'inamovibilité, cette sauve
garde de l'honneur et de l'indépendance
du magistrat. A Lyon, M. Onofrio, substitut
du* procureur-général,. esquisse à .grands
traits^ dans une revue animée et nâpide,
notre organisation judiciaire, que nous en
vient les nations civilisées. M. dû Beux, à
Aix, indique les avantages et l'utilité du ;
noviciat judiciaire. Quant* aux sujets his
toriques, nous les retrouvons dans beau
coup de mercuriales.' A Pau, M; Lamo-
the d'iQcamps, premier.avocat-général, rap
pelle la mémoire' et les splendeurs du"
parlement béarnais. Â Nancy, M. Alexan
dre* premier avocat-général, donne la bio-
g^ra'phie de Regnier, duc de Massa, l'un
des hommes illustres de l'Empire. A Dir'
jon, M. le procureur général de Mar
nas nous raconte la vie et les travaux
du président Bouhier. A Montpellier ,* M.
Caussin de Perceval, premier président,
et M. Dessauret, procureur-général, évo
quent les "grands souvenirs historiques de
cette vieille cité parlementaire*. A Or
léans, M. l'avocat-général Lenormand, dans
un discours plein d'esprit et de cœur, re
trace l'existence laborieuse, les travaux uti
les, les vertus sans faste, d'un honorable
conseiller, M.' Legier, mort récemment, re
gretté-de tous. A Besançon, M. Alviset,
avocat-général, nous parle avec talent dés.
coutumes et des ordonnances de la Fran
che Comté. ' , • ■ , :.<• A ■ "".
, Nous arrivons aùx discours qui touchent
à un intérêt actuel. Ên Corse,, M.'fe pro
cureur-général Casablanca nous ; dit. "l'his
toire du banditisme et nous montre com-.
ment il s'estéteint de nos jours sous l'action
d'une autorité forte et d'une magistrature '
vigilante! M. Mitivier, à Angers, s'applique à
rechercher l'influence de l'esprit révolution
naire sur là législation française. A Bourges,
M. le proéureur-géoEral Fortoul, dans un dis
cours .ou l'élévation *de la .pensée le dispute
au mérite de la forme, prouve éloquem-
meht que-nos Codes résument tqus les pro
grès de la raison humaine,, éclairée parla-
{EU1LLETQH DU CQISTITUTIOSNEL, 6 JANVIER.
LE
DÉPUTÉ. B'ARCIS.
SCÈNES ÎDE.LA Vif POLITIQUE.
. DEUXIÈME PARTIE. ■
XEf DÉPUTÉ.
• XX.
histoire ancienne. '
Pour'être historiens fidèles de la séance à
laquelle nous devons faire assister nos lee-
teurs, nous trouvots à la fois plus sûr et
plus commode d'en, emprunter .textuelle-,
ment le compte-rendii à un journal, de l'é
poque.
CHAMBRE DES DÉPUTÉS..
présidence de m. cointet (vice-président.)
Séance du 28 mai.
■ A deux heures, M. le président monte au
fauteuil.. . - x ,.; ; *
yi. le garde des sceaux, M. le ministre de
l'intérieur et M, le ministre des travaux, pu
blics sont au banc des ministres.
Le procès-verbal de la dernière séance est
adopté sans réclamation. - . '
L'ordre du jour est la vérification des
pouvoirs du député nommé par -l'arrondis;
sement d'Arcis-sur-Aube. -
m. le président . — La parole est à M. le
rapporteur de la commission.
le rapporteur .—-Messieurs, la regrettable
Toute reproduction esMnterdi
et singulière situation qu'a jugé convena
ble de se faire parmi vous, M.. de'Sallenau-
■vec'apas reçule dënoûment, qui semblait
devoir être espéré, t ' •
Le congé est expiré d'hier, et M. de-SalIe-
nauve continue à .se tenir éloigné de vos-
séances sans Qu 'aucune lettre soit parvenue
à M. le président pour solliciter un nouveau
délai. i *
Cette indifférence pour des fonctions que
-Mi deSallenauve paraît avoir sollicitées avec
une ardeur peu commune ( légère agitation
& gauche) serait dans tous les cas une faute
grave; mais quand on la rapproché de l'ac
cusation dont il est menacé, .ne prend-elle
pas un caractère tout à fait fâcheux pour
sa considération î (Murmures à gauche. Ap
probation au centre.)
Forcée de chercher uîïe solution à une
difficulté qu'on peut dire sans précédens
dans les annales^parlemeptaires, votre com
mission, dans l'adoption des mesures à pren
dre. s'est scindée en deux opinions bien
tranchées..
La minorité que je représente seul, la com
mission n'étanf composée que de trois mem
bres, a pensé qu'elle devait vous soumettre
nnf. proposition que j'appelerai radical,e et
qui aurait pour objet de trancher la difficul
té en la soumettant à ses juges naturels.
Annuler hîc et nunc, l'élection de3I. de Sal
lenauve fct le renvoyer devant les électeurs
par lesquels il a été nommé et dont il est un
si infidèle représentant, telle est l'une des
solutions que j'ai l'honneur de vous sou
mettre. (Agitation à gauche.)
La majorité, au contraire, a'été d'avis que
le .verdict des électeurs ne-pouvait être trop,
'respecté, et que les fautes d'uû homme ho
noré de leur mandat ne devaient être aper
çues que par delà les limites les plus extrê
mes ds la longanimité et de l'indulgence;;
en conséquence,*_la .commission me charge
de vous proposer d'apcQrder, d'office, à,M.
de Sallenauve un nouveau congé de quin
zaine (Murmures au centre. — A gauche :
Très bien! très bien!)/restant bien convenu
que si> à la siSte.de ce délai, M. de Sâllenau- '
ve ne s'^st pas présenté et n'a donné aucun
signe d'existence, il sera purement et sim
plement réputé^dénjjssionnaire, «ans que la ;
chambre soit entraînée, à son sujet, dans,
d'irritans et inutiles débats .• (Mouvemens en
sens divers.) " ,
> M. le colonel Franchessini qui, pendant,
l'exposé de M. le rapporteur, avait eu, au
banc des jninistres, une conversation animée
avec M. le ministre des travaux publics, de
mande vivement la parole. ,
m. ie^résidsnt . — M. de Canalis l'a de
mandée.
m. de canalis . — Messieurs, M.' de Salle
nauve est un de ces'audacieux, qui, comme
moi, 'so sont persuadé que la politique
n'était un fruit défendu pour aucune intel
ligence, et que, dans le poète, dans l'artiste,
comme dan3 le magistrat, l'administrateur,
l'avocat, le médecin et lé propriétaire, pou
vait se rencontrer l'étoffe d'un bftmme d'E
tat. En vertu de eette communauté d'origi
ne, M. de Sallenauve à donc ma.sympathie
tout entière, et personne ne s'étonnera de
me voir monter à cette tribune pour ap
puyer les conclusions de votfe commission.
Seulement, je ne^aurais m'y rallier jus
que dans leurs conséquenees finales, et l'i
dée de notre collègue déclaré, sans discus
sion, démissionnaire par le fait seul de son
absence prolongée au-delà d'un délai de -
grâce, répugne à la fois à ma conscience et
à ma raison.
On vous dit : l'indifférence de M, de Salle
nauve pourses fonctions est d'autant moins
vénielle, qu'il, se trouve placé sous le coup
d'une acèusation grave; mais si cette accu
sation, messieurs, était justement la cause
de son absence? (Au.centre: Ah ! ah! On
rit.);
m. de canalis .—Permettez, messieurs; je ne
suis peut-être pas aussi naïf'que messièurs
les rieurs semblent lecroire. J'ai ce bonheur^
que, naturellement; l'ignoble ne me vient pas
à l'esprit; ét M. de Sallenauve avec l'émi--
nènte position qu'il avait dans les arts, s'ar-
morala.et guidée par l'esprit chrétien.
•Dané cette re^ue rapide et nécessairement
incéïbflète, nous -;:soiBmés- -contr^jàtâ- Àe
passer -, sous silence plus d'une étude bien
faite, plijs d'un travail consciencieux: ;
nous en\ avons dit assez jjour ' prouver
que, dans ces occasions solennelles, la ma
gistrature rctoderne sait se montrer l'émiile,
par le talent et par le savoir, de ces grandes
compagnies parlemeqgairesf qui sont une
des gloires de l'ancienne France.
Henry Cauvàin.
L b bruit s'est répandu aujourd'hui, qu'on
avait reçu la nouvelle que les Russes pre
naient des dispositions imposantes pour ten-,
ter le passage du Danube.
Ces nouvelles sont vagues encore; et nous
devons dire, d'après des lettres de Jassy
publiées par la Presse de Vienne, qu'à la
date du 21 décembre, il n'était entré dans
la capitale de <. la Moldavie que neuf mille
hommes du corps d'Osten-Saken, et encore
-pas lè moindre détachement n'avait passé la
frontière vaiaque. Il est' vrai -que; depuis
eette date, la gelée a pu favoriser le mouve
ment des troupes russes , vers le Danube,
que jusque-là le mauvais état des routes
rendait extrêmement difficile. .
Le Courrier italien annonce, sous la date
de Bucharest, le 23 décembre, que le consul
anglais» f quitté^ cette ville et est parti pour
Roû^j^uck, où se trouve^-Je quartier-géné- « «Rayant pas lieu pendant.les négociations pour, la
jfal d'O'mer-Pa '
Pacha.
Nous avons dit hier que notre consul-gé
néral à Bucharest, M. Poujâde, était arrivé
à Constantinople, '
A propos de la note des quatre ambassa
deurs que la Porté a acceptée, la Nouvelle
Gazette de Prusse fait observer qu'il faut,
pour mettre fin à une lutte, le consentement
des deux parties qui y sont engagées.
« La note de la conférence déVienae, dit ce
' journal, n'a pas empêché la Russie de déployer
toute^sa puissance militaire ; elle ce désarmera
certainement-pas maintenant, en ftésence des
instructions fort ' peu ménagées que les-ami
raux de là flotte combinée anglo-française ont
reçues de leurs. gouvernemëns respectif#. Ces
gouTernemens se* eontentaient d'abord de tirer
sur la mer Noire une ligne de démarcation que
ne dépasseraient pas les vaisseaux turcs et russes,
et, qette condition même,* la Russie n'eût point
souffert qu'on la lui imposât. Mais aujourd'hui, il
est dit dans les instructions conformés des amiraux
français et anglais de serendre immédiatement dans
la mer Noire, d'y exercer la souveraineté exclusive
.et absolve, d'ordonner à tout vaisseau russe deren-
tnr dans un port russe, et, en cas de refus, d'em
ployer la force.
» Comme l'on ne saurait douter de l'exactitude
de cbs instructions, une déclaration de guerre
russe à la France et à l'Angleterre est plus pro
bable qu'une paix prochaine entre la Russie.etla
.tpignie..JL
Après avoir reproduit l'arlicle de la Nou
velle Gazette de Prusse, la ,Gazette de , Foss
ajoute qu'il est permis de douter pour le
moment de l'authenticité des instructions
qu'on dit être données aux amiraux deFranie
et d'Angleterre, tandis qu'on, est presque
certain que l'empereur de Russie ne fera
aucune concession à la Porte.
Noùs publions ce3 nouvelles de la presse*
allemande pour faire connaître ses préoccu
pations, et sous toutes réserves.
En parlant des réceptions faites aux Tuile
ries le 1 er janvier par l'Empereur Napoléon,
le Sun assure, dans un article, de fond, que,
Sa Majesté, après avoir dit 'quelques mots
gracieux auxTeprésentans des autres puisr
sances, s'est adressé particulièrement à l'am
bassadeur de Turquie, l'assurant de sa sym
pathie, de ses bonnes dispositions et des
'ermes efforts qu'il était disposé à faire dans
l'intérêt dû sultan. Da tons jes incidens po
litiques qui ont eu lieu récemment, ajoute
le Sun, il n'en est pas de plus important et
de plus significatif. C'est un épisode qui fait
honneur à l'Empereur Napoléon. '
Les dépêches de Cônstantinople qui sont
parvenues à Lqîndres par le-télégraphe de
Vienne, n'8jouîetït qœ pèli tffTdétaîlsii dos 1
propres informations.
Le bruit courait à Constantinople que la
ville de Kars était iombée au pouvoir des
Russes.
On disait aussi que Séliin-Pacha (général
GuyoD) avait été tué par ses-propres, trou
pes. Tels étaient du moins les bruits vagues
qui circulaient à Batoum. • •
Suivant l'Indépendance belge, ce serait Vé-
ly-Pacha qui aurait été assassiné par ses
propres soldats, irréguliers turcs, au mo
ment où, pour les ramener au combat, il
venait de tuer de sa main quatre des
fuyards. ' _
La Prisse de Vienne fait suivre des ré
flexions suivantes la nouvelle de l'adhésion
de. la Porte aux propositions des quatre
puissances'
« Toutefois, les Turcs semblent continuer leurs
arméniens. Ls ministre de la guerre a fait en An
gleterre des commandes de poudre à canon. Il
arrive toujours des troupes irrégulij&res à Cons-
tactinople ; elles sont ensuite dirigées sur Sophia
et Andrino^le.
d Amadi-Pacha,.gouvernerfrdeKarput,et Omer-
Pacha, gouverneur de Si vas, se s'ont mis en mar
che pour les frontières de la Perse. Les Turcs ont
probablement eu connaissance de la réponsé de
l'empereur Nicolas aux dernières propositions de,
" la conférence de Vienne et Veulent par consé
quent être prêts à tout événement, l'armistice
les efeux divisions du corps d'Osten-Sacken,
qui sont destinées à'la Moldavie et à la Va-
lacbie, puissent arriver dâns leurs positions
•avairtia fin do'janvier.—* - *' -C
Au dire du même journal, quelques excès
ont été commis à Turna-Severin et dans le
bourgr de Krueza qui est situé près du Da
nube, sur la rive gauche, entre' Orsowaet
Widdin. Des miliciens valaque? se révoltant
contre les officiers qui leur ont été donnés,
otft menacé les fonctionnaires, qui se sont
vus contraints d'abandonner leur po&e. Cinq
percepteurs ont même été garrottés et livrés
au pacha de Kalafat.
?
fe
paix.
Une Correspondance, que publie la Ga
zette nationale de Prusse, explique que la
mobilisation générale de l'armée russe n'a
pas l'importance qu'on cherchait à lui attri
buer. On écrit à cette feuille de la frontière
russo-polonaise : .
« La nouvelle de la mobilisation de'l'armée
est déjà ancienne ; car il s'agissait de compléter
les cadres, et cette mesure a reçu son' exécution.
Six corps de l'armée russe sont toujours mobili
sés. Il s'agissait donc uniquement de compléter
les réserves. L'armée destinée k des buts locaux a
jeçu son complément. De-la même manière et en
cas de besoin, il faudra-qu'elle se rende ausstàur
le théâtre de la guerre. Mais ni la première ni la
seeonde lëvée ne sont appelées dès à présent sous
les drapeaux, ce qui cependant aurait lieu infail
liblement si l'on voulait mobiliser toute l'armée
russe.». . - '■ x- - ■
Nous avons parlé, d'après une dépêché de
Trieste, d'une nouvelle phase des affaires
de Perse.-Nous lisons à ce sujet dans le
Journal des Débats :
« Das lettres récentes de Perse, en date du 30
novembre, reçues à Constantinople, avaient ap
porté la nouvelle què le gouvernement persan,
aurait reculé devant l'énergia déployée par.le
chargé d'affaires d'Angleterre, et lui aurait ac-
cordé toutes les satisfactions qu'il exigeait ; que
les relations auraient donc été reprises ; que l'am
bassadeur turc aurait aussi réussi à regagner de
l'itifluenee, et que, pouï le moment du moins,
- les projets de la Russie auraient échoué.
» Les bruits contradictoires qui ont circulé à
ce sujet depuis quelque temps né sauraient tar
der à être éelaircis. ».
Nous avons déjà mentionné un engage-
mentqui avait eulieunonloin d'Oltenitzadans
le courant-du moiâ de' décembre. Le Moniteur
wurtembergeoismoxis apprend que ce combat
s'est prolongé pendant les journées du 15 et
du 16. Toutefois, il paraît que la perte n'a
été considérable d'aucun côté. .
La rigueur excessive de la saison a sus
pendu les opérations des deux armées dans
les principautés. Le Lloyd fait remarquer
que le corps d'Osten-Sackén rencontre dans
sa marche vers le sud des difficultés pres
que insurmontables. Il paraît qu'à partir de
Foskschani, 'les routes sont impraticables.
Aussi la Presse de Vienne ne pense p£fs que
On lit dans le Globe
avait été prorogé le 29 novembre, et comme "il
fallait, le proroger de nouveau, les portes de la
chambre des lords ont été «uvertes et un grand
nombre de personnes sont venues assister à la cé
rémonie maigré larigueur du temps.Les lords com
missaires (le lord chancelier loTdGranville,et le dus
d'Argyll) étaient arrivés par extraordinaire dès une
heure. LL, SS. se sont assises sur un banc placé,
selon l'usagej-en face du trône, quittait décou
vert. Le lord-chancelier a ordonné au* yeoman,
huissier à la verge noire (M. Pulman), d'appeler
la chambre des communes, pour entendre lecture
de la,commission de Sa*Très .Gracieuse Majesté,
pour une nouvelle prorogation du parlement.
M. Pulman est allé a la chambrç des commu
nes, et, après quelques minutes, est revenu avec
M; Ley, un des secrétaires du'parlement, le capi
taine Gossett, lieutenant du sergent d'armes,, et
plusieurs officiers de la chambre basse. Oa a
donné lecture ds la commission, de Sa Majesté,
qïïî ordonne*aux Iords-eommissaires de proroger
de nouveau le parlement jusqu'au 31 janvier,
pour, ce jour, se réunir pour l'expédition des af
faires. Les commissaires se sont levés, ont fait
une révérenceaux communes,qui se.sontretirées;
puis ils se sont salués les uns les autres et se sont
aussi retirés. La salle était remplie de dames ac
courues pour voir la cérémonie qui a duré quel
ques minutes seulement. »
. Nous annoncions hier qu'une dépêché
élêctrique de Southampton àvjdl- apporté à.
Londres la nouvelle de l'accident arrivé dans
les eaux du Tage à deux vapeurs de l'esca
dre de l'amiral Corry. Nous trouvons dans
UHe lettre de Lisbonne, 29 décembre, que
publie l'Express, les nouvelles suivantes de
la flotte anglaise :
« Le Saint-Jean-cTÀ cre a été provisoirement ra
doubé; le Desperate est complètement naufragé
en vue'du palais.Immédiatement aprô3 le sinistre,
l'escadre a/été rappelée et amarrée. Le pavilioû
'amiral a donné un signal à l'effet d'interdire.toute
communication avec le rivage jusqu'à jeudi, midi.
Cette mesure n'était guère propre à calmer les
marinsqui, déjà, dans plusieursvaisseaux, avaient
fait éclater des marques de mécontentement, si ce
n'est même de complète insubordination, pour
avoir été envoyés à la mer, la vei Ile de la grande fête
de NoGI. L'ordre donné parle pavillon amiral avait
pour effet de priver les hommes de tout ce qui
est ajouté à leur dîner de Ncël, et qu'ils ont cou
tume d'acheter à terre pour ce jour-là. On peut,
sans doute, contester que les mesures de l'amiral
soient bien judicieuses. Dans les grandes circons
tances, les marins anglais ont toujours montré le
plus vif empressement pour l'action; mais en,
conçoit difficilement qu"il soit arrivé quelque
chose d'assez important pouf nécessiter le dépar-
de la flotte le 24 au lieu du 26 décêmbre, d'au
tant plus surtout que l'amiral Corry attend ses dé-
pîches par le vapeur de guerre la Mèdée.
'» L'escadre reste, quant 'à présent ; elle se
compose du Prince-Rêgent, du Duc de Wellington,
du Saint-Jean-d'Acre, de l'Impérieuse, de l'Arro
gant, de l'Amphion, de la Tribune, du Cruizer, du'
' ValoroUs, de l'Odin et du malheureux^ Desperate.
On attend à tout moment la Medée; alors, les dou-
ze vaisseaux qui s,ont ici formeront la plus belle
flatte à vapeur du monde. Le vapeur de guerre
français le Tonnerre est parti lo 20, et l'Ebrii,
qui est auési un bâtiment français, est parti le
23.—Change; M; escompte des effets, 2 1/4. » -v
v La Gazette d'Agram publie le décret du :
wladika, qui met l'oncle de ce dernier hors '
la loi. a Peter Pétrowitch, convaincu du cri- '
me- de haute trahison et de l'attentat à la !
vie du prince régnant, est, dit ce décret,
banni du pays et chacun a le droit de le
tuer sur le territoire du Monteneg;ro et de
Berda. » , , • ,
rangeant pour pénétrer ici par la porte d'un
crime, n'est pas une supposition que .jtid-
mette à priori. Adtour des naissances com
me la sienne, ces deux araignées hideuses
qu'on appelle la chicane'et l'intrigue ont toute
conimodité pour tendre leurs toiles, et loin
d'admettre qu'il ait pris, la fuite «devant
l'accusation qui s'attaque à lui , je me
demande si, en ce moment à l'étranger,
il n'est pas occupé à rassembler les élé-
mens de sa défense? (A gauche : Très
bien! C'est cela. Rires ironiques au"centre.)
Dans cette supposition,.à mon avis très pro
bable, loin que l'on soit en droit de lui de
mander un compte rigoureux de son ab
sence, ne faudrait-il pas yfoir,.au contraire,
un procédé respectueux pour la chambre
dontil.ne à'est pas cru /ligue de partager
les travaux tant .qu'il ne se sentirait pas en
mesure de confondre ses dénonciateurs.
une voix.— Un eongé d'une.dizaine d'an
nées,. comme à Télémaque, ptsur chercher
son père. (Rire général.)* .
, m. de canalis . — Je ne m*kftendais pa's à
. trouver un interrupteur si poétique^ et puis
qu'on vient de remuer un souvenir de l'O
dyssée, qu'on veuille bien se rappeler, que,
déguisé en mendiant après avoif été abreuvé
d'putrages, Ulysse finit par tendre son arc
et par mettrg à mal messieurs les ;préten-
dans. ( Violens murmures au centre. ) Je
vote pour le congé de quinzaine, et pour que
la chambre soit*de nouveau consultée après
ce'délai. ,
Le colonel pbanchessini ^ •— Je ne sais si le
-préopinant a feu* l'intention d'intimider la
chambre, mais pour mon compte ces sortes
d'argumens ont sur moi peu de prise., et je
suis toujours prêt à les renvoyer d'où ils
viennent. (A gauche : Allons donc ! allons
donc!)
m. le président .—Colonel! pas de provo
cations !
. Le colonel franchessini .—Je suis, du reste,
de l'avis de l'orateur qui "m'a précédé à cette
tribune et ne crois pas que Te délinquant ait
. fui devant l'accusation portée contré lui. Ni
cette accUsafion, ni l'effet Qu'elle peut pro
duire sur vos esprits et ailleurs, ni même
l'annulation de son • élection ne sauraient,
en ce moment le préoccuper. Ce que M. de
.Sallenauve fait en Angleterre, voulez-vous
le savoir? lisetf les journaux anglais; depuis
quelques jours, ils- retentissent des éloges
d'une prima-donna qui vient de débuter au
théâtre,de laReine... (Violens-murmures;
interruption.) ' *
une 'voix.—De pareils commérages sont
indignes de la chambre.
Le colbnel franchessini .—Messieurs, plus
habitué à la franchise des camps qu'aux ré
ticences de la tribune, j'ai peut-être ici le
tort de penser tout haut.-L'honorable préo
pinant vous a dit : Je crois que M.,de Salle
nauve est allé. chercher des pièces pour sa
défense; et moi je ne vous dis pas : Je crois;
je vous dis : Je sais qu'un riche étranger est
parvenu à substituer sa protection à celle
dont le Phidias, notre collègue, honorait une
belle Italienne.... (Nouvelle interruption. —■
A l'ordre ! à l'ordre ! C'est intolérable.)
■une v«ix. —Monsieur le président, ôtez la
parole à l'orateur. ! .
Le colonel Franchessini se croise les bras,
et attend que le tumulte soit apaisé. '
m.-le président . — J'engage l'orateur à
rentrerons la question.
Le colonel franchessini. -t - La question,
je-n'en suis pas sorti ; mais puisqu'on refuse
de m'eiitendre, je" déclare me rallier à l'opi
nion de la minorité de la commission. Il me
paraît très naturel de renvoyer M. de Saller
nauve devant ses électeurs, afin jle savoir
s'ils ont pensé nommer un député ou uîa
amoureux. (A l'ordre ! à l'ordre ! Longue
agitation. Le tumulte est à son comble.)
M. ds Canalis se dirige rapidement vers
la tribune.
m. le président .—- M. le jflinistre des tra
vaux publics a demandé là parole ; comme
ministre du roi, il a toujours le droit d'être
entendu.
m. iSe bastignac . — Il n'a pas tenu à moi,
messieurs, que le scandale qui vient d'être
donné à la chambre ne lui fût épargné.
.J'avais voulu; au nom de la. vieille amitié
qui m'unit au colonel Franchessini, lui per
suader dé ne pas prendre la parole dans uçe
question délicate'où son inexpériencé des
choses parlementaires; aggravée en quelque
sorte" par la spirituelle facilité de sa parole^
pouvait l'entraîner à quelque excentricité
regrettable. Tel était, messieurs, le sens des
courtes explications qu'on l'a vu avoir aivec
'moi à mon banc, avant qu'il prît la parole,
etinoi-même je ne l'aî.demandée, après lui,
qu'eifia d'écarter toute idée de complicité
daiis l'indiscrétion qu'à mon. avis fl a com
mise, en descendant aux . détails tout con
fidentiels dont il a cru devoir 'entretenir
l'assemblée. . « * ;
Mais puisque, contre mon-dessein, et en
quelque sorte malgré moi, je suis monté à
la tribune, ' quoiqu'aucun intérêt miûisté-
riel ne soit ici en jau é la chambre me per-
mettra-t-el!e quelques courtes observations?,
(Au centre : Parlez ! parlez !)
M. le ministre des travaux publics s^étudie
à démontrer que la conduite du député ab-'
'sent a surtout un caractère- pàrticulier de
dédain, pour la chambre: Il la traite leste
ment et cavalièrement. Il lui demande un
congé; joais comment le dem'ande-t-il î de
l'étranger, c'est-à-dire qu'il commence par
le prendre , et qm'il le sollicite ensuite. Se
donfle-t-il la peine, comme cela est l'usage;
de motiver sajlemande ? Point; il annonce
qu'il est forcé de s'absenter pour affaires, ur
gentes-. allégation . commodo avec laquelle
l'Assemblée pourrait se dépeupler de la moi
tié de ses membres. Mais à supposer que les
affaires deTVI. - de Sallenauve fussent réelle-»
ment urgentes, et qu'il les jugeât de nature
à ne pouvoir être expliquées dans une lettré '
destinée à devenir publique, ne'pouvait-il
s'ouvrir confidentiellement à M. le prési
dent,-, ou même charger quelqu'un de ses
amis assez bien posé- pour être cru sur sa
simple affirrhation , de cautionner la néces
sité de son absence'sans-même en déduire
explicitement les motifs?...
BklEUKiSI i ruè d«VVaileI* (S?*laU-S&oyaI), xm î»
V*-
B . i §54. — VESDREDI 6 JANVIER.
Prix de l'aboiiBcatDl.
DSÏJLRTSBSH8 !
S6 FR. POUR TROIS MOIS*
mui : -■ *,■■■
13 FR. POUR TROIS MOIS*
os NUMÉRO : 20 CXNTIMKS.'
Nn in rm trains»», te report» au
■tableau publié dans le journal i les 10 et
25de ohaque mois/
"^jr7TïïTTTT>RT
FoUU lettre bon ajfrlkchii sera rigouretàànfst
. Les articles déposés ne sont pa5s rendus.
9
JOURNAL POLITIQUE, LITTÉRAIRE, UNIVERSEL.
: -i > S'tdruier, franco, paw radmiaUtrati»*
. - i 'i'yLdirttitm.
. On j'abonne, data iet département J aux Messageries et aux Directions de poste.—A Lorùiretî ckes MMÏ Go et km.' - I Le3 annonces sont reçues «Uez M. PANISJ régisseur, 10, plaça de la-Boum J
A Strasbourg, chef Mî A lïxandri, pou* l'Allemagne. '■■ v - - J - ; . et au bureau du journal.' •
• AVIS IMPORTANT. -
JLe- ComNfuKoMHel sera Impri
mé, en caractères neufs à parti?" du
milieu mois.
MM. les actionnaires de la Compagnie des
Journaux réunis sont prévenus que le coupon
semestriel, échu le 1" janvier courant, se
paie tou3 les jours de dix à trois heures,
chez MM. J. Mirés_et Comp% banquiers, rue
^Richelieu, 85..= . • v.
PARIS, 5 JANVIER.
Les disconrs de rentrée dç ia magistrature.
Lès discouf^ide'renirée de la magistratu
re nous fournissant .chaque année une occa
sion naturelle de'nous occuper des intérêts
et des travaux de la magistrature. On sait
qu'un usage antique, maintenu comme une
tradition util?,-veut qu'au jour où les tribu
naux reprennent leurs labeurs, des allocu
tions soient prononcées* par un .des organes
du ministère public, en présence des'compa
gnies assemblées et des corps quv sous la
robe de l'avocat ou sous celle de l'avoué,
concourent à l'administration de la justi
ce. Ces allocutions, qu'on nomme mercu
riales parce qu'elles mêlent des conseils
pour tous aux graves enseignemens qu'el
les déroulent; peuvent servir à caractériser
assez'nettement la situation morale de là
magistrature, à révélèr ses vœux; à expri
mer son opinion sur les. faits contemporains.,
Et à ce litres il y a, selon nous, quelque
chose d'instructif et d'utile à réunir ces dis
cours épars, à les lire et à les méditer, à ré
sumer brièvement ce qu'ils nous disent et
ce qu'ils nous apprennent.
Dans une société comme la nôtre, travail
lée par des révolutions en quelque sorte pé
riodiques et qui n'a retrouvé un abri et le
repos que sous un gouvernement fondé sur
la base du suffrage universel, la magistrature
a une mission considérable^ remplir. Non,
assurément, qu'un rôle politique puisse être
imposé à la magistrature, qui doit rester étran
gère aux passions des partis, aux agitations
de la rue, auxentraîaemens des coteries; mais,
la magistrature, par la nature,àe ses fonc
tions, par le mode de son recrutement, par
la diréetionde ses travaux, par les traditions
de l'esprit de corps, est un des.élémens con
servateurs les pluspuissans et lesplusvivaces,
une des digues les plus solides contre le flot
envahissant des idées subversives. Il ne s'y
était point trompé, l'homme de génie qui,
d'une main si sûre et si ferme, a restauré
l 'ordre sur le soi français au commencement
de ce siècle, et qui,, non moins grand lé
gislateur qu'illustre capitaine, a créé no
tre organisation judiciaire pour appli
quer Itf Code qui porte son nom. Ils ne s'y
sont pas mépris davantage, les révolution
naires de toutes les nuances, qui, dans nos
troubles politiques, ont - toujours honoré la
magistrature de leurs ressentiment* et de
leuxs rancunes,(et qui les ont considérés tou
jours comme un obstacle à leurs desseins,
comme un boulevard contre leurs fureurs.
Le gouvernement de Napoléon III a digne
ment continué envers, la magistrature la
tradition, impériale. Non seulement il ne
l'a point inquiétée dans ses attributions et
' dans ses prérogatives, mais il l'a envi
ronnée d'estime , et de considération. En
maintenant le. prinpipe. de ..^inamovibili
té après une "crise grave, qui avait in
troduit dan3 le corps de la magistrature
des hommes de tous'les partis, il a pratiqué
franchement et loyalement cette politique de
concorde jet de réconciliation qu'il avait
adoptée dès le premier jour. Il a montré sa
sollicitude pour les intérêts de. la magistra
ture par les choix éclairés qui ont placé à la
tète du parquet et des compagnies des lissâ
mes recommandàblôs par le talent, par le
savoir et parle caractère, et qui, auprès des
cours impériales,«ont relevé ou fortifié tous
les services. A ce titre, la magistrature
n'oubliera point ce qu'elle doit aux minis
tres de la justice qui se sont succédé depuis
le 10 décembre 1848 êt dont le garderies-
sceaux actuel/ magistrat lui-même avant
d'être appelé à ces hautes fonçons, a su
dignement développer l'œuvre ■ administra
tive.
Ne nous étonnons donc point si, dans les
discours.de'la magistrature aux audiences
solennelles, nous retrouvons le sentiment
d'un# profonde reconnaissance pour les me
sures et pour les actes du gouvernement'
de l'Empereur Napoléon III. Aux, jours
de notre histoire contemporaine, quand les
doctrines, anarchiques se donnaient libre,
carrière, quand la tranqùillîté'publique était
à chaque instant menacée, quand l'avenir
semblait nous promettre tant de périls, la ma
gistrature n'a point failli à son devoir. Nous
avons eu plus d'une fois l'occasion de louer
les paroles énergiques qu'elle avait-fait en
tendre dans les audiences de rentrée,pour flé
trir des utopies funestes, pour combattre de
tristes égaremens, pour ramener les esprits
au bon sens et à l'équité, pour ranimer le
courage et l'espoir dans les ameshonnêtes ia ■
magistrature alors prenait une part active à
cette lutte du-bien 'contre le mal, de l'ordre
social contre le désordre socialiste, de la vé
rité contre l'erreur, qui est l'originalité et le
mérite de notre époque. Aujourd'hui son lan
gage constate que le calme esf rétabli, que
l'anarchie a été vaincue; la France à rttrou-
yé la confiance et la stabilité sous lés auspi
ces d'un pouvoir éminemment national, et
'il est tout naturel que la magistrature s'as
socie par sa gratitude à l'élan non équivoque
de l'opinion publique en faveur des institu
tions impériales. . .
Mais à côté de ces sentimens d,'gdhésion
et de concours au gouvernement impérial;
es discours dffrentr.ée attestent une grande
variété de travaux et d'études. Là, lès ma
gistrats se sont inspirés de ces grands prin
cipes de morale, de ces idées généreuses, de
ces hautes notions de devoir q,ui oat péné
tré dans-notre législation, et qui préoccu
pent à bon droit, sur leurs sièges, les hom-,
mes appelés à distribuer la justice à leurs
semblables. Là, ils ont puisé leurs sujets
dans les 'documens de l'histoire et dans les
eçons de la biographie, et-ils ont montré que
la science du juge s'alimente aux sources de
'érudition. Plus loin, ils Qnt choisi une thè
se qui leur était désignée par l'utilité locale,
et qui devenait pour leur auditoire un sou
venir et un enseignement. Ailleurs, ils ont
( ^bôrdé des questions d'un intérêt tout,
actuel et- d'une application journalière.
Ainsi, pénétrant dans les profondeurs de-
la métaphysique" judiciaire, de nombreux
orateurs se recommandent à notre at
tention : à Metz, M. Moisson, premier
avocat - général, a parlé avec beaucoup
d'élévation "de la cordiale entente de la
religion et de la justice. A Golmar, Mi l'a-.'
vocat-gépéral Ver an nous a dit à quel
les conditions de labeur austère et de cons
ciencieuse délicatesse pouvait se mainte
nir la dignité de la magistrature. A Limo
ges, M. Camescasse nous a montré comment
le droit pénal était guidé parles nécessités
de l'expiation et par les besoins de la répa
ration sociale. A Nîmes, Mi Séguier v nous
apprend qu'un amour-propre inspiré par
le.zèlè du bien peut devenir .pour le juge un
■ utile stimulant. A Poitiers, M. Σ procureur-
général Damay établit que le devoir du ma
gistrat se résume dans la recherche ardente
de la vérité. A Bordeaux et' à Caen, M. Raoul
Duval, procureur-.général, et M. Rabou, pre
mier président, retracent, avec >.une énergi
que concision, lè tableau du rôle éminent que
remplit le magistrat dans les "sociétés mo?
dernes, et rappellent, atec l'aytorité d'un.;
exemple personnel, les qualités morales et
intellectuelles qu'on est en droit d'exiger de ;
lui. A Agen, M. Réquier, premier avocat-
général, s'attache à prouver que la sagacité,
le bon seîis naturel, l'esprit, ne sauraient
suffire au juge, si le travail et l'étude ne lui
viennent pas en aide pour soutenir et éclai
rer ses pas. ,
. Dans d'autres discours, il est question de,
jsuj.ets .plus particuliers-plus gpégiauxr-A--
Riom, par exemple, ( M. le procureur-gé- ,
néral Blanche nous entretient avec talent du
principe de l'inamovibilité, cette sauve
garde de l'honneur et de l'indépendance
du magistrat. A Lyon, M. Onofrio, substitut
du* procureur-général,. esquisse à .grands
traits^ dans une revue animée et nâpide,
notre organisation judiciaire, que nous en
vient les nations civilisées. M. dû Beux, à
Aix, indique les avantages et l'utilité du ;
noviciat judiciaire. Quant* aux sujets his
toriques, nous les retrouvons dans beau
coup de mercuriales.' A Pau, M; Lamo-
the d'iQcamps, premier.avocat-général, rap
pelle la mémoire' et les splendeurs du"
parlement béarnais. Â Nancy, M. Alexan
dre* premier avocat-général, donne la bio-
g^ra'phie de Regnier, duc de Massa, l'un
des hommes illustres de l'Empire. A Dir'
jon, M. le procureur général de Mar
nas nous raconte la vie et les travaux
du président Bouhier. A Montpellier ,* M.
Caussin de Perceval, premier président,
et M. Dessauret, procureur-général, évo
quent les "grands souvenirs historiques de
cette vieille cité parlementaire*. A Or
léans, M. l'avocat-général Lenormand, dans
un discours plein d'esprit et de cœur, re
trace l'existence laborieuse, les travaux uti
les, les vertus sans faste, d'un honorable
conseiller, M.' Legier, mort récemment, re
gretté-de tous. A Besançon, M. Alviset,
avocat-général, nous parle avec talent dés.
coutumes et des ordonnances de la Fran
che Comté. ' , • ■ , :.<• A ■ "".
, Nous arrivons aùx discours qui touchent
à un intérêt actuel. Ên Corse,, M.'fe pro
cureur-général Casablanca nous ; dit. "l'his
toire du banditisme et nous montre com-.
ment il s'estéteint de nos jours sous l'action
d'une autorité forte et d'une magistrature '
vigilante! M. Mitivier, à Angers, s'applique à
rechercher l'influence de l'esprit révolution
naire sur là législation française. A Bourges,
M. le proéureur-géoEral Fortoul, dans un dis
cours .ou l'élévation *de la .pensée le dispute
au mérite de la forme, prouve éloquem-
meht que-nos Codes résument tqus les pro
grès de la raison humaine,, éclairée parla-
{EU1LLETQH DU CQISTITUTIOSNEL, 6 JANVIER.
LE
DÉPUTÉ. B'ARCIS.
SCÈNES ÎDE.LA Vif POLITIQUE.
. DEUXIÈME PARTIE. ■
XEf DÉPUTÉ.
• XX.
histoire ancienne. '
Pour'être historiens fidèles de la séance à
laquelle nous devons faire assister nos lee-
teurs, nous trouvots à la fois plus sûr et
plus commode d'en, emprunter .textuelle-,
ment le compte-rendii à un journal, de l'é
poque.
CHAMBRE DES DÉPUTÉS..
présidence de m. cointet (vice-président.)
Séance du 28 mai.
■ A deux heures, M. le président monte au
fauteuil.. . - x ,.; ; *
yi. le garde des sceaux, M. le ministre de
l'intérieur et M, le ministre des travaux, pu
blics sont au banc des ministres.
Le procès-verbal de la dernière séance est
adopté sans réclamation. - . '
L'ordre du jour est la vérification des
pouvoirs du député nommé par -l'arrondis;
sement d'Arcis-sur-Aube. -
m. le président . — La parole est à M. le
rapporteur de la commission.
le rapporteur .—-Messieurs, la regrettable
Toute reproduction esMnterdi
et singulière situation qu'a jugé convena
ble de se faire parmi vous, M.. de'Sallenau-
■vec'apas reçule dënoûment, qui semblait
devoir être espéré, t ' •
Le congé est expiré d'hier, et M. de-SalIe-
nauve continue à .se tenir éloigné de vos-
séances sans Qu 'aucune lettre soit parvenue
à M. le président pour solliciter un nouveau
délai. i *
Cette indifférence pour des fonctions que
-Mi deSallenauve paraît avoir sollicitées avec
une ardeur peu commune ( légère agitation
& gauche) serait dans tous les cas une faute
grave; mais quand on la rapproché de l'ac
cusation dont il est menacé, .ne prend-elle
pas un caractère tout à fait fâcheux pour
sa considération î (Murmures à gauche. Ap
probation au centre.)
Forcée de chercher uîïe solution à une
difficulté qu'on peut dire sans précédens
dans les annales^parlemeptaires, votre com
mission, dans l'adoption des mesures à pren
dre. s'est scindée en deux opinions bien
tranchées..
La minorité que je représente seul, la com
mission n'étanf composée que de trois mem
bres, a pensé qu'elle devait vous soumettre
nnf. proposition que j'appelerai radical,e et
qui aurait pour objet de trancher la difficul
té en la soumettant à ses juges naturels.
Annuler hîc et nunc, l'élection de3I. de Sal
lenauve fct le renvoyer devant les électeurs
par lesquels il a été nommé et dont il est un
si infidèle représentant, telle est l'une des
solutions que j'ai l'honneur de vous sou
mettre. (Agitation à gauche.)
La majorité, au contraire, a'été d'avis que
le .verdict des électeurs ne-pouvait être trop,
'respecté, et que les fautes d'uû homme ho
noré de leur mandat ne devaient être aper
çues que par delà les limites les plus extrê
mes ds la longanimité et de l'indulgence;;
en conséquence,*_la .commission me charge
de vous proposer d'apcQrder, d'office, à,M.
de Sallenauve un nouveau congé de quin
zaine (Murmures au centre. — A gauche :
Très bien! très bien!)/restant bien convenu
que si> à la siSte.de ce délai, M. de Sâllenau- '
ve ne s'^st pas présenté et n'a donné aucun
signe d'existence, il sera purement et sim
plement réputé^dénjjssionnaire, «ans que la ;
chambre soit entraînée, à son sujet, dans,
d'irritans et inutiles débats .• (Mouvemens en
sens divers.) " ,
> M. le colonel Franchessini qui, pendant,
l'exposé de M. le rapporteur, avait eu, au
banc des jninistres, une conversation animée
avec M. le ministre des travaux publics, de
mande vivement la parole. ,
m. ie^résidsnt . — M. de Canalis l'a de
mandée.
m. de canalis . — Messieurs, M.' de Salle
nauve est un de ces'audacieux, qui, comme
moi, 'so sont persuadé que la politique
n'était un fruit défendu pour aucune intel
ligence, et que, dans le poète, dans l'artiste,
comme dan3 le magistrat, l'administrateur,
l'avocat, le médecin et lé propriétaire, pou
vait se rencontrer l'étoffe d'un bftmme d'E
tat. En vertu de eette communauté d'origi
ne, M. de Sallenauve à donc ma.sympathie
tout entière, et personne ne s'étonnera de
me voir monter à cette tribune pour ap
puyer les conclusions de votfe commission.
Seulement, je ne^aurais m'y rallier jus
que dans leurs conséquenees finales, et l'i
dée de notre collègue déclaré, sans discus
sion, démissionnaire par le fait seul de son
absence prolongée au-delà d'un délai de -
grâce, répugne à la fois à ma conscience et
à ma raison.
On vous dit : l'indifférence de M, de Salle
nauve pourses fonctions est d'autant moins
vénielle, qu'il, se trouve placé sous le coup
d'une acèusation grave; mais si cette accu
sation, messieurs, était justement la cause
de son absence? (Au.centre: Ah ! ah! On
rit.);
m. de canalis .—Permettez, messieurs; je ne
suis peut-être pas aussi naïf'que messièurs
les rieurs semblent lecroire. J'ai ce bonheur^
que, naturellement; l'ignoble ne me vient pas
à l'esprit; ét M. de Sallenauve avec l'émi--
nènte position qu'il avait dans les arts, s'ar-
morala.et guidée par l'esprit chrétien.
•Dané cette re^ue rapide et nécessairement
incéïbflète, nous -;:soiBmés- -contr^jàtâ- Àe
passer -, sous silence plus d'une étude bien
faite, plijs d'un travail consciencieux: ;
nous en\ avons dit assez jjour ' prouver
que, dans ces occasions solennelles, la ma
gistrature rctoderne sait se montrer l'émiile,
par le talent et par le savoir, de ces grandes
compagnies parlemeqgairesf qui sont une
des gloires de l'ancienne France.
Henry Cauvàin.
L b bruit s'est répandu aujourd'hui, qu'on
avait reçu la nouvelle que les Russes pre
naient des dispositions imposantes pour ten-,
ter le passage du Danube.
Ces nouvelles sont vagues encore; et nous
devons dire, d'après des lettres de Jassy
publiées par la Presse de Vienne, qu'à la
date du 21 décembre, il n'était entré dans
la capitale de <. la Moldavie que neuf mille
hommes du corps d'Osten-Saken, et encore
-pas lè moindre détachement n'avait passé la
frontière vaiaque. Il est' vrai -que; depuis
eette date, la gelée a pu favoriser le mouve
ment des troupes russes , vers le Danube,
que jusque-là le mauvais état des routes
rendait extrêmement difficile. .
Le Courrier italien annonce, sous la date
de Bucharest, le 23 décembre, que le consul
anglais» f quitté^ cette ville et est parti pour
Roû^j^uck, où se trouve^-Je quartier-géné- « «Rayant pas lieu pendant.les négociations pour, la
jfal d'O'mer-Pa '
Pacha.
Nous avons dit hier que notre consul-gé
néral à Bucharest, M. Poujâde, était arrivé
à Constantinople, '
A propos de la note des quatre ambassa
deurs que la Porté a acceptée, la Nouvelle
Gazette de Prusse fait observer qu'il faut,
pour mettre fin à une lutte, le consentement
des deux parties qui y sont engagées.
« La note de la conférence déVienae, dit ce
' journal, n'a pas empêché la Russie de déployer
toute^sa puissance militaire ; elle ce désarmera
certainement-pas maintenant, en ftésence des
instructions fort ' peu ménagées que les-ami
raux de là flotte combinée anglo-française ont
reçues de leurs. gouvernemëns respectif#. Ces
gouTernemens se* eontentaient d'abord de tirer
sur la mer Noire une ligne de démarcation que
ne dépasseraient pas les vaisseaux turcs et russes,
et, qette condition même,* la Russie n'eût point
souffert qu'on la lui imposât. Mais aujourd'hui, il
est dit dans les instructions conformés des amiraux
français et anglais de serendre immédiatement dans
la mer Noire, d'y exercer la souveraineté exclusive
.et absolve, d'ordonner à tout vaisseau russe deren-
tnr dans un port russe, et, en cas de refus, d'em
ployer la force.
» Comme l'on ne saurait douter de l'exactitude
de cbs instructions, une déclaration de guerre
russe à la France et à l'Angleterre est plus pro
bable qu'une paix prochaine entre la Russie.etla
.tpignie..JL
Après avoir reproduit l'arlicle de la Nou
velle Gazette de Prusse, la ,Gazette de , Foss
ajoute qu'il est permis de douter pour le
moment de l'authenticité des instructions
qu'on dit être données aux amiraux deFranie
et d'Angleterre, tandis qu'on, est presque
certain que l'empereur de Russie ne fera
aucune concession à la Porte.
Noùs publions ce3 nouvelles de la presse*
allemande pour faire connaître ses préoccu
pations, et sous toutes réserves.
En parlant des réceptions faites aux Tuile
ries le 1 er janvier par l'Empereur Napoléon,
le Sun assure, dans un article, de fond, que,
Sa Majesté, après avoir dit 'quelques mots
gracieux auxTeprésentans des autres puisr
sances, s'est adressé particulièrement à l'am
bassadeur de Turquie, l'assurant de sa sym
pathie, de ses bonnes dispositions et des
'ermes efforts qu'il était disposé à faire dans
l'intérêt dû sultan. Da tons jes incidens po
litiques qui ont eu lieu récemment, ajoute
le Sun, il n'en est pas de plus important et
de plus significatif. C'est un épisode qui fait
honneur à l'Empereur Napoléon. '
Les dépêches de Cônstantinople qui sont
parvenues à Lqîndres par le-télégraphe de
Vienne, n'8jouîetït qœ pèli tffTdétaîlsii dos 1
propres informations.
Le bruit courait à Constantinople que la
ville de Kars était iombée au pouvoir des
Russes.
On disait aussi que Séliin-Pacha (général
GuyoD) avait été tué par ses-propres, trou
pes. Tels étaient du moins les bruits vagues
qui circulaient à Batoum. • •
Suivant l'Indépendance belge, ce serait Vé-
ly-Pacha qui aurait été assassiné par ses
propres soldats, irréguliers turcs, au mo
ment où, pour les ramener au combat, il
venait de tuer de sa main quatre des
fuyards. ' _
La Prisse de Vienne fait suivre des ré
flexions suivantes la nouvelle de l'adhésion
de. la Porte aux propositions des quatre
puissances'
« Toutefois, les Turcs semblent continuer leurs
arméniens. Ls ministre de la guerre a fait en An
gleterre des commandes de poudre à canon. Il
arrive toujours des troupes irrégulij&res à Cons-
tactinople ; elles sont ensuite dirigées sur Sophia
et Andrino^le.
d Amadi-Pacha,.gouvernerfrdeKarput,et Omer-
Pacha, gouverneur de Si vas, se s'ont mis en mar
che pour les frontières de la Perse. Les Turcs ont
probablement eu connaissance de la réponsé de
l'empereur Nicolas aux dernières propositions de,
" la conférence de Vienne et Veulent par consé
quent être prêts à tout événement, l'armistice
les efeux divisions du corps d'Osten-Sacken,
qui sont destinées à'la Moldavie et à la Va-
lacbie, puissent arriver dâns leurs positions
•avairtia fin do'janvier.—* - *' -C
Au dire du même journal, quelques excès
ont été commis à Turna-Severin et dans le
bourgr de Krueza qui est situé près du Da
nube, sur la rive gauche, entre' Orsowaet
Widdin. Des miliciens valaque? se révoltant
contre les officiers qui leur ont été donnés,
otft menacé les fonctionnaires, qui se sont
vus contraints d'abandonner leur po&e. Cinq
percepteurs ont même été garrottés et livrés
au pacha de Kalafat.
?
fe
paix.
Une Correspondance, que publie la Ga
zette nationale de Prusse, explique que la
mobilisation générale de l'armée russe n'a
pas l'importance qu'on cherchait à lui attri
buer. On écrit à cette feuille de la frontière
russo-polonaise : .
« La nouvelle de la mobilisation de'l'armée
est déjà ancienne ; car il s'agissait de compléter
les cadres, et cette mesure a reçu son' exécution.
Six corps de l'armée russe sont toujours mobili
sés. Il s'agissait donc uniquement de compléter
les réserves. L'armée destinée k des buts locaux a
jeçu son complément. De-la même manière et en
cas de besoin, il faudra-qu'elle se rende ausstàur
le théâtre de la guerre. Mais ni la première ni la
seeonde lëvée ne sont appelées dès à présent sous
les drapeaux, ce qui cependant aurait lieu infail
liblement si l'on voulait mobiliser toute l'armée
russe.». . - '■ x- - ■
Nous avons parlé, d'après une dépêché de
Trieste, d'une nouvelle phase des affaires
de Perse.-Nous lisons à ce sujet dans le
Journal des Débats :
« Das lettres récentes de Perse, en date du 30
novembre, reçues à Constantinople, avaient ap
porté la nouvelle què le gouvernement persan,
aurait reculé devant l'énergia déployée par.le
chargé d'affaires d'Angleterre, et lui aurait ac-
cordé toutes les satisfactions qu'il exigeait ; que
les relations auraient donc été reprises ; que l'am
bassadeur turc aurait aussi réussi à regagner de
l'itifluenee, et que, pouï le moment du moins,
- les projets de la Russie auraient échoué.
» Les bruits contradictoires qui ont circulé à
ce sujet depuis quelque temps né sauraient tar
der à être éelaircis. ».
Nous avons déjà mentionné un engage-
mentqui avait eulieunonloin d'Oltenitzadans
le courant-du moiâ de' décembre. Le Moniteur
wurtembergeoismoxis apprend que ce combat
s'est prolongé pendant les journées du 15 et
du 16. Toutefois, il paraît que la perte n'a
été considérable d'aucun côté. .
La rigueur excessive de la saison a sus
pendu les opérations des deux armées dans
les principautés. Le Lloyd fait remarquer
que le corps d'Osten-Sackén rencontre dans
sa marche vers le sud des difficultés pres
que insurmontables. Il paraît qu'à partir de
Foskschani, 'les routes sont impraticables.
Aussi la Presse de Vienne ne pense p£fs que
On lit dans le Globe
avait été prorogé le 29 novembre, et comme "il
fallait, le proroger de nouveau, les portes de la
chambre des lords ont été «uvertes et un grand
nombre de personnes sont venues assister à la cé
rémonie maigré larigueur du temps.Les lords com
missaires (le lord chancelier loTdGranville,et le dus
d'Argyll) étaient arrivés par extraordinaire dès une
heure. LL, SS. se sont assises sur un banc placé,
selon l'usagej-en face du trône, quittait décou
vert. Le lord-chancelier a ordonné au* yeoman,
huissier à la verge noire (M. Pulman), d'appeler
la chambre des communes, pour entendre lecture
de la,commission de Sa*Très .Gracieuse Majesté,
pour une nouvelle prorogation du parlement.
M. Pulman est allé a la chambrç des commu
nes, et, après quelques minutes, est revenu avec
M; Ley, un des secrétaires du'parlement, le capi
taine Gossett, lieutenant du sergent d'armes,, et
plusieurs officiers de la chambre basse. Oa a
donné lecture ds la commission, de Sa Majesté,
qïïî ordonne*aux Iords-eommissaires de proroger
de nouveau le parlement jusqu'au 31 janvier,
pour, ce jour, se réunir pour l'expédition des af
faires. Les commissaires se sont levés, ont fait
une révérenceaux communes,qui se.sontretirées;
puis ils se sont salués les uns les autres et se sont
aussi retirés. La salle était remplie de dames ac
courues pour voir la cérémonie qui a duré quel
ques minutes seulement. »
. Nous annoncions hier qu'une dépêché
élêctrique de Southampton àvjdl- apporté à.
Londres la nouvelle de l'accident arrivé dans
les eaux du Tage à deux vapeurs de l'esca
dre de l'amiral Corry. Nous trouvons dans
UHe lettre de Lisbonne, 29 décembre, que
publie l'Express, les nouvelles suivantes de
la flotte anglaise :
« Le Saint-Jean-cTÀ cre a été provisoirement ra
doubé; le Desperate est complètement naufragé
en vue'du palais.Immédiatement aprô3 le sinistre,
l'escadre a/été rappelée et amarrée. Le pavilioû
'amiral a donné un signal à l'effet d'interdire.toute
communication avec le rivage jusqu'à jeudi, midi.
Cette mesure n'était guère propre à calmer les
marinsqui, déjà, dans plusieursvaisseaux, avaient
fait éclater des marques de mécontentement, si ce
n'est même de complète insubordination, pour
avoir été envoyés à la mer, la vei Ile de la grande fête
de NoGI. L'ordre donné parle pavillon amiral avait
pour effet de priver les hommes de tout ce qui
est ajouté à leur dîner de Ncël, et qu'ils ont cou
tume d'acheter à terre pour ce jour-là. On peut,
sans doute, contester que les mesures de l'amiral
soient bien judicieuses. Dans les grandes circons
tances, les marins anglais ont toujours montré le
plus vif empressement pour l'action; mais en,
conçoit difficilement qu"il soit arrivé quelque
chose d'assez important pouf nécessiter le dépar-
de la flotte le 24 au lieu du 26 décêmbre, d'au
tant plus surtout que l'amiral Corry attend ses dé-
pîches par le vapeur de guerre la Mèdée.
'» L'escadre reste, quant 'à présent ; elle se
compose du Prince-Rêgent, du Duc de Wellington,
du Saint-Jean-d'Acre, de l'Impérieuse, de l'Arro
gant, de l'Amphion, de la Tribune, du Cruizer, du'
' ValoroUs, de l'Odin et du malheureux^ Desperate.
On attend à tout moment la Medée; alors, les dou-
ze vaisseaux qui s,ont ici formeront la plus belle
flatte à vapeur du monde. Le vapeur de guerre
français le Tonnerre est parti lo 20, et l'Ebrii,
qui est auési un bâtiment français, est parti le
23.—Change; M; escompte des effets, 2 1/4. » -v
v La Gazette d'Agram publie le décret du :
wladika, qui met l'oncle de ce dernier hors '
la loi. a Peter Pétrowitch, convaincu du cri- '
me- de haute trahison et de l'attentat à la !
vie du prince régnant, est, dit ce décret,
banni du pays et chacun a le droit de le
tuer sur le territoire du Monteneg;ro et de
Berda. » , , • ,
rangeant pour pénétrer ici par la porte d'un
crime, n'est pas une supposition que .jtid-
mette à priori. Adtour des naissances com
me la sienne, ces deux araignées hideuses
qu'on appelle la chicane'et l'intrigue ont toute
conimodité pour tendre leurs toiles, et loin
d'admettre qu'il ait pris, la fuite «devant
l'accusation qui s'attaque à lui , je me
demande si, en ce moment à l'étranger,
il n'est pas occupé à rassembler les élé-
mens de sa défense? (A gauche : Très
bien! C'est cela. Rires ironiques au"centre.)
Dans cette supposition,.à mon avis très pro
bable, loin que l'on soit en droit de lui de
mander un compte rigoureux de son ab
sence, ne faudrait-il pas yfoir,.au contraire,
un procédé respectueux pour la chambre
dontil.ne à'est pas cru /ligue de partager
les travaux tant .qu'il ne se sentirait pas en
mesure de confondre ses dénonciateurs.
une voix.— Un eongé d'une.dizaine d'an
nées,. comme à Télémaque, ptsur chercher
son père. (Rire général.)* .
, m. de canalis . — Je ne m*kftendais pa's à
. trouver un interrupteur si poétique^ et puis
qu'on vient de remuer un souvenir de l'O
dyssée, qu'on veuille bien se rappeler, que,
déguisé en mendiant après avoif été abreuvé
d'putrages, Ulysse finit par tendre son arc
et par mettrg à mal messieurs les ;préten-
dans. ( Violens murmures au centre. ) Je
vote pour le congé de quinzaine, et pour que
la chambre soit*de nouveau consultée après
ce'délai. ,
Le colonel pbanchessini ^ •— Je ne sais si le
-préopinant a feu* l'intention d'intimider la
chambre, mais pour mon compte ces sortes
d'argumens ont sur moi peu de prise., et je
suis toujours prêt à les renvoyer d'où ils
viennent. (A gauche : Allons donc ! allons
donc!)
m. le président .—Colonel! pas de provo
cations !
. Le colonel franchessini .—Je suis, du reste,
de l'avis de l'orateur qui "m'a précédé à cette
tribune et ne crois pas que Te délinquant ait
. fui devant l'accusation portée contré lui. Ni
cette accUsafion, ni l'effet Qu'elle peut pro
duire sur vos esprits et ailleurs, ni même
l'annulation de son • élection ne sauraient,
en ce moment le préoccuper. Ce que M. de
.Sallenauve fait en Angleterre, voulez-vous
le savoir? lisetf les journaux anglais; depuis
quelques jours, ils- retentissent des éloges
d'une prima-donna qui vient de débuter au
théâtre,de laReine... (Violens-murmures;
interruption.) ' *
une 'voix.—De pareils commérages sont
indignes de la chambre.
Le colbnel franchessini .—Messieurs, plus
habitué à la franchise des camps qu'aux ré
ticences de la tribune, j'ai peut-être ici le
tort de penser tout haut.-L'honorable préo
pinant vous a dit : Je crois que M.,de Salle
nauve est allé. chercher des pièces pour sa
défense; et moi je ne vous dis pas : Je crois;
je vous dis : Je sais qu'un riche étranger est
parvenu à substituer sa protection à celle
dont le Phidias, notre collègue, honorait une
belle Italienne.... (Nouvelle interruption. —■
A l'ordre ! à l'ordre ! C'est intolérable.)
■une v«ix. —Monsieur le président, ôtez la
parole à l'orateur. ! .
Le colonel Franchessini se croise les bras,
et attend que le tumulte soit apaisé. '
m.-le président . — J'engage l'orateur à
rentrerons la question.
Le colonel franchessini. -t - La question,
je-n'en suis pas sorti ; mais puisqu'on refuse
de m'eiitendre, je" déclare me rallier à l'opi
nion de la minorité de la commission. Il me
paraît très naturel de renvoyer M. de Saller
nauve devant ses électeurs, afin jle savoir
s'ils ont pensé nommer un député ou uîa
amoureux. (A l'ordre ! à l'ordre ! Longue
agitation. Le tumulte est à son comble.)
M. ds Canalis se dirige rapidement vers
la tribune.
m. le président .—- M. le jflinistre des tra
vaux publics a demandé là parole ; comme
ministre du roi, il a toujours le droit d'être
entendu.
m. iSe bastignac . — Il n'a pas tenu à moi,
messieurs, que le scandale qui vient d'être
donné à la chambre ne lui fût épargné.
.J'avais voulu; au nom de la. vieille amitié
qui m'unit au colonel Franchessini, lui per
suader dé ne pas prendre la parole dans uçe
question délicate'où son inexpériencé des
choses parlementaires; aggravée en quelque
sorte" par la spirituelle facilité de sa parole^
pouvait l'entraîner à quelque excentricité
regrettable. Tel était, messieurs, le sens des
courtes explications qu'on l'a vu avoir aivec
'moi à mon banc, avant qu'il prît la parole,
etinoi-même je ne l'aî.demandée, après lui,
qu'eifia d'écarter toute idée de complicité
daiis l'indiscrétion qu'à mon. avis fl a com
mise, en descendant aux . détails tout con
fidentiels dont il a cru devoir 'entretenir
l'assemblée. . « * ;
Mais puisque, contre mon-dessein, et en
quelque sorte malgré moi, je suis monté à
la tribune, ' quoiqu'aucun intérêt miûisté-
riel ne soit ici en jau é la chambre me per-
mettra-t-el!e quelques courtes observations?,
(Au centre : Parlez ! parlez !)
M. le ministre des travaux publics s^étudie
à démontrer que la conduite du député ab-'
'sent a surtout un caractère- pàrticulier de
dédain, pour la chambre: Il la traite leste
ment et cavalièrement. Il lui demande un
congé; joais comment le dem'ande-t-il î de
l'étranger, c'est-à-dire qu'il commence par
le prendre , et qm'il le sollicite ensuite. Se
donfle-t-il la peine, comme cela est l'usage;
de motiver sajlemande ? Point; il annonce
qu'il est forcé de s'absenter pour affaires, ur
gentes-. allégation . commodo avec laquelle
l'Assemblée pourrait se dépeupler de la moi
tié de ses membres. Mais à supposer que les
affaires deTVI. - de Sallenauve fussent réelle-»
ment urgentes, et qu'il les jugeât de nature
à ne pouvoir être expliquées dans une lettré '
destinée à devenir publique, ne'pouvait-il
s'ouvrir confidentiellement à M. le prési
dent,-, ou même charger quelqu'un de ses
amis assez bien posé- pour être cru sur sa
simple affirrhation , de cautionner la néces
sité de son absence'sans-même en déduire
explicitement les motifs?...
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