Presse et revues
16 pages
Titre : Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris
Auteur : Paris. Auteur du texte
Auteur : Seine. Auteur du texte
Auteur : Paris (Département / 1975-....). Auteur du texte
Éditeur : Imprimerie municipale (Paris)
Date d'édition : 1933-11-23
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb343512457
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 240410 Nombre total de vues : 240410
Description : 23 novembre 1933 23 novembre 1933
Description : 1933/11/23 (A52,N268,T4). 1933/11/23 (A52,N268,T4).
Description : Collection numérique : Bibliographie de la presse Collection numérique : Bibliographie de la presse
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6441231t
Source : Ville de Paris / Bibliothèque de l'Hôtel de Ville (BHdV), 2012-46765
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 07/03/2014
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL du jeudi 23 novembre 1933 4183
h 1\. lt.re d'essai, des distributeurs de papier
hv gI.e.ni.qUe vont être installés dans une des
o es de la Ville de Paris.
lq" e. - 28 octobre 1933. — M. N., âgé
ho ans, - seul et impotent, a sollicité son
W 1,^a^sation, en faveur de laquelle
r Georges Lemarchand est intervenu à di-
« Vperi.se es reprises. -'
L'illtéressé ne peut obtenir satisfaction en
de on de ce qu'il est titulaire d'une pension
de francs. Cette modique somme est
Pa 11ffisante pour lui permettre de vivre et de
ellYr les soins indispensables à son état;
est orme cependant la raison légale qui lui
son oPPoée par l'Administration qui refuse
ta.!' adrn.lssion dans un établissement hospi-
hier, bien que M. N. ait déclaré être prêt
erser sa pension à l'Assistance publique.
lidVoici donc un malheureux vieillard, inva-
lidg et sans famille, dans l'impossibilité d'ob-
Wir on hospitalisation, laquelle lui serait
accQ s'il était complètement indigent. La
P llte de ses ressources ne lui permet pas,
Urs* d'espérer son admission dans un
sem ISsement payant, le taux de ces établis-
il esns dépassant ses moyens. Et cependant,
U
il est IIllpossible à cet homme de demeurer
et sans soins.
Préfet signalant cette situation à M. le
refet de a Seine, M. Georges Lemar-
lui :d, conseiller municipal, a l'honneur de
lui d ernander quelle solution peut être appor-
tèe ^^ministra^on dans des cas sem-
Réponse.
les..
de r PIX de pension annuels des maisons
lonn etralte de l'Assistance publique s'éche-
10 "I't de 1.800 à 9 000 francs. Ces établisse-
sible S Sont, d'une manière générale, acces-
dornt x vieillards ayant dépassé 60 ans et
tnom clhes, depuis deux ans au moins au
0 erit de leur demande, dans le départe-
la Seine.
de l' leillard infirme disposant de 3.200 fr.
Ilrees annuelles peut, s'il remplit les
sOIl 110ns générales d'admission, solliciter
d D a.crnent à La Rochefoucauld où le prix
est de 1.800 francs par arr. Les
VacaQcesdans cet établissement étant assez
rar,,, Il service d'expectance existe à l'hos-
âgés et Vry où sont placés, sans délai, les plus
& s plus intéressants des candidats à
chefoiicauld.
t o 601. - -
60, 28 octobre 1933. — M. G. res-
rate 11, rue Gay-Lussac, avait à son service
liede salle, Mlle B., uniquement
refusa, e pa des pourboires, et qui toujours
POUl'b e faire connaître le montant de ses
^UrbojS' afin d'empêcher son patron de
tller lettr aux Assurances sociales, d'effec-
rles versements prescrits par la loi.-
de l'tet état, le Patron ne pouvait ni opérer
de petenl, es sur les pourboires reçus et dissi-
? ni exécuter ses propres
m S' puisqu'il n'était pas en mesure
611 Calci ief^e montant, dans l'ignorance où
11i Cliene J 'mPortance des pourboires que
1 eSc U ento donnaient à sa fille de salle.
Celle-ci ayant été congédiée, l'accusa, par
représailles, de n'avoir pas satisfait aux obli-
gations de la loi sur les Assurances sociales.
Pour apurer cette situation, le service inter-
départemental invita M. G. à payer forfai-
tairement la somme de 576 francs.
Lorsqu'il voulut déférer aux prescriptions
administratives, M. G. se vit refuser toute
possibilité de règlement par le bureau de
poste, motif pris que Mlle B. n'avait pas
de feuille trimestrielle établie à son nom, et
que, ne l'ayant plus à son service, M. G. ne
pouvait se faire délivrer cette pièce, en vue
d'y apposer des timbres, pour l'intéressée.
Voulant, malgré tout, remplir ses obliga-
tions, M. -G. poussa alors le zèle jusqu'à
coller des timbres (pour une valeur de
576 francs) sur les feuillets trimestriels de la
fille de salle qui avait remplacé dans son
établissement Mlle B.
Devant la bonne foi éclatante et l'extrême
docilité de M. G., l'Administration des
assurances sociales s'empressa de lui réclamer
un versement plus élevé (1.392 francs au lieu
de 576 francs) et, comme il s'était cru obligé,
pour se mettre en règle, d'apposer les timbres
destinés à Mlle B. sur la feuille de l'em-
ployée qui lui avait succédé, M. G. fut
l'objet d'une demande de poursuite en jus-
tice, adressée par le service compétent à
M. le Ministre du Travail.
M. Robert Bos, conseiller municipal,
attire l'attention de M. le Préfet de la Seine
sur ces faits, et le prie de vouloir bien inter-
venir auprès de M. le Ministre du Travail
pour que les instructions soient données au
service des Assurances sociales, afin que ne
se reproduisent plus de telles persécutions
administratives contre des ressortissants de
bonne volonté et de bonne foi.
Réponse.
Cette affaire a été signalée à M. le Ministre
du Travail et de la Prévoyance sociale.
N° 610. — 30 octobre 1933. — Tous les ans,
à l'entrée de l'hiver, le Conseil municipal
vote un crédit tendant à la distribution de
bons de charbon aux assistés obligatoires et
aux chômeurs.
Or, à cause de l'époque à laquelle se trouve
convoqué le Conseil municipal, il se fait que
la décision prise par lui n'est appliquée — les
lenteurs administratives aidant — que plu-
sieurs semaines après, et que les secours de
charbon correspondant au mois de décembre
ne sont distribués que fin janvier.
M. Louis Gélis, conseiller municipal,
prie M. le Préfet de la Seine de vouloir dès
maintenant, alerter les services pour que,
immédiatement après la décision que ne
manquera pas de prendre le Conseil, les
secours de charbon puissent être à temps dis-
tribués aux ayants droit.
Réponse.
Les mesures d'exécution sont prises dès à
présent pour réduire au minimum le délai
d'application des délibérations du Conseil
municipal, relatives à la distribution des
secours de charbon.
N° 624. — 2 novembre 1933. — Les len-
teurs apportées à l'installation du chauffage
central dans les écoles de la Ville de Paris
font que, dans les quartiers périphériques,
où les classes sont particulièrement surchar-
gées, les femmes de service doivent continuer
à monter le charbon dans les étages.
Les femmes de service sont en général des
veuves de guerre souvent âgées.
Ce travail, particulièrement pénible, est
au-dessus de leur force et il est inadmissible
et inhumain de leur demander un pareil
effort.
M. Louis Gélis, conseiller municipal, a
déjà l'an dernier posé à ce sujet une question.
L'Administration lui a répondu comme elle
sait le faire. Aujourd'hui le conseiller du
quartier de la Maison-Blanche fait une pro-
position concrète. Il demande que dans toutes
les écoles où il n'y a pas le chauffage central
(et elles sont malheureusement trop nom-
breuses), un homme soit affecté à ce service,
étant entendu que le même pourra s'occuper
de plusieurs établissements scolaires.
Réponse.
L'organisation dans les écoles non encore
pourvues du chauffage central d'un service de
montée du charbon par des hommes ne per-
mettrait pas, dans la plupart des cas, de
réduire le nombre d'heures de présence des
femmes de service ; il y aurait donc lieu d'en-
gager une dépense nouvelle que la situation
budgétaire ne permet pas d'envisager actuel.
lement.
N° 631. — 3 novembre 1933. — Désireux
de renseigner les habitants du 19e arrondis-
sement, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais
sur la construction de la ligne métropoli-
taine 5 bis, Porte de Pantin-Gare du Nord,
M. Gaston Pinot, conseiller municipal du
quartier des Carrières-d'Amérique, prie M. le
Préfet de la Seine de lui faire connaître où en
sont les formalités administratives prélimi-
naires à la construction de cette ligne et à
quelle époque le projet d'exécution la concer-
nant pourra être soumis au Conseil muni-
cipal. -
Réponse.
Un mémoire sera soumis au Conseil muni-
cipal au cours de la prochaine session, pour
approbation, après enquête, de l'avant-projet
d'embranchement du chemin de fer Métropo-
litain du boulevard de la Villette à la porte
de Pantin.
Après décision du Conseil municipal, le
dossier de l'affaire sera transmis à l'autorité
supérieure en vue d'obtenir la déclaration
d'utilité publique de la ligne envisagée.
Ce n'est qu'après l'accomplissement de ces
formalités que le projet d'exécution pourra
être établi et soumis au Conseil municipal,
sous réserve de la création des moyens finan-
ciers destinés à faire face à l'exécution des
travaux.
N° 658. — 9 novembre 1933. — Lors des
travaux d'aménagement du square, rue de la
Roquette, un jardin a été aménagé dans l'in-
térieur de la prison, devant le pavillon, qui
h 1\. lt.re d'essai, des distributeurs de papier
hv gI.e.ni.qUe vont être installés dans une des
o es de la Ville de Paris.
lq" e. - 28 octobre 1933. — M. N., âgé
ho ans, - seul et impotent, a sollicité son
W 1,^a^sation, en faveur de laquelle
r Georges Lemarchand est intervenu à di-
« Vperi.se es reprises. -'
L'illtéressé ne peut obtenir satisfaction en
de on de ce qu'il est titulaire d'une pension
de francs. Cette modique somme est
Pa 11ffisante pour lui permettre de vivre et de
ellYr les soins indispensables à son état;
est orme cependant la raison légale qui lui
son oPPoée par l'Administration qui refuse
ta.!' adrn.lssion dans un établissement hospi-
hier, bien que M. N. ait déclaré être prêt
erser sa pension à l'Assistance publique.
lidVoici donc un malheureux vieillard, inva-
lidg et sans famille, dans l'impossibilité d'ob-
Wir on hospitalisation, laquelle lui serait
accQ s'il était complètement indigent. La
P llte de ses ressources ne lui permet pas,
Urs* d'espérer son admission dans un
sem ISsement payant, le taux de ces établis-
il esns dépassant ses moyens. Et cependant,
U
il est IIllpossible à cet homme de demeurer
et sans soins.
Préfet signalant cette situation à M. le
refet de a Seine, M. Georges Lemar-
lui :d, conseiller municipal, a l'honneur de
lui d ernander quelle solution peut être appor-
tèe ^^ministra^on dans des cas sem-
Réponse.
les..
de r PIX de pension annuels des maisons
lonn etralte de l'Assistance publique s'éche-
10 "I't de 1.800 à 9 000 francs. Ces établisse-
sible S Sont, d'une manière générale, acces-
dornt x vieillards ayant dépassé 60 ans et
tnom clhes, depuis deux ans au moins au
0 erit de leur demande, dans le départe-
la Seine.
de l' leillard infirme disposant de 3.200 fr.
Ilrees annuelles peut, s'il remplit les
sOIl 110ns générales d'admission, solliciter
d D a.crnent à La Rochefoucauld où le prix
est de 1.800 francs par arr. Les
VacaQcesdans cet établissement étant assez
rar,,, Il service d'expectance existe à l'hos-
âgés et Vry où sont placés, sans délai, les plus
& s plus intéressants des candidats à
chefoiicauld.
t o 601. - -
60, 28 octobre 1933. — M. G. res-
rate 11, rue Gay-Lussac, avait à son service
liede salle, Mlle B., uniquement
refusa, e pa des pourboires, et qui toujours
POUl'b e faire connaître le montant de ses
^UrbojS' afin d'empêcher son patron de
tller lettr aux Assurances sociales, d'effec-
rles versements prescrits par la loi.-
de l'tet état, le Patron ne pouvait ni opérer
de petenl, es sur les pourboires reçus et dissi-
? ni exécuter ses propres
m S' puisqu'il n'était pas en mesure
611 Calci ief^e montant, dans l'ignorance où
11i Cliene J 'mPortance des pourboires que
1 eSc U ento donnaient à sa fille de salle.
Celle-ci ayant été congédiée, l'accusa, par
représailles, de n'avoir pas satisfait aux obli-
gations de la loi sur les Assurances sociales.
Pour apurer cette situation, le service inter-
départemental invita M. G. à payer forfai-
tairement la somme de 576 francs.
Lorsqu'il voulut déférer aux prescriptions
administratives, M. G. se vit refuser toute
possibilité de règlement par le bureau de
poste, motif pris que Mlle B. n'avait pas
de feuille trimestrielle établie à son nom, et
que, ne l'ayant plus à son service, M. G. ne
pouvait se faire délivrer cette pièce, en vue
d'y apposer des timbres, pour l'intéressée.
Voulant, malgré tout, remplir ses obliga-
tions, M. -G. poussa alors le zèle jusqu'à
coller des timbres (pour une valeur de
576 francs) sur les feuillets trimestriels de la
fille de salle qui avait remplacé dans son
établissement Mlle B.
Devant la bonne foi éclatante et l'extrême
docilité de M. G., l'Administration des
assurances sociales s'empressa de lui réclamer
un versement plus élevé (1.392 francs au lieu
de 576 francs) et, comme il s'était cru obligé,
pour se mettre en règle, d'apposer les timbres
destinés à Mlle B. sur la feuille de l'em-
ployée qui lui avait succédé, M. G. fut
l'objet d'une demande de poursuite en jus-
tice, adressée par le service compétent à
M. le Ministre du Travail.
M. Robert Bos, conseiller municipal,
attire l'attention de M. le Préfet de la Seine
sur ces faits, et le prie de vouloir bien inter-
venir auprès de M. le Ministre du Travail
pour que les instructions soient données au
service des Assurances sociales, afin que ne
se reproduisent plus de telles persécutions
administratives contre des ressortissants de
bonne volonté et de bonne foi.
Réponse.
Cette affaire a été signalée à M. le Ministre
du Travail et de la Prévoyance sociale.
N° 610. — 30 octobre 1933. — Tous les ans,
à l'entrée de l'hiver, le Conseil municipal
vote un crédit tendant à la distribution de
bons de charbon aux assistés obligatoires et
aux chômeurs.
Or, à cause de l'époque à laquelle se trouve
convoqué le Conseil municipal, il se fait que
la décision prise par lui n'est appliquée — les
lenteurs administratives aidant — que plu-
sieurs semaines après, et que les secours de
charbon correspondant au mois de décembre
ne sont distribués que fin janvier.
M. Louis Gélis, conseiller municipal,
prie M. le Préfet de la Seine de vouloir dès
maintenant, alerter les services pour que,
immédiatement après la décision que ne
manquera pas de prendre le Conseil, les
secours de charbon puissent être à temps dis-
tribués aux ayants droit.
Réponse.
Les mesures d'exécution sont prises dès à
présent pour réduire au minimum le délai
d'application des délibérations du Conseil
municipal, relatives à la distribution des
secours de charbon.
N° 624. — 2 novembre 1933. — Les len-
teurs apportées à l'installation du chauffage
central dans les écoles de la Ville de Paris
font que, dans les quartiers périphériques,
où les classes sont particulièrement surchar-
gées, les femmes de service doivent continuer
à monter le charbon dans les étages.
Les femmes de service sont en général des
veuves de guerre souvent âgées.
Ce travail, particulièrement pénible, est
au-dessus de leur force et il est inadmissible
et inhumain de leur demander un pareil
effort.
M. Louis Gélis, conseiller municipal, a
déjà l'an dernier posé à ce sujet une question.
L'Administration lui a répondu comme elle
sait le faire. Aujourd'hui le conseiller du
quartier de la Maison-Blanche fait une pro-
position concrète. Il demande que dans toutes
les écoles où il n'y a pas le chauffage central
(et elles sont malheureusement trop nom-
breuses), un homme soit affecté à ce service,
étant entendu que le même pourra s'occuper
de plusieurs établissements scolaires.
Réponse.
L'organisation dans les écoles non encore
pourvues du chauffage central d'un service de
montée du charbon par des hommes ne per-
mettrait pas, dans la plupart des cas, de
réduire le nombre d'heures de présence des
femmes de service ; il y aurait donc lieu d'en-
gager une dépense nouvelle que la situation
budgétaire ne permet pas d'envisager actuel.
lement.
N° 631. — 3 novembre 1933. — Désireux
de renseigner les habitants du 19e arrondis-
sement, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais
sur la construction de la ligne métropoli-
taine 5 bis, Porte de Pantin-Gare du Nord,
M. Gaston Pinot, conseiller municipal du
quartier des Carrières-d'Amérique, prie M. le
Préfet de la Seine de lui faire connaître où en
sont les formalités administratives prélimi-
naires à la construction de cette ligne et à
quelle époque le projet d'exécution la concer-
nant pourra être soumis au Conseil muni-
cipal. -
Réponse.
Un mémoire sera soumis au Conseil muni-
cipal au cours de la prochaine session, pour
approbation, après enquête, de l'avant-projet
d'embranchement du chemin de fer Métropo-
litain du boulevard de la Villette à la porte
de Pantin.
Après décision du Conseil municipal, le
dossier de l'affaire sera transmis à l'autorité
supérieure en vue d'obtenir la déclaration
d'utilité publique de la ligne envisagée.
Ce n'est qu'après l'accomplissement de ces
formalités que le projet d'exécution pourra
être établi et soumis au Conseil municipal,
sous réserve de la création des moyens finan-
ciers destinés à faire face à l'exécution des
travaux.
N° 658. — 9 novembre 1933. — Lors des
travaux d'aménagement du square, rue de la
Roquette, un jardin a été aménagé dans l'in-
térieur de la prison, devant le pavillon, qui
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