Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Accueil
Consultation

Historique du 3e dragons pendant la campagne 1914-1918

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1889
1890
1891
1892

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

16 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1891-10-18

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344

Description : 18 octobre 1891 18 octobre 1891

Description : 1891/10/18 (A23,N283). 1891/10/18 (A23,N283).

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6476302t

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 07/10/2013

Aller à la page de la table des matières5009
MAIRE DU 18 OCTOBRE
- PARTIE OFFICIELLE
  - Réception par le Président de la République du vicomte Nomura en qualité d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de l'empereur du Japon, et du général Level de Goda en qualité d'envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire des Etats-unis du Vénézuéla
    .......... Page(s) .......... 5009
  - Décrets portant promotion et nominations dans la Légion d'honneur (Ministère de l'intérieur)
    .......... Page(s) .......... 5009
  - Décrets portant dissolution des conseils municipaux d'Hamonville (Meurthe-et-Moselle) et de Saint-Christophe (Tarn)
    .......... Page(s) .......... 5010
  - Décrets nommant un agent de change, courtier interpréte à Dunkerque
    .......... Page(s) .......... 5010
  - Documents du ministère de la guerre:
  - Décret portant nomination dans le corps du contrôle
    .......... Page(s) .......... 5010
  - Décisions portant mutations dans le service d'état-major, l'infanterie et la cavalerie
    .......... Page(s) .......... 5010
  - Liste des sous-officiers classés pour le grade d'archiviste de 3^e classe
    .......... Page(s) .......... 5010
  - Documents du ministère de la marine:
  - Décret portant acceptation de la démission d'un officier de l'armée active et sa nomination dans la réserve
    .......... Page(s) .......... 5011
  - Décision nommant un membre de la commission supérieure des archives
    .......... Page(s) .......... 5011
  - Décision portant nomination à un commandement à la mer
    .......... Page(s) .......... 5011
  - Décision accordant des concessions de bourses et de trousseaux à des élèves du service de santé
    .......... Page(s) .......... 5011
- PARTIE NON OFFICIELLE
  - Renseignements sur la situation des colonies. - Rapport du lieutenant-colonel Archinard, commandant supérieur du Soudan français, sur la campagne 1890-1891 (suite)
    .......... Page(s) .......... 5011
  - Nouvelles et correspondances étrangères
    .......... Page(s) .......... 5013
  - Avis et communications. - Tableau de la production et du mouvement des alcools à la fin du mois de septembre 1891
    .......... Page(s) .......... 5014
  - Avis et communications. - Avis commerciaux
    .......... Page(s) .......... 5015
  - Sénat. - Ordre du jour. - Convocation de commission
    .......... Page(s) .......... 5016
  - Chambre des députés. - Ordre du jour
    .......... Page(s) .......... 5016
  - Académies et corps savants. - Académie de médecine
    .......... Page(s) .......... 5017
  - Informations
    .......... Page(s) .......... 5018
  - Avis d'adjudication des ministères, du département de la Seine et de la ville de Paris
    .......... Page(s) .......... 5018
  - Bourses et marchés
    .......... Page(s) .......... 5019

ngt-troisième année. — No 283 Le numéro : 15 centimes. Dimanche 18 Octobre 1891.

JOURNAL OFFICIEL

DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

?tdt * départements : Un an, 40 fr. - 6 mois, 20 fr.- 3 mois, 10 fr.
v ^^® onnements partent des ter et 16 de chaque mois

On s'abonne : 1° à l'administration du journal par lettres affranchies;
20 aux bureaux de poste. — Le prix doit parvenir net à la caisse.

IoIXDU LA DERNIÈRE BANDI
^®^llements et riclamatiou

DIRECTION, RÉDACTION ET ADMINISTRATION
A PARIS, QUAI VOLTAIRE, H» SI

POUR LES CHANGEMENTS Dt ADOssa
AJOUTER soixante CENTIMES.

te OtIlUiAL OFFICIEL (Loi du 28 décembre 1880) comprend cinq parties formant des fascicules séparés, chacun avec pagination
C%Pt4 - 1° Journal officiel proprement dit : Actes officiels, Communications ministérielles, Résumé des séances du Parlement,
"^Ptèî rendus des Acadbnies et Corps savants, Avis d'adjudication des Administrations publiques, Cours authentique de la Bourse, etc. -
te rendu in extenso des séances du Sénat. — 30 Annexes du Sénat : Projets de loi et Rapports des Commissions. — 4° Compté
xtenso des séances de la Chambre. — 5° Annexes de la Chambre : Projets de loi et Rapports des Commissions.

; SOMMAIRE DU 18 OCTOBRE
-aeepti PARTIE OFFICIELLE
du o Par le Président de la République
ettr ICOmte Nomura en qualité d'envoyé
tiairaOdinaire et ministre plénipoten-
hb v emPereur du Japon, et du gé-
Iléral Lvel de Goda en qualité d'envoyé
extr, aordinaire et ministre plénipoten-
tiair e des Etats-unis du Vénézuéla
laire - unis du Vénézuéla
.ets
danfrtant promotion et nominations
l'inté/ Légion d'honneur (Ministère de
Page 5009).

v POf^ntdi ?n des conseils municipaux
s o *îattionvmniUe (Meurthe-et-Moselle) et de
binant l'lstophe (Tarn) (page 5010).

h. interlt Un agent de change, courtier
! Dunkerque (page 5010).

"b% %Its dt, ,i rilste.re de la guerre :
o COntrôle (nominatIon dans le corps du
tolltrôl e page 5010).

mutations dans le service
t' (Page m)or, l'infanterie et la cavalerie
Isle d

d' es sous IV'.

°!lLCLers classés pour le grade
L S e de 36 classe (page 5010).

Dé en.ta d <
Cl'et U tninlstère de la marine: *
"dînant aCJ îeî) t ation de la démission
ant acceptation de la démiSSIOn
lJé inationClJI' Q de l'armée active et sa no-
^cioj nom ans la réserve (page 501 t).

IllISSion lhmant un membre de la com-
v 5ojj®ioa supêrieure des archives (page
N '0^^1^1^ un commandement
rQe r 5011).

tr ant d Il-essiOns de bourses et de
lanté (pax de bourses et de
(Page 5oii) élèves du service de
t).

Sjïl* NON OFFICIELLE
JaMaPp°n sUnla situation des colonies.

lla '\apPort S duV situation des eolonle.

rra' cOIIlm U lIeutenant-colonel Archi-
(p Ça!s s andant supérieur du Soudan
li f^èa& sUr la campagne 1890-1891 (suite)
(Pa 9 t b
(b et0rresP°udances étrangères
Droi°tnUlu.

f^an^et0^^19, Tableau de la
Av Vf2 U) du ? mouvement des alcools
»V , * de septembre 1891 (page
, tolll
t. Ord. Claut (page 5013).

cOlll l'e d

xdu Jour. ^; Convocation de
U41t~aigst 0 tpage 004 6).

Chambre des députés. — Ordre du jour
(page 5016).

Aoadémies et corps savants. — Académie de
médecine (page 5017).

Informations (page 5018).

Avis d'adjudication des ministères, du dépar-
tement de la Seine et de la ville de Paris
(page 5018).

Bourses et marchés (page 5019),

CHAMBRES
Chambre des députés. — Annexes : projets de
loi et rapports (pages 2131 à 2146).

P.VRTIE OFFICIELLE

Paris, 17 Octobre 4891.

Le Président de la République a reçu au-
jourd'hui, à deux heures, en audience pu-
blique, M. le vicomte Nomura, qui lui a
remis les lettres de S. M. l'empereur du
Japon l'accréditant en qualité de son en-
voyé extraordinaire et ministre plénipoten-
tiaire près le gouvernement de la Répu-
blique française.

Le Président a reçu à quatre heures, éga-
lement en audience publique, M. le général
Level de Goda, qui lui a remis les lettres
qui l'accréditent en qualité d'envoyé extra-
ordinaire et ministre plénipotentiaire des
Etats-Unis du Vénézuéla près le gouverne-
ment de la République française.

Ils ont été conduits au palais de l'Elysée
avec le cérémonial accoutumé.

------------ *-

Par décrets du Président de la Républi-
que, en date des 26 septembre et 7 octobre
1891 rendus sur la proposition du ministre
de l'intérieur, et d'après les déclarations
du conseil de l'ordre portant que les pro-
motion et nominations qui font l'objet des-
dits décrets n'ont rien de contraire aux
lois, décrets et règlements en vigueur, ont

été promu ou nommés dans l'ordre na-
tional de la Légion d'honneur :
Au grade d'officier.

M. Baret (Félix), président du conseil gé-
néral des Bouches-du-Rhône, maire de Mar-
seille. Services exceptionnels rendus à la
ville de Marseille, qu'il administre depuis
1887.

Chevalier du 2 janvier 188S.

Au grade de chevalier.

M. Monnier (Joseph-Frédéric), vice-prési-
dent du conseil général des Bouches-du-
Rhône, maire d'Eyguières. Elu au conseil
général en 1871, maire d'Eyguières de-
puis 1877. Président de la délégation can-
tonale.

21 ans de services.

M. Chanal (Casimir), président de la so-
ciété philanthropique des commis et em-
ployés de Marseille. En fonctions de 1880 à
1882 et depuis 1884. Services signalés ren-
dus à cette société qui doit à son adminis-
tration un état de prospérité tout à fait
exceptionnel. Membre ou administrateur
de plusieurs autres sociétés de mutualité et
de commerce. A fait, comme sous-officier,
la campagne de 1870-1871.

20 ans de services multiples.

M. Pajot (Martial), maire de Bapaume
(Pas-de-Calais).

Ancien conseiller d'arrondissement.

14 ans de services. Titres exception-
tionnels.

Maire de Bapaume au 4 septembre 1870 ;
a fait, en cette qualité, preuve d'un rarw
courage au milieu des circonstances lea
plus difficiles et a rendu à ses concitoyens
les plus grands services.

M. le docteur Grout, médecin à Petit-Que-
villy (Seine-Inférieure). Reçu docteur en
1826. Brillante conduite pendant l'épidémie
cholérique de 1832. Ancien médecin, à titre
gratuit, de la morgue, du port et du premier
bureau de bienfaisance institué à Rouen.

A été, pendant trente ans, secrétaire de la
société médicale de cette ville. Médecin ho-
noraire de l'hospice et de la colonie agri-
cole de Petit-Quevilly.

65 ans d'exercice de la profession médi-
cale.

«♦—

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.18%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.18%.

Collections numériques similaires
Lair Jules Lair Jules
Nicolas Foucquet, procureur général, surintendant des finances, ministre d'Etat de Louis XIV / par J. Lair,... Mémoires du cardinal de Richelieu. T. X [1629] / publ. sous la dir. de M. Lacour-Gayet,... par Robert Lavollée / publ., d'après les manuscrits originaux, pour la Société de l'histoire de France sous les auspices de l'Académie française

Page

chiffre de pagination vue 1/16

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide