Titre : Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris
Auteur : Paris. Auteur du texte
Auteur : Seine. Auteur du texte
Auteur : Paris (Département / 1975-....). Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie municipale (Paris)
Date d'édition : 1933-09-25
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb343512457
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 240410 Nombre total de vues : 240410
Description : 25 septembre 1933 25 septembre 1933
Description : 1933/09/25 (A52,N220,T3)-1933/09/26. 1933/09/25 (A52,N220,T3)-1933/09/26.
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse Collection numérique : Bibliographie de la presse
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6507788b
Source : Ville de Paris / Bibliothèque de l'Hôtel de Ville (BHdV), 2012-46765
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 24/04/2013
3722 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL du mardi 26 septembre 1933
20 M. Aimé-Baptiste-André Paris, institu-
teur retraité, et Mme Aimée-Jeanne Lauren-
deau, son épouse, demeurant ensemble ci-
devant à Paris, boulevard Bessières, n° 95 bis,
et actuellement à La Prunerie par Saint-Mar-
tin-la-Rivière (Vienne) ;
30 Et Mme Alice-Marie-Louise Paris, em-
ployée de banque, demeurant à Paris, rue
Chappe, n° 15 (18e arrondissement), veuve de
M. Louis-Frémence Touchard,
Ont cédé, à titre d'utilité publique, à la
Ville de Paris, ce qui a été accepté par
M. le Préfet de la Seine :
Un immeuble situé à Paris (19e arrondis-
sement), dans la zone annexée du Pré-Saint-
Gervais, avenue du Centenaire, n° 102.
Cette cession a été consentie moyennant
une indemnité de 16.170 francs, comprenant
une somme pour livraison de l'immeuble
libre de locations ; ladite indemnité stipulée
payable aux cédants aussitôt après l'accom-
plissement des formalités hypothécaires et la
prise de possession de l'immeuble cédé.
L'entrée en jouissance a été fixée au
1er septembre 1933
Pour extrait :
BONNEL.
La présente publication est faite afin que
les personnes ayant des privilèges ou hypo-
thèques sur l'immeuble cédé, et généralement
toutes personnes intéressées, aient à faire
valoir leurs droits, conformément aux pres-
criptions de la loi du 3 mai 1841 et de celle du
6 novembre 1918.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE
Préfecture du département de la Seine.
Aménagement de la zone annexée de
la commune de Malakoff.
Publication faite en vertu de la loi du
3 mai- 1841
et de celle du 6 novembre 1918.
Suivant contrat reçu par Me Bonnel,
notaire à Paris, soussigné, le 15 septembre
1933 portant cette mention : Enregistré
gratis à Paris, 4e bureau des Notaires, le
19 septembre 1933. volume 763 B, folio 24,
case 35, signé : Quintard,
Mme Gertrude Montagney, sans profession,
demeurant à Malakoff (Seine), avenue Jean-
Jaurès, n° 3 ci-devant, actuellement à Nogent-
sur-Marne (Seine), avenue de la Source,
n° 59, veuve de M. Hypolite Van Coppenolle ;
2° Et M. Henri-Joseph Van Coppenolle,
représentant de commerce, et Mme Philo-
mène-Elisabeth-Agnès Bonnet, son épouse,
demeurant ensemble à Malakoff, avenue Jean-
Jaurès, n° 3,
Ont cédé à titre d'utilité publique, à la
Ville de Paris, ce qui a été accepté par M. le
Préfet de la Seine :
Quatre terrains situés à Paris (14e arron-
dissement), dans la zone annexée de la com-
mune de Malakoff, passages Floquart et
Thierry et rue de la Zone orientale.
Cette cession a été consentie moyennant
une indemnité forfaitaire de 70.000 francs,
stipulée payable aussitôt après l'accomplis-
sement des formalités hypothécaires et la
prise de possession des terrains cédés.
L'entrée en jouissance a été fixée au
1er juillet 1933.
Pour extrait :
BONNBL.
La présente publication est faite afin que
les personnes ayant des privilèges ou hypo-
thèques sur l'immeuble cédé, et générale-
ment toutes personnes intéressées, aient à
faire valoir leurs droits, conformément aux
prescriptions de la loi du 3 mai 1841 et de
celle du 6 novembre 1918.
Préfecture du département de la Seine.
Le samedi 21 octobre 1933, à 14 heures, il
sera procédé publiquement au Tribunal de
commerce (salle des séances du Conseil de
préfecture), à l'adjudication au rabais, en
seize lots, par voie de soumissions cachetées
et suivant séries de prix, de la fourniture,
pendant une période de six années (du 1er jan-
vier 1934 au 31 déeembre 1939) des effets
d'habillement et de chapellerie, des chaus-
sures et des bottes en cuir nécessaires aux
agents des divers services de la Préfecture de
la Seine et de l'Administration de l'Octroi de
Paris.
Le cahier des charges de cette adjudication
est déposé à la Préfecture de la Seine (Hôtel
de Ville, Direction des Beaux-arts, service du
Matériel), où l'on peut en prendre connais-
sance tous les jours, dimanches et fêtes
exceptés, de 15 heures à 17 heures. Les de-
mandes tendant à obtenir l'autorisation de
soumissionner ces fournitures seront reçues
jusqu'au 9 octobre 1933, dernier délai.
Union des ouvriers serruriers.
Société anonyme à capital variable.
Siège social : 39, rue Stendhal, Paris (20e).
La répartition au « travail » correspondant
à l'exercice 1932 sera versée aux ayants droit
ayant travaillé à l'association Union des
ouvriers serruriers pendant la période de
l'exercice 1932, du 2 octobre au 14 octobre
1933, de 9 heures à 11 heures, au siège social :
39, rue Stendhal.
Passée cette date, les sommes non touchées
seront versées à la Caisse de solidarité.
Le président du Conseil,
HOFFER.
Société pour l'exploitation
des compteurs divisionnaires.
Société anonyme au capital de 225.000 francs-
71, avenue de Wagram, Paris (17e).
L'assemblée générale extraordinaire convo-
quée pour le lundi 25 septembre, à 15 heures,
n'ayant pas atteint le quorum prévu aux
statuts, est convoquée à nouveau pour le
dimanche 1er octobre, à 15 heures, au siège
social : 71, avenue de Wagram, avec le même
ordre du jour que celui prévu pour la pre-
mière assemblée :
1° Examen de la situation faite à la Société
par la gestion de l'ancien président du Conseil
d'administration faisant fonction d'adminiS'
trateur-délégué, démissionnaire ;
2" Décisions à prendre concernant le proceS
en cours avec l'ancien président du Conseil
d'administration de la Société, faisant fonction
d'administrateur-délégué, démissionnaire ;
30 Redressement des résultats antérieurS,
à la suite d'expertise des écritures ;
4° Demande au Tribunal de l'annulation des
décisions prises par les précédentes assemblas
générales concernant les résultats et les dlVl
dendes votés, ainsi que les jetons de présence
ou autres, et cela pour tous les intéressés;
50 Questions diverses.
Le Conseil d'administration.
Préfecture du département de la Seins.
ACQUISITION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQuJ
»
Publication faite en vertu des art. 6, 15 et 19
de la loi du 3 mai 1841 et des lois des 6 no.
vembre 1918 et 17 juillet 1921, afin que les
personnes ayant des privilèges ou nypo-
thèques sur les parcelles cédées, et généra"
lement toutes personnes intéressées, aienf
à faire valoir leurs droits.
D'un acte administratif reçu par le prére
de la Seine, le 25 août 1933, dûment enr
gistré, il appert que M. l'abbé Even, denie.
rant à Paris, 18, rue Mitot, a vendu a a
commune d'Antony une portion de terraIn
contenant en superficie 1 014 mq 20 ceû^
tièmes, nécessaire à l'alignement du chenil
de grande communication n° 67, et retran
chée d'une propriété de plus grande étendue,
située commune d'Antony, lieu dit « rue de
l'Eglise », cadastrée sous les ncs 96-97, 109,
120 bis, 121 et 122 de la section H.
Cette vente a été faite moyennant le
somme de 90.000 francs.
Pour extrait conforme :
Le Secrétaire général de la Préfecturl,
Pour le Secrétaire général :
Le Conseiller de préfecture délèg
20 M. Aimé-Baptiste-André Paris, institu-
teur retraité, et Mme Aimée-Jeanne Lauren-
deau, son épouse, demeurant ensemble ci-
devant à Paris, boulevard Bessières, n° 95 bis,
et actuellement à La Prunerie par Saint-Mar-
tin-la-Rivière (Vienne) ;
30 Et Mme Alice-Marie-Louise Paris, em-
ployée de banque, demeurant à Paris, rue
Chappe, n° 15 (18e arrondissement), veuve de
M. Louis-Frémence Touchard,
Ont cédé, à titre d'utilité publique, à la
Ville de Paris, ce qui a été accepté par
M. le Préfet de la Seine :
Un immeuble situé à Paris (19e arrondis-
sement), dans la zone annexée du Pré-Saint-
Gervais, avenue du Centenaire, n° 102.
Cette cession a été consentie moyennant
une indemnité de 16.170 francs, comprenant
une somme pour livraison de l'immeuble
libre de locations ; ladite indemnité stipulée
payable aux cédants aussitôt après l'accom-
plissement des formalités hypothécaires et la
prise de possession de l'immeuble cédé.
L'entrée en jouissance a été fixée au
1er septembre 1933
Pour extrait :
BONNEL.
La présente publication est faite afin que
les personnes ayant des privilèges ou hypo-
thèques sur l'immeuble cédé, et généralement
toutes personnes intéressées, aient à faire
valoir leurs droits, conformément aux pres-
criptions de la loi du 3 mai 1841 et de celle du
6 novembre 1918.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE
Préfecture du département de la Seine.
Aménagement de la zone annexée de
la commune de Malakoff.
Publication faite en vertu de la loi du
3 mai- 1841
et de celle du 6 novembre 1918.
Suivant contrat reçu par Me Bonnel,
notaire à Paris, soussigné, le 15 septembre
1933 portant cette mention : Enregistré
gratis à Paris, 4e bureau des Notaires, le
19 septembre 1933. volume 763 B, folio 24,
case 35, signé : Quintard,
Mme Gertrude Montagney, sans profession,
demeurant à Malakoff (Seine), avenue Jean-
Jaurès, n° 3 ci-devant, actuellement à Nogent-
sur-Marne (Seine), avenue de la Source,
n° 59, veuve de M. Hypolite Van Coppenolle ;
2° Et M. Henri-Joseph Van Coppenolle,
représentant de commerce, et Mme Philo-
mène-Elisabeth-Agnès Bonnet, son épouse,
demeurant ensemble à Malakoff, avenue Jean-
Jaurès, n° 3,
Ont cédé à titre d'utilité publique, à la
Ville de Paris, ce qui a été accepté par M. le
Préfet de la Seine :
Quatre terrains situés à Paris (14e arron-
dissement), dans la zone annexée de la com-
mune de Malakoff, passages Floquart et
Thierry et rue de la Zone orientale.
Cette cession a été consentie moyennant
une indemnité forfaitaire de 70.000 francs,
stipulée payable aussitôt après l'accomplis-
sement des formalités hypothécaires et la
prise de possession des terrains cédés.
L'entrée en jouissance a été fixée au
1er juillet 1933.
Pour extrait :
BONNBL.
La présente publication est faite afin que
les personnes ayant des privilèges ou hypo-
thèques sur l'immeuble cédé, et générale-
ment toutes personnes intéressées, aient à
faire valoir leurs droits, conformément aux
prescriptions de la loi du 3 mai 1841 et de
celle du 6 novembre 1918.
Préfecture du département de la Seine.
Le samedi 21 octobre 1933, à 14 heures, il
sera procédé publiquement au Tribunal de
commerce (salle des séances du Conseil de
préfecture), à l'adjudication au rabais, en
seize lots, par voie de soumissions cachetées
et suivant séries de prix, de la fourniture,
pendant une période de six années (du 1er jan-
vier 1934 au 31 déeembre 1939) des effets
d'habillement et de chapellerie, des chaus-
sures et des bottes en cuir nécessaires aux
agents des divers services de la Préfecture de
la Seine et de l'Administration de l'Octroi de
Paris.
Le cahier des charges de cette adjudication
est déposé à la Préfecture de la Seine (Hôtel
de Ville, Direction des Beaux-arts, service du
Matériel), où l'on peut en prendre connais-
sance tous les jours, dimanches et fêtes
exceptés, de 15 heures à 17 heures. Les de-
mandes tendant à obtenir l'autorisation de
soumissionner ces fournitures seront reçues
jusqu'au 9 octobre 1933, dernier délai.
Union des ouvriers serruriers.
Société anonyme à capital variable.
Siège social : 39, rue Stendhal, Paris (20e).
La répartition au « travail » correspondant
à l'exercice 1932 sera versée aux ayants droit
ayant travaillé à l'association Union des
ouvriers serruriers pendant la période de
l'exercice 1932, du 2 octobre au 14 octobre
1933, de 9 heures à 11 heures, au siège social :
39, rue Stendhal.
Passée cette date, les sommes non touchées
seront versées à la Caisse de solidarité.
Le président du Conseil,
HOFFER.
Société pour l'exploitation
des compteurs divisionnaires.
Société anonyme au capital de 225.000 francs-
71, avenue de Wagram, Paris (17e).
L'assemblée générale extraordinaire convo-
quée pour le lundi 25 septembre, à 15 heures,
n'ayant pas atteint le quorum prévu aux
statuts, est convoquée à nouveau pour le
dimanche 1er octobre, à 15 heures, au siège
social : 71, avenue de Wagram, avec le même
ordre du jour que celui prévu pour la pre-
mière assemblée :
1° Examen de la situation faite à la Société
par la gestion de l'ancien président du Conseil
d'administration faisant fonction d'adminiS'
trateur-délégué, démissionnaire ;
2" Décisions à prendre concernant le proceS
en cours avec l'ancien président du Conseil
d'administration de la Société, faisant fonction
d'administrateur-délégué, démissionnaire ;
30 Redressement des résultats antérieurS,
à la suite d'expertise des écritures ;
4° Demande au Tribunal de l'annulation des
décisions prises par les précédentes assemblas
générales concernant les résultats et les dlVl
dendes votés, ainsi que les jetons de présence
ou autres, et cela pour tous les intéressés;
50 Questions diverses.
Le Conseil d'administration.
Préfecture du département de la Seins.
ACQUISITION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQuJ
»
Publication faite en vertu des art. 6, 15 et 19
de la loi du 3 mai 1841 et des lois des 6 no.
vembre 1918 et 17 juillet 1921, afin que les
personnes ayant des privilèges ou nypo-
thèques sur les parcelles cédées, et généra"
lement toutes personnes intéressées, aienf
à faire valoir leurs droits.
D'un acte administratif reçu par le prére
de la Seine, le 25 août 1933, dûment enr
gistré, il appert que M. l'abbé Even, denie.
rant à Paris, 18, rue Mitot, a vendu a a
commune d'Antony une portion de terraIn
contenant en superficie 1 014 mq 20 ceû^
tièmes, nécessaire à l'alignement du chenil
de grande communication n° 67, et retran
chée d'une propriété de plus grande étendue,
située commune d'Antony, lieu dit « rue de
l'Eglise », cadastrée sous les ncs 96-97, 109,
120 bis, 121 et 122 de la section H.
Cette vente a été faite moyennant le
somme de 90.000 francs.
Pour extrait conforme :
Le Secrétaire général de la Préfecturl,
Pour le Secrétaire général :
Le Conseiller de préfecture délèg
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.96%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.96%.
- Collections numériques similaires Bibliographie de la presse Bibliographie de la presse /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "BIPNOUV"
- Auteurs similaires Paris Paris /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Paris" or dc.contributor adj "Paris")Seine Seine /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Seine" or dc.contributor adj "Seine") Paris Paris /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Paris" or dc.contributor adj "Paris")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 4/32
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6507788b/f4.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6507788b/f4.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6507788b/f4.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6507788b/f4.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6507788b
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6507788b
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6507788b/f4.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest