Presse et revues
16 pages
Titre : Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris
Auteur : Paris. Auteur du texte
Auteur : Seine. Auteur du texte
Auteur : Paris (Département / 1975-....). Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie municipale (Paris)
Date d'édition : 1933-09-27
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb343512457
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 240410 Nombre total de vues : 240410
Description : 27 septembre 1933 27 septembre 1933
Description : 1933/09/27 (A52,N221,T3). 1933/09/27 (A52,N221,T3).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse Collection numérique : Bibliographie de la presse
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6507789r
Source : Ville de Paris / Bibliothèque de l'Hôtel de Ville (BHdV), 2012-46765
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 24/04/2013
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL du mercredi 27 septembre 1933 3753
quelles ne pouvaient excéder auparavant
2.000 francs au maximum, enfin et surtout
en reconnaissant ce caractère à toutes les
personnes auxquelles il est reconnu pour
l'assiette des impôts sur le revenu, c'est-à-
dire à toutes les personnes énumérées à
l'art. 82 des lois codifiées relatives aux
impôts cédulaires et à l'impôt général sur le
revenu (ascendants âgés de plus de 70 ans ou
infirmes, mère veuve âgée de plus de 60 ans
et vivant avec son fils ou sa fille ; descen-
dants ou enfants recueillis âgés de moins de
21 ans ou infirmes ; parents en ligne collaté-
rale et personnes ayant élevé le contribuable
âgés de 70 ans ou infirmes).
La réalisation de la suggestion formulée
par M. Massard exigerait l'intervention d'une
nouvelle loi modifiant l'alinéa final de
l'art. 1er de la loi du 25 décembre 1930. Et il
n'est pas douteux que l'autorité supérieure
s'opposerait, en ce qui la concerne, au vote
de cette disposition nouvelle qui aurait pour
effet de revenir sur une des parties essen-
tielles de la réforme de 1930.
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SEINE
RÉPONSES AUX QUESTIONS ÉORITKA
N° 140. — 2 août 1933. — Dans le but de
faciliter la circulation, alors qu'il s'agissait
encore de tramways, M. Levillain, conseil-
ler général, avait demandé la modification
du. terminus de la ligne UO 26 en reportant
ledit terminus de la rue des Pyrénées sur le
cours de Vincennes, afin que les attelages
repartent en effectuant une boucle par la rue
des Maraîchers et la rue de Lagny.
Depuis cette modification, les autobus ont
été substitués aux tramways et, avec ce
moyen de transport souple et rapide, la modi-
fication, qui était une amélioration, est deve-
nue un danger.
A l'appui de cette assertion, M. Levillain
Se contente de rappeler que, depuis le 1er jan-
vier de la présente année, huit accidents ont
eu lieu au carrefour rue de Lagny-rue des
Maraîchers, dont cinq matériels importants,
deux sans gravité et un, tout récent, au cours
duquel, un homme, père de deux enfants, a
été tué.
M. Levillain serait donc reconnaissant
à M. le Préfet de la Seine de bien vouloir
envisager à nouveau la modification de ce
terminus qui pourrait se faire de la façon
Suivante : demi-tour des voitures sur le cours
de Vincennes et départ en empruntant la rue
des Pyrénées. 4
M. Levillain serait, d'autre part, recon-
naissant à M le Préfet de police en attendant
que cette modification fût faite, de bien vou-
loir placer un gardien en permanence au
carrefour rue de Lagny-rue des Maraîchers.
Comme justification de sa demande,
M. Levillain indique qu'un comptage effectué
récemment entre 8 h. 30 et 19 heures, a per-
mis de constater qu'environ 1.200 voitures
empruntent ce carrefour ; dans ce total sont
compris 250 autobus.
Réponse.
La modification de l'itinéraire de la
ligne CE/26 au terminus Cours de Vincennes
par emprunt de la rue des Pyrénées, occasion-
nerait une très grande gêne dans la circu-
lation générale : en effet, les autobus, en
sortant de la rue des Pyrénées, devraient en
temps normal couper deux fois la circulation,
très dense sur la chaussée centrale du cours
de Vincennes, ce qui, outre la gêne sérieuse
causée au trafic, présenterait des risques
d'accident.
Toutefois, en vue de remédier aux inconvé-
nients signalés, un gardien de la paix assure
une surveillance de 8 h. 30 à 19 heures au
carrefour des rues des Maraîchers et de
Lagny. De plus, l'Administration envisagera
le dérasement du mur situé à l'angle droit de
l'usine à gaz désaffectée (angle des rues des
Maraîchers et de Lagny) afin d'augmenter la
visibilité à cet endroit, et la création d'un
arrêt de sécurité rue des Maraîchers, avant le
débouché de la rue de Lagny.
N° 145. — 16 août 1933. -' M. Julien
Taillard, conseiller général, se voit dans
l'obligation de revenir sur une question de
transport qui a déjà fait l'objet de plaintes de
la part des habitants du 12e arrondissement.
La ligne d'autobus AU (Porte de Picpus—
Gare Saint-Lazare) particulièrement aux
heures d'affluence, a un service véritable-
ment insuffisant. Les départs sont à inter-
valles trop éloignés pour répondre aux
besoins, surtout pour le retour (Gare Saint-
Lazare-Porte de Picpus) où les voyageurs
habitant le 12e arrondissement sont dans
l'impossibilité de regagner leur domicile dans
les délais normaux.
Le conseiller du quartier de Picpus signale
à l'Administration que les lignes P et F, em-
pruntant jusqu'à la Bastille le même par-
cours que la ligne AU, les usagers emploient
indistinctement l'une de ces trois lignes, ce
qui diminue encore le nombre * de places
offertes à ceux qui se dirigent sur le 12e ar-
rondissement, et en particulier sur les quar-
tiers de Picpus et du Bel-Air.
Il demande à M- le Préfet de la Seine de
vouloir bien faire connaître quelles mesures
ses services ont arrêtées avec la Société des
transports en commun de la région pari-
sienne pour remédier à un état de choses qui
cause une gêne profonde au public intéressé,
mais qui porte également un préjudice cer-
tain à l'exploitation des transports en suiv
face, cette réduction exagérée du service,
loin de constituer une économie, se soldant
en réalité par une perte.
Réponse.
Un nouveau tableau de marche a été mis
en service sur la ligne d'autobus AU Porte de
Picpus-Gare Saint-Lazare à la date du 18 sep-
tembre 1933. Il comporte, entre 18 h. 12 et
19 li. 40, 14 passages rue des Archives au lieu
de 13.
Parallèlement à cette mesure, une augmen-
tation du nombre de courses a été réalisée sur
les lignes d'autobus F et P, qui, de la gare
Saint-Lazare à la place de la Bastille, suivent
le même itinéraire que la ligne AU.
Enfin, pour réserver le maximum de places
disponibles sur la ligne AU aux voyageurs se
rendant dans le 12e arrondissement, les por-
teurs de cartes hebdomadaires des lignes F
et P ne sont plus admis à utiliser sur le tronc
commun les voitures de la ligne AU.
PRÉFECTURE DE LA SEINE
Publication de la liste des électeurs du
Tribunal et de la Chambre de com-
merce.
Le Préfet de la Seine,
Vu la loi du 14 janvier 1933, relative à
l'élection des membres des tribunaux de com-
merce, et notamment: 1° l'art. 4, prescrivant
le dépôt de la liste générale au greffe du Tri-
bunal de commerce et de la liste spéciale de
chacuné des communes du ressort au greffe de
chacune des justices de paix correspondantes ;
2° les art. 5, 6, 7, ainsi conçus :
« Art. 5. — Pendant les quinze jours qui
suivront le dépôt des listes, tout commerçant
patenté du ressort et, en général, tout ayant
droit compris dans l'art. 1er, pourra exercer
ses réclamations, soit qu'il se plaigne d'avoir
été indûment omis, soit qu'il demande la
radiation d'un citoyen indûment inscrit. Ces
réclamations seront portées devant le juge de
paix du canton,par simple déclaration au greffe
de la justice de paix du domicile de l'électeur
dont la qualité sera mise en question. Cette
déclaration se fera sans frais et il en sera
donné récépissé.
« Le juge de paix statuera sans opposition
ni appel, dans les dix jours, sans frais ni
forme de procédure et sur simple avertis-
sement donné par les soins du juge de paix
lui-même à toutes les parties intéressées.
« La sentence sera, le jour même, trans-
mise au maire de la commune de l'intéressé
lequel en fera audit intéressé la notification
dans les vingt-quatre heures de la réception.
« Toutefois, si la demande portée devant
le juge de paix implique la solution préjudi-
cielle d'une question d'état, il renverra préa-
lablement les parties à se pourvoir devant les
juges compétents et fixera un bref délai dans
lequel la partie qui aura élevé la question
préjudicielle devra justifier de ses diligences.
Il sera procédé en ce cas, conformément aux
art. 855, 857 et 858 du Code de procédure.
« Les actes judiciaires auxquels l'instance
devant le juge de paix donnera lieu ne seront
pas soumis au timbre et seront enregistrés
gratis.
« Art. 6. — La décision du juge de paix
pourra être déférée à la Cour de cassation,
dans tous les cas, par ceux qui y auront été
parties et, en outre, dans le cas où le juge-
ment ordonnerait l'inscription sur la liste
d'une personne qui n'y figurait pas, par tout
électeur inscrit sur la liste électorale.
« Le pourvoi ne sera recevable que s'il est
formé dans les dix jours de la notification de
la décision. Il ne sera pas suspensif. Il sera
formé par simple requête, dénoncé aux
quelles ne pouvaient excéder auparavant
2.000 francs au maximum, enfin et surtout
en reconnaissant ce caractère à toutes les
personnes auxquelles il est reconnu pour
l'assiette des impôts sur le revenu, c'est-à-
dire à toutes les personnes énumérées à
l'art. 82 des lois codifiées relatives aux
impôts cédulaires et à l'impôt général sur le
revenu (ascendants âgés de plus de 70 ans ou
infirmes, mère veuve âgée de plus de 60 ans
et vivant avec son fils ou sa fille ; descen-
dants ou enfants recueillis âgés de moins de
21 ans ou infirmes ; parents en ligne collaté-
rale et personnes ayant élevé le contribuable
âgés de 70 ans ou infirmes).
La réalisation de la suggestion formulée
par M. Massard exigerait l'intervention d'une
nouvelle loi modifiant l'alinéa final de
l'art. 1er de la loi du 25 décembre 1930. Et il
n'est pas douteux que l'autorité supérieure
s'opposerait, en ce qui la concerne, au vote
de cette disposition nouvelle qui aurait pour
effet de revenir sur une des parties essen-
tielles de la réforme de 1930.
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SEINE
RÉPONSES AUX QUESTIONS ÉORITKA
N° 140. — 2 août 1933. — Dans le but de
faciliter la circulation, alors qu'il s'agissait
encore de tramways, M. Levillain, conseil-
ler général, avait demandé la modification
du. terminus de la ligne UO 26 en reportant
ledit terminus de la rue des Pyrénées sur le
cours de Vincennes, afin que les attelages
repartent en effectuant une boucle par la rue
des Maraîchers et la rue de Lagny.
Depuis cette modification, les autobus ont
été substitués aux tramways et, avec ce
moyen de transport souple et rapide, la modi-
fication, qui était une amélioration, est deve-
nue un danger.
A l'appui de cette assertion, M. Levillain
Se contente de rappeler que, depuis le 1er jan-
vier de la présente année, huit accidents ont
eu lieu au carrefour rue de Lagny-rue des
Maraîchers, dont cinq matériels importants,
deux sans gravité et un, tout récent, au cours
duquel, un homme, père de deux enfants, a
été tué.
M. Levillain serait donc reconnaissant
à M. le Préfet de la Seine de bien vouloir
envisager à nouveau la modification de ce
terminus qui pourrait se faire de la façon
Suivante : demi-tour des voitures sur le cours
de Vincennes et départ en empruntant la rue
des Pyrénées. 4
M. Levillain serait, d'autre part, recon-
naissant à M le Préfet de police en attendant
que cette modification fût faite, de bien vou-
loir placer un gardien en permanence au
carrefour rue de Lagny-rue des Maraîchers.
Comme justification de sa demande,
M. Levillain indique qu'un comptage effectué
récemment entre 8 h. 30 et 19 heures, a per-
mis de constater qu'environ 1.200 voitures
empruntent ce carrefour ; dans ce total sont
compris 250 autobus.
Réponse.
La modification de l'itinéraire de la
ligne CE/26 au terminus Cours de Vincennes
par emprunt de la rue des Pyrénées, occasion-
nerait une très grande gêne dans la circu-
lation générale : en effet, les autobus, en
sortant de la rue des Pyrénées, devraient en
temps normal couper deux fois la circulation,
très dense sur la chaussée centrale du cours
de Vincennes, ce qui, outre la gêne sérieuse
causée au trafic, présenterait des risques
d'accident.
Toutefois, en vue de remédier aux inconvé-
nients signalés, un gardien de la paix assure
une surveillance de 8 h. 30 à 19 heures au
carrefour des rues des Maraîchers et de
Lagny. De plus, l'Administration envisagera
le dérasement du mur situé à l'angle droit de
l'usine à gaz désaffectée (angle des rues des
Maraîchers et de Lagny) afin d'augmenter la
visibilité à cet endroit, et la création d'un
arrêt de sécurité rue des Maraîchers, avant le
débouché de la rue de Lagny.
N° 145. — 16 août 1933. -' M. Julien
Taillard, conseiller général, se voit dans
l'obligation de revenir sur une question de
transport qui a déjà fait l'objet de plaintes de
la part des habitants du 12e arrondissement.
La ligne d'autobus AU (Porte de Picpus—
Gare Saint-Lazare) particulièrement aux
heures d'affluence, a un service véritable-
ment insuffisant. Les départs sont à inter-
valles trop éloignés pour répondre aux
besoins, surtout pour le retour (Gare Saint-
Lazare-Porte de Picpus) où les voyageurs
habitant le 12e arrondissement sont dans
l'impossibilité de regagner leur domicile dans
les délais normaux.
Le conseiller du quartier de Picpus signale
à l'Administration que les lignes P et F, em-
pruntant jusqu'à la Bastille le même par-
cours que la ligne AU, les usagers emploient
indistinctement l'une de ces trois lignes, ce
qui diminue encore le nombre * de places
offertes à ceux qui se dirigent sur le 12e ar-
rondissement, et en particulier sur les quar-
tiers de Picpus et du Bel-Air.
Il demande à M- le Préfet de la Seine de
vouloir bien faire connaître quelles mesures
ses services ont arrêtées avec la Société des
transports en commun de la région pari-
sienne pour remédier à un état de choses qui
cause une gêne profonde au public intéressé,
mais qui porte également un préjudice cer-
tain à l'exploitation des transports en suiv
face, cette réduction exagérée du service,
loin de constituer une économie, se soldant
en réalité par une perte.
Réponse.
Un nouveau tableau de marche a été mis
en service sur la ligne d'autobus AU Porte de
Picpus-Gare Saint-Lazare à la date du 18 sep-
tembre 1933. Il comporte, entre 18 h. 12 et
19 li. 40, 14 passages rue des Archives au lieu
de 13.
Parallèlement à cette mesure, une augmen-
tation du nombre de courses a été réalisée sur
les lignes d'autobus F et P, qui, de la gare
Saint-Lazare à la place de la Bastille, suivent
le même itinéraire que la ligne AU.
Enfin, pour réserver le maximum de places
disponibles sur la ligne AU aux voyageurs se
rendant dans le 12e arrondissement, les por-
teurs de cartes hebdomadaires des lignes F
et P ne sont plus admis à utiliser sur le tronc
commun les voitures de la ligne AU.
PRÉFECTURE DE LA SEINE
Publication de la liste des électeurs du
Tribunal et de la Chambre de com-
merce.
Le Préfet de la Seine,
Vu la loi du 14 janvier 1933, relative à
l'élection des membres des tribunaux de com-
merce, et notamment: 1° l'art. 4, prescrivant
le dépôt de la liste générale au greffe du Tri-
bunal de commerce et de la liste spéciale de
chacuné des communes du ressort au greffe de
chacune des justices de paix correspondantes ;
2° les art. 5, 6, 7, ainsi conçus :
« Art. 5. — Pendant les quinze jours qui
suivront le dépôt des listes, tout commerçant
patenté du ressort et, en général, tout ayant
droit compris dans l'art. 1er, pourra exercer
ses réclamations, soit qu'il se plaigne d'avoir
été indûment omis, soit qu'il demande la
radiation d'un citoyen indûment inscrit. Ces
réclamations seront portées devant le juge de
paix du canton,par simple déclaration au greffe
de la justice de paix du domicile de l'électeur
dont la qualité sera mise en question. Cette
déclaration se fera sans frais et il en sera
donné récépissé.
« Le juge de paix statuera sans opposition
ni appel, dans les dix jours, sans frais ni
forme de procédure et sur simple avertis-
sement donné par les soins du juge de paix
lui-même à toutes les parties intéressées.
« La sentence sera, le jour même, trans-
mise au maire de la commune de l'intéressé
lequel en fera audit intéressé la notification
dans les vingt-quatre heures de la réception.
« Toutefois, si la demande portée devant
le juge de paix implique la solution préjudi-
cielle d'une question d'état, il renverra préa-
lablement les parties à se pourvoir devant les
juges compétents et fixera un bref délai dans
lequel la partie qui aura élevé la question
préjudicielle devra justifier de ses diligences.
Il sera procédé en ce cas, conformément aux
art. 855, 857 et 858 du Code de procédure.
« Les actes judiciaires auxquels l'instance
devant le juge de paix donnera lieu ne seront
pas soumis au timbre et seront enregistrés
gratis.
« Art. 6. — La décision du juge de paix
pourra être déférée à la Cour de cassation,
dans tous les cas, par ceux qui y auront été
parties et, en outre, dans le cas où le juge-
ment ordonnerait l'inscription sur la liste
d'une personne qui n'y figurait pas, par tout
électeur inscrit sur la liste électorale.
« Le pourvoi ne sera recevable que s'il est
formé dans les dix jours de la notification de
la décision. Il ne sera pas suspensif. Il sera
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