Impressions : projets, propositions, rapports... / Sénat

Considérations générales

.......... Page(s) .......... 1

Le budget de l'exercice 1914

.......... Page(s) .......... 3

Le projet primitif du Gouvernement

.......... Page(s) .......... 33

Le projet rectifié du Gouvernement actuel

.......... Page(s) .......... 42

L'oeuvre de la Commission du budget

.......... Page(s) .......... 50

L'oeuvre de la Chambre des Députés

L'oeuvre de la Commission des finances

.......... Page(s) .......... 66

Equilibre comparé du budget voté par la Chambre et du budget soumis au Sénat par la Commission des finances

.......... Page(s) .......... 88

Examen des évaluations de recettes

.......... Page(s) .......... 89

Examen des articles de la loi de finances

.......... Page(s) .......... 99

Projet de loi

ETATS LÉGISLATIFS

.......... Page(s) .......... 253

ÉTAT A. - Tableau, par ministères et par chapitres, des dépenses
.......... Page(s) .......... 253
ETAT B. - Tableau des droits, produits et revenus dont la perception est autorisée pour 1914, conformément aux lois existantes, au profit de l'Etat, des départements, des communes, des établissements publics et des communautés d'habitants dûment autorisées
ÉTAT G. - Tableau des voies et moyens de l'exercice 1914 (France)
.......... Page(s) .......... 383
ÉTAT D. - Tableau des voies et moyens de l'exercice 1914 (Algérie)
.......... Page(s) .......... 392
ÉTAT E. - Tableau des recettes et des dépenses des Budgets annexes rattachés pour ordre au budget général
.......... Page(s) .......... 394
ÉTAT F. - Nomenclature des services pouvant seuls donner lieu à ouverture de crédits supplémentaires, par décrets, pendant la prorogation des Chambres pour l'exercice 1914
.......... Page(s) .......... 419
ÉTAT H. - Liste des constructions neuves que le Ministre de la Marine est autorisé à continuer ou à entreprendre en 1914
.......... Page(s) .......... 423
ÉTAT I. - Tableau indiquant la valeur du matériel à délivrer aux services d'exécution du Département de la Marine en 1914 (Crédits-matières)
.......... Page(s) .......... 493
ÉTAT J. - État des lignes dont le Ministre des Travaux publics est autorisé à faire entreprendre ou continuer les travaux en 1914
.......... Page(s) .......... 494
ÉTAT K. - État des lignes dont le Ministre des Travaux publics est autorisé à faire entreprendre ou continuer les travaux en 1914 sur les fonds des chapitres spéciaux et sur les comptes des budgets annexes des chemins de fer de l'État
.......... Page(s) .......... 496
ETAT L. - Tableau indicatif des renseignements à fournir aux Chambres par les différents ministères en exécution des dispositions contenues dans les lois de finances
.......... Page(s) .......... 497

ANNEXES

Présentant la comparaison des crédits demandés par le Gouvernement, des crédits proposés par la Commission du budget, des crédits votés par la Chambre des Députés et des crédits proposés par la Commission des finances du Sénat pour l'exercice 1914.
1° Budget général.
- ANNEXE n° 1. - Ministère des Finances
  .......... Page(s) .......... 506
- ANNEXE n° 2. - Ministère de la Justice: 1^re Section. - Services judiciaires
  .......... Page(s) .......... 524
- ANNEXE n° 3. - 2^e Section. - Services pénitentiaires
  .......... Page(s) .......... 526
- ANNEXE n° 4. - Ministère des Affaires étrangères
  .......... Page(s) .......... 530
- ANNEXE n° 5. - Ministère de l'Intérieur
  .......... Page(s) .......... 534
- ANNEXE n° 6. - Ministère de la Guerre
  .......... Page(s) .......... 542
- ANNEXE n° 7. - Ministère de la Marine: 1re Section. - Marine militaire
  .......... Page(s) .......... 554
- ANNEXE n° 8. - 2^e Section. - Marine marchande
  .......... Page(s) .......... 560
- ANNEXE n° 9. - Ministère de l'Instruction publique et des Beaux- Arts 1re Section. - Instruction publique
  .......... Page(s) .......... 564
- ANNEXE n° 10. - 2 Section. - Beaux-Arts
  .......... Page(s) .......... 574
- ANNEXE n° 11. - Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes: 1^re Section. - Commerce et Industrie
  .......... Page(s) .......... 582
- ANNEXE n° 12. - 2^e Section. - Postes et Télégraphes
  .......... Page(s) .......... 588
- ANNEXE n° 13. - Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
  .......... Page(s) .......... 594
- ANNEXE n° 14. - Ministère des Colonies
  .......... Page(s) .......... 600
- ANNEXE n° 15. - Ministère de l'Agriculture
  .......... Page(s) .......... 606
- ANNEXE n° 16. - Ministère des Travaux publics
  .......... Page(s) .......... 616
- RÉCAPITULATION DU BUDGET GÉNÉRAL
  .......... Page(s) .......... 630
2° Budgets annexes rattachés pour ordre au Budget général.
- ANNEXE n° 17. - Monnaies et Médailles
  .......... Page(s) .......... 634
- ANNEXE n° 18. - Imprimerie nationale
  .......... Page(s) .......... 638
- ANNEXE n° 19. - Légion d'honneur
  .......... Page(s) .......... 642
- ANNEXE n° 20. - Service des poudres et salpêtres
  .......... Page(s) .......... 646
- ANNEXE n° 21. - Caisse des invalides de la marine
  .......... Page(s) .......... 648
- ANNEXE n° 22. - École centrale des arts et manufactures
  .......... Page(s) .......... 652
- ANNEXE n° 23. - Caisse nationale d'épargne
  .......... Page(s) .......... 654
- ANNEXE n° 24. - Chemin de fer et port de la Réunion
  .......... Page(s) .......... 658
- ANNEXE n° 25. - Chemin de fer de l'État. - Ancien réseau
  .......... Page(s) .......... 660
- ANNEXE n° 26. - Réseau racheté des chemins de fer de l'Ouest
  .......... Page(s) .......... 668
- RÉCAPITULATION DES BUDGETS ANNEXES RATTACHÉS POUR ORDRE AU BUDGET GÉNÉRAL
  .......... Page(s) .......... 676