Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Accueil
Consultation

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1925
1926
1927
1928

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

88 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1926-07-25

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344

Description : 25 juillet 1926 25 juillet 1926

Description : 1926/07/25 (A58,N172). 1926/07/25 (A58,N172).

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6517297v

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 05/07/2013

Aller à la page de la table des matières8257
SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
  - Présidence du conseil.
    .......... Page(s) .......... 8258
    Décret relatif à l'organisation et au fonctionnement de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
    .......... Page(s) .......... 8258
    Décret relatif à la vente au détail du tabac en Alsace et en Lorraine
    .......... Page(s) .......... 8261
  - Ministère des affaires étrangères.
    .......... Page(s) .......... 8261
    Décret fixant les quantités de fruits d'origine ou de provenance tunisiennes à admettre en franchise à leur entrée en France du 1^er août 1926 au 31 juillet 1927
    .......... Page(s) .......... 8261
  - Ministère de l'intérieur.
    .......... Page(s) .......... 8261
    Décret convoquant les électeurs des cantons de Maurs (Cantal) et de Saint-Amans (Lozère) à l'effet d'élire un conseiller général
    .......... Page(s) .......... 8261
    Décret convoquant les électeurs du canton d'Orléans-Nord-Est à l'effet d'élire un conseiller d'arrondissement
    .......... Page(s) .......... 8262
  - Ministère des finances.
    .......... Page(s) .......... 8262
    Décret portant nomination d'un auditeur de 2^e classe à la cour des comptes
    .......... Page(s) .......... 8262
    Arrêtés portant nominations de percepteurs honoraires
    .......... Page(s) .......... 8262
  - Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.
    .......... Page(s) .......... 8264
    Décrets portant promotions et nominations dans la Légion d'honneur
    .......... Page(s) .......... 8264
    Décrets relatif aux frais de missions et de séjour alloués aux fonctionnaires et aux membres du conseil supérieur de l'office national des pupilles de nation
    .......... Page(s) .......... 8264
    Décrets modifiant le décret du 29 janvier 1925 relatif à l'application de la loi du 17 avril 1924 au personnel des écoles normales et des écoles primaires supérieures
    .......... Page(s) .......... 8265
    Arrêté portant suppression d'une école de métiers
    .......... Page(s) .......... 8265
    Liste des candidats admis au concours de l'école normale supérieure et des bourses de licence (section des lettres)
    .......... Page(s) .......... 8265
    Arrêté nommant des officiers de l'instruction publique et des officiers d'académie
    .......... Page(s) .......... 8266
  - Ministère des travaux publics.
    .......... Page(s) .......... 8309
    Décret allouant une subvention de l'Etat au département des Vosges pour le service public de transports automobiles du Bande-Sapt à Saint-Dié
    .......... Page(s) .......... 8309
    Décret allouant une subvention de l'Etat au département de la Drôme pour le service public de transports automobiles de Combovin à Chabeuil
    .......... Page(s) .......... 8312
    Décret allouant une subvention de l'Etat au département de la Drôme pour le service public de transports automobiles de la Baume-Cornillane à Montmeyran
    .......... Page(s) .......... 8314
    Décret approuvant un avenant relatif au relèvement des tarifs du service public de transports automobiles de Thorame à Allos (Basses-Alpes)
    .......... Page(s) .......... 8317
    Décret approuvant un avenant relatif au relèvement des tarifs du service public de transports automobiles de Riez à Digne (Basses-Alpes)
    .......... Page(s) .......... 8317
    Décret autorisant la chambre de commerce d'Albi à contracter un emprunt
    .......... Page(s) .......... 8317
    Nominations et mutations dans le personnel
    .......... Page(s) .......... 8318
  - Ministère du commerce et de l'industrie.
    .......... Page(s) .......... 8318
    Décret portant transformation en traitement annuel du salaire journalier des ouvriers permanents de l'administration centrale
    .......... Page(s) .......... 8318
    Décret portant transformation en traitement annuel du salaire journalier des hommes d'équipe permanents de l'administration centrale
    .......... Page(s) .......... 8319
  - Ministère de l'agriculture.
    .......... Page(s) .......... 8320
    Décret modifiant la composition de la commission de répartition des subventions aux sociétés d'assurances et de réassurances mutuelles agricoles
    .......... Page(s) .......... 8320
    Décret nommant un membre du conseil supérieur des haras
    .......... Page(s) .......... 8320
    Décret fixant les nouveaux salaires des dames employées et auxiliaires du service central de l'agriculture à Strasbourg et des bureaux des directeurs des services agricoles dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
    .......... Page(s) .......... 8320
    Arrêté chargeant le laboratoire national de contrôle des médicaments de l'analyse des échantillons de produits médicamenteux, hygiéniques ou toxiques prélevés dans toute la France
    .......... Page(s) .......... 8321
  - Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales.
    .......... Page(s) .......... 8321
    Décret relatif aux médicaments préparés à l'avance en vue de la délivrance au public
    .......... Page(s) .......... 8321
    Décret portant création d'un office public d'habitations à bon marché
    .......... Page(s) .......... 8321
    Décret fixant le nouveau traitement d'un inspecteur général des services administratifs de l'hygiène publique
    .......... Page(s) .......... 8322
    Arrêté convoquant le 2^e collège des sociétés de secours mutuels approuvées
    .......... Page(s) .......... 8322
  - Ministère de la guerre.
    .......... Page(s) .......... 8322
    Arrêté fixant le coefficient d'utilisation pratique d'une substance explosive
    .......... Page(s) .......... 8322
    Décrets et décisions portant nominations, mutations, affectations, admission à l'honorariat:
    Administration centrale
    .......... Page(s) .......... 8322
    Génie
    .......... Page(s) .......... 8322
    Intendance
    .......... Page(s) .......... 8323
    Gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 8323
  - Inscription au tableau d'avancement pour l'emploi de caporal armurier et nomination (troupes coloniales)
    .......... Page(s) .......... 8323
  - Décisions portant mutations:
  - Etat-major
    .......... Page(s) .......... 8323
  - Services spéciaux de l'Afrique du Nord et du Levant
    .......... Page(s) .......... 8323
  - Services d'état-major et du recrutement
    .......... Page(s) .......... 8324
  - Infanterie
    .......... Page(s) .......... 8324
  - Cavalerie
    .......... Page(s) .......... 8325
  - Vétérinaires
    .......... Page(s) .......... 8326
  - Artillerie et train des équipages
    .......... Page(s) .......... 8326
  - Génie
    .......... Page(s) .......... 8326
  - Intendance
    .......... Page(s) .......... 8326
  - Service de santé
    .......... Page(s) .......... 8327
  - Troupes coloniales
    .......... Page(s) .......... 8327
  - Aéronautique
    .......... Page(s) .......... 8330
  - Récompenses honorifiques pour soins ou médicaments donnés gratuitement aux militaires de la gendarmerie ou aux chevaux de l'arme
    .......... Page(s) .......... 8331
  - Décision modifiant des brigades de gendarmerie
    .......... Page(s) .......... 8334
  - Ministère de la marine.
    Décisions portant nominations, mutations, concession de brevet et de certificat, promotions:
    Officiers de marine
    .......... Page(s) .......... 8334
    . Officiers des équipages de la flotte
    .......... Page(s) .......... 8335
    Equipages de la flotte
    .......... Page(s) .......... 8335
    Ingénieurs mécaniciens
    .......... Page(s) .......... 8335
    Directions de travaux
    .......... Page(s) .......... 8335
  - Liste des candidats admis à prendre part au concours d'entrée à l'école d'administration de Rochefort
    .......... Page(s) .......... 8335
  - Circulaire relative à l'établissement des notes et propositions (génie maritime et directions de travaux)
    .......... Page(s) .......... 8335
  - Ministère des colonies.
    .......... Page(s) .......... 8336
    Décret modifiant les articles 2 et 4 du décret du 23 février 1900 déterminant les conditions des engagements de travail des relégués employés par les particuliers
    .......... Page(s) .......... 8336
    Décret modifiant, en ce qui concerne le matériel destiné aux câbles sous-marins, le décret du 14 avril 1905 fixant le tarif des droits à percevoir à l'entrée et à la sortie de l'Afrique occidentale française
    .......... Page(s) .......... 8336
- Pensions. - Concession de pensions civiles
  .......... Page(s) .......... 8336
- Nominations à des emplois réservés
  .......... Page(s) .......... 8337
- PARTIE NON OFFICIELLE
  - Sénat. - Ordre du jour. - Convocation de commission
    .......... Page(s) .......... 8338
  - Chambre des députés. - Ordre du jour. - Convocation de commission
    .......... Page(s) .......... 8338
  - AVIS, COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS
- Académie française
  .......... Page(s) .......... 8342
- Annonces
  .......... Page(s) .......... 8343

Cinquanle-lluitiènlc année. - Na 172. Le Numéro : Soixante centimes. Dimanche 25 Juillet 1926.

JOURNAL OFFICIEL 1
1
- DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
LOIS ET DÉCRETS

ÊTÉS, CIRCULAIRES, AVIS, COMMUNICATIONS, INFORMATIONS--E:c. ANNONCES

DÉBATS ,'.
ABONNEMENTS LOIS ET DÉCRETS parlementaires ,\\
------ ONN E ENTS LOIS SIX MOIS TROIS MOI? UN AN I A RAN SIX MOIS TROIS SIOI-
- - U"" AN SI X MOIS TROIS !llOic
1 150 fr. 80 rr. 45 fr. 30 fr. \, 240 fr. 125 fr. 65 f;-.
Prarice » pcoi lonies et pays de protectorat français 150 fr. 80 fr. 45 fr. —30 fr. 240 fr. 125 fr. 65 fr.
Etranger.. Pays accordant 50 °/!) sur les tarifs postaux.. 260 » 135 » 75 » 90. V 450 » 325 » 120 l'
traiiger.. t Autres pays 365 » 185 » 100 » 145 » 450 » 325 » 120 »

11 des LOIS ET DÉCRETS » comprend la partie officielle
QlUIicaf{ets, rrètés, circulaires) et la partie non officielle (avis, com-
OIlS, lllforrnalions et annonces).
1 t

L'Édition des « DÉBATS PARLEMENTAIRES » comprend le compte
rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des députés ainsi
que les questions écrites et les réponses des ministres à ces questions.

1 COMPLÈTE comprend: 4° VÉdition des «Lois ET DÉCRETS»; — 2° VÉdition des «DÉBATS PARLEMENTAIRES»;— 30 îous les
parlementaires et administratifs publiés en annexes; - 4° les Tables annuelles délivrées gratuitement aux abonnés d'un an.

10IND;-:
lu¡ LA DERNIÈRE BANDE
renoUv llements et réclamations

DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
QUAI VOLTAIRE, N° 31, PARIS "le

POUR LES CHANGEMENTS D'ADRESSE
AJOUTER 1 FR. 50

", SOMMAIRE
partie officielle
)(., PréSidence du conseil.

] rclafr à l'organisation et au fonction-
nempnt de a bibliothèque nationale et
J'el¡lt'r de Strasbourg (page 8258).

lat il la vente an détail du tabac en
sac et en Lorraine .(page 8261).

lJ Ministère des affaires étrangères.

k de1 E Quantités de fruits d'origine
t nrnyenanco tunisiennes à adinet-
(1 e franchise à leur entrée en Franco
'; oU 1er L0ftui l au 31 juillet 1927 (page
et con^'ni8^re tie ,''nt®r'el,r■
de M' quant les électeurs dos cantons
(Lozère) n v-^l) et de Saint-Amans
Wnérai il. l'effet d'élire un conseiller
l'a (Pi) fYe S;)r.l)
conv * 8261).

lElaInt les Recteurs du canton d'Or-
cffe* d'élire un con-
er d arrondissement (page 8262).

héc¡'et Ministère des finances.

Décret Parlant il inalion d'un auditeur de
8262). la cour d-s comptes (page
<11¡'¡:tc 5 Pop| •

n°ràires ^o^inatirjns de percepteurs lio-
t.'Iinistèr (p allc 8
l) e e:e l'Instruction publique
CCi'et et des beaux-arts.

portant promotions el nominations
la L4ion d? :ih^nneur (page 826i).

'hre, 1missions et de séjour
lres du aux fonî ri n onîlai.res et aux mem-
86i). des PUpilles de la nation (page
'j. 'Ia 11 t l
re-
latif à l'application de la loi du 17 avril
el 1 ers
'J.f_c Ieole; .!I_C, 3 Ecoles normales
(|<'S --oies primvi^Cs suinji-içlires (page
l (3 j
L,

Arrêté portant suppression d'une école de mé-
tiers (page 8265).

Liste des candidats admis au concours de l'é-
cole normale supérieure et des bourses
de licence (section des lettres) (page
8265).

Arrêté nommant des officiers de l'instruction
publique et des officiers d'académie (page
826G)

Ministère des travaux publics.

Décret allouant une subvention de l'Etat au
département des Vosg3s pour le service
public de transports automobiles du Ban-
do-Sapt à Saint-Dié (page 8309).

— allouant une subvention de l'Etat au dé-
partement de la Drôme pour le service
public de transports automobiles de Corn-
bovin à Chabeuil (page 8312).

— allouant une subvention de l'Etat au dé-
partement de. la Drôme pour le service
public de transports automobiles de la
Baumc-Cornillane à Montrneyr.au (page
8311).

— approuvant un avçnant relatif au relève-
ment des tarifs du service public de
transports automobiles de Thorame à
Allos (Basses-Alpes) (page 8317).

— approuvant un avenant relatif au relève-
ment des tarifs du service public de
transports automobiles de Riez à Digne
(Basses-Alpes) (page 8317).

— autorisan t la chambre de commerce d'Albi
à contracter un emprunt (page 8317).

Nominations et mutations dans le personnel
(page 8318).

Ministère du commerce et de l'industrie.

Décret portant transformation en traitement
annuel du salaire journalier des ouvriers
permanents de l'administration centrale
(page 8318).

— portant transformation en traitement an-
nuel du salaire journalier des hommes
d'équipe permanents de raJmiiiblRlion
lllrvolc .(NG S^li»),..

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES POSTES, TÉLÉGRAPHES
ET TÉLÉPHONES

Liste d'admissibilité à l'emploi de rédacteur
à l'administration centrale et à la direc-
tion de la caisse nationale d'épargne
(page 8319).

- d'admissibilité à l'emploi de dame sténo-
dactylographe à l'administration centrale
(page 8319)..

<— d'admissibilité à l'emploi de chef monteur
(page 8319).

— d'admissibilité à l'emploi d'agent manipu-
lant (page 8319).

Ministère de l'agriculture.

Décret modifiant la composition de la commis-
sion de répartition des subventions aux
sociétés d'assurances et de réassurances
mutuelles agricoles (page 8320).

— nommant un membre du conseil supérieur
des haras (page 8320).

— fixant les nouveaux salaires des damc3
employées et auxiliaires du service cen-
tral de l'agriculture à Strasbourg et des
bureaux des directeurs des services ►
coles dans les départements du Haut-
Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (page
8320).

Arrêté chargeant le laboratoire national do
contrôle des médicaments de l'analyse
des échantillons de produits médicamen-
teux, hygiéniques ou toxiques prélevés
dans toute la France (page 8321).

Ministère du travail, de l'hygiène
de l'assistance et de la prévoyance sociales.

Décret relatif aux médicaments préparés à
l'avance en vue de la délivrance au
public (page 8321).

- portant création d'un office public d'habi-
tations à bon marché (page 8321).

- fixant le nouveau traitement d'iri i::-prvc_
teur général des services adimiil.-irutili
de l'hygiène publique (page 832?).

Arrêté convoquant le 2« collège des ::;'J.:¡;k
de secours mutuels aiiprouv•é■e■d ■w'uc
S322)_.

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.51%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 98.51%.

Collections numériques similaires
Bibliothèque Diplomatique Numérique Bibliothèque Diplomatique Numérique
Procès-verbal de la séance (Haute commission interalliée des territoires rhénans) Bulletin des lois de la République française

Page

chiffre de pagination vue 1/88

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide