Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1929-07-11
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 11 juillet 1929 11 juillet 1929
Description : 1929/07/11 (A61,N161). 1929/07/11 (A61,N161).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65431602
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/08/2013
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- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 7844
- .......... Page(s) .......... 7845
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 7863
7764
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
fi Juillet
Art. 2. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 9 juillet 1929.
GASTON DOUMERGUE.
Par le Président de la République:
Le ministre de l'intérieur,
ANDHÉ TARD] liU.
— ■■ ■ - ■
Changement de nom de commune.
Par décret en date du 27 juin 1929:
La commune de Soisy (canton de Bray-
eur-Seine, arrondissement de Provins, dé-
partement de Seine-et-Marne), portera à
l'avenir le nom de Soisy-Bony.
..+
Médaille d'honneur communale.
Par arrête du 9 juillet 4929, la médaille
d'honneur communale a été décernée aux
employés municipaux dont les noms suivent:
AIN
M. Soujon (Louis), à Seyssel.
AISNE
JîM. Ancelet (Léon), à Saint-Quentin.
Teîik'z (parl). à Saint-Quentin.
Co"uèlle (Alexia), à Monceau-sur-Oise.
Gout (Béloni), à Duk-hi-Ie-Chàteau.
Déhu (Julien), à S,,:s.:;;¡ns.
lkrvin (clément), à Rozoy-Belîsvalle.
I.I. lEH
MM. Morel (Jean), à Saint-Bonnet-de-Roche-
fort.
Mmo Ilique. née Bidon (Marguerite), à Vicihy.
JIM. Gaudias (Jean).
Plan cii o (Joseph).
A Vit) EX NE S
M109 Fay, née Nanus (Léonie), à Charleville,
M. Jullion peau), ti Regniowez,
AUBE
jWM. Jorry (Charles), à Troyes.
BerJot (Joseph), à Estissac.
Mauvignant (Gustave), à Poivres.
Dûl:'CIfES-DC- I:fIL):\E
MM. Arnichand (Jean), à Aix.
Raille (Charles), à Marseille.
BaDy (André), à Marseille.
BonifJY (Léon), à Marseille.
Bounin (Léopold), à Marseille.
Briza-rd (Nicolas), à Arles.
Chanu (Paul), à Marseille.
Cornillon (Antoine), à Marseille.
Douliery (Casar), à Marseille).
Dur-bec (Henri), à Marseille.
Forestier (Martial), à Marseille.
Ginier (Jean), à Marseille.
Girard (Gabriel), à Marseille.
Gumt {Théophile), à Marseille.
Menu (Victor), à Marseille.
Olivier (Auguste), à Marseille.
Paul (Louis), à Marsme.
Pinatel (Victor), à Marseille.
Rossignol (Joseph), II Marseille.
Tronbat (Jean), à Marseille.
C\LVAOOS
MM. Aubin (Ch;HJC,): à Caen.
Jacques (Albert), à Caen.
Jéhanno (Désiré). à Lingôvres.
Oyer (Jules), à Caen.
ftuoîuel .(Gaston), à Caeg.
CATAL
M. Ajalbert (Antoine), à Paulhac,
CHARENTE
MM. Bétoulle (Jean), à Lcstcrps.
Banjoux (Ernest), à Angoulëme.
Ritoorol (Clément), à Angoulême,
Mme Delabarde, née Corly (Marie), à Angou-
lême,
CILUîE-NÏE-I.NFimiEURE
M. Brune teau (Fernand) , à Rochetet,
COTE-D'pr:
MM. Gerbet (I-Iuberi), à Vorçgcs.
MM. Oursel (Marie), à Dijon.
Laurent (Joseph), à Mirebeau.
Mugnier (Jules), à Dijon.
Mmes Gullleminot, née Boutinon (Juliette), à
Dijon.
Fiatte, née Hurtard (Claire), à Dijon.
- Troisgros, née Leveque (Marie), à Dijon.
CûTES-DU-NORD
M. Goudard (Louis), à Bobital.
DDUCS
M. Pamet (Constant), à Cluso-et-Mijoux,
DORBOGNE
M. Couslnou (Giraud), à Sarlat.
DRÔME
M. Gabert (Pierre), à Mévouîllon.
Mue Jassoud (Adèle), à Grand-Serre.
EURE
MM. campigny (Edmond), à Heuqueville,
Delaplaco (Achille), à Giverny.
EURE-ET-LOIR
M. Roussel (Jean), à Thivars.
GAIfON'SE (HAUTS-)
MM. Gâches (Paul), à Toulouse.
Gary (Pierre), à Toulouse.
Gogorieux (Pierre), à Toulouse.
Conte (Auguste), à Toulouse.
Bonnafous (Pierre), à Toulouse.
Ferrière (Gaston), à Toulouse.
Lafont (Antoine), il Toulouse.
Aribaut (Eugène), à Toulouse.
Mathieu (Guillaume) , à Toulouse.
Subra (Raymond), à Toulouse.
Amdrau {Paul), à Toulouse.
MmesMaylin, épouse Duprat (Bernarde), à Tou-
louse.
Mirouze, veuve Barrau (Marie), à Tou-
louse.
GIRONDE
(ne Cabanel (Marie), a Bordeaux.
Mme Deller (Marie), à .Bordeaux.
MM. Cote (Jean), à Bordeaux.
Dessaix (Jean), à Bordeaux.
Dupont (Simon), à Bordeaux.
Girardeau (Paul), à Bordeaux.
Labbe (André), à Bordeaux.
Lacroix (Joseph), à Bordeaux.
Lalande (Charles), à Bordeaux.
Loudet (Gaston), à Bordeaux.
Musler (Henry), à Bordeaux.
Triaud (Louis), à Bordeaux.
Vergriiol 'Jean), à Bordeaux.
Caubet (Louis), au Bouscat.
Pons (Pierre), au Bouscat.
HÉRAULT
MM. Lanave (Paul), à Saint-Jean-de-Fos.
Baudassé (Jacques), à Béziers.
Mlle Verdier (Lucie), à Montpellier.
Mmes veuve Granier, née Valette, à Béziers.
yeuve Glbert, née Gros, à Béziers, -
1
MM. Agusou (Jean), à Béziers.
Sentenac (Pierre), à Montpellier.
Toumemire (Marius), à Montpellier.
Taureau (Alfred), à Béziers.
Cousin et (Pierre), à Sète. #>
Robert (Maximi'lien), à Montpellier.
Lefèvre (Jean), à Montpellier.
Mme Brodin, veuve Almin, à Fougères.
Brossay (veuve), '!liée Deniel, à Rennes.
Rault, née Caillaud, à Rennes.
MM. Colin (Célstin), à Rennes.
jtfacé (Joseph), à Rennes.
iNBRE-Érr-xoniE
M.Dubreuil (Pierre), à rile-Bouchardé
lSÈnE
M. Paquet (Pierre), à Varces.
Mlle Chourot XMarie), à Grenoble. Gr
Mëe Dejay (veuve), née Bal (Mïtrie), »
noble.
M.Froment (Lucien)., à Grenoble.
Mlle Seinoe
M. Pras (Noci), à Grenoble.
Mille Achard, née Gaillard (Louise), à Gr
ble.
M.Nicolas-Charles (Jean), à Ent-r
Mme chavasse, née Vial (Emilie), à GteRQV
MM.D'eham (Edmond), à -Grenotble.
David (Joseph), à Grenoble. ¡neT;
Mme Pra (veuve), née Souveyronà Grenoble.
MM. Gillon (Félix), à Grenoble.
Missier (Pierre), à Grenoble.
M- Giraud, née Gros (Marie), à Grenof^
JURA
M. Ponsard (Charles), à Cllaux..des-crotenJ,,'
LANDES
MM.Testemale (rtrQnd), à Soustons.
Dessis (Jean), à Labrit.
LOIRE
MM.Picard (Philippe), à Roanne.
Curt (Joseph), à Roanne.
Tfétrop (Georges), à Roanne.
Champale (Claude), à Roanne.
Poutignat (François), à Roanne.
Ml10 Beraud (Rosalie), à Saint-Etienne.
MM. Deperrier (Pierre), à Hoannc.
Nay (Maurice), à Roanne.
Burellier (Pierre), à Roanne.
Lactmnelle (Claude), à Roanne.
Odin (Edmond), à Roanne.
Mme Defour, née Fraosse, à Saint-Etienne
MM.Lecestre (Charles), à Roanne.
Poulon (Jean), à Terrenoire.
LOIRE (HAUTE-)
MM.Rase (Pierre), à Montfaucon.
Pupille (Georges), au Puy.
Rouchon (Jean), à Céaux-d'Allègre.
LOIRlHfimmURE
MM. Odietta (Donanen), à Nantes.
Marchand (Arthur), à Nantes.
Denis (Louis) à Nantes.
Verdon (Félix). à Nantes.
Tiret (Joseph), à Guérande.
Tessier (Clément), à (jorges.
Mlle Thibault (Henriette), à pnoerrl.
MM. Etourneau (Auguste), à Avessac.
Bouchaud (Lucien), à Saint-
LOT
MM. Monfm (Stanislas). à Gagnac.
Gagnayre (Baptiste), à Boissières.
Cambou (Jean), à Lherm.
LOT-ET-GARONNE
M. Lebrére (Joseph), a Agen.
LOZÈRE
M. Florit (Alphonse), à Cassagnas.
MABtE-ET-LOIRK
MM, Gourdel (Joseph), à Angers.
Portât (Jean), à Angers.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
fi Juillet
Art. 2. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 9 juillet 1929.
GASTON DOUMERGUE.
Par le Président de la République:
Le ministre de l'intérieur,
ANDHÉ TARD] liU.
— ■■ ■ - ■
Changement de nom de commune.
Par décret en date du 27 juin 1929:
La commune de Soisy (canton de Bray-
eur-Seine, arrondissement de Provins, dé-
partement de Seine-et-Marne), portera à
l'avenir le nom de Soisy-Bony.
..+
Médaille d'honneur communale.
Par arrête du 9 juillet 4929, la médaille
d'honneur communale a été décernée aux
employés municipaux dont les noms suivent:
AIN
M. Soujon (Louis), à Seyssel.
AISNE
JîM. Ancelet (Léon), à Saint-Quentin.
Teîik'z (parl). à Saint-Quentin.
Co"uèlle (Alexia), à Monceau-sur-Oise.
Gout (Béloni), à Duk-hi-Ie-Chàteau.
Déhu (Julien), à S,,:s.:;;¡ns.
lkrvin (clément), à Rozoy-Belîsvalle.
I.I. lEH
MM. Morel (Jean), à Saint-Bonnet-de-Roche-
fort.
Mmo Ilique. née Bidon (Marguerite), à Vicihy.
JIM. Gaudias (Jean).
Plan cii o (Joseph).
A Vit) EX NE S
M109 Fay, née Nanus (Léonie), à Charleville,
M. Jullion peau), ti Regniowez,
AUBE
jWM. Jorry (Charles), à Troyes.
BerJot (Joseph), à Estissac.
Mauvignant (Gustave), à Poivres.
Dûl:'CIfES-DC- I:fIL):\E
MM. Arnichand (Jean), à Aix.
Raille (Charles), à Marseille.
BaDy (André), à Marseille.
BonifJY (Léon), à Marseille.
Bounin (Léopold), à Marseille.
Briza-rd (Nicolas), à Arles.
Chanu (Paul), à Marseille.
Cornillon (Antoine), à Marseille.
Douliery (Casar), à Marseille).
Dur-bec (Henri), à Marseille.
Forestier (Martial), à Marseille.
Ginier (Jean), à Marseille.
Girard (Gabriel), à Marseille.
Gumt {Théophile), à Marseille.
Menu (Victor), à Marseille.
Olivier (Auguste), à Marseille.
Paul (Louis), à Marsme.
Pinatel (Victor), à Marseille.
Rossignol (Joseph), II Marseille.
Tronbat (Jean), à Marseille.
C\LVAOOS
MM. Aubin (Ch;HJC,): à Caen.
Jacques (Albert), à Caen.
Jéhanno (Désiré). à Lingôvres.
Oyer (Jules), à Caen.
ftuoîuel .(Gaston), à Caeg.
CATAL
M. Ajalbert (Antoine), à Paulhac,
CHARENTE
MM. Bétoulle (Jean), à Lcstcrps.
Banjoux (Ernest), à Angoulëme.
Ritoorol (Clément), à Angoulême,
Mme Delabarde, née Corly (Marie), à Angou-
lême,
CILUîE-NÏE-I.NFimiEURE
M. Brune teau (Fernand) , à Rochetet,
COTE-D'pr:
MM. Gerbet (I-Iuberi), à Vorçgcs.
MM. Oursel (Marie), à Dijon.
Laurent (Joseph), à Mirebeau.
Mugnier (Jules), à Dijon.
Mmes Gullleminot, née Boutinon (Juliette), à
Dijon.
Fiatte, née Hurtard (Claire), à Dijon.
- Troisgros, née Leveque (Marie), à Dijon.
CûTES-DU-NORD
M. Goudard (Louis), à Bobital.
DDUCS
M. Pamet (Constant), à Cluso-et-Mijoux,
DORBOGNE
M. Couslnou (Giraud), à Sarlat.
DRÔME
M. Gabert (Pierre), à Mévouîllon.
Mue Jassoud (Adèle), à Grand-Serre.
EURE
MM. campigny (Edmond), à Heuqueville,
Delaplaco (Achille), à Giverny.
EURE-ET-LOIR
M. Roussel (Jean), à Thivars.
GAIfON'SE (HAUTS-)
MM. Gâches (Paul), à Toulouse.
Gary (Pierre), à Toulouse.
Gogorieux (Pierre), à Toulouse.
Conte (Auguste), à Toulouse.
Bonnafous (Pierre), à Toulouse.
Ferrière (Gaston), à Toulouse.
Lafont (Antoine), il Toulouse.
Aribaut (Eugène), à Toulouse.
Mathieu (Guillaume) , à Toulouse.
Subra (Raymond), à Toulouse.
Amdrau {Paul), à Toulouse.
MmesMaylin, épouse Duprat (Bernarde), à Tou-
louse.
Mirouze, veuve Barrau (Marie), à Tou-
louse.
GIRONDE
(ne Cabanel (Marie), a Bordeaux.
Mme Deller (Marie), à .Bordeaux.
MM. Cote (Jean), à Bordeaux.
Dessaix (Jean), à Bordeaux.
Dupont (Simon), à Bordeaux.
Girardeau (Paul), à Bordeaux.
Labbe (André), à Bordeaux.
Lacroix (Joseph), à Bordeaux.
Lalande (Charles), à Bordeaux.
Loudet (Gaston), à Bordeaux.
Musler (Henry), à Bordeaux.
Triaud (Louis), à Bordeaux.
Vergriiol 'Jean), à Bordeaux.
Caubet (Louis), au Bouscat.
Pons (Pierre), au Bouscat.
HÉRAULT
MM. Lanave (Paul), à Saint-Jean-de-Fos.
Baudassé (Jacques), à Béziers.
Mlle Verdier (Lucie), à Montpellier.
Mmes veuve Granier, née Valette, à Béziers.
yeuve Glbert, née Gros, à Béziers, -
1
MM. Agusou (Jean), à Béziers.
Sentenac (Pierre), à Montpellier.
Toumemire (Marius), à Montpellier.
Taureau (Alfred), à Béziers.
Cousin et (Pierre), à Sète. #>
Robert (Maximi'lien), à Montpellier.
Lefèvre (Jean), à Montpellier.
Mme Brodin, veuve Almin, à Fougères.
Brossay (veuve), '!liée Deniel, à Rennes.
Rault, née Caillaud, à Rennes.
MM. Colin (Célstin), à Rennes.
jtfacé (Joseph), à Rennes.
iNBRE-Érr-xoniE
M.Dubreuil (Pierre), à rile-Bouchardé
lSÈnE
M. Paquet (Pierre), à Varces.
Mlle Chourot XMarie), à Grenoble. Gr
Mëe Dejay (veuve), née Bal (Mïtrie), »
noble.
M.Froment (Lucien)., à Grenoble.
Mlle Seinoe
M. Pras (Noci), à Grenoble.
Mille Achard, née Gaillard (Louise), à Gr
ble.
M.Nicolas-Charles (Jean), à Ent-r
Mme chavasse, née Vial (Emilie), à GteRQV
MM.D'eham (Edmond), à -Grenotble.
David (Joseph), à Grenoble. ¡neT;
Mme Pra (veuve), née Souveyron
MM. Gillon (Félix), à Grenoble.
Missier (Pierre), à Grenoble.
M- Giraud, née Gros (Marie), à Grenof^
JURA
M. Ponsard (Charles), à Cllaux..des-crotenJ,,'
LANDES
MM.Testemale (rtrQnd), à Soustons.
Dessis (Jean), à Labrit.
LOIRE
MM.Picard (Philippe), à Roanne.
Curt (Joseph), à Roanne.
Tfétrop (Georges), à Roanne.
Champale (Claude), à Roanne.
Poutignat (François), à Roanne.
Ml10 Beraud (Rosalie), à Saint-Etienne.
MM. Deperrier (Pierre), à Hoannc.
Nay (Maurice), à Roanne.
Burellier (Pierre), à Roanne.
Lactmnelle (Claude), à Roanne.
Odin (Edmond), à Roanne.
Mme Defour, née Fraosse, à Saint-Etienne
MM.Lecestre (Charles), à Roanne.
Poulon (Jean), à Terrenoire.
LOIRE (HAUTE-)
MM.Rase (Pierre), à Montfaucon.
Pupille (Georges), au Puy.
Rouchon (Jean), à Céaux-d'Allègre.
LOIRlHfimmURE
MM. Odietta (Donanen), à Nantes.
Marchand (Arthur), à Nantes.
Denis (Louis) à Nantes.
Verdon (Félix). à Nantes.
Tiret (Joseph), à Guérande.
Tessier (Clément), à (jorges.
Mlle Thibault (Henriette), à pnoerrl.
MM. Etourneau (Auguste), à Avessac.
Bouchaud (Lucien), à Saint-
LOT
MM. Monfm (Stanislas). à Gagnac.
Gagnayre (Baptiste), à Boissières.
Cambou (Jean), à Lherm.
LOT-ET-GARONNE
M. Lebrére (Joseph), a Agen.
LOZÈRE
M. Florit (Alphonse), à Cassagnas.
MABtE-ET-LOIRK
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