Titre : Feuilleton / Chambre des députés
Auteur : France. Chambre des députés (1876-1942). Auteur du texte
Éditeur : Impr. de l'Assemblée nationale (Paris)
Date d'édition : 1890-02-06
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435153678
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 91864 Nombre total de vues : 91864
Description : 06 février 1890 06 février 1890
Description : 1890/02/06 (N41,T1). 1890/02/06 (N41,T1).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
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Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6506478m
Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 16/04/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS
CINQUIÈME LÉGISLATURE
SESSION DE 189 0
FEUILLE TON (1)
N: 4i
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 6 Février 1890
A DEUX HEURES
ShAlWCE PUBLIQUE
t. - Discussion du projet de loi portant prorogation d'une
SUrtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Ploudalmezeau !
(Finistère) (296 fascicule, no 97, et 48* fascicule, n° 137.
--.:: M. Camille Fouquet, rapporteur).
Le Séance du jeudi 6 février 1890 est la 148 de la ses-
IOn 0rdinaire.
l Les billets distribués en cette séance seront valables pour
i\ lfieet comprendront :
GALERIE: Depuis M. RAYNAL, jusques et y compris
M SIGNARD.
: Depuis M. le comte de FAiGLE, jusques et y
"Iûpris M. BERGEROT.
(M. 1 f
(1) voir l'annexe au feulUeton mentionnant des décisions relatives
~< »"titiOl1l.
CINQUIÈME LÉGISLATURE
SESSION DE 189 0
FEUILLE TON (1)
N: 4i
ORDRE DU JOUR
Du Jeudi 6 Février 1890
A DEUX HEURES
ShAlWCE PUBLIQUE
t. - Discussion du projet de loi portant prorogation d'une
SUrtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Ploudalmezeau !
(Finistère) (296 fascicule, no 97, et 48* fascicule, n° 137.
--.:: M. Camille Fouquet, rapporteur).
Le Séance du jeudi 6 février 1890 est la 148 de la ses-
IOn 0rdinaire.
l Les billets distribués en cette séance seront valables pour
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GALERIE: Depuis M. RAYNAL, jusques et y compris
M SIGNARD.
: Depuis M. le comte de FAiGLE, jusques et y
"Iûpris M. BERGEROT.
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