Presse et revues
1167 pages
- p
TARIF DM DOUANES FRANÇAISES. f 1161
, DROITS D* ENTRÉ!
sur "1 DROITS
lesquelles Par par
lesquelles. Par navirep de 1
DÉNOMINATION DES MARCHANDISES. portent Davirel étrangers e NOTES. ¡,
les
Daom. frunçais. *>*««.
français. "tt erre.
V 9. C. I F. C. F. C.
Locomobiles. V. Machines à vapeur Pies. (t) Seront considérées comme parties déta-
LiOquks. y, Drilles. , c'ieos (le machines toutes l s pièces dont la
Luuaciielles. V: Marbre. réunion ne forme pas une machine complète.
Lunkmkkt, mèches d'étonpes. Mêmes droits que Les parties détachées lotméus de métaux
les fils de lin ou de chanvre blanchis. I dilléienis suivront le régime de la partie la
Lotos. V. Instruments de musique. I plus fol lement taxée.
:i LnNbTTES en écaille. V. labletterie ,i non denom. I I Les déclarations relatives aux macluneK et
,LUlH:TTES en eCllllie. V, 1 ablellerle nOD denom. < mécani(llieS seront, api ès l'acquittement dès
Lyres. V. Instruments de musique. droits, soumises au Comité consult.idl' des'
Pone (soufre végétal) 100 k.BB 20 I 22 25 arts et manufactures, pour être coiiirûlées paif
ironi. V, Pâte d'llahe. I lui quant à la nature de l'objet déclaré.
ikkkr. V. Fer. I Les droits sur les machines ou parties de
uinks et mécaniques, appareils complets tnachiiies seront perçus au net.
à yapeur, fixes. 188k.NB 30 I 33 I id. |jt.s bureaux par lisquels les machines et
pour la navigation. • id. 45 49 50 I id. pariiesde machines peuvent é re exclusnenicnt
locomotives sans tenders. id.. 05 'j 0 70 .1 id. importées s>int,siir la frontière maritime : 'l'ou-
-autres qu'à vapeur, puur la filature du lin ou du I I Ion, Marseille, Cette, Berdeoux, Nantes, Brcsl, )
chanvre id 65 I 70 70 I id. Morlaix, Koucn, le Havre, Boulogne, Calais,
) autres. id 45 I 19 50 I id UUllk. l'que, Uoihcfort, Lorient, Cherbourg, t
pour v le tissage du lin et du Honlkur, Ahl.ewlle et St-Vuléry-sur-Sonmir. t
pour le tissage du liD et du sur la frontière de terre : Lille, Valencicnnes,
chanvre. id. M 22 al. Forbach, Mrasbourg , SailU-Louis, Bellegar e.
autres • id. M I 22 I icardes non garnies pour le lin et I I Ironie aux machines et mécaniques importées
chunvr" id. 40 I 44 I id. tic Belgique par 1«« bureaux frontières des
) 30 I 33 I id. deux pays qiieilésigne l'ordoiinancedu tOjuin
A I8!i5 cessera d'être applicahle, o
metiers à it“" n« * * * d" 880 ft I 8«6 r 50 I ijdj. 18rvA à celles dont l'origine belge sera régu-
mucliuie à fabriquer le papier, , iit-reisieiit Juslillée.
) continu id. 40 44 I id. tj
t machines à imprimer s. caractères id. 40 44 I id. X
) o étoiles id. 40 I 44 I id.
pour l'agriculture, et wagons de I I
tei rarement avec caisse en bois II
et roues en fonte id. 25 I 27 I id.
tenders, bateaux et nacelles de ri- II lI I
vière, chaudières, gazomètres,
appareils a distiller, à evaporer, II lI
à cuire tes sirops, et pour le
chauffage à la vapeur, grands II.
calorifèrères : en fer. id. 45 I 49M id.
en eu.vre.. id. 60 I 65 50 I id.
non dénom. pes.: 100 k. ou moins. id. 80 I 86 50 I id.
, de 100 k. exclus. Il
à 200 k. inclus. id. 60 65 50 I id.
M de 200 k. exclus. I
à 1000 k.exclus. id. 50 I 55 | id.
de 1000 k. exclus. I I
à 2 500 k. inol. id. 40 I 44 I id. N
de 2,500 k. exel- I IS
à 5,000 k.inel. id. 30 33 | id. M
t plus de 5,000 k. id. 20 I 22 I id. )
Pièces détachpes (1) :
t Plaques et rubans de carde de toute espèce. id. 200 212 50 I id. n
) Peignes de tissage.,.,.,. id. ;/00 212 50 I id. t-
) Navettes dé toute sorte. id. 200 1212* 50 I id. ()
) Autres en fonte, pesant 25 k. ou moins. id. 100 107 50 I id. ». H
t de 25 k. exclusivement à 50 k II
t » inclusivement id. RO I 86 50 I id. I
de 50 k. inclusivement à 100 k. Il
! inclusivement. id. 70 I 76 I id. ))
t de 100 k. exclusivement à 200 k. Il
) inclusivement id. 60 I 65 50 id. t
de 200 k. exclusivement à 1,000 k.
inclusivement. id. 50 |I 55 I id. - !
t 1 de 1,0 j0 k. exclusiv. à 2,500 k. -
! inemsivement. id. 40 I 44 I id. )
de 2,500 k. exclusiy. à 5,000 k. I
inclusivement. id. 30 33 I id. ))
plus de 5,000 k id. 20 I 22 I id. t
8n fer, pesant 5. k. oit inoins id. 110 128 50 id. , )t
de 5 k. exclusivement il 25 k.in- I
citisivement id. 110 1I118 id. t
de 25 k. exclusivement il 50 k. in- j)
clusivement. id. 100 107 50 id. (t
plus de 50 k id. 80 86 50 id. t
)) en cuivre ou en acier. id. 200 212 50 id. - )
1 }1actp, de Bourbon et de la (juiane française;. 1 le, NB 1 25e. 100 k.
de l'Inde id. 1 50 4 id. {
, d ailleurs.. , ., .,. id. 2 50 4 id. M
Macdlaturks de papier. V. Drilles. - M
Maunksir V. Sels carbonates. »
(sulfate de) K. Sels sulfates. - t
MAÏS. Voir leTarifdes Céreales, p. 1184 (57). t
MALLES non garnies. Y. Ouvr. en bois, boissellerie.
TARIF DM DOUANES FRANÇAISES. f 1161
, DROITS D* ENTRÉ!
sur "1 DROITS
lesquelles Par par
lesquelles. Par navirep de 1
DÉNOMINATION DES MARCHANDISES. portent Davirel étrangers e NOTES. ¡,
les
Daom. frunçais. *>*««.
français. "tt erre.
V 9. C. I F. C. F. C.
Locomobiles. V. Machines à vapeur Pies. (t) Seront considérées comme parties déta-
LiOquks. y, Drilles. , c'ieos (le machines toutes l s pièces dont la
Luuaciielles. V: Marbre. réunion ne forme pas une machine complète.
Lunkmkkt, mèches d'étonpes. Mêmes droits que Les parties détachées lotméus de métaux
les fils de lin ou de chanvre blanchis. I dilléienis suivront le régime de la partie la
Lotos. V. Instruments de musique. I plus fol lement taxée.
:i LnNbTTES en écaille. V. labletterie ,i non denom. I I Les déclarations relatives aux macluneK et
,LUlH:TTES en eCllllie. V, 1 ablellerle nOD denom. < mécani(llieS seront, api ès l'acquittement dès
Lyres. V. Instruments de musique. droits, soumises au Comité consult.idl' des'
Pone (soufre végétal) 100 k.BB 20 I 22 25 arts et manufactures, pour être coiiirûlées paif
ironi. V, Pâte d'llahe. I lui quant à la nature de l'objet déclaré.
ikkkr. V. Fer. I Les droits sur les machines ou parties de
uinks et mécaniques, appareils complets tnachiiies seront perçus au net.
à yapeur, fixes. 188k.NB 30 I 33 I id. |jt.s bureaux par lisquels les machines et
pour la navigation. • id. 45 49 50 I id. pariiesde machines peuvent é re exclusnenicnt
locomotives sans tenders. id.. 05 'j 0 70 .1 id. importées s>int,siir la frontière maritime : 'l'ou-
-autres qu'à vapeur, puur la filature du lin ou du I I Ion, Marseille, Cette, Berdeoux, Nantes, Brcsl, )
chanvre id 65 I 70 70 I id. Morlaix, Koucn, le Havre, Boulogne, Calais,
) autres. id 45 I 19 50 I id UUllk. l'que, Uoihcfort, Lorient, Cherbourg, t
pour v le tissage du lin et du Honlkur, Ahl.ewlle et St-Vuléry-sur-Sonmir. t
pour le tissage du liD et du sur la frontière de terre : Lille, Valencicnnes,
chanvre. id. M 22 al. Forbach, Mrasbourg , SailU-Louis, Bellegar e.
autres • id. M I 22 I i
chunvr" id. 40 I 44 I id. tic Belgique par 1«« bureaux frontières des
) 30 I 33 I id. deux pays qiieilésigne l'ordoiinancedu tOjuin
A I8!i5 cessera d'être applicahle, o
metiers à it“" n« * * * d" 880 ft I 8«6 r 50 I ijdj. 18rvA à celles dont l'origine belge sera régu-
mucliuie à fabriquer le papier, , iit-reisieiit Juslillée.
) continu id. 40 44 I id. tj
t machines à imprimer s. caractères id. 40 44 I id. X
) o étoiles id. 40 I 44 I id.
pour l'agriculture, et wagons de I I
tei rarement avec caisse en bois II
et roues en fonte id. 25 I 27 I id.
tenders, bateaux et nacelles de ri- II lI I
vière, chaudières, gazomètres,
appareils a distiller, à evaporer, II lI
à cuire tes sirops, et pour le
chauffage à la vapeur, grands II.
calorifèrères : en fer. id. 45 I 49M id.
en eu.vre.. id. 60 I 65 50 I id.
non dénom. pes.: 100 k. ou moins. id. 80 I 86 50 I id.
, de 100 k. exclus. Il
à 200 k. inclus. id. 60 65 50 I id.
M de 200 k. exclus. I
à 1000 k.exclus. id. 50 I 55 | id.
de 1000 k. exclus. I I
à 2 500 k. inol. id. 40 I 44 I id. N
de 2,500 k. exel- I IS
à 5,000 k.inel. id. 30 33 | id. M
t plus de 5,000 k. id. 20 I 22 I id. )
Pièces détachpes (1) :
t Plaques et rubans de carde de toute espèce. id. 200 212 50 I id. n
) Peignes de tissage.,.,.,. id. ;/00 212 50 I id. t-
) Navettes dé toute sorte. id. 200 1212* 50 I id. ()
) Autres en fonte, pesant 25 k. ou moins. id. 100 107 50 I id. ». H
t de 25 k. exclusivement à 50 k II
t » inclusivement id. RO I 86 50 I id. I
de 50 k. inclusivement à 100 k. Il
! inclusivement. id. 70 I 76 I id. ))
t de 100 k. exclusivement à 200 k. Il
) inclusivement id. 60 I 65 50 id. t
de 200 k. exclusivement à 1,000 k.
inclusivement. id. 50 |I 55 I id. - !
t 1 de 1,0 j0 k. exclusiv. à 2,500 k. -
! inemsivement. id. 40 I 44 I id. )
de 2,500 k. exclusiy. à 5,000 k. I
inclusivement. id. 30 33 I id. ))
plus de 5,000 k id. 20 I 22 I id. t
8n fer, pesant 5. k. oit inoins id. 110 128 50 id. , )t
de 5 k. exclusivement il 25 k.in- I
citisivement id. 110 1I118 id. t
de 25 k. exclusivement il 50 k. in- j)
clusivement. id. 100 107 50 id. (t
plus de 50 k id. 80 86 50 id. t
)) en cuivre ou en acier. id. 200 212 50 id. - )
1 }1actp, de Bourbon et de la (juiane française;. 1 le, NB 1 25e. 100 k.
de l'Inde id. 1 50 4 id. {
, d ailleurs.. , ., .,. id. 2 50 4 id. M
Macdlaturks de papier. V. Drilles. - M
Maunksir V. Sels carbonates. »
(sulfate de) K. Sels sulfates. - t
MAÏS. Voir leTarifdes Céreales, p. 1184 (57). t
MALLES non garnies. Y. Ouvr. en bois, boissellerie.
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 73.36%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 73.36%.
- Auteurs similaires Henrichs Paul Henrichs Paul /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Henrichs Paul" or dc.contributor adj "Henrichs Paul")Lamy Charles Lamy Charles /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Lamy Charles" or dc.contributor adj "Lamy Charles") Firmin Didot Ambroise Firmin Didot Ambroise /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Firmin Didot Ambroise" or dc.contributor adj "Firmin Didot Ambroise") Firmin Didot Hyacinthe Firmin Didot Hyacinthe /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Firmin Didot Hyacinthe" or dc.contributor adj "Firmin Didot Hyacinthe")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 90/1167
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6322511m/f90.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6322511m/f90.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6322511m/f90.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6322511m/f90.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6322511m
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6322511m
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6322511m/f90.image × Aide