ARDUCIUS DE FAUCIGNY. 117
Frederico, Rom. imp. Anno regni ejus XXXIII, imp. vero III Datum Vicentiæ, XVI Kal.
aecembris feliciter.
~DuQodB~ des Séquanais et du C. de B. I, Pr. p. 69. — Droz, Hist. de la Franche-Comté, XIV, p. 19. - Gla-
Pièc Aneed * hist. collectio, I, p. 145 — (Christin.) Dissertation sur l'établissement de l'abbaye de S. Claude, 1772,
arguJ-t- n° 4, p. 91. — Chevalier, Mémoires sur Poligny, I, Pr. p. 329. = Voy. dans Christin, p. 44 et suiv. les
par l'abbts contre l'authenticité de ce diplôme et ceux qu'on faisait valoir contre les autres chartes produites en 1772
Par aye pour soutenir ses droits sur les habitants des Rousses, de Long-Chaumois, etc. dans le Jura.
[4181 Bulle du pape Lucius III en faveur des chartreux de Vallon, confirmant toutes leurs
àossessions. Les limites du territoire de la chartreuse sont indiquées avec détails par les noms
e chaque alpe, rocher, pic ou ruisseau; on y trouve pour limite au midi le torrent du Beu-
on comme dans l'acte de fondation en 1138. — Datum Verone, XII Kal. Januarii, Indict.
- -11, Anno inc. dom. MCLXXXIIII, pontificatus vero anno quarto.
^Ménabréa, Mém. Acad. Sav. série 2, t. II, p. 275, n° 6, où elle est par erreur typographique attribuée à l'année
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Dée. 21
[4191 Sentence arbitrale rendue à Aix en Savoie. —Robert, archevêque de Vienne, et
ugues, abbé de Bonne vaux (Dauphiné), ayant été constitués, par l'évêque Arducius et le
Comte Guillaume, juges des différends survenus entre eux, reçoivent du comte le serment de
^specter les décisions qu'ils rendront, et de l'évêque une affirmation verbale analogue, enfin
e Part et d'autre un grand nombre d'otages, puis ils procèdent judiciairement comme suit :
éveque a produit : 1° la sentence souveraine de l'empereur Frédéric, portant restitution
et colifirrnation des régales [367]; 2° l'accord conclu à Seyssel entre l'évêque Humbert et le
co j8 Almon [267] ; 3° celui qui a été fait à Saint-Sigismond entre Arducius et le comte Amé-
dé,, 13441 ; 40 une transaction ultérieurement conclue entre les mêmes par l'entremise de Pierre,
aroh Ve- (lue de Tarentaise. Les juges ont ensuite entendu les allégués de chaque partie ; puis après
en oir délibéré avec leurs assesseurs, savoir : les évêques Jean de Grenoble, Lambert de Mau-
et Pierre, ancien évêque de Maurienne ; les abbés G. de Hautecombe, I. d'Aulps, N. de
ri amler, G. d'Abondance, W. de Sixt, I. d'Entremont, et Borcard, ancien abbé de Saint-Mau-
rïce '-"fil, les prieurs des chartreuses du Reposoir, de Vallon et de Pomier; ils décident de main-
tenir Inviolablement l'autorité des titres produits. En conséquence, ils ordonnent que les décla-
rations sous serment faites anciennement par les hommes de l'évêque et du comte soient per-
Péti il ement observées selon leur teneur. Les termes de ces déclarations sont ici textuellement
ret) comme dans l'accord de Seyssel; puis la sentence ajoute : « Quant au mur neuf
que le 00111^6 a construit en dehors de son château, attendu qu'il a été prouvé devant nous
et 1 es témoIns valables que, dans la transaction faite par l'archevêque Pierre de Tarentaise
et le 0111^6 Amédée, toute construction en dehors des vieux murs du dit château avait été
interdit6 sous peine d'excommunication, et la démolition de ce qui avait été construit en dehors
des v" X murs' ordonnée; par ces motifs, nous ordonnons expressément que ce nouveau mur
soit d' f° 1 .et n'en soit point élevé à l'avenir en dehors des murs anciens, au mépris de
la LeS lte transaction et de l'excommunication du souverain pontife. »
et ex Comte Guillaume ayant ensuite allégué que, dès longtemps, son père et lui avaient reçu
et exercé juridiction sur les larrons et adultères, ce qui a été dénié par l'évêque et l'église
de S eneve, ^8S juges, considérant que la possession alléguée, à supposer qu'elle eût existé, a
été soi lnterrompue, décident de s'en tenir au prononcé de leurs prédécesseurs, savoir :
que le droit de ban sur Genève entière, ainsi que tous les autres droits rappelés plus haut,
qUe la ent a 1 eghse de Genève; puis ils constatent que le comte Guillaume a lui-même reconnu
que la SOUveraineté de toute la ville appartient à la dite église et qu'il tient de l'évêque tout
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![Regeste genevois, ou Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés relatifs à l'histoire de la ville et du diocèse de Genève avant l'année 1312 / [publié par C. Lefort] - vue 165 - page 117](https://gallica.bnf.fr/services/image/highlighter/ark:/12148/bpt6k6587541f/f165.item.r=Grenoble.highres)