1184 (24) TARIF DES DOUANES ANGLAISES. -
- - - --- - --
Bases Bases s
DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. de Droits. BÉSIGNATION DES MMIOUANDISES. de Droits.
percept. percept.
- fr. c.
- , r. c. fr.c.
4; /im,3oo6.. leinèt. c. () 73 Vert-df:-gris ., , , , , , , , , ioo kilo. la 3o
diiiiension de elia- plus de
1 1 1l01l(ltn et saucisson. , le kllogr, » 23
3 100 que elll e ou a- { * a" P 6.. Yiandes ) Jambon de toute especc ioo kilo. 17 a3
S Lie ayant eu su-,»<1. #/ 841 ) Langues kilo. 17 23
1 Lasigties id. 17 2
Il >1*1 uerficie ( pins de l Volaille morte valeur. 5 3
£ §V < * * \3m,3444.. id. 10 09 ,,
- i Verreries et art i c les non au- ( uommun I0° , k,1°' 10 oq de toutc sortc id- ,0P' 7
£ ftrement dénommés eu verre. v autres. “̃ Zinc ouvre id. iop.
« d auh'cs,.. Z~mcouvrc. id, top.,/o
: | l Verre vieux, cassé, groisil, propre seu- Articles non d éuounnés ni tarifes , fabriqués
t lemcnt à être travaillé propre seu. id. 8 6 entièrement ou en partie id. IO p.
leinent à être travaîllé eutièrenient ou en partie id. Io P. /o
PROHIBITIONS ABSOLUES A L'IMPORTATION.
Armes, munitions et ustensiles de guerre.
parties distinctes ou sé-
parées de.
Dessins, peintures et toutes publications ob-
scènes.
Esprits et spiritueux de l'ile de Man.
Extrllits, essences ou mélauges, de café, chi-
corée, thé, tabac.
Horlogerie : Pendules et montres, ne por-
tant pas le nom et le lieu de domicile du
fabricant étranger, ou portaut un poinçon
ou marque imitant ceux de la garantie eu
Angleterre, ou portant des signes quel-
conques qui puissent les faire croire de
fabrique anglaise (i).
Les pendules et montres, - non enlièrc-
ment montées et ajustées dans leur ca-
binet on boite.
Livres pour lesquels existe encore le droit
d'auteur en Angleterre.
Malt.
Monnaie fausse ou monnaie sterling contre-
faite.
Monuaic d'argent du royaume n'ayant pas
le poids léger.
Papier imprimé en langue anglaise (a).
Poudre ù tirer.
Produits importés de l'île de Man, autres
que ceux du sol et de l'industrie du sol
de l'île ou du royaume nui, et autres que
grains et fiirincs.
Produits de l'industrie étrangère, portaut
des noms, marques ou indications de fa-
brique anglaise,
Tabac : eûtes de -, eu farine ou eu poudre,
séparés de la feuille, fabriquées ou non,
Tabac eu poudre préparé,
(1) Exception pour les horloges habituellement importées d'Amérique.
(2) Exception pour les prix courants ou cartes descriptives de marchandises.
PROHIBITIONS SIMPLES OU ACCIDENTELLES.
Animaux vivants. Atteints d'une maladie
contagieuse.
Cartes à jouer. Lorsqu'elles ne portent
pas le nom et le lieu de résidence du
fabricant étranger imprimés sur une carte
et sur l'enveloppe, ,"
Spiritueux autres que de senteur ou médi.
cinaux. Lorsqu'ils ne sont pas importés
par navires de 60 tonneaux, Lorsqu'ils
ne sont pas en fûts ou autres contenant
de la capacité ci-après :
Futs go litres 86
Bouteilles. i litre i36 (i).
Gants de peaux. Lorsqu ils ne sont pas
importés par bâtiments de 60 tonnaux, et
eu colis contenant moins de ioo ùouzai-
nes de paires.
Tabac,– en feuilles , poudre, cigares.–
Lorsqu'ils ne sont pas importés par na.
vires de iio tonneaux, ou dans des colis
pesant moins.
Tahac en feuilles. i36 kil. 062 (a)
Cigarl's , , , , , , ., 45 354
Cigarcllcs .,., 34 015
L'importation no peut avoir lieu que
par les ports ci-après :
Londres, Livcrpoul, Bristol, Hull, Lau-
castre, Cowcs, Falmouth, Whitc-Haven,
-
Plymouth, Newcastle, Southampton, Pres.
ton, Swansea, l'ort-Glascow, Glascow ,
Abcrdecn , Grccuoi.'li, Leith, jjublin, Bel-
fast, Cork, Dro<>licda, Galvay, Limcrick,
Londonderry, Ncwry, Sligo, Waterford,
Wexford,
Thé. Il ne peut être importé que par les
ports ci-après : Londres, Liverpool, Hull,
Southauipton, Douvres, venaut de Calais
et de Boulogne directement par bâtiments
de 60 tonneaux, Leith, Dublin, venant de
Bordeaux directement.
(1) Excepté pour le genièvre, qui peut être importé dans des bouteilles de 1 litic 704 au plus.
(2) Pour les tabacs de provenance d'Europe.
MARCHANDISES PROHIBÉES MÊME POUR L'ENTREPOT.
Armes, munitions et ustensiles de guerre.
Estampes et gravures, à l'eau forte ou au
burin ou dessinées primitivement en An-
gleterre,
Horlogerie prohibée pour la consommation
intérieure.
Livres pour lesquels le droit d'autour existe
encore en Angleterre.
Monnaies fausses.
Peaux et abats d'animaux infectés,
Copies d'ouvrages de sculpture primitive-
ment coulés ou modelés en Angleterre.
Articles prohibés à raison des colis dans
lesquels ils sout cuntenus, ou du tounage
du uavire importateur.
MARCHANDISES EXEMPTES DE DROITS.
Acides, borique, citrique, tartrique,
Agates et cornalines non montées.
Alcali.
Aloès.
Alun de roche et autre.
Ambre gris et ambre jaune brut.
Angélique.
- i Anes etrânesses.
Animaux j Animaux "j J Chevaux et poulaius,
vivants. 1 juments.
( Mules et mulets.
Animaux
vivants.
- Suite.
Animaux
Bœufs et taureaux.
Vaches et veaux.
Chèvres et chevreaux.
Moutons et agneaux.
Cochons et sangliers.
Cochons de lait.
Créatures pour collection d'his-
toire naturelle.
Oiseaux chanteurs.
Sangsucs,
Antimoine, minerai, sulfure (régule de) mé-
tallique.
Arbres, arbrisseaux et plants d'arbres.
Aristoloche.
Arsenic.
Asphalte.
linrillcon soude,
Baume non dénommé.
Bijouterie Non moutée, émcraiules, pierres
précieuses, perles.
Blanc de baleine raffiné,
- - - --- - --
Bases Bases s
DÉSIGNATION DES MARCHANDISES. de Droits. BÉSIGNATION DES MMIOUANDISES. de Droits.
percept. percept.
- fr. c.
- , r. c. fr.c.
4; /im,3oo6.. leinèt. c. () 73 Vert-df:-gris ., , , , , , , , , ioo kilo. la 3o
diiiiension de elia- plus de
1 1 1l01l(ltn et saucisson. , le kllogr, » 23
3 100 que elll e ou a- { * a" P 6.. Yiandes ) Jambon de toute especc ioo kilo. 17 a3
S Lie ayant eu su-,»<1. #/ 841 ) Langues kilo. 17 23
1 Lasigties id. 17 2
Il >1*1 uerficie ( pins de l Volaille morte valeur. 5 3
£ §V < * * \3m,3444.. id. 10 09 ,,
- i Verreries et art i c les non au- ( uommun I0° , k,1°' 10 oq de toutc sortc id- ,0P' 7
£ ftrement dénommés eu verre. v autres. “̃ Zinc ouvre id. iop.
« d auh'cs,.. Z~mcouvrc. id, top.,/o
: | l Verre vieux, cassé, groisil, propre seu- Articles non d éuounnés ni tarifes , fabriqués
t lemcnt à être travaillé propre seu. id. 8 6 entièrement ou en partie id. IO p.
leinent à être travaîllé eutièrenient ou en partie id. Io P. /o
PROHIBITIONS ABSOLUES A L'IMPORTATION.
Armes, munitions et ustensiles de guerre.
parties distinctes ou sé-
parées de.
Dessins, peintures et toutes publications ob-
scènes.
Esprits et spiritueux de l'ile de Man.
Extrllits, essences ou mélauges, de café, chi-
corée, thé, tabac.
Horlogerie : Pendules et montres, ne por-
tant pas le nom et le lieu de domicile du
fabricant étranger, ou portaut un poinçon
ou marque imitant ceux de la garantie eu
Angleterre, ou portant des signes quel-
conques qui puissent les faire croire de
fabrique anglaise (i).
Les pendules et montres, - non enlièrc-
ment montées et ajustées dans leur ca-
binet on boite.
Livres pour lesquels existe encore le droit
d'auteur en Angleterre.
Malt.
Monnaie fausse ou monnaie sterling contre-
faite.
Monuaic d'argent du royaume n'ayant pas
le poids léger.
Papier imprimé en langue anglaise (a).
Poudre ù tirer.
Produits importés de l'île de Man, autres
que ceux du sol et de l'industrie du sol
de l'île ou du royaume nui, et autres que
grains et fiirincs.
Produits de l'industrie étrangère, portaut
des noms, marques ou indications de fa-
brique anglaise,
Tabac : eûtes de -, eu farine ou eu poudre,
séparés de la feuille, fabriquées ou non,
Tabac eu poudre préparé,
(1) Exception pour les horloges habituellement importées d'Amérique.
(2) Exception pour les prix courants ou cartes descriptives de marchandises.
PROHIBITIONS SIMPLES OU ACCIDENTELLES.
Animaux vivants. Atteints d'une maladie
contagieuse.
Cartes à jouer. Lorsqu'elles ne portent
pas le nom et le lieu de résidence du
fabricant étranger imprimés sur une carte
et sur l'enveloppe, ,"
Spiritueux autres que de senteur ou médi.
cinaux. Lorsqu'ils ne sont pas importés
par navires de 60 tonneaux, Lorsqu'ils
ne sont pas en fûts ou autres contenant
de la capacité ci-après :
Futs go litres 86
Bouteilles. i litre i36 (i).
Gants de peaux. Lorsqu ils ne sont pas
importés par bâtiments de 60 tonnaux, et
eu colis contenant moins de ioo ùouzai-
nes de paires.
Tabac,– en feuilles , poudre, cigares.–
Lorsqu'ils ne sont pas importés par na.
vires de iio tonneaux, ou dans des colis
pesant moins.
Tahac en feuilles. i36 kil. 062 (a)
Cigarl's , , , , , , ., 45 354
Cigarcllcs .,., 34 015
L'importation no peut avoir lieu que
par les ports ci-après :
Londres, Livcrpoul, Bristol, Hull, Lau-
castre, Cowcs, Falmouth, Whitc-Haven,
-
Plymouth, Newcastle, Southampton, Pres.
ton, Swansea, l'ort-Glascow, Glascow ,
Abcrdecn , Grccuoi.'li, Leith, jjublin, Bel-
fast, Cork, Dro<>licda, Galvay, Limcrick,
Londonderry, Ncwry, Sligo, Waterford,
Wexford,
Thé. Il ne peut être importé que par les
ports ci-après : Londres, Liverpool, Hull,
Southauipton, Douvres, venaut de Calais
et de Boulogne directement par bâtiments
de 60 tonneaux, Leith, Dublin, venant de
Bordeaux directement.
(1) Excepté pour le genièvre, qui peut être importé dans des bouteilles de 1 litic 704 au plus.
(2) Pour les tabacs de provenance d'Europe.
MARCHANDISES PROHIBÉES MÊME POUR L'ENTREPOT.
Armes, munitions et ustensiles de guerre.
Estampes et gravures, à l'eau forte ou au
burin ou dessinées primitivement en An-
gleterre,
Horlogerie prohibée pour la consommation
intérieure.
Livres pour lesquels le droit d'autour existe
encore en Angleterre.
Monnaies fausses.
Peaux et abats d'animaux infectés,
Copies d'ouvrages de sculpture primitive-
ment coulés ou modelés en Angleterre.
Articles prohibés à raison des colis dans
lesquels ils sout cuntenus, ou du tounage
du uavire importateur.
MARCHANDISES EXEMPTES DE DROITS.
Acides, borique, citrique, tartrique,
Agates et cornalines non montées.
Alcali.
Aloès.
Alun de roche et autre.
Ambre gris et ambre jaune brut.
Angélique.
- i Anes etrânesses.
Animaux j Animaux "j J Chevaux et poulaius,
vivants. 1 juments.
( Mules et mulets.
Animaux
vivants.
- Suite.
Animaux
Bœufs et taureaux.
Vaches et veaux.
Chèvres et chevreaux.
Moutons et agneaux.
Cochons et sangliers.
Cochons de lait.
Créatures pour collection d'his-
toire naturelle.
Oiseaux chanteurs.
Sangsucs,
Antimoine, minerai, sulfure (régule de) mé-
tallique.
Arbres, arbrisseaux et plants d'arbres.
Aristoloche.
Arsenic.
Asphalte.
linrillcon soude,
Baume non dénommé.
Bijouterie Non moutée, émcraiules, pierres
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