Source : Bibliothèque et Archives de l'Assemblée nationale, 2013-17796
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 12/03/2013
CHAMBRE DES DÉPUTÉS CINQUIÈME LÉGISLATURE Session extraordinaire de 1890
FEUILLETON1" Ff 157
ORDRE DU JOUR Du Mercredi 24 Décembre 1890
A DEUX HEURES SÉANCE PUBLIQUE 1. Discussion du projet de loi relatif à un échange entre ktat et la ville de Lyon (Rhône), de terrains dépendant des fortifications déclassées de cette ville (175° fascicule, n° 405, et 263e fascicule, n° 593. — M. Camille Fouquet, ■^J^pporteur).
La séance du mercredi 24 décembre 1890 est la 428 de la sessiOn extraordinaire.
1 Les billets distribués en cette séance seront valables pour ta 44e et comprendront : C GALERIES: Depuis M. Francis CHARMES, jusques et y COTmV, Pris M. DELCASSÉ.
C(}:RBUN ES : Depuis M. le comte D'ELVA, jusques et y CQ~ M. GAILLARD (Vaucluse).
(1) 'Vo. — *— — -— (l) Voîrr v annexe au feuilleton mentionnant des décisions relative.
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