Titre : Projet d'adresse aux Français, sur la Constitution civile du clergé ; adopté et présenté par le Comité ecclésiastique , à l'Assemblée nationale dans la séance du 14 janvier 1791 ; prononcé par M. Mirabeau l'aîné
Auteur : Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de (1749-1791). Auteur du texte
Auteur : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité ecclésiastique. Auteur du texte
Éditeur : A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791
Date d'édition : 1791
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30951999k
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : [2]-37 p. ; in-8 [2]-37 p. ; in-8
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Description : Avec mode texte Avec mode texte
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6585029n
Source : Institut catholique de Paris, 2014-9973
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/05/2014
PROJET D'ADRESSE
AUX FRANÇOIS,
ù
SUR LA CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ;
Adopté et présenté par le Comité Ecclésias-
tique à l'Assemblée Nationale dans la
Séance du 14 Janvier 1791 ;
PRONONCÉ
PAR M. MIRABEAU, l'aîné.
A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE NATIONALE.
179 i-
AUX FRANÇOIS,
ù
SUR LA CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ;
Adopté et présenté par le Comité Ecclésias-
tique à l'Assemblée Nationale dans la
Séance du 14 Janvier 1791 ;
PRONONCÉ
PAR M. MIRABEAU, l'aîné.
A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE NATIONALE.
179 i-
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