Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1913-11-13
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 13 novembre 1913 13 novembre 1913
Description : 1913/11/13 (A45,N308). 1913/11/13 (A45,N308).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k65209870
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 23/09/2013
- Aller à la page de la table des matières9921
- SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 9926
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 9937
- .......... Page(s) .......... 9942
13 Novembre 1913 JOURNAL OFFICIEL DÈ LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 9927
A été nommé, en qualité de poseur, M. Gon-
zalez (Jean), à défaut de candidats militaires.
Par décision ministérielle du 10 novembre
lylo j
Par application des dispositions combinées
des décrets du 18 juin 19C8 sur le recrutement
des agents techniques des poudres et salpêtres
et du 4 décembre 1908 sur les emplois réservés,
sont nommés agents techniques ordinaires de
4e classe, à compter du 1G décembre 1913 :
1er tour (sous-officier), M. Gauchon (Claude-
Maximin), adjudant au 6e régiment d'artillerie
de campagne, pour être affecté à la poudrerie
nationale de Toulouse.
2e tour (à défaut de candidat civil), M. Ber-
thomé (Edouard-Georges), maréchal des logis
au 21e régiment d'artillerie, pour être affecté à
la poudrerie nationale d'Angoulême.
; Par arrêté du préfet de police en date du 8 no-
vembre 1913, M. Loizelle (Georges-Victor), ex-
adjudant au 328 régiment d'infanterie, classé
Par la commission militaire, en vertu de la loi
du 21 mars 1905, pour l'emploi d'inspecteur au
service d'inspection des halles et marchés de
gros, a été nommé audit emploi, lr tour.
4..
Par arrêté du préfet de police en date du 8 no-
vembre 1913, M. Decaudin (Druon-Gustave-
Hônri), candidat militaire classé par la commis-
sion militaire, ep vertu de la loi du 21 mars
1905, pour l'emploi d'inspecteur de la police mu-
nicipale, a été nommé audit emploi, 2e tour.
: - i -1 i. 1.1
Ont été nommés par arrêtés préfectoraux :
Expéditionnaires.
Candidats militaires:
Basses-Alpes. — M. Brun (Joseph-Marius)..
Rhône. — M. Maës (Antoine).
A défaut de candidats militaires :
,Meurthe-et-MoseUe. - M. Montémont (Féli-
Cien) (arrêté du 18 octobre 1913).
Gardien de bureau.
Bouches-du-Rhône - M. Pietri (Bastien)
candidat rnilitaire).
Concierge.
::;. Isère. - M. Cochet (Jean) (candidat CiTil).
Cotonniers du service vicinal.
Candidat militaire :
Meuse. - M. Blansché (Joseph).
A défaut de candidats militaires :
Ain. — M. Moyenin (Jean).
Allier. — M. Dumontet - (Franois).
Basses-Alpes. - M. Domenge (Martin).
Aube. — MM. Leblanc (Numa), Vivien (Charles).
r!?yr°n---M-FhaU p(Jean).
Calvados. - MM. Girard (Gustave), riicolle
(FrançOIs), Basjardin (Henri). (Gustave)' Nicolle
Charene. - MM. Haumont (Louis), Michaud
(Jean), Fillatrad (Jean), Desmortiers (Joseph),
Paponnaud (EmIle), Boutin (Lucien). (J°Sepll)'
Cher. - M. Réty (Pierre).
Corrèze. - MM. Dumond (Léonard), Theilliol
(Georges).
Côte-d'Or. - M. Raimbault (Léon).
Drôme. MM. Espagne (Charles), Fouard
(Lucien)..
Eure-et-Loir. — M. Bois (Adrien).
Haute-Garonne. - M. Lézat (Guillaume).
Indre-et-Loire. MM, Andreau (Maxime)
Barbot (Marcel), Fresneau (Marcel), Frêlon
(Georges), Fleury (Prosper), Blanviilain (Alexan-
dre),
Jura. — M. Roy (Victor).
Loire. - MM. Belot (François). Peliot (Jean),
Peurière (François). Pa"»' <*»■>),
Manche. — MM. Guillemette (Désiré), Cail-
loux (Albert), Gervais (Jules), Folliot (Auguste).
Haute-Marne. — MM. Brabis (Paul), Vignon
(Jules), Bédu (Charles).
Mayenne. — MM. Métairie (Jean), Sallard
(Félix).
Meuse. — M. Leplat (Louis).
Oise. — MM. Desjardins (Maxime), Deerept
(Alexandre).
Orne. — M. Debray (Victorien).
Pas-de-Calais. — M. Masson (Jean).
Puy-de-Dôme. — MM. Gayon (Laurent), Blanc
(Emmanuel).
Haute-Saône. — M. Albini (Amédée).
Sarthe. — MM. Métivier (Maurice), Mouron
(Gabriel), Garnier (Constant), Loyer (Etienne),
(Gabriel), (Louis), Patoyt (Louis), Provost (Au-
Ollivier
guste)
Savoie. — MM. Rossst-Lanchet (Joseph),
Danis (Pierre).
Seine-Inférieure. — MM. Lelièvre (Jean),
Caron (François), Leblond (Alphonse), Broquet
(Pierre), Chéron (Clovis), Lamotte (Albert), Le-
marchand (Joseph).
Seine-et-Oise. — MM. Tacheau (Désiré), Da-
niel (Eugène).
Deux-Sèvres. — MM. Audebrand (Joseph),
Merceron (Marcel).
Tarn-et-Garonne. — M. Garrigues (François).
Vienne. — MM. Pénot (Ludovic), Perusson
(Paul).
Vosges. — MM. Laurent (Auguste), Leuvrey
(François)
Yonne. — MM. Lhoste (Luc), Chesné (Henri),
Desmoulins (Philippe).
PARTIE NON OFFICIELLE
Discours prononcé le 11 novembre 1913 par
M. J. Thierry, ministre des travaux pu-
blics, aux obsèques des victimes de la ca-
tastrophe de Melun.
Depuis des siècles, le génie humain tra-
vaille à domestiquer les forces de la na-
ture, à les plier, à les transformer au gré de
ses besoins, à les asservir au profit d'une
civilisation grandissante.
Mais, combien de fois déjà, ces forces ne
se sont-elles pas déchaînées contre ceux
qui s'étaient confiés à elles, leur infligeant
avec des deuils sinistres, la preuve irrécu-
sable de notre fragilité.
Parmi tant de catastrophes, celle de Me-
lun restera comme une des plus tragiques
et qui nous ont apporté de toutes parts
l'écho de la plus douloureuse sympathie.
11 y a trois jours, mon collègue, le minis-
tre du commerce, des postes et des télégra-
phes, rendait un éloquent hommage à ses
collaborateurs morts au champ d'honneur ;
hier encore, des parents en pleurs empor-
taient vers leur sépulture de famille les
corps à peine reconnaissables d'êtres chers ;
il semblait que ce spectacle poignant avait
atteint les limites de la détresse humaine.
Mais aujourd'hui, l'horreur du destin nous
apparaît plus cruelle encore.
C'est à des restes anonymes, méconnais-
sables, que nous rendons les derniers de-
voirs; ils ont été broyés, calcinés dans le
fracas épouvantable de la collision, où d'au-
tres ont disparu pour toujours sous le choc
furieux des vitesses contraires.
Qui furent ces dépouilles auxquelles j'ap-
porte le salut ému et respectueux du Gou-
vernement de la République? Fonction-
naires de notre administration? Etrangers
venus d'au delà des mers? Ou Français de
Paris ou de nos provinces? Nul ne le saura
jamais. Au terrible mystère de leur fin
s'ajoute l'indicible chagrin de proches et
d'amis qui, après de lugubres et vaines 1
recherches, n'auront même pas la consola-
tion suprême de porter ceux qu'ils pleurent
dans la tombe de leur dernier sommeil, à
l'ombre de la pierre ou de la croix qui
honore le culte des morts et garde leurs
cendres à la piété des survivants.
Devant tant d'êtres foudroyés, anéantis
en pleine vie, dans toute la force de leurs
activités, de leurs énergies, de leurs talents,
de leurs affections, notre sensibilité reste
éperdue, comme frappée de stupeur.
Opposons à l'affreuse vision le noble lan-
gage que tenait samedi, aux obsèques de
ses camarades, le délégué du personnel am-
bulant des postes :
« Nous devons, disait-il, à cette heure pré-
cise, communier unanimement dans la piété
recueillie, dans l'élan spontané et fervent
de la bonté humaine. dans la fraternelle
harmonie des tristesses et des affections. »
Parole profonde car ceux-là même que
divisent trop souvent la victoire et la pros-
périté, s'unissent toujours dans le malheur,
et redeviennent frères dans la souffrance.
A l'instant solennel où nous adressons à
ces pauvres victimes, inconnues et défigu-
rées, un dernier adieu, les pouvoirs publics
doivent aussi emporter d'ici un enseigne-
ment et une résolution.
Au milieu d'une civilisation, tous les jours
plus scientifique, plus complexe et plus
hâtive, dans l'entrecroisement des forces
mécaniques et des outillages, notre devoir
de vigilance sur la sécurité de la vie et du
travail s'aggrave d'heure en heure.
Le redoublement de prévoyance et de sol-
licitude qui s'impose à notre conscience
nous permettra peut-être d'épargner désor-
mais aux humains les douleurs inoubliables
de si effroyables calamités.
SÉNAT
ANNÉE 1913
SESSION EXTRAOnDINAIRB
Erratum
au compte rendu in extenso da la séance du 1
11 novembre 1913. (Journal officiel du 12 no-
vembre 1913.)
Page 1398, 2e colonne, 26e ligne. j
Au lieu de : 1
« Les projets de lois sont renvoyés aux bu- i
reaux »,
Lire :
« Les projets de lois sont renvoyés à la com- j
mission d'intérêt local. »
——————————
Ordre du jour du vendredi 14 novembre i
A trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE
2e tour de scrutin pour la nomination d'un ;
membre de la commission de surveillance des i
caisses d'amortissement et des dépôts et consi-
gnations,
Le scrutin sera ouvert de trois heures à trois
heures et demie. :
Scrutin pour la nomination d'un membre da
la commission de contrôle de la circulation
monétaire. J
A été nommé, en qualité de poseur, M. Gon-
zalez (Jean), à défaut de candidats militaires.
Par décision ministérielle du 10 novembre
lylo j
Par application des dispositions combinées
des décrets du 18 juin 19C8 sur le recrutement
des agents techniques des poudres et salpêtres
et du 4 décembre 1908 sur les emplois réservés,
sont nommés agents techniques ordinaires de
4e classe, à compter du 1G décembre 1913 :
1er tour (sous-officier), M. Gauchon (Claude-
Maximin), adjudant au 6e régiment d'artillerie
de campagne, pour être affecté à la poudrerie
nationale de Toulouse.
2e tour (à défaut de candidat civil), M. Ber-
thomé (Edouard-Georges), maréchal des logis
au 21e régiment d'artillerie, pour être affecté à
la poudrerie nationale d'Angoulême.
; Par arrêté du préfet de police en date du 8 no-
vembre 1913, M. Loizelle (Georges-Victor), ex-
adjudant au 328 régiment d'infanterie, classé
Par la commission militaire, en vertu de la loi
du 21 mars 1905, pour l'emploi d'inspecteur au
service d'inspection des halles et marchés de
gros, a été nommé audit emploi, lr tour.
4..
Par arrêté du préfet de police en date du 8 no-
vembre 1913, M. Decaudin (Druon-Gustave-
Hônri), candidat militaire classé par la commis-
sion militaire, ep vertu de la loi du 21 mars
1905, pour l'emploi d'inspecteur de la police mu-
nicipale, a été nommé audit emploi, 2e tour.
: - i -1 i. 1.1
Ont été nommés par arrêtés préfectoraux :
Expéditionnaires.
Candidats militaires:
Basses-Alpes. — M. Brun (Joseph-Marius)..
Rhône. — M. Maës (Antoine).
A défaut de candidats militaires :
,Meurthe-et-MoseUe. - M. Montémont (Féli-
Cien) (arrêté du 18 octobre 1913).
Gardien de bureau.
Bouches-du-Rhône - M. Pietri (Bastien)
candidat rnilitaire).
Concierge.
::;. Isère. - M. Cochet (Jean) (candidat CiTil).
Cotonniers du service vicinal.
Candidat militaire :
Meuse. - M. Blansché (Joseph).
A défaut de candidats militaires :
Ain. — M. Moyenin (Jean).
Allier. — M. Dumontet - (Franois).
Basses-Alpes. - M. Domenge (Martin).
Aube. — MM. Leblanc (Numa), Vivien (Charles).
r!?yr°n---M-FhaU p(Jean).
Calvados. - MM. Girard (Gustave), riicolle
(FrançOIs), Basjardin (Henri). (Gustave)' Nicolle
Charene. - MM. Haumont (Louis), Michaud
(Jean), Fillatrad (Jean), Desmortiers (Joseph),
Paponnaud (EmIle), Boutin (Lucien). (J°Sepll)'
Cher. - M. Réty (Pierre).
Corrèze. - MM. Dumond (Léonard), Theilliol
(Georges).
Côte-d'Or. - M. Raimbault (Léon).
Drôme. MM. Espagne (Charles), Fouard
(Lucien)..
Eure-et-Loir. — M. Bois (Adrien).
Haute-Garonne. - M. Lézat (Guillaume).
Indre-et-Loire. MM, Andreau (Maxime)
Barbot (Marcel), Fresneau (Marcel), Frêlon
(Georges), Fleury (Prosper), Blanviilain (Alexan-
dre),
Jura. — M. Roy (Victor).
Loire. - MM. Belot (François). Peliot (Jean),
Peurière (François). Pa"»' <*»■>),
Manche. — MM. Guillemette (Désiré), Cail-
loux (Albert), Gervais (Jules), Folliot (Auguste).
Haute-Marne. — MM. Brabis (Paul), Vignon
(Jules), Bédu (Charles).
Mayenne. — MM. Métairie (Jean), Sallard
(Félix).
Meuse. — M. Leplat (Louis).
Oise. — MM. Desjardins (Maxime), Deerept
(Alexandre).
Orne. — M. Debray (Victorien).
Pas-de-Calais. — M. Masson (Jean).
Puy-de-Dôme. — MM. Gayon (Laurent), Blanc
(Emmanuel).
Haute-Saône. — M. Albini (Amédée).
Sarthe. — MM. Métivier (Maurice), Mouron
(Gabriel), Garnier (Constant), Loyer (Etienne),
(Gabriel), (Louis), Patoyt (Louis), Provost (Au-
Ollivier
guste)
Savoie. — MM. Rossst-Lanchet (Joseph),
Danis (Pierre).
Seine-Inférieure. — MM. Lelièvre (Jean),
Caron (François), Leblond (Alphonse), Broquet
(Pierre), Chéron (Clovis), Lamotte (Albert), Le-
marchand (Joseph).
Seine-et-Oise. — MM. Tacheau (Désiré), Da-
niel (Eugène).
Deux-Sèvres. — MM. Audebrand (Joseph),
Merceron (Marcel).
Tarn-et-Garonne. — M. Garrigues (François).
Vienne. — MM. Pénot (Ludovic), Perusson
(Paul).
Vosges. — MM. Laurent (Auguste), Leuvrey
(François)
Yonne. — MM. Lhoste (Luc), Chesné (Henri),
Desmoulins (Philippe).
PARTIE NON OFFICIELLE
Discours prononcé le 11 novembre 1913 par
M. J. Thierry, ministre des travaux pu-
blics, aux obsèques des victimes de la ca-
tastrophe de Melun.
Depuis des siècles, le génie humain tra-
vaille à domestiquer les forces de la na-
ture, à les plier, à les transformer au gré de
ses besoins, à les asservir au profit d'une
civilisation grandissante.
Mais, combien de fois déjà, ces forces ne
se sont-elles pas déchaînées contre ceux
qui s'étaient confiés à elles, leur infligeant
avec des deuils sinistres, la preuve irrécu-
sable de notre fragilité.
Parmi tant de catastrophes, celle de Me-
lun restera comme une des plus tragiques
et qui nous ont apporté de toutes parts
l'écho de la plus douloureuse sympathie.
11 y a trois jours, mon collègue, le minis-
tre du commerce, des postes et des télégra-
phes, rendait un éloquent hommage à ses
collaborateurs morts au champ d'honneur ;
hier encore, des parents en pleurs empor-
taient vers leur sépulture de famille les
corps à peine reconnaissables d'êtres chers ;
il semblait que ce spectacle poignant avait
atteint les limites de la détresse humaine.
Mais aujourd'hui, l'horreur du destin nous
apparaît plus cruelle encore.
C'est à des restes anonymes, méconnais-
sables, que nous rendons les derniers de-
voirs; ils ont été broyés, calcinés dans le
fracas épouvantable de la collision, où d'au-
tres ont disparu pour toujours sous le choc
furieux des vitesses contraires.
Qui furent ces dépouilles auxquelles j'ap-
porte le salut ému et respectueux du Gou-
vernement de la République? Fonction-
naires de notre administration? Etrangers
venus d'au delà des mers? Ou Français de
Paris ou de nos provinces? Nul ne le saura
jamais. Au terrible mystère de leur fin
s'ajoute l'indicible chagrin de proches et
d'amis qui, après de lugubres et vaines 1
recherches, n'auront même pas la consola-
tion suprême de porter ceux qu'ils pleurent
dans la tombe de leur dernier sommeil, à
l'ombre de la pierre ou de la croix qui
honore le culte des morts et garde leurs
cendres à la piété des survivants.
Devant tant d'êtres foudroyés, anéantis
en pleine vie, dans toute la force de leurs
activités, de leurs énergies, de leurs talents,
de leurs affections, notre sensibilité reste
éperdue, comme frappée de stupeur.
Opposons à l'affreuse vision le noble lan-
gage que tenait samedi, aux obsèques de
ses camarades, le délégué du personnel am-
bulant des postes :
« Nous devons, disait-il, à cette heure pré-
cise, communier unanimement dans la piété
recueillie, dans l'élan spontané et fervent
de la bonté humaine. dans la fraternelle
harmonie des tristesses et des affections. »
Parole profonde car ceux-là même que
divisent trop souvent la victoire et la pros-
périté, s'unissent toujours dans le malheur,
et redeviennent frères dans la souffrance.
A l'instant solennel où nous adressons à
ces pauvres victimes, inconnues et défigu-
rées, un dernier adieu, les pouvoirs publics
doivent aussi emporter d'ici un enseigne-
ment et une résolution.
Au milieu d'une civilisation, tous les jours
plus scientifique, plus complexe et plus
hâtive, dans l'entrecroisement des forces
mécaniques et des outillages, notre devoir
de vigilance sur la sécurité de la vie et du
travail s'aggrave d'heure en heure.
Le redoublement de prévoyance et de sol-
licitude qui s'impose à notre conscience
nous permettra peut-être d'épargner désor-
mais aux humains les douleurs inoubliables
de si effroyables calamités.
SÉNAT
ANNÉE 1913
SESSION EXTRAOnDINAIRB
Erratum
au compte rendu in extenso da la séance du 1
11 novembre 1913. (Journal officiel du 12 no-
vembre 1913.)
Page 1398, 2e colonne, 26e ligne. j
Au lieu de : 1
« Les projets de lois sont renvoyés aux bu- i
reaux »,
Lire :
« Les projets de lois sont renvoyés à la com- j
mission d'intérêt local. »
——————————
Ordre du jour du vendredi 14 novembre i
A trois heures. — SÉANCE PUBLIQUE
2e tour de scrutin pour la nomination d'un ;
membre de la commission de surveillance des i
caisses d'amortissement et des dépôts et consi-
gnations,
Le scrutin sera ouvert de trois heures à trois
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