Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 09/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE SESSION DE 1892
FEUILLETON N° 319
ORDRE DU JOUR
Du Lundi 18 Janvier 1892
A DEUX HEURES SÉIWCE PUBLIQUE 1" Discussion du projet de loi portant prorogation de sur- taxes actuellement perçues sur le vin et l'alcool à l'octroi de Clermont (Oise) (5^2° fascicule, n° 1127, et 544e fasci- cule, n° 1129. M. Heybert, rapporteur).
La séance du lundi 18 janvier est la If de la session binaire de 1892.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour la Go et comprendront : GALERIES : Depuis M. MÉNARD-DORIAN, jusques et y com- pris M. PAULMIER.
TRIBUNES: Depuis M. LANGLET, jusques et y compris M. Arthur LEROT (Côte-d'Or).
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