Journal officiel de la République française. Lois et décrets

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Presse et revues

80 pages

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1920-10-24

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344

Description : 24 octobre 1920 24 octobre 1920

Description : 1920/10/24 (A52,N291). 1920/10/24 (A52,N291).

Description : Note : GG14181. Note : GG14181.

Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k63919566

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 04/11/2013

Aller à la page de la table des matières16377
SOMMAIRE
- PARTIE OFFICIELLE
  - Présidence du conseil.
    .......... Page(s) .......... 16378
    Décret chargent le ministre des colo l'intérim du ministère de la mar
    .......... Page(s) .......... 16378
    Arrêté nommant les membres du conseil consultatif institué auprès du commissaire général de la République à Strasbourg
    .......... Page(s) .......... 16378
  - Ministère de la justice.
    .......... Page(s) .......... 16378
    Arrêté maintenant en fonctions des juges de paix atteints par la limite d'âge
    .......... Page(s) .......... 16378
    Décret portant promotions et nominations dans la Légion d'honneur (erratum)
    .......... Page(s) .......... 16378
  - Ministère de l'intérieur.
    .......... Page(s) .......... 16378
    Décret prescrivant le dénombrement de la population en Algérie
    .......... Page(s) .......... 16378
    Décret portant nominations dans l'administration préfectorale (erratum)
    .......... Page(s) .......... 16378
  - Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.
    .......... Page(s) .......... 16378
    Décret allouant une prime annuelle aux élèves à l'essai à la manufacture nationale de Beauvais
    .......... Page(s) .......... 16378
    Arrêté nommant un bibliothécaire en chef à la bibliothèque de l'université de Paris
    .......... Page(s) .......... 16379
    Arrêté relatif à l'élection d'un délégué au conseil académique de Dijon
    .......... Page(s) .......... 16379
  - Ministère des travaux publics.
    .......... Page(s) .......... 16379
    Décret déclarant d'utilité publique les travaux de déplacement de la gare des chemins de fer départementaux de la Haute-Vienne à Limoges
    .......... Page(s) .......... 16379
    Décret reportant le terme du délai des expropriations nécessaires à l'établissement du réseau de tramways de Lot-et-Garonne
    .......... Page(s) .......... 16380
    Décret portant majoration des tarifs sur le réseau exploité par la société générale des chemins de fer économiques dans le département de Seine-et-Marne
    .......... Page(s) .......... 16381
    Nominations dans le personnel
    .......... Page(s) .......... 16381
  - Ministère du commerce et de l'industrie.
    .......... Page(s) .......... 16381
    Décret réglementant l'importation du papier en bobines et des pâtes de cellulose destinées à l'impression des journaux
    .......... Page(s) .......... 16381
    Décret modifiant les péages perçus au port de la Rochelle au profit de la chambre de commerce de cette ville
    .......... Page(s) .......... 16382
    Décret autorisant la chambre de commerce de Honfleur à effectuer un prélèvement sur les disponibilités des péages locaux perçus à son profit et réalisant la fusion des péages
    .......... Page(s) .......... 16384
  - Ministère de l'agriculture.
    .......... Page(s) .......... 16384
    23^e liste de déclarations d'appellations d'origine faites par application de la loi du 6 mai 1919 (art. 11)
    .......... Page(s) .......... 16384
  - Ministère de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales.
    .......... Page(s) .......... 16385
    Décrets portant nominations dans la Légion d'honneur
    .......... Page(s) .......... 16385
    Décrets modifiant le décret du 26 mai 1920, instituant la médaille de la Famille française
    .......... Page(s) .......... 16386
  - Ministère des régions libérées.
    .......... Page(s) .......... 16386
    Décret élevant le chiffre des avances qui pourront être consenties par l'office de reconstitution agricole au régisseur par économie de la mission de réception du matériel agricole à Wiesbaden
    .......... Page(s) .......... 16386
    Décret nommant le caissier du ministère régisseur pour let payements des salairest des auxiliaires temporaires appartenant aux services de contrôle des dommages de guerre
    .......... Page(s) .......... 16387
  - Ministère de la guerre.
    .......... Page(s) .......... 16387
    Décret fixant le traitement du directeur du laboratoire des viandes conservées de l'armée
    .......... Page(s) .......... 16387
    Décret fixant les cadres et traitements des ingénieurs du service de l'intendance
    .......... Page(s) .......... 16387
    Décret conférant la médaille militaire à titre posthume
    .......... Page(s) .......... 16387
    Citation à l'ordre de l'armée de diverses localités du département de l'Aisne
    .......... Page(s) .......... 16440
    Décrets et décisions portant promotions, nominations, affectations:
    Service d'état-major
    .......... Page(s) .......... 16440
    Interprètes militaires
    .......... Page(s) .......... 16440
    Officiers d'administration
    .......... Page(s) .......... 16440
    Infanterie
    .......... Page(s) .......... 16440
    Service des poudres
    .......... Page(s) .......... 16440
  - Liste des candidats admis à l'école militaire de l'artillerie à la suite du concours de 1920
    .......... Page(s) .......... 16441
  - Liste des candidats admis à l'école du service de santé militaire à la suite du concours de 1920
    .......... Page(s) .......... 16443
  - Décret modifiant le décret du 11 janvier 1913 sur les tarifs de solde et allocations eu deniers (erratum)
    .......... Page(s) .......... 16443
  - Ministère de la marine.
    Décrets et décisions portant promotions, désignations, nominations, mutations:
    Administration centrale
    .......... Page(s) .......... 16443
    Officiers de marine
    .......... Page(s) .......... 16444
    Artillerie navale
    .......... Page(s) .......... 16444
    Service de santé
    .......... Page(s) .......... 16444
    Services d'intendance et de santé
    .......... Page(s) .......... 16444
    Comptables des matières
    .......... Page(s) .......... 16444
    Directions de travaux
    .......... Page(s) .......... 16444
  - Décision nommant des membres assistants de la commission d'expériences de Gâvres
    .......... Page(s) .......... 16445
  - Ministère des colonies.
    .......... Page(s) .......... 16445
    Arrêté modifiant l'arrêté du 21 avril 1919 réglementant l'attribution des secours
    .......... Page(s) .......... 16445
    Arrêté nommant un préparateur stagiaire au jardin colonial
    .......... Page(s) .......... 16445
- Nominations à des emplois reservés
  .......... Page(s) .......... 16445
- PARTIE NON OFFICIELLE
  - Sénat. - Convocation de commission
    .......... Page(s) .......... 16445
  - Chambre des députés. - Réponses des ministres aux questions écrites. - Convocation de commission
    .......... Page(s) .......... 16445
  - Avis, communications et informations.
- Académie des sciences
  .......... Page(s) .......... 16451
- Annonces
  .......... Page(s) .......... 16453

24 Octobre i920

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 16443

ÉCOLE pU SERVICE DE SANTÉ
r MILITAIRE
liste de classement des candidats admis à
l'école du service de santé militaire à la suite
du concours de 1920.

i 0 ÉTUDÍANTS EN MÉDECINE
A 12 inscriptions.

1 Pesme (Jacques-Louis).

2. Esquier (Gilbert-Alphonse) i
3 Lieux (Louis-André-Antoine-Jean).

4 Henry (Gaston-Victor-Louis).

5 Glenisson (Jean-Jacques-François-Gédéon).

6 Boide (Daniel-Jules-Auguste),
7 Richard (Jean-Ernest).

8 Frejafon (Georges-Louis).

9 Meyrignac (Jean-Philippe-André).

10 Manchet (Lucien-Jules-Auguste).

11 Traill (Alfred-David-Charles).

A 8 inscriptions.

1 Ardouin (Paul-Alphonse).

2 Ragouneau (Louis).

* 3 Diot (Lucien-Edmond).

4 Courtines (Gabriel-Honoré-Marcel).

5 Briand (Henri-Yves-Marie Joseph).

6 Merz (Ilenri-Ernest).

7 Gueutier (Maurice-Jules-Antoine).

8 Cabanie (Georces-Albert-Henri-Barthélémy).

Farjot (Maric-Johannès-Anlonin).

y/David (Georges-Gaston-Emile-Robert).

II Paupert (Marcel). *

12 Perret (Jean-Louis-Francis-Auguste).

13 Rolling (Henri-Léon).

14 Magnol (Camille-Ferdinand).

15 Querangal des Essarts (Jean-Augustin-Fran-
cis).

16 Levy (Georges-Séligmann).

17 Bazin (Jean-Félix).

18 Gleize (Marcel-Pierre).

i9 Biessy (Pierre-Ilenri-ifippolyte).

20 Hacquard (Maurice-Marie-Auguste).

21 Lacombe (Henri).

22 Talbot (Alphonse-Ernest).

Desfour (Gilbert-Jean).

(Lhoste (Louis-Emile-Lucien).

25 Guillamet (Ange-Louis-Marie-Pierre).

26 Appert (Louis-Auguste-Henri).

27 Achard (Jean-Paul-Louis).

28 Colin (René-Marie-Jean).

29 Andr.é (Aurélien-Henri).

«0 Lamy^Pierre-Edouard).

''L Brunel ( Henry - Pierre - Marie - Auguste -
Etienne).

KI nck (Paul-Augustin).

3'1 Hertrich (Jean).

g 2* Chopin (Marie-Gabriel-Edmond).

a 1rnonraucon (Georges-Jean-Claude).

37 chelot (André-Armand).

38 Brthod (Louis-Jules-Gustave).

39 Lf indeeger (Théodore-Charles).

7* Alsac (Pierre-Paul-Clément).

"tU Ayme (Jean-Matie).

S Badoin (Jean-René-Louis).

42 Guérin (Marcel).

13 tefort (Edmond-Louis-Joseph-France).

A 4 inscriptions,
1 Reboul (François-Màurice-Eugène).

* Bourdon (André-Victor).

f Ricard (Louis-Auguste-Elie).

4 lfhchaud (Marius-Jean-Octave).

5 Idoux ( Georges - Alexandre - Julien - Fran-
çois).

6 ontaine (Pierre-Philippa-Joseph).

Pulerand (Pi erre-J ose ph-Marie-C harles).

b ull&ume (Henri-René-Jacques).

« v,et"Guy (Jules-Alexandre).

10
11 rton (André-Jean-François-Marie).

11 Husson ( Emmanuel - Eugène-Armand-Lto-
jfc- Pold).

12 fornu (Helri-Noèl-Victor).

14 Mean (Marie-Jules-Louis).

(René-Eugène).

15 reht (Jean"Warie-André).

17 cançon (Joseph-Marie).

•1î8 iJaSuSfl™SSi^?r&os?ph~Hen^i~pi8r^0)•
19 8 UI el (Charles-Sully-Emile)..

19 Bolzinger amond).

Î2O2 Lecorit(eDn'^G abrie^Louis).

22 Lecorite (Louis-Maurice).

13 Maenier^rr^«Ph-Fran.çois-Emile).

24 Duhut ( oUls-Geor¡es-Emile).

25 SiIié (MaPaI-Jean-Bcrtrand-lúarie-JOSePb).

25 R Ullcc-Léon-Joseph).

27 omat (Octave).

27 Willamin (Henri-Georges).

28 Debenedetti (Raymond-Louis).

29 Rouchon (Louis-Léon-Daniel).

30 Wolters (Henri-Edouard-Georges).

31 Party (Max-Amédê--Jules).

32 Mazeyrie (Jean-Elie-André).

33 Blanc (Maurice-Marie-Louis).

34 Dreyfus (André-Robert).

(Doux (Charles-Marie-Adrien-Jean).

Marchand (Louis-J ean-Marie).

37 Figuière (Jean-Paul-René).

38 Mathieu (Pierre-Philippe-Marie-Elie).

39 Robin (Pierre).

Hazemann (Robert-Henri).

40 Ifière (Armand-Lucien-Marcel).

42 Bordes-Pages (Jacques-Laurent-Raimond).

43 Roucaute (Louis).

44 Champouillon (Germain-Stéphane).

45 Mercier (Clovis-Marie-Joseph).

46 Meyer (Eugène).

47 Gallais (Georges-Marius).

48 Mackiewicz ( Charles - Marie - Josephat - Al-
phonse).

49 Farjot (Louis-Marie-Octave-Johannes).

50 Joyeux (Bernard).

51 Gaudin (Charles-Eugène-Louis).

52 Dinichert (Jean-Paul-Théodore-René).

53 Lemaistre (Nicolas-Théodore - Marie - Ray-
mond).

54 Carbillet (Maurice-Joseph-André).

55 Provost (Jules-Joseph-Jean-Baptiste).

56 Germain (Jean-Emile-Ernest-Henri).

57 Broussolle (Jacque-Louis-Hubert).

58 Galaup (Pierre-André).

( Sayer (Charles-Marie-Pierre).

59< Rougetet (Maurice-Antoine-Edmond).

Charbonmer (Jean-Emile-Marie).

62 Levet (Girard-Astjer).

63 Pascal (Jean-Marie).

63 Morigny (Pierre-Victor).

65 Brousses (André-Louis-Gaston).

66 Bellet (René-Eugène-Léon).

67 Blanchard (Pierre-André).

68 Joucla (André-Etienne-Jean).

69 Rouzet (Geerges-Marius),
10 RousseauiLéopold).

7iÍMaury (Paul-Camille).

Zumbiehl (Marcel).

73 Jabot (Paul-Jean-Alexis).

74 Germain (Albert-Joseph-Hippolyte).

(Finance (Marie-Juste-André-Antoine).

«^Garrigues. (Antonin-Victor).

)de Santi (Jean-Henry-Marie).

(Neidhardt (Edouard-G e orges)
79 Estival (Gas ton-Pierre-Louis-Germain).

80 Bossard (Robert).

81 Maunin (Jean).

82 Mégnin (Pierre-Emmanuel-Julien).

83 Blanckaërt (Pierre-Marie-Cornil).

84 Rone (Pierre-Eugène).

85 Candeli (Jean-Paul).

66 Uberti (Albert-Louis-Jean-Marie).

7 Mereau (Albert-Georges).

88 Viette (Roger-Lucien-Louis).

89 Gelis (Philippe-Emile-Georges).

90 Husson (Roger-Albert).

iBellier (Lucien-Antoine).

91 { Chambet (Pierre-Marie-René).

Jammes (Firmin-Joseph-Antoine).

94 Carrat (Pierre).

ÉTUDIANTS EN PHARMACIE
A 8 inscriptions.

Meulet (Jean-Joseph).

Aldhui (Bernard-Edouard).

A 4 inscriptions.

Hermarrec (René-Marie-Bertrand).

Gelebart (François-Marie).

(Sans inscription (stagiaires).

Charnot (Abel).

Larroque (André-Pierre-Maurice).

Legrand (René-Emile).

Oudot (Gérard-Ernest-Eugène).

Au cas où l'intéressé ne serait pas touché
en temps voulu par sa lettre de nomination, la
présente insertion lui tiendra lieu de lettre de
nomination et lui servira pour l'établissement
d'une feuille de route pour se rendre à Lyon
s'il est militaire en activité de service ou démo-
bilisé.

MM. Fréjafon, Colin, Guérin, Germain (Albert-
Joseph-Hippolyte), Levet et Vuillawne, ne se-
ront définitivement admis à l'école du service
de santé militaire qu'après avoir satisfait com-
plètement aux examens universitaires corres-
pondant à leur scolarité.

Les élèves admit à la suite du concoure de

1929 se présenteront au médecin inspecteur
directeur de l'école du service de santé mili-
taire, le mercredi 3 novembre 1920, à huit
heures, munis du dip": ie de bachelier, du
certificat P. CL N., d'un i :trait de leur acte de
naissance, sur papier libre et de leur livret
individuel militaire.

Errata au Journal officiel du 22 octobre 1920,
décret modifiant le décret du 11 janvier 1913:
sur les tarifs de solde et allocations en deniers :
page 16233, 1° prytanée militaire, professeurs
agrégés hors classe, au lieu de : « 14,000 »t lire :
• 14,200 ».

Même page, heures supplémentaires, au
lieu de :

TAUX
DESIGNATION DES EMPLOIS
de l'heure.

Professeur agrégé. 8 #
Chargé de cours. 6 »
Professeurs avant 9ans.. 5 »
de dessin. 1 après 9 ans.. 5 50
Répétiteur licencié. , 3 25
Lire ;
Professeur agrëgê. 800 »
Chargé de cours. 600 »
Professeurs l avant 9 ans.. 500 »
de dessin. f après 9 ans.. 550 »
Répétiteur licencié. 325 »

Page 16235, 7° école d'application de cava-
lerie, nota, au lieu de : « Les traitements an-
nuels du lithographe et de l'aide-lithographe
sont fixés respectivement aux taux prévus par
les chefs surveillants », lire : « Les traitements.

annuels du lithographe et de l'aide-lithographe'
sont fixés respectivement aux taux prévus pour
les chefs surveillants ».

— 4.

ERRATA AU JOURNAL OFFICIEL
Artillerie.

10 octobre 1920 : page 15349, ire colonne, an
lieu de : « lieutenant Durel (A.-A.-T.), du 82»
rég. chef du bureau spécial de comptabilité au
meme rég. faisant fonctions de trésorier )),.

lire : * au même rég. faisant fonctions de
chargé de matériel *>.

15 octobre 1920 : page 15681, 1" colonne.

après M. Olivari (A.-F.-H.), lire : résidant il
'Paris, 6, avenue du Docteur-Brouardel ; 2* co-
lonne, après M. Marchand (F.-A.), lire : au.

13* rég.

HIIIISTtllE DE LA IARIIE
Par arrêté ministériel du 22 octobre 1920, ont
été promus dans le personnel de l'administra-
tion centrale de la marine militaire.

(Pour compter du 1er novembre 1920.)
A Vemnloi de rédacteur fJrincipaUe je classe.

(Application du décret ~S.)
M. Kervella (F.-R.- ipal
d'ordre et de comptabil* se.

A la classe immédiate su e Ur
Chefs de ~j~
(Choix.) M. Bardou (L À. É £ bureau

de 4e classe.

(Ancienneté.) M. de Buchère de Lépinois
(J.-J.-E.). chef de bureau de lrc classe.

(Choix et à défaut ancienneté.) M. Auproux
(J.-L.), chef de bureau de 4e classe.

Sous-chefs de bureau.

(Ancienneté.) M. Blot (E.-S.-J.), sous-chef de
1re classe. 1 <
(Choix.) M. Claude (H.-L.-J.), soua-chet el.

3' classe.

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