Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1916-07-31
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 31 juillet 1916 31 juillet 1916
Description : 1916/07/31 (A48,N206). 1916/07/31 (A48,N206).
Description : Note : GG14181. Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la... Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6358672b
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/10/2013
31 juillet 1913 -, JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 6829
Décrète:
Art. 1er. — M. Monier, président du tribu-
nal de première instance de la Seine, est
nommé premier président de la cour d'ap-
pel de Paris, en remplacement de M. Fori-
ehon, décédé.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de
la justice, est chargé de l'exécution du pré-
sent décret.
Fait à Paris, le 29 juillet 1916.
R. POIXCARÉ.
Par la Président de la République :
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
RENE VIVIANI.
, ■«$>
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, mi-
nistre de la justice,
Décrète :
Art. 1er. - M. Maulmond, procureur géné-
ral près la cour d'appel d'Orléans, est nommé
premier président de la cour d'appel de
Bourges, en remplacement de M. Plaisant,
qui a été admis à faire valoir ses droits à la
retraite et qui est nommé premier prési-
dent honoraire.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice,, est chargé de l'exécution
du présent décret.
Fait à Paris, le 29 juillet 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
RENÉ VIVIANI.
-
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, minis-
tre de la justice,
Décrète : *
Art. 1er. — M. Servin, président de chambre
à la cour d'appel de Paris, est nommé pré-
sident du tribunal de première instance de
la Seine, (Ai remplacement de M. Monier,
qui est nommé, par décret de ce jour, pre-
mier président de la cour d;appel de Paris.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice, est chargé de l'exécution du
présent décret.
Fait à Paris, le 29 juillet 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République :
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
RENÉ VIVIANI.-
-4>
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, mi-
nistre de la justice,
Décrète :
Art. 1er. — M. de Manheulle, juge de paix
de Melun (Seine-et-Marne), est nommé juge'
de paix d'Ervy (Aube), en remplacement de
M. Laty, dont la démission a été acceptée
(avis de la commission instituée par l'ar-
ticle 21 de la loi du 12 juillet 1905).
Art. 2. — Sont acceptées les démissions
de :
M. Grivet, juge de paix de Moustiers
(Basses-Alpes).
M. Martin, juge de paix de Saint-Paulien
(Haute-Loire).
Art. 3. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice, est chargé de l'exécution du
présent décret.
Fait à Paris, le 20 juillet 1016.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République:
Le garde des sceaux, ministre de la juslice,
RENÉ VIVIANI.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, mi-
nistre de la justice,
Décrète :
Art. 1er. — M. Laussinotte, suspendu pro-
visoirement de ses fonctions de juge de
paix de Châteaurenault (Indre-et-Loire), par
décret du 29 décembre 1914, est nommé
juge de paix à Savignac-les-Eglises, en rem-
placement de M. Lassaigne, décédé.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice, est chargé de l'exécution du
présent décret.
Fait à Paris, le 26 juillet 1916.
R. POING ARE.
Par le Président de la République:
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
ItENÉ VIVIANI.
MINISTÈRE DE LA GUERRE
Le ministre de la guerre,
v Vu le décret du .13 août 1914,
Arrête :
Article unique. — Sont inscrits aux tableaux
spéciaux de la Légion d'honneur et de la mé-
daille militaire les militaires dont les noms
suivent :
LÉGION D'HONNECR
Pour officier.
(Pour prendre rang du 30 juin 1915.)
LENOIR (Jean-Baptiste-Henri), chef de ba-
taillon de réserve au 2jlc rég. d'infanterie : le
8 juin 1916, s'est porté à la contre-attaque à la
têt3 de son bataillon qifca crânement traversé
une zone violemment battue par le feu de l'ar-
tillerie, l'a établi et maintenu sur la position
qui lui était assignée. A été atteint le 10 juin
1916, d'une blessure grave. Déjà blessé au cours
de la campagne.
AUBHY (Charles-Jules-Sigisbert), chef de ba-
taillon au 347 rég. d'infanterie : le 8 juin 1916,
grâce à l'ascendant qu'il avait su prendre sur
ses hommes, a pu mener en bon ordre son
bataillon à la contre-attaque à travers un tir de
barrage d'une violence extrême. Très griève-
ment blessé au cours de cette opération.
MARIENVAL (François-Onésime), chef do ba-
taillon au 320° rég. d'infanterie : a fait preuve,
en toutes circonstances, do sang-froid et d'é-
nergie. A été atteint, le 4 juin 1916, d'une
blessure grave en installant son bataillon en
première ligne. Déjà blessé au cours de la
campagne.
MARTIN (Charles-Armand), chef d'escadron
de réserve au 17e rég. d'artillerie : comman-
dant de groupe dont l'activité et la vigueur ne
se sont pas démenties un instant. Au cours des
longues et dures journées de combat du 8 au
12 juinl916 a donné à tous, dans une position
très exposée, l'exemple de la bravoure et du
devoir et a toujours réussi, malgré les difficul-
tés de la situation, à obtenir de ses batteries le
déclenchement rapide do tirs nourris et effi.
caces.
REPELTN (Louis-Victor-Emile), chef r: 'esca.
dron breveté au 17e r,\, d artillerie : cOTtülmn-
dant d'un groupement important d'artillerie
dans un secteur très menacé et soumis à un
bombardement presque continu, a puissam-
ment contribué à enrayer les efforts de l'en-
nemi dans les journées du 8 au 12 juin 1916,
par l'habileté avec laquelle il a dirigé les tirs
de ses batteries en assurant, en toutes circons-
tances. leur intervention rapide contre les
objectifs assignés.
Pour chevalier.
(Pour prendre rang du 5 juin 1916.)
MOUSTY (Joseph-Jules), sous-lieutenant à
titre -temporaire au 3" rég. de marche de
zouaves : officier d'un dévouement à toute
épreuve. A donné à ses hommes, en toutes
circonstances, l'exemple du courage et de l'es-
prit de sacrifice. Déjà trois fois blessé au cours
de la campagne, a été atteint à nouveau d'une
très grave blessure le 4 juin 1916.
¡(Pour prendre rang du 18 juin 1916.)
LACAPE (Henrii. capitaine au 6e rég. d'infan
terie : commandant une compagnie depuis
septembre 1914, s est montré officier courageux
et dévoué, a refusé d'être évacué, bien que
sérieusement malade. A été très grièvement
blessé, le 17 juin 1916, à son poste de combat..
(Pour prendre rang du 19 juin 1916.)
MAUGY (Charles), sous-lieutenant au î9, ré.
d'infanterie : officier d'une bravoure remar.'
quable. Blessé grièvement au cours d'une atta,
que allemande, dans la nuit du 4 au b juin
1916, n'a pas cessé, malgré ses souffrances, de ■.
conduire la résistance, donnant ainsi le plus
bel exemple de sang-froid et d'abnégation.
ROUX (Louis), sous-lieutenant de réserve au
358ft rég. d'infanterie s'est signalé, en toutes
circonstances, depuis le début de la campagne,
par ses brillantes qualités militaires. Cité suc-
cessivement à l'ordre du régiment, de la divi-
sion et de l'armée : a été grièvement blessé le
19 juin 1916, et, au milieu de ses souffrances, a
constamment fait preuve des sentiments les
plus élevés. Amputation do l'avant-bras droit
et perte d'un œil.
BÉRENGER (Louis-Charles), sous-lieutenant
de réserve au 311e rég. d'infanterie : officier
plein d'entrain et de courage. A été très griè-
vement blessé en conduisant sa section à l'at-
que d'une tranchée ennemie, le 17 juin 1910.
Déjà cité à l'ordre.
CAMPODONICO (Charles-Àlphonse-Auguste),
lieutenant à titre temporaire au 123° rég. d'in-
fanterie n'a cessé, depuis le début de la cam-
pagne, de se faire remarquer par son activité,
son dévouement et son énergie. S'est particu-
lièrement distingué par sa belle conduite au
cours des durs combats du 3 au 1:3 mai 1916.
A été blessé très grièvement, le 18 juin 1916,
alors qu'il visitait les tranchées de première
ligne dont il avait la garde. Déjà cité a l'ordre.
(Pour prendre rang du 20 juin 1916.)
GOUAZÉ (Jean-Paulin), sous-lieutenant à titre
temporaire au 12e ré. d'infanterie : oflicier
consciencieux et dévoué, qui a été très griève-
ment blessé, le 19 juin 1916, en dirigeant un
travail rendu difficile par le bombardement
ennemi.
(Pour prendre rang du 21 juin 1916.)
ELLIX (Justin-François), lieutenant à titre
temporaire au 105e rég. territorial d'infanterie :
officier d'ùn zèle et d'un dévouement à toute
épreuve. A montré, dans les circonstances les
plus difficiles, un courage et un sang-froid re-
marquables. A été blessé très grièvement à son
poste de combat.
ORNANO (Francis-Antoine-Pierre-André), ca-
pitaine au rég. d'infanterie coloniale du Maroc :
officier plein de bravoure et d'énergie. Blessé
très grièvement le 15 juin 1916, alors qu'il
commandait une compagnie daus une tranchée
de première ligne, à l'un des endroits les plus
exposés du secteur; ne s'est laissé évacuer que
sur l'ordre de son chef de corps et après avoir
rendu compte de la situation de son unité.
Déjà cité à l'ordre.
Décrète:
Art. 1er. — M. Monier, président du tribu-
nal de première instance de la Seine, est
nommé premier président de la cour d'ap-
pel de Paris, en remplacement de M. Fori-
ehon, décédé.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de
la justice, est chargé de l'exécution du pré-
sent décret.
Fait à Paris, le 29 juillet 1916.
R. POIXCARÉ.
Par la Président de la République :
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
RENE VIVIANI.
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Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, mi-
nistre de la justice,
Décrète :
Art. 1er. - M. Maulmond, procureur géné-
ral près la cour d'appel d'Orléans, est nommé
premier président de la cour d'appel de
Bourges, en remplacement de M. Plaisant,
qui a été admis à faire valoir ses droits à la
retraite et qui est nommé premier prési-
dent honoraire.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice,, est chargé de l'exécution
du présent décret.
Fait à Paris, le 29 juillet 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
RENÉ VIVIANI.
-
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, minis-
tre de la justice,
Décrète : *
Art. 1er. — M. Servin, président de chambre
à la cour d'appel de Paris, est nommé pré-
sident du tribunal de première instance de
la Seine, (Ai remplacement de M. Monier,
qui est nommé, par décret de ce jour, pre-
mier président de la cour d;appel de Paris.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice, est chargé de l'exécution du
présent décret.
Fait à Paris, le 29 juillet 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République :
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
RENÉ VIVIANI.-
-4>
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, mi-
nistre de la justice,
Décrète :
Art. 1er. — M. de Manheulle, juge de paix
de Melun (Seine-et-Marne), est nommé juge'
de paix d'Ervy (Aube), en remplacement de
M. Laty, dont la démission a été acceptée
(avis de la commission instituée par l'ar-
ticle 21 de la loi du 12 juillet 1905).
Art. 2. — Sont acceptées les démissions
de :
M. Grivet, juge de paix de Moustiers
(Basses-Alpes).
M. Martin, juge de paix de Saint-Paulien
(Haute-Loire).
Art. 3. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice, est chargé de l'exécution du
présent décret.
Fait à Paris, le 20 juillet 1016.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République:
Le garde des sceaux, ministre de la juslice,
RENÉ VIVIANI.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, mi-
nistre de la justice,
Décrète :
Art. 1er. — M. Laussinotte, suspendu pro-
visoirement de ses fonctions de juge de
paix de Châteaurenault (Indre-et-Loire), par
décret du 29 décembre 1914, est nommé
juge de paix à Savignac-les-Eglises, en rem-
placement de M. Lassaigne, décédé.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre
de la justice, est chargé de l'exécution du
présent décret.
Fait à Paris, le 26 juillet 1916.
R. POING ARE.
Par le Président de la République:
Le garde des sceaux, ministre de la justice,
ItENÉ VIVIANI.
MINISTÈRE DE LA GUERRE
Le ministre de la guerre,
v Vu le décret du .13 août 1914,
Arrête :
Article unique. — Sont inscrits aux tableaux
spéciaux de la Légion d'honneur et de la mé-
daille militaire les militaires dont les noms
suivent :
LÉGION D'HONNECR
Pour officier.
(Pour prendre rang du 30 juin 1915.)
LENOIR (Jean-Baptiste-Henri), chef de ba-
taillon de réserve au 2jlc rég. d'infanterie : le
8 juin 1916, s'est porté à la contre-attaque à la
têt3 de son bataillon qifca crânement traversé
une zone violemment battue par le feu de l'ar-
tillerie, l'a établi et maintenu sur la position
qui lui était assignée. A été atteint le 10 juin
1916, d'une blessure grave. Déjà blessé au cours
de la campagne.
AUBHY (Charles-Jules-Sigisbert), chef de ba-
taillon au 347 rég. d'infanterie : le 8 juin 1916,
grâce à l'ascendant qu'il avait su prendre sur
ses hommes, a pu mener en bon ordre son
bataillon à la contre-attaque à travers un tir de
barrage d'une violence extrême. Très griève-
ment blessé au cours de cette opération.
MARIENVAL (François-Onésime), chef do ba-
taillon au 320° rég. d'infanterie : a fait preuve,
en toutes circonstances, do sang-froid et d'é-
nergie. A été atteint, le 4 juin 1916, d'une
blessure grave en installant son bataillon en
première ligne. Déjà blessé au cours de la
campagne.
MARTIN (Charles-Armand), chef d'escadron
de réserve au 17e rég. d'artillerie : comman-
dant de groupe dont l'activité et la vigueur ne
se sont pas démenties un instant. Au cours des
longues et dures journées de combat du 8 au
12 juinl916 a donné à tous, dans une position
très exposée, l'exemple de la bravoure et du
devoir et a toujours réussi, malgré les difficul-
tés de la situation, à obtenir de ses batteries le
déclenchement rapide do tirs nourris et effi.
caces.
REPELTN (Louis-Victor-Emile), chef r: 'esca.
dron breveté au 17e r,\, d artillerie : cOTtülmn-
dant d'un groupement important d'artillerie
dans un secteur très menacé et soumis à un
bombardement presque continu, a puissam-
ment contribué à enrayer les efforts de l'en-
nemi dans les journées du 8 au 12 juin 1916,
par l'habileté avec laquelle il a dirigé les tirs
de ses batteries en assurant, en toutes circons-
tances. leur intervention rapide contre les
objectifs assignés.
Pour chevalier.
(Pour prendre rang du 5 juin 1916.)
MOUSTY (Joseph-Jules), sous-lieutenant à
titre -temporaire au 3" rég. de marche de
zouaves : officier d'un dévouement à toute
épreuve. A donné à ses hommes, en toutes
circonstances, l'exemple du courage et de l'es-
prit de sacrifice. Déjà trois fois blessé au cours
de la campagne, a été atteint à nouveau d'une
très grave blessure le 4 juin 1916.
¡(Pour prendre rang du 18 juin 1916.)
LACAPE (Henrii. capitaine au 6e rég. d'infan
terie : commandant une compagnie depuis
septembre 1914, s est montré officier courageux
et dévoué, a refusé d'être évacué, bien que
sérieusement malade. A été très grièvement
blessé, le 17 juin 1916, à son poste de combat..
(Pour prendre rang du 19 juin 1916.)
MAUGY (Charles), sous-lieutenant au î9, ré.
d'infanterie : officier d'une bravoure remar.'
quable. Blessé grièvement au cours d'une atta,
que allemande, dans la nuit du 4 au b juin
1916, n'a pas cessé, malgré ses souffrances, de ■.
conduire la résistance, donnant ainsi le plus
bel exemple de sang-froid et d'abnégation.
ROUX (Louis), sous-lieutenant de réserve au
358ft rég. d'infanterie s'est signalé, en toutes
circonstances, depuis le début de la campagne,
par ses brillantes qualités militaires. Cité suc-
cessivement à l'ordre du régiment, de la divi-
sion et de l'armée : a été grièvement blessé le
19 juin 1916, et, au milieu de ses souffrances, a
constamment fait preuve des sentiments les
plus élevés. Amputation do l'avant-bras droit
et perte d'un œil.
BÉRENGER (Louis-Charles), sous-lieutenant
de réserve au 311e rég. d'infanterie : officier
plein d'entrain et de courage. A été très griè-
vement blessé en conduisant sa section à l'at-
que d'une tranchée ennemie, le 17 juin 1910.
Déjà cité à l'ordre.
CAMPODONICO (Charles-Àlphonse-Auguste),
lieutenant à titre temporaire au 123° rég. d'in-
fanterie n'a cessé, depuis le début de la cam-
pagne, de se faire remarquer par son activité,
son dévouement et son énergie. S'est particu-
lièrement distingué par sa belle conduite au
cours des durs combats du 3 au 1:3 mai 1916.
A été blessé très grièvement, le 18 juin 1916,
alors qu'il visitait les tranchées de première
ligne dont il avait la garde. Déjà cité a l'ordre.
(Pour prendre rang du 20 juin 1916.)
GOUAZÉ (Jean-Paulin), sous-lieutenant à titre
temporaire au 12e ré. d'infanterie : oflicier
consciencieux et dévoué, qui a été très griève-
ment blessé, le 19 juin 1916, en dirigeant un
travail rendu difficile par le bombardement
ennemi.
(Pour prendre rang du 21 juin 1916.)
ELLIX (Justin-François), lieutenant à titre
temporaire au 105e rég. territorial d'infanterie :
officier d'ùn zèle et d'un dévouement à toute
épreuve. A montré, dans les circonstances les
plus difficiles, un courage et un sang-froid re-
marquables. A été blessé très grièvement à son
poste de combat.
ORNANO (Francis-Antoine-Pierre-André), ca-
pitaine au rég. d'infanterie coloniale du Maroc :
officier plein de bravoure et d'énergie. Blessé
très grièvement le 15 juin 1916, alors qu'il
commandait une compagnie daus une tranchée
de première ligne, à l'un des endroits les plus
exposés du secteur; ne s'est laissé évacuer que
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