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- INDEX
- 1814, 30 mai. Paris.
- .......... Page(s) .......... 1
- 1814, 6 décembre. Rome.
- 1814, décembre. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 25
- 1814, 17 décembre. Vienne.
- 1815, 19 mars. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 36
- 1815, 25 mars. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 39
- Actes sur les cessions faites par S. M. le Roi de Sardaigne au Canton de Genève.
- 1815, 26 mars. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 45
- 1815, 29 mars. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 48
- 1815, 8 mai. Gènes.
- 1815, 20 mai. Vienne.
- 1815, 22 mai. Turin.
- 1815, 1 juin. Vienne.
- 1815, 9 juin. Vienne.
- Traité entre la France et les Puissances Alliées connu sous le nom d'Acte final du Congrès de Vienne.......... Page(s) .......... 76
- 1815, 11 août. Rome.
- 1815, 26 septembre. Paris.
- 1815, 20 novembre. Paris.
- 1815, 20 novembre. Paris.
- 1815, 20 novembre. Paris.
- 1815, 20 novembre. Paris.
- 1815, 20 novembre. Paris.
- 1815, 15 décembre. Chambéry.
- 1816, 16 mars. Turin,
- .......... Page(s) .......... 237
- 1816, 16 mars. Turin.
- 1816, 3 avril. Alger.
- .......... Page(s) .......... 254
- 1816, 17 avril. Tunis.
- .......... Page(s) .......... 258
- 1816, 17 avril. Tunis.
- .......... Page(s) .......... 262
- 1816, 29 avril. Tripoli.
- .......... Page(s) .......... 263
- 1816, 29 avril. Tripoli.
- .......... Page(s) .......... 267
- 1816, 15 juin. Lancy près de Genève.
- 1816, 17 juin. Rome.
- 1816, 22 novembre. Saint Petersbourg.
- 1816, 20 décembre. Rome.
- 1817, 18 janvier. Turin.
- .......... Page(s) .......... 294
- 1817, 20 janvier. Paris.
- 1817, 3 février. Turin.
- 1817, 3 février. Turin.
- .......... Page(s) .......... 307
- 1817, 3 juillet. Turin.
- 1817, 3 juillet. Turin.
- 1817, 3 juillet. Turin.
- 1817, 17 juillet. Rome.
- 1817, 10 septembre. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 367
- 1817, 20 septembre. Vienne.
- .......... Page(s) .......... 369
- 1817, 7 novembre. Turin.
- 1817 9 novembre. Turin.
- 1818, 5 janvier. Florence.
- 1818, 30 janvier. Sarzane.
- 1818, 30 janvier. Sarzane.
- 1818, 30 janvier. Sarzane.
- 1818, 25 avril. Paris.
- 1818, 3 mai. Turin.
- 1818, 20 juillet. Rome.
- .......... Page(s) .......... 432
- 1818, 9 octobre. Aix la Chapelle.
- 1818, 21 novembre. Aix la Chapelle.
- 1819, 22 mars. Londres.
- .......... Page(s) .......... 439
- 1819, 25 mars. Paris.
- .......... Page(s) .......... 441
- 1819, 29 mai. Turin.
- 1819, 14 juillet. Rome.
- 1819, 20 juillet. Francfort.
- .......... Page(s) .......... 461
- 1819, 17 octobre. S. Petersbourg.
- 1820, 1 janvier. La Haye.
- 1820, 18 février. Turin.
- 1820, 8 août. Paris.
- 1820, 9 août. Paris.
- .......... Page(s) .......... 501
- 1820, 10 août. Paris.
- 1821, 24 juillet. Novare.
- 1822, 26 novembre. Turin.
- 1823, 11 juillet. Turin.
- 1823, 25 octobre. Constantinople.
- .......... Page(s) .......... 538
- 1823, 25 octobre. Constantinople.
- 1824, 16 août. Constantinople.
- 1824, 24 août. Constantinople.
- 1824, 19 novembre. Vienne.
- 1825, 6 octobre. Agliè.
- 1825, 5 décembre. Dresde.
- 1825, 7 décembre. Florence.
- 1826, 7 mars. Lucques.
- 1826, 29 mars. Turin.
- .......... Page(s) .......... 578
- Annexe. 1505, 25 juillet. Vezzano.
- .......... Page(s) .......... 585
- 1826, 20 juin. Rome.
- Annexes.
- III. 1776, 18 avril. Rome.
- IV. 1779, 11 décembre. Rome.
- V. 1782, 11 avril. Vienne.
- VI. 1786, 15 septembre. Rome.
- 1826, 24 juin. Stouttgart.
- 1826, 23 décembre. Copenhague.
- 1827, 12 mai. Berne.
- Annexe.
- .......... Page(s) .......... 613
- 1827, 30 juillet. Chambéry.
- 1827, 10 septembre. Hambourg.
- 1827, 17 septembre. S. Gall.
- 1830, 27 février. Modène.
- .......... Page(s) .......... 622
- 1830, 5 octobre. Munich.
- .......... Page(s) .......... 624
- FIN DU TOME QUATRIÈME
5o8
L r r" ., : .., JCCLXVIII. : ,, - , -
..- - - ,¡. '1. i JI '-- .#.
,"'-.--',; 1821, 24 juillet.
NOVARE
Traité entre S. M. h Roi de Sardaigne , et S. M. l'Empereur
d'Autriche, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les
Russies pour l'occupation d'une ligne militaire dans les États
de S. M. le Roi de Sardaigne.
Archives de Cour, Traités, paquet xxxix, n. i5.
MARTENS Suppl. IX, p. 656.
',. Sa Majesté le Roi de Sardaigne ayant à la suite des évé-
nemens qui ont momentanément troublé l'ordre dans ses États,
témoigné à Ses Augustes Alliées , que toujours constant dans
la volonté de contribuer au maintien de la tranquillité géné-
rale , et de donner à Ses Hauts et Puissans Alliés tous les
gages de sécurité qui peuvent l'assurer à l'Europe , Il dé-
sirait voir un Corps d'Armée Alliée occuper une ligne Militaire
dans ses États; que trouvant dans le fond de Sa conscience la
nécessité de cette occupation , comme le seul moyen de tran-
quilliser les bons, de contenir les perturbateurs et de rassurer
l'Europe , Il y trouvait également le devoir de faire en sorte
que cette occupation eût lieu de la manière la moins onéreuse
pour les peuples , sur qui n'ont cessé de péser les charges
d'une réorganisation dispendieuse ; que enfin , Sa confiance
dans Ses Augustes Alliés étant entière et égale vis-à-vis de
chacun d'Eux, Il ne pouvait cependant Se dispenser de Leur
faire remarquer qu'un Corps d'Armée Autrichien en raison de
la position limitrophe du Royaume Lombardo-Vénitien pour-
rait , en moindre nombre et par conséquent à moindres frais
L r r" ., : .., JCCLXVIII. : ,, - , -
..- - - ,¡. '1. i JI '-- .#.
,"'-.--',; 1821, 24 juillet.
NOVARE
Traité entre S. M. h Roi de Sardaigne , et S. M. l'Empereur
d'Autriche, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les
Russies pour l'occupation d'une ligne militaire dans les États
de S. M. le Roi de Sardaigne.
Archives de Cour, Traités, paquet xxxix, n. i5.
MARTENS Suppl. IX, p. 656.
',. Sa Majesté le Roi de Sardaigne ayant à la suite des évé-
nemens qui ont momentanément troublé l'ordre dans ses États,
témoigné à Ses Augustes Alliées , que toujours constant dans
la volonté de contribuer au maintien de la tranquillité géné-
rale , et de donner à Ses Hauts et Puissans Alliés tous les
gages de sécurité qui peuvent l'assurer à l'Europe , Il dé-
sirait voir un Corps d'Armée Alliée occuper une ligne Militaire
dans ses États; que trouvant dans le fond de Sa conscience la
nécessité de cette occupation , comme le seul moyen de tran-
quilliser les bons, de contenir les perturbateurs et de rassurer
l'Europe , Il y trouvait également le devoir de faire en sorte
que cette occupation eût lieu de la manière la moins onéreuse
pour les peuples , sur qui n'ont cessé de péser les charges
d'une réorganisation dispendieuse ; que enfin , Sa confiance
dans Ses Augustes Alliés étant entière et égale vis-à-vis de
chacun d'Eux, Il ne pouvait cependant Se dispenser de Leur
faire remarquer qu'un Corps d'Armée Autrichien en raison de
la position limitrophe du Royaume Lombardo-Vénitien pour-
rait , en moindre nombre et par conséquent à moindres frais
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