34 CODE DES MAITRES DE POSTE
le chargement des voitures au nombre de chevaux qui les tirent,
mais à la largeur de leurs jantes : il abroge en conséquence l'art. 2
du Décret du 7 ventose an xn. cr. l'obs. sous cet article.) Ainsi,
une voiture dont les jantes ont au moins 11 centimètres de lar-
geur, ne pourrait pas être en contravention et passible d'amende,
par cela qu'elle aurait plus de deux chevaux, mais uniquement
parce qu'elle porterait un poids excédant la tolérance. ( Avis du
Conseil d'Etat du 19 mars j823. )
Quant aux voitures qui ont des bandes de moins de 11 centi-
mètres, v. l'obs. insérée sous l'art 1 du Décret du 7 ventose
an xn.
4. Il est fait une exception en faveur des chariots dont les voies
sont inégales , c'est-à-dire lorsque la voie de derrière excédera celle de
devant dans les proportions suivantes , et que ces proportions se trou-
veront également entre la longueur des essieux d'une échantignole à
l'autre :
Pendant les cinq mois d'hiver , chariots , bandes de 11 centimètres ,
avec excès de largeur pour la voie de derrière , de 12 cent. 3,700 kil.
Bandes de 14 centimètres , excès de largeur de 16. 5,200
Bandes de 17 centimètres , excès de largeur de 19. 7,400
Bandes de 22 centimètres , excès de largeur de 24 9,500
Les mêmes chariots, pour les sept mois d'été, et avec les excès de
largeur de voie ci-dessus déterminés :
.1 Bandes de 11 centimètres 4>400 kil.
Bandes de i4 , 6,200
Bandes de ty. 8,800
Bandes de 2'2. 11,400
Obs. 1. r. l'art. 24 ci-dessous.
2. Cet article est modifié par l'art. 1 de l'Ordonnance du Roi du
20 juin 1821. Y. ci-après. En vertu de cette Ordonnance, le poids
du chargement doit être réglé sur la dimension des jantes les plus
étroites, lorsque les voies sont inégales. Ainsi, soit un chariot
voyageant pendant les cinq mois d'hiver avec un excès de largeur
pour la voie de derrière de 16 centimètres, son poids ne pourra
s'élever jusqu'à 5,200 kilogrammes, conformément à cet article,
qu'autant que les bandes de devant et de derrière auront chacune
14 centimètres. Si les bandes de devant n'ont que 11 centimètres,
encore bien que celles de derrière en aient 14, et qu'il y ait excès
de largeur de la voie de derrière de 16 centimètres, le poids du
chariot ne pourra excéder 3,3oo kilogrammes, conformément à
l'art. 3.
5. Il est accordé une tolérance sur le poids ci-dessus fixé des char-
rettes et des chariots , pour suppléer au cas où les roues et les voitures
seraient surchargées de boue , et où leur bachage et même leur char-
gement seraient imprégnés d'eau.
le chargement des voitures au nombre de chevaux qui les tirent,
mais à la largeur de leurs jantes : il abroge en conséquence l'art. 2
du Décret du 7 ventose an xn. cr. l'obs. sous cet article.) Ainsi,
une voiture dont les jantes ont au moins 11 centimètres de lar-
geur, ne pourrait pas être en contravention et passible d'amende,
par cela qu'elle aurait plus de deux chevaux, mais uniquement
parce qu'elle porterait un poids excédant la tolérance. ( Avis du
Conseil d'Etat du 19 mars j823. )
Quant aux voitures qui ont des bandes de moins de 11 centi-
mètres, v. l'obs. insérée sous l'art 1 du Décret du 7 ventose
an xn.
4. Il est fait une exception en faveur des chariots dont les voies
sont inégales , c'est-à-dire lorsque la voie de derrière excédera celle de
devant dans les proportions suivantes , et que ces proportions se trou-
veront également entre la longueur des essieux d'une échantignole à
l'autre :
Pendant les cinq mois d'hiver , chariots , bandes de 11 centimètres ,
avec excès de largeur pour la voie de derrière , de 12 cent. 3,700 kil.
Bandes de 14 centimètres , excès de largeur de 16. 5,200
Bandes de 17 centimètres , excès de largeur de 19. 7,400
Bandes de 22 centimètres , excès de largeur de 24 9,500
Les mêmes chariots, pour les sept mois d'été, et avec les excès de
largeur de voie ci-dessus déterminés :
.1 Bandes de 11 centimètres 4>400 kil.
Bandes de i4 , 6,200
Bandes de ty. 8,800
Bandes de 2'2. 11,400
Obs. 1. r. l'art. 24 ci-dessous.
2. Cet article est modifié par l'art. 1 de l'Ordonnance du Roi du
20 juin 1821. Y. ci-après. En vertu de cette Ordonnance, le poids
du chargement doit être réglé sur la dimension des jantes les plus
étroites, lorsque les voies sont inégales. Ainsi, soit un chariot
voyageant pendant les cinq mois d'hiver avec un excès de largeur
pour la voie de derrière de 16 centimètres, son poids ne pourra
s'élever jusqu'à 5,200 kilogrammes, conformément à cet article,
qu'autant que les bandes de devant et de derrière auront chacune
14 centimètres. Si les bandes de devant n'ont que 11 centimètres,
encore bien que celles de derrière en aient 14, et qu'il y ait excès
de largeur de la voie de derrière de 16 centimètres, le poids du
chariot ne pourra excéder 3,3oo kilogrammes, conformément à
l'art. 3.
5. Il est accordé une tolérance sur le poids ci-dessus fixé des char-
rettes et des chariots , pour suppléer au cas où les roues et les voitures
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