Presse et revues
30 pages
Titre : Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris
Auteur : Paris. Auteur du texte
Auteur : Seine. Auteur du texte
Auteur : Paris (Département / 1975-....). Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie municipale (Paris)
Date d'édition : 1933-07-09
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb343512457
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 240410 Nombre total de vues : 240410
Description : 09 juillet 1933 09 juillet 1933
Description : 1933/07/09 (A52,N157,T3). 1933/07/09 (A52,N157,T3).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse Collection numérique : Bibliographie de la presse
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6507725t
Source : Ville de Paris / Bibliothèque de l'Hôtel de Ville (BHdV), 2012-46765
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 24/04/2013
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL du dimanche 9 juillet 1933 2903
Mi,ns. Mais il paraît difficile, de l'aveu des
jPecialistes, d'obtenir de ce dispositif tout
apaisement qu'on en espère, même lorsqu'il
est en parfaite condition réglementaire et
Surtout, ce qui arrive, lorsque ce dispositif
est truqué par le motocycliste.
Cette question n'a pas cessé d'émouvoir le
iQistère des Travaux publics, les ingénieurs
es Mines, et mes propres services.
d Voici la circulaire qu'en août 1928 M. An-
re Tardieu, alors Ministre des Travaux
PUblics, adressait aux ingénieurs des Mines.
Je ne vous en donnerai qu'un extrait :
n * .Mon attention "a été appelée sur les
ombreuses plaintes que soulève l'échappe-
"lellt bruyant de certaines motocyclettes,
lncipalement dans les stations thermales et
lmatiques, où le bruit des moteurs trouble
e repos des malades..
d * Sans doute, la responsabilité de cet état
ce choses incombe-t-elle fréquemment aux
nucteurs qui apportent à leur moteur des
l"odlfications leur permettant de rétablir
l'échh appement libre. Mais il m'a été signalé
jj ® dans nombre de cas des procès-verbaux
alent été dressés à des propriétaires de
c T'cyclettes, dont le dispositif — écoutez
l, Messieurs — reçu par le service des
Qes, n'avait de silencieux que le nom. »
« Cette situation est d'autant plus fâcheuse
6 les autorités de police hésitent, dans ce
cas - et je comprends pourquoi — à dresser
des contraventions en raison de la bonne foi
es contrevenants. »
a Qatre ans après, c'est à-dire après quatre
e nnees employées en recherches, 1 ingénieur
n chef des Mines m'écrivait :
s Rn ce qui concerne le second point, mon
s l'vice se conformant scrupuleusement aux
lescriptions de la circulaire ministérielle de
e — celle que je viens de vous lire —
ntlge, au cours des essais de réception d'un
louveau type de véhicule automobile, que
le Moteur soit pourvu d'un silencieux réel-
ernent efficace.
lrt Celui ci est, d'ailleurs, décrit très exacte-
l'ent dans la notice descriptive du type. Les
SllUats ainsi obtenus, sans être parfaits,
d l'tout pour les motocyclettes avec moteur à
wj1* temps, peuvent être considérés dans
l' tat actuel de la construction automobile
InIne satisfaisant.
lrt * Mais il arrive très fréquemment que des
ctocYClistes sous prétexte d'éviter un
ch' autrement exagéré du moteur de leur ma-
Qeou d'accroître sa puissance, enlèvent le
p/Ucleux ou atténuent son efficacité en sup-
p *ant une ou plusieurs cloisons intérieures,
lrt Ie biseau terminal du tube d'échappe-
a.llent. En résumé, il appartient à mon avis
v agents verbalisateurs de dresser contra-
lor tlon aux possesseurs de véhicules bruyants,
W W,il est manifeste que le bruit est nette.
anormal. »
JV Messieurs, ce très estimé savant
dro qUI tout est précision ne me reconnaît le
l bIt e sévir que lorsqu'il est manifeste que
it br'lit est nettement anormal.
Vlr n'est pas ma méthode préférée, d'au-
trilM ,^ y a un recours naturel : le cons-
e eUro
lrtetrtains d'entre eux, le plus grand nombre,
bOIlnent à chercher un remède une très grande
bojjr,e volonté et ils ont même participé avec
4e Parfait bonne grâce à un concours
opportunément institué l'an dernier par le
Touring-Club de France.
Des améliorations appréciables paraissent y
avoir été constatées, ce qui ne veut pas dire,
puisque l'acheteur reste toujours libre de son
choix, que nous en bénéficierons bientôt sur
la voie publique.
En attendant, le problème demeure. Com-
ment distinguer au passage, dans le vacarme
des carrefours un bruit qui, pour être réprimé,
doit se manifester selon l'expression de l'In-
génieur en chef des Mines, d'une manière
nettement anormale ?
Même les spécialistes ont de la peine à
déceler une aussi manifeste netteté dans
l'anomalie?
Ecoutons plutôt ce que dit fort sagement la
Commission de tourisme de l'Automobile-
Club de France dont fait partie notre éminent
ami M. Noël Pinelli :
« Qu'est-ce qu'un appareil silencieux?
Si l'on se reporte au Larousse, on lit : « Qui
ne fait aucun bruit. »
« Envisagée aussi strictement la réalisation
est impossible. Il faut une certaine tolérance.
Or, il n'existe pas de mesure précise et com-
mode de l'appréciation d'un bruit. Un son
musical continu peut être repéré assez aisé-
ment en ce qui concerne sa hauteur, mais
son intensité est difficilement mesurable;
a fortiori un son saccadé comme celui de
l'échappement est, dans l'état actuel de la
science, impossible à mesurer aussi bien
comme hauteur que comme intensité.
« 11 ne peut, même en laboratoire, qu'être
soumis à l'appréciation auditive qui ne se
traduit pas par un chiffre. A plus forte rai-
son, les agents de la force publique ne pos-
sèdent aucun moyen de déterminer si un
échappement reste dans les limites tolérabies.
Aussi sont-ils désarmés et, en pratique,
laissent-ils les choses aller. »
Je souscris à toutes ces observations, sauf
à la dernière, et même, un peu, je m'en
excuse, dans la mesure où M. André Le Tro-
quer s'en est fait tout à l'heure l'écho! Car,
Messieurs, mes agents ne laissent rien passer
de ce qui d'évidence échappe à la commune
mesure. La preuve en est dans le nombre des
contraventions qu'ils ont dressées.
Voici quelques chiffres : 2.245 contraven-
tions en 1931, 1.908 en 1932, 579 pour les
cinq premiers mois de 1933.
M. André Le Troquer. - Il y a décrois-
sance.
M. le Préfet de police. - Parmi ces
contrevenants, je dois dire qu'il se trouve
des jeunes gens, des jeunes excités qui veu-
lent se donner l'illusion qu'ils conduisent des
voitures de grand/sport et qui tiennent sur-
tout à le faire croire aux populations urbaines
et rurales.
M. Deslandres. — Il paraît que c'est très
sportif. On gêne toute une population, mais
on se donne l'aspect sportif.
M. le Préfet de police. — Ah 1 Vous le
voyez, Messieurs, nous avançons lentement,
mais c'est parce qu'il ne nous est pas permis
d'avancer seuls. La bonne volonté ne suffit
pas à faire œuvre utile, tant que les indispen-
sables conditions de temps et de lieu et
mêmes certaines conditions scientifiques ne
sont pas réalisées.
Le seraient-elles, que nous nous heurterions
encore à de nouveaux obstacles. C'est qu'en
effet, aux difficultés psychologiques, admi-
nistratives, scientifiques, viennent s'ajouter
des difficultés juridiques.
Ce domaine juridique, nous l'avons déjà
exploré bien souvent ensemble, et j'ai eu l'oc-
casion de vous prouver que je suis obligé de
concilier l'usage, qui sera fatalement aboli,
et l'usage qui naît.
M. Louis Peucb. — Très bien !
M. le Préfet de police. — Cette concilia-
tion, je suis tenu d'en démontrer la possibilité
avant que le juge ne l'impose. De là, vient
que mon ordonnance de 1931 est parfois
infirmée, ou même délibérément ignorée par
le juge.
L'exemple le plus typique de ces difficultés
nous est fourni par l'alfaire des tapis ; je
remercie M. André Le Troquer et ses collègues
qui se sont succédé à cette tribune, de n'y
avoir fait aucune allusion, car c'est un échec
pour le Préfet de police. Mon ordonnance
interdit — je devrais dire interdisait — le
battage des tapis en toutes circonstances.
J'avais eu la naïveté de penser qu'en 1933
la brosse, sinon l'aspirateur, pouvait rem-
placer la baguette.
J'avais compté sans l'orgueil de ces héros
de Courteline, toujours prêts à faire valoir la
beauté de leur ameublement et la vigueur de
leurs bras. (Sourires.) Nos agents sévirent.
le juge de paix m'a donné tort.
Encore que je n'aie pas personnellement
l'âme très processive, je me suis découvert à
la Préfecture de police le tempérament du
plaideur de Racine : « J'écris sur nouveaux
faits, je produis, je fournis de dits, de contre-
dits, enquêtes, compulsoires, rapports d'ex-
perts, transports, trois interlocutoires. »
je vous fais grâce du reste. Bref, j'en appelle
à la plus haute juridiction : à la Cour de
cassation. Elle vient de rendre son arrêt.
Je vis à cet instant les vingt-quatre heures
que la sagesse des nations m'accorde pour
maudire mes juges. Je ne les maudis point.
Je laisse ce soin à tous les suppliciés dont
parlait tout à l'heure M. André Le Troquer,
qui, tous les matins, seront réveillés par le
bruit le plus inutile, le plus insupportable de
tous les bruits.
Voici un autre exemple, beaucoup plus
important, où se révèlent les limites que la
loi ou le juge assignent à notre capacité de
répression, lorsqu'entrent dans le jeu les
monomanes du disque et du haut-parleur.
M, André Le Troquer. — Le mot est
excellent.
M. le Préfet de police. — Messieurs, le
jour, je suis généralement enclin à plus de
tolérance, comme on l'a toujours été depuis
qu'il y a des professeurs et des élèves de
piano, de violon et de cor anglais. Il en était
de même au temps des violes, des théorbes et
des clavecins. Et j'ose à peine — tant cette
évocation est douloureuse — parler de la
jeune fille qui vocalise! (Rires.)
La T. S. F. -et le phonographe ont hérité
automatiquement de la même tolérance, dans
la mesure où leurs musiques ne constituent
pas le jour ou la nuit un appel commercial
ou ne sont pas de nature à nuire à la tran-
quillité publique.
Contre ces bruiteurs odieux ou intéressés,
Mi,ns. Mais il paraît difficile, de l'aveu des
jPecialistes, d'obtenir de ce dispositif tout
apaisement qu'on en espère, même lorsqu'il
est en parfaite condition réglementaire et
Surtout, ce qui arrive, lorsque ce dispositif
est truqué par le motocycliste.
Cette question n'a pas cessé d'émouvoir le
iQistère des Travaux publics, les ingénieurs
es Mines, et mes propres services.
d Voici la circulaire qu'en août 1928 M. An-
re Tardieu, alors Ministre des Travaux
PUblics, adressait aux ingénieurs des Mines.
Je ne vous en donnerai qu'un extrait :
n * .Mon attention "a été appelée sur les
ombreuses plaintes que soulève l'échappe-
"lellt bruyant de certaines motocyclettes,
lncipalement dans les stations thermales et
lmatiques, où le bruit des moteurs trouble
e repos des malades..
d * Sans doute, la responsabilité de cet état
ce choses incombe-t-elle fréquemment aux
nucteurs qui apportent à leur moteur des
l"odlfications leur permettant de rétablir
l'échh appement libre. Mais il m'a été signalé
jj ® dans nombre de cas des procès-verbaux
alent été dressés à des propriétaires de
c T'cyclettes, dont le dispositif — écoutez
l, Messieurs — reçu par le service des
Qes, n'avait de silencieux que le nom. »
« Cette situation est d'autant plus fâcheuse
6 les autorités de police hésitent, dans ce
cas - et je comprends pourquoi — à dresser
des contraventions en raison de la bonne foi
es contrevenants. »
a Qatre ans après, c'est à-dire après quatre
e nnees employées en recherches, 1 ingénieur
n chef des Mines m'écrivait :
s Rn ce qui concerne le second point, mon
s l'vice se conformant scrupuleusement aux
lescriptions de la circulaire ministérielle de
e — celle que je viens de vous lire —
ntlge, au cours des essais de réception d'un
louveau type de véhicule automobile, que
le Moteur soit pourvu d'un silencieux réel-
ernent efficace.
lrt Celui ci est, d'ailleurs, décrit très exacte-
l'ent dans la notice descriptive du type. Les
SllUats ainsi obtenus, sans être parfaits,
d l'tout pour les motocyclettes avec moteur à
wj1* temps, peuvent être considérés dans
l' tat actuel de la construction automobile
InIne satisfaisant.
lrt * Mais il arrive très fréquemment que des
ctocYClistes sous prétexte d'éviter un
ch' autrement exagéré du moteur de leur ma-
Qeou d'accroître sa puissance, enlèvent le
p/Ucleux ou atténuent son efficacité en sup-
p *ant une ou plusieurs cloisons intérieures,
lrt Ie biseau terminal du tube d'échappe-
a.llent. En résumé, il appartient à mon avis
v agents verbalisateurs de dresser contra-
lor tlon aux possesseurs de véhicules bruyants,
W W,il est manifeste que le bruit est nette.
anormal. »
JV Messieurs, ce très estimé savant
dro qUI tout est précision ne me reconnaît le
l bIt e sévir que lorsqu'il est manifeste que
it br'lit est nettement anormal.
Vlr n'est pas ma méthode préférée, d'au-
trilM ,^ y a un recours naturel : le cons-
e eUro
lrtetrtains d'entre eux, le plus grand nombre,
bOIlnent à chercher un remède une très grande
bojjr,e volonté et ils ont même participé avec
4e Parfait bonne grâce à un concours
opportunément institué l'an dernier par le
Touring-Club de France.
Des améliorations appréciables paraissent y
avoir été constatées, ce qui ne veut pas dire,
puisque l'acheteur reste toujours libre de son
choix, que nous en bénéficierons bientôt sur
la voie publique.
En attendant, le problème demeure. Com-
ment distinguer au passage, dans le vacarme
des carrefours un bruit qui, pour être réprimé,
doit se manifester selon l'expression de l'In-
génieur en chef des Mines, d'une manière
nettement anormale ?
Même les spécialistes ont de la peine à
déceler une aussi manifeste netteté dans
l'anomalie?
Ecoutons plutôt ce que dit fort sagement la
Commission de tourisme de l'Automobile-
Club de France dont fait partie notre éminent
ami M. Noël Pinelli :
« Qu'est-ce qu'un appareil silencieux?
Si l'on se reporte au Larousse, on lit : « Qui
ne fait aucun bruit. »
« Envisagée aussi strictement la réalisation
est impossible. Il faut une certaine tolérance.
Or, il n'existe pas de mesure précise et com-
mode de l'appréciation d'un bruit. Un son
musical continu peut être repéré assez aisé-
ment en ce qui concerne sa hauteur, mais
son intensité est difficilement mesurable;
a fortiori un son saccadé comme celui de
l'échappement est, dans l'état actuel de la
science, impossible à mesurer aussi bien
comme hauteur que comme intensité.
« 11 ne peut, même en laboratoire, qu'être
soumis à l'appréciation auditive qui ne se
traduit pas par un chiffre. A plus forte rai-
son, les agents de la force publique ne pos-
sèdent aucun moyen de déterminer si un
échappement reste dans les limites tolérabies.
Aussi sont-ils désarmés et, en pratique,
laissent-ils les choses aller. »
Je souscris à toutes ces observations, sauf
à la dernière, et même, un peu, je m'en
excuse, dans la mesure où M. André Le Tro-
quer s'en est fait tout à l'heure l'écho! Car,
Messieurs, mes agents ne laissent rien passer
de ce qui d'évidence échappe à la commune
mesure. La preuve en est dans le nombre des
contraventions qu'ils ont dressées.
Voici quelques chiffres : 2.245 contraven-
tions en 1931, 1.908 en 1932, 579 pour les
cinq premiers mois de 1933.
M. André Le Troquer. - Il y a décrois-
sance.
M. le Préfet de police. - Parmi ces
contrevenants, je dois dire qu'il se trouve
des jeunes gens, des jeunes excités qui veu-
lent se donner l'illusion qu'ils conduisent des
voitures de grand/sport et qui tiennent sur-
tout à le faire croire aux populations urbaines
et rurales.
M. Deslandres. — Il paraît que c'est très
sportif. On gêne toute une population, mais
on se donne l'aspect sportif.
M. le Préfet de police. — Ah 1 Vous le
voyez, Messieurs, nous avançons lentement,
mais c'est parce qu'il ne nous est pas permis
d'avancer seuls. La bonne volonté ne suffit
pas à faire œuvre utile, tant que les indispen-
sables conditions de temps et de lieu et
mêmes certaines conditions scientifiques ne
sont pas réalisées.
Le seraient-elles, que nous nous heurterions
encore à de nouveaux obstacles. C'est qu'en
effet, aux difficultés psychologiques, admi-
nistratives, scientifiques, viennent s'ajouter
des difficultés juridiques.
Ce domaine juridique, nous l'avons déjà
exploré bien souvent ensemble, et j'ai eu l'oc-
casion de vous prouver que je suis obligé de
concilier l'usage, qui sera fatalement aboli,
et l'usage qui naît.
M. Louis Peucb. — Très bien !
M. le Préfet de police. — Cette concilia-
tion, je suis tenu d'en démontrer la possibilité
avant que le juge ne l'impose. De là, vient
que mon ordonnance de 1931 est parfois
infirmée, ou même délibérément ignorée par
le juge.
L'exemple le plus typique de ces difficultés
nous est fourni par l'alfaire des tapis ; je
remercie M. André Le Troquer et ses collègues
qui se sont succédé à cette tribune, de n'y
avoir fait aucune allusion, car c'est un échec
pour le Préfet de police. Mon ordonnance
interdit — je devrais dire interdisait — le
battage des tapis en toutes circonstances.
J'avais eu la naïveté de penser qu'en 1933
la brosse, sinon l'aspirateur, pouvait rem-
placer la baguette.
J'avais compté sans l'orgueil de ces héros
de Courteline, toujours prêts à faire valoir la
beauté de leur ameublement et la vigueur de
leurs bras. (Sourires.) Nos agents sévirent.
le juge de paix m'a donné tort.
Encore que je n'aie pas personnellement
l'âme très processive, je me suis découvert à
la Préfecture de police le tempérament du
plaideur de Racine : « J'écris sur nouveaux
faits, je produis, je fournis de dits, de contre-
dits, enquêtes, compulsoires, rapports d'ex-
perts, transports, trois interlocutoires. »
je vous fais grâce du reste. Bref, j'en appelle
à la plus haute juridiction : à la Cour de
cassation. Elle vient de rendre son arrêt.
Je vis à cet instant les vingt-quatre heures
que la sagesse des nations m'accorde pour
maudire mes juges. Je ne les maudis point.
Je laisse ce soin à tous les suppliciés dont
parlait tout à l'heure M. André Le Troquer,
qui, tous les matins, seront réveillés par le
bruit le plus inutile, le plus insupportable de
tous les bruits.
Voici un autre exemple, beaucoup plus
important, où se révèlent les limites que la
loi ou le juge assignent à notre capacité de
répression, lorsqu'entrent dans le jeu les
monomanes du disque et du haut-parleur.
M, André Le Troquer. — Le mot est
excellent.
M. le Préfet de police. — Messieurs, le
jour, je suis généralement enclin à plus de
tolérance, comme on l'a toujours été depuis
qu'il y a des professeurs et des élèves de
piano, de violon et de cor anglais. Il en était
de même au temps des violes, des théorbes et
des clavecins. Et j'ose à peine — tant cette
évocation est douloureuse — parler de la
jeune fille qui vocalise! (Rires.)
La T. S. F. -et le phonographe ont hérité
automatiquement de la même tolérance, dans
la mesure où leurs musiques ne constituent
pas le jour ou la nuit un appel commercial
ou ne sont pas de nature à nuire à la tran-
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