Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

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40 pages

Titre : Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane

Éditeur : Imprimerie administrative (Melun)

Date d'édition : 1900-03-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327316440

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mars 1900 01 mars 1900

Description : 1900/03/01 (N3)-1900/03/31. 1900/03/01 (N3)-1900/03/31.

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Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6289945c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-8179

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 14/02/2013

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SOMMAIRE
- N° 24. - 1^er mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 154. - Avertissement Infligé à M. F.
  .......... Page(s) .......... 49
- N° 25. - 5 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 122. - Cession de main d'oeuvre pénale au service des travaux publics de la Guyane
  .......... Page(s) .......... 49
- N° 26. - 5 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 161. - Cession de main-d'oeuvre pénale à la commune de Montsinéry
  .......... Page(s) .......... 51
- N 27. - 6 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 160. - Exécution du service postal en 1900
  .......... Page(s) .......... 52
- N° 28. - 7 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 168. - Demande de cession de main-d'oeuvre pénale formée par M. R.
  .......... Page(s) .......... 52
- N° 29. - 8 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 177. - Etablissement des demandes générales de matériel. - Instructions
  .......... Page(s) .......... 53
- N° 30. - 10 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 189. - Remboursement de la main-d'oeuvre pénale accordée à l'aviso Goeland
  .......... Page(s) .......... 55
- N° 31. - 10 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotés 190. - Communications directes entre les Parquets métropolitains et cour des colonies
  .......... Page(s) .......... 56
- N° 32. - 13 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 176. - Au sujet des envois de matériel en France
  .......... Page(s) .......... 57
- N° 33 - 13 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 190. - M. M.... est autorisé à procéder à des recherches aurifères sur le territoire pénitentiaire
  .......... Page(s) .......... 58
- N° 34. - 14 mars 1900. - Circulaire du Directeur au sujet de l'établissement des états A, B, C, D, E, relatifs au service de la flottille
  .......... Page(s) .......... 58
- N° 35. - 14 mars 1900. - Circulaire du Directeur. - Régime des concessions
  .......... Page(s) .......... 59
- N° 36. - 15 mars 1900. - Circulaire du Directeur au sujet de la cession à M. J.-B. R... des peaux de boeufs provenant des établissements pénitentiaire
  .......... Page(s) .......... 60
- N° 37. - 16 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 205. - Suppression du chantier de la Forestière. - Fonctionnement de la 2^me section mobile. - observations
  .......... Page(s) .......... 66
- N° 38. - 21 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 225. - Imputation des frais d'hospitalisation des relégués individuels. - Modification de l'article 12 de l'arrêté local du 17 mars 1890
  .......... Page(s) .......... 68
- N° 39. - 25 mars 1900. - Circulaire du directeur au sujet des obligations réciproques des officiers d'administration et des gestionnaires
  .......... Page(s) .......... 70
- N° 40. - 27 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 194. - Envoi de l'état des abonnements accordés pour 1900
  .......... Page(s) .......... 71
- N° 41. - 28 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 249. - Fonctionnement de la Caisse de la transportation à la Guyane. - Observations
  .......... Page(s) .......... 74
- N° 42. - 28 mars 1900. - Dépêche ministérielle numérotée 253. - Envoi du décret déterminant les conditions des engagements de travail à exiger des relégués employés par des particuliers
  .......... Page(s) .......... 75
- N° 43. - 31 mars 1900. - Dépêche ministérielle. - Analyses des terres des colonies
  .......... Page(s) .......... 80
- Nominations, mutations, avancements, etc
  .......... Page(s) .......... 81

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