Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1899-01-27
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 27 janvier 1899 27 janvier 1899
Description : 1899/01/27 (A31,N26). 1899/01/27 (A31,N26).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6256576s
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 11/11/2013
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- SOMMAIRE DU 27 JANVIER
- PARTIE OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 657
- .......... Page(s) .......... 657
- .......... Page(s) .......... 657
- Documents du ministère de la guerre:
- .......... Page(s) .......... 669
- .......... Page(s) .......... 669
- .......... Page(s) .......... 669
- .......... Page(s) .......... 687
- .......... Page(s) .......... 687
- Documents du ministère de la marine:
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 688
- Documents du ministère des colonies:
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 688
- PARTIE NON OFFICIELLE
- .......... Page(s) .......... 688
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 689
- .......... Page(s) .......... 690
- .......... Page(s) .......... 690
- .......... Page(s) .......... 691
- .......... Page(s) .......... 692
- Adjudications administratives et insertions obligatoires. - Bourses et marchés. - Annonces. Tirage financier Ville de Paris 1892.
683
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
21 Janvier 1899
/MIN'ISTËRE ': DE LA - MARINE
? M. Venseig-ne de Vaisseau Lamson (A.-C.-M.),
tu port de Toulon, est désigné pour embarquer
sur la canonnière l'aspic, dans la division na-
vale de la Cochinchine, en remplacement de
M. Portails, qui termine la période réglemen-
taire d'embarquement. 1
M. Lamson se rendra a Saïgon par le paque-
bot partant de Marseille le 26 février prochain.
M. le mécanicien principal de Ire' classe Sali-
gnon (T.-J.), du port de Toulon, est désigné
pour embarquer le 10 février prochain sur le
croiseur le Chasseloup - Lanbat, en réserve,
2° catégorie, à Cherbourg, en remplacement de
M. Graive. qui termine à cette date la période
réglementaire d'embarquement.
M. le mécanicien principal de 2e classe Fa-
vier (P. A.), du port de Lorient, est désigné
pour embarquer sur le cuirassé le Carnot, dans
l'escadre de la Méditerranée, en remplacement
4e M. Binois, en traitement à l'hôpital mari-
time de Toulon.
M. Favier devra être dirigé, à cet effet, sans
délai sur Toulon.
-— —
Par décision ministérielle du 26 janvier 1899 :
M. Fourcade, chef d'escadron à l'état-major
particulier (commission d'expériences de GAvre),
a été classé à l'état-major du groupe d'Afrique
et des Antilles à Diégo-Suarez. (Départ de Mar-
seille le 25 février.)
M. Thiriet, lieutenant en 1er & l'état-major
particulier (fonderie de Ruelle), a été classé à
l'état-major, hors cadres, à Diégo-Suarez (ad-
joint au commandant supérieur des troupes).
(Départ de Marseille le 25 février.)
♦
Par décision ministérielle du 26 Janvier 1899,
les officiers de l'arme dont les noms suivent
ont été classés, savoir :
A la 11* batterie du 2e régiment à Cherbourg.
MM. Troude, capitaine en 1er à l'état-major
particulier (direction d'artillerie de Cherbourg),
et Louvet, lieutenant en 2e & la in batterie du
rég. dans le même port.. §
A la 12e batterie du 2e régiment à Cherbourg.
MM. Ponsignon, capitaine enf à l'état-
major particulier (direction d artillerie de Brest),
et Delorme, lieutenant en 2* à la 3e batterie du
rég, dans le même port.
A la 13e batterie du 2a régiment à Brest.
MM. Bianchi, capitaine en 2e à la 8e batterie
du rég. daus le même port, et Colas, lieutenant
en 2* a la 3e batterie du 1er rég. à Lorient.
A la 14* batterie du 5e régiment à Brest.
MM. Vittu de Kerraoul, capitaine en 1" à
l'état-major particulier (direction d'artillerie de
Brest) et Petit (F.-E.), lieut nant en 1er à la
6* batterie du rég. dans le même port.
A la 14e batterie du ln régiment à Toulon.
MM. Maubay, capitaine en 29 A la 10e batterie
du rég. à Rochefort, et Terrel des Chênes, lieu-
senant en 2e à la 5e compagnie d'ouvriers à
Toulon.
(Ces mutations compteront du 1" février pro-
chain.)
—————— ♦
Par décision ministérielle du 26 janvier 1899
ont été nommés, dans le corps de santé de la
marine, les élèves sortant de l'école de Bor-
deaux reçus docteurs le 18 Janvier 1899 :
A remploi de médecin auxiliaire de 2e classe.
M. Thibault (Emmanuel-Jean-Auguste-Jo-
seph), affecté à Toulon.
M. Violle (Raoul-Emile-Jean). Affecté au corps
jm santé des colonies.
Par décision ministérielle du 26 janvier 1899,
un congé, de convalescence de trois mois, à
solde entière, a été accordé à M. Badet (Ma-
thieu), médecin de Ire classe un port de Toulon.
Par décision -ministérielle du 25 janvier 1899
M. Bergerand (Charles Félix-Edmond), ancien
commis de 2° classe de l'administration centrale
de la marine, a été réintégré dans son emploi
pour compter dudit jour.
—: —♦ —
Par décision en date du 24 décembre 1898, le
ministre de la marine a décerné des récom-
penses aux personnes dénommées ci-après,
savoir :
ARRONDISSEMENT DE CHERBOURG
Robert-Lefcbvre (Emile), architecte, capitaine
commandant la compagnie des sapours-pom-
piers de Rouen, médaille d'argent de 2e classe;
Virlouvet (Alexandre-Eugène), entrepreneur de
serrurerie, capitaine en second de la compagnie
des sapeurs-pompiers do Rouen, médaille d'ar-
gent de 2e classe : se sont particulièrement
distingués lors de l'incendie survenu, le 19 no-
vembre 1898, dans le port de Rouen, à bord du
vapeur anglais Vimdobala.
— !—^ —— —.
MINISTÈRE DES COLONIES
Par décret du 21 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, M. Bront
(Stanislas-Auguste-Marie), commissaire de la
marine en retraite, a été nommé directeur des
affaires civiles au gouvernement général de
l'Indo-Chine.
——————-
Par décret du 24 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, ont été nom-
més dans le personnel des administrateurs co-
loniaux:
A l'emploi d'administrateur adjoint de 1Te classe.
Les administrateurs adjoints de 2e classe :
MM. Delon (Fernand).
Hostains (Jean-Jules-Edouard).
Dolisie (Michel).
Gilbert-Pierre (Emile-Octave-Marie).
Homassel (Charles).
Champon (Jules-Antoine).
A l'emploi d'administrateur adjoint de 5e classe,
Les administrateurs adjoints de 31 classe :
MM. Cercus (Louis-Nicolas-Jean-Marie).
Marcoz (Charles-Paul).
Chessé (Henri Louis-Joseph).
Fournier (René- Victor-Edward-Maurice).
Goujon (Denys-Joseph).
Par décret du 24 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, ont été nom-
més à l'emploi d'administrateur adjoint de
3' classe des colonies :
Les administrateurs stagiaires :
MM* de Roll-Montpellier (Paul-Auguste-Xavier-
Jean)
Barthélémy-Benoit (Louis-Joseph-Emile).
Lesterlin (Pierre-Paul).
POO,
Par décret du 24 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, M. Garnier La
Roche (Pierre-Adolphe), résident de 1re classe
au Cambodge, a été admis sur sa demande, et
à titre d'ancienneté de services, & faire valoir
ses droits à une pension de retraite, pour
compter du 1" mars 1899.
♦
Par arrêté du ministre des colonies da 24 Jan-
vier 1899, ont été nommés, savoir
À remploi: de médecin auxiliaire
M. Fauchôraud (Charles-Jean), docteur 8
médecins. ) ,
W
A Vemploidff pharmacien auxiliaire ae colo^'
MM. Lefebvro (Pierre-AlVaindre-Pau
Borinot (Pierre-Barnard-Arthur!.
- ; 7
n SOU5,
Par arrêté du 2i janvier 1899, M. Sou'
commissaire des colonies, en sorvico 3" sou,
dan, est placé hors cadres pour remp Soudan
borde,
tions de directeur du service local u S0%.«
français, en remplacement de &J.' £ >est>or®0
rentrant en France.
* --
9~ 9 L""
Au Journal officiel du 4 décembre 1 q
page 7310 (décret du 23 novembre'
lieu de Gironis (Jean-Baptiste), P®1 fallt lirjl'
jouissance du 20 septembre v* b~e 169
Pension avec jouissance du 20 s6PtO
^>^
PARTIE NON OFFICIELLE ,
Ont été élus le 8 janvier 1899: dU
M. Tellier, membre du conseil 9
département de l'Aisne pour le can 0
benton; -.. tti
M. Méjasson, membre du cOn,;Dl l
du département de la Charente-l11 r-090
pour le canton d'Ars ; ..$
M. Tenting, membre du conseil év
du départe ment de la Côte~-(i,or p( )IIr 9 ag-
du département de la Côte-d'Or pou
ton de Laignes ; énér31
M. Durand, membre du cons6
du département des Pyrénées-A^rieii^e}
pour le canton de Latour-de-France,
'1 {;v!>
M. Boucheron, membre du conse^e
ral du département de l'Yonne pOUf p~
ton de Seignelay.
—————— -
8
Le Président de la République 6é! rier, un
lix Faure offriront, le jeudi 2 * de'
dîner aux présidents et aux buf' all*$
deux Chambres et aux président#do$
grandes commissions parlementair
Ce dînèr sera suivi d'une récept'. Il Oe'
cielle pour laquelle les personne^
rées ci-après et leurs familles so U48
de considérer le présent avis c orna, gea
invitation : atiqtt8,
MM. les membres du corps diplo
MM. les sénateurs, MM. les députe®» a
membres du conseil d'Etat, de 1
la magistrature, les officiers ë^nxrau*
supérieurs des armées de terre e. ^e ri#
dao
les officiers généraux du cadre de iree de
et en retraite, les hauts fonction11 û
administrations de l'Etat, les mg cot1S8tS
conseil général de la Seine et U adjOil1 6
municipal de Paris, les maires ei
de Paris et les personnes en r~~g ré
le Président de la République et F~
Faure.
---- >
Le ministre des travaux publ^. A
Camille Krantz recevront à l'hÔ e allL
nistère, 246, boulevard Salnt-G„ ^r^tnalbit
samedi 28 janvier, à neuf heures rlqUSI tl
Les membres du corps dfploroa ml; -toi
v
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
21 Janvier 1899
/MIN'ISTËRE ': DE LA - MARINE
? M. Venseig-ne de Vaisseau Lamson (A.-C.-M.),
tu port de Toulon, est désigné pour embarquer
sur la canonnière l'aspic, dans la division na-
vale de la Cochinchine, en remplacement de
M. Portails, qui termine la période réglemen-
taire d'embarquement. 1
M. Lamson se rendra a Saïgon par le paque-
bot partant de Marseille le 26 février prochain.
M. le mécanicien principal de Ire' classe Sali-
gnon (T.-J.), du port de Toulon, est désigné
pour embarquer le 10 février prochain sur le
croiseur le Chasseloup - Lanbat, en réserve,
2° catégorie, à Cherbourg, en remplacement de
M. Graive. qui termine à cette date la période
réglementaire d'embarquement.
M. le mécanicien principal de 2e classe Fa-
vier (P. A.), du port de Lorient, est désigné
pour embarquer sur le cuirassé le Carnot, dans
l'escadre de la Méditerranée, en remplacement
4e M. Binois, en traitement à l'hôpital mari-
time de Toulon.
M. Favier devra être dirigé, à cet effet, sans
délai sur Toulon.
-— —
Par décision ministérielle du 26 janvier 1899 :
M. Fourcade, chef d'escadron à l'état-major
particulier (commission d'expériences de GAvre),
a été classé à l'état-major du groupe d'Afrique
et des Antilles à Diégo-Suarez. (Départ de Mar-
seille le 25 février.)
M. Thiriet, lieutenant en 1er & l'état-major
particulier (fonderie de Ruelle), a été classé à
l'état-major, hors cadres, à Diégo-Suarez (ad-
joint au commandant supérieur des troupes).
(Départ de Marseille le 25 février.)
♦
Par décision ministérielle du 26 Janvier 1899,
les officiers de l'arme dont les noms suivent
ont été classés, savoir :
A la 11* batterie du 2e régiment à Cherbourg.
MM. Troude, capitaine en 1er à l'état-major
particulier (direction d'artillerie de Cherbourg),
et Louvet, lieutenant en 2e & la in batterie du
rég. dans le même port.. §
A la 12e batterie du 2e régiment à Cherbourg.
MM. Ponsignon, capitaine enf à l'état-
major particulier (direction d artillerie de Brest),
et Delorme, lieutenant en 2* à la 3e batterie du
rég, dans le même port.
A la 13e batterie du 2a régiment à Brest.
MM. Bianchi, capitaine en 2e à la 8e batterie
du rég. daus le même port, et Colas, lieutenant
en 2* a la 3e batterie du 1er rég. à Lorient.
A la 14* batterie du 5e régiment à Brest.
MM. Vittu de Kerraoul, capitaine en 1" à
l'état-major particulier (direction d'artillerie de
Brest) et Petit (F.-E.), lieut nant en 1er à la
6* batterie du rég. dans le même port.
A la 14e batterie du ln régiment à Toulon.
MM. Maubay, capitaine en 29 A la 10e batterie
du rég. à Rochefort, et Terrel des Chênes, lieu-
senant en 2e à la 5e compagnie d'ouvriers à
Toulon.
(Ces mutations compteront du 1" février pro-
chain.)
—————— ♦
Par décision ministérielle du 26 janvier 1899
ont été nommés, dans le corps de santé de la
marine, les élèves sortant de l'école de Bor-
deaux reçus docteurs le 18 Janvier 1899 :
A remploi de médecin auxiliaire de 2e classe.
M. Thibault (Emmanuel-Jean-Auguste-Jo-
seph), affecté à Toulon.
M. Violle (Raoul-Emile-Jean). Affecté au corps
jm santé des colonies.
Par décision ministérielle du 26 janvier 1899,
un congé, de convalescence de trois mois, à
solde entière, a été accordé à M. Badet (Ma-
thieu), médecin de Ire classe un port de Toulon.
Par décision -ministérielle du 25 janvier 1899
M. Bergerand (Charles Félix-Edmond), ancien
commis de 2° classe de l'administration centrale
de la marine, a été réintégré dans son emploi
pour compter dudit jour.
—: —♦ —
Par décision en date du 24 décembre 1898, le
ministre de la marine a décerné des récom-
penses aux personnes dénommées ci-après,
savoir :
ARRONDISSEMENT DE CHERBOURG
Robert-Lefcbvre (Emile), architecte, capitaine
commandant la compagnie des sapours-pom-
piers de Rouen, médaille d'argent de 2e classe;
Virlouvet (Alexandre-Eugène), entrepreneur de
serrurerie, capitaine en second de la compagnie
des sapeurs-pompiers do Rouen, médaille d'ar-
gent de 2e classe : se sont particulièrement
distingués lors de l'incendie survenu, le 19 no-
vembre 1898, dans le port de Rouen, à bord du
vapeur anglais Vimdobala.
— !—^ —— —.
MINISTÈRE DES COLONIES
Par décret du 21 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, M. Bront
(Stanislas-Auguste-Marie), commissaire de la
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affaires civiles au gouvernement général de
l'Indo-Chine.
——————-
Par décret du 24 janvier 1899, rendu sur le
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loniaux:
A l'emploi d'administrateur adjoint de 1Te classe.
Les administrateurs adjoints de 2e classe :
MM. Delon (Fernand).
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Dolisie (Michel).
Gilbert-Pierre (Emile-Octave-Marie).
Homassel (Charles).
Champon (Jules-Antoine).
A l'emploi d'administrateur adjoint de 5e classe,
Les administrateurs adjoints de 31 classe :
MM. Cercus (Louis-Nicolas-Jean-Marie).
Marcoz (Charles-Paul).
Chessé (Henri Louis-Joseph).
Fournier (René- Victor-Edward-Maurice).
Goujon (Denys-Joseph).
Par décret du 24 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, ont été nom-
més à l'emploi d'administrateur adjoint de
3' classe des colonies :
Les administrateurs stagiaires :
MM* de Roll-Montpellier (Paul-Auguste-Xavier-
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Barthélémy-Benoit (Louis-Joseph-Emile).
Lesterlin (Pierre-Paul).
POO,
Par décret du 24 janvier 1899, rendu sur le
rapport du ministre des colonies, M. Garnier La
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au Cambodge, a été admis sur sa demande, et
à titre d'ancienneté de services, & faire valoir
ses droits à une pension de retraite, pour
compter du 1" mars 1899.
♦
Par arrêté du ministre des colonies da 24 Jan-
vier 1899, ont été nommés, savoir
À remploi: de médecin auxiliaire
M. Fauchôraud (Charles-Jean), docteur 8
médecins. ) ,
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A Vemploidff pharmacien auxiliaire ae colo^'
MM. Lefebvro (Pierre-AlVaindre-Pau
Borinot (Pierre-Barnard-Arthur!.
- ; 7
n SOU5,
Par arrêté du 2i janvier 1899, M. Sou'
commissaire des colonies, en sorvico 3" sou,
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M. Durand, membre du cons6
du département des Pyrénées-A^rieii^e}
pour le canton de Latour-de-France,
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M. Boucheron, membre du conse^e
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—————— -
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Le Président de la République 6é! rier, un
lix Faure offriront, le jeudi 2 * de'
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deux Chambres et aux président#do$
grandes commissions parlementair
Ce dînèr sera suivi d'une récept'. Il Oe'
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rées ci-après et leurs familles so U48
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MM. les membres du corps diplo
MM. les sénateurs, MM. les députe®» a
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la magistrature, les officiers ë^nxrau*
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et en retraite, les hauts fonction11 û
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---- >
Le ministre des travaux publ^. A
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