Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1898-12-22
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344 Nombre total de vues : 640344
Description : 22 décembre 1898 22 décembre 1898
Description : 1898/12/22 (A30,N347). 1898/12/22 (A30,N347).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k62541776
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/10/2013
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- SOMMAIRE DU 22 DÉCEMBRE
7692
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
22 Décembre !eœ
Vu les lois des 2 août 1875 et 9 décembre
1884;
Vu l'article 1er, paragraphe 3, de la loi du
30 décembre 1875;
Vu les articles 3 et 4 du décret du 3 jan-
vier 1876, portant convocation de tous les
conseils municipaux en vue des élections
sénatoriales du 30 du même mois;
Vu l'extrait des procès-verbaux des déli-
bérations du Sénat, duquel il résulte que,
dans la séance du 5 décembre 1898, il a été
procédé, conformément à l'article 3 de la
loi du 9 décembre 1884, à un tirage au sort
qui a désigné le département de la Seine
comme devant être appelé à élire un séna-
teur en remplacement de M. Lucien Brun,
sénateur inamovible, décédé,
Décrète :
Art. 1er. — Les conseils municipaux des
communes comprises dans le département
de la Seine sont convoqués pour le di-
manche 8 janvier 1899, à l'effet de nommer
leurs délégués et suppléants en vue de
l'élection d'un sénateur.
Art. 2. — Le collège électoral, formé des
députés, des conseillers généraux, des con-
seillers d'arrondissement et des délégués
municipaux du département de la Seine,
se réunira au chef-lieu le dimanche 12 fé-
vrier 1899 pour procéder à l'élection d'un
sénateur.
Art. 3. — La réunion des conseils muni-
cipaux et les opérations électorales, tant
pour l'élection des délégués et suppléants
que pour la nomination du sénateur, auront
lieu suivant les formes déterminées parles
lois et décret ci-dessus visés.
Art. 4. — Le président du conseil, minis-
tre de l'intérieur et des cultes, est chargé
de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 20 décembre 1898.
FÉLIX FAURE.
Par le Président de la République :
Le président du conseil,
ministre de l'intérieur et des cultes,
CHARLES DUPUY.
♦
Par décrets du Président de la République,
en date du 20 décembre 1898, rendus sur
la proposition du président du conseil, mi-
nistre de l'intérieur et des cultes, sont
convoqués pour le 8 janvier 1899 à l'effet
d'élire un conseiller général :
Les électeurs du canton d'Aubenton
(Aisne), en remplacement de M. Modesse-
Berquet, décédé.
Les électeurs du canton d'Ars (Charente-
Inférieure), en remplacement de M. Delmas,
décédé.
Les électeurs du canton de Laignes (Côte-
d'Or), en remplacement de M. Mugnier, dé-
cédé.
Les électeurs du canton de Latour-de-
France (Pyrénées-Orientales), en rempla-
cement de M. Morat, décédé.
Les électeurs du canton de Charny (Yonne),
en remplacement de M. de Tryon-Monta-
iembert, décédé.
Les électeurs du canton de Seignelay
(Yonne), en remplacement de M. Barillon,
décédé.
---- -
Par décrets du Président de la République,
en date du 20 décembre 1898, rendus sur la
proposition du président du conseil, minis-
tre de l'intérieur et des cultes, sont convo-
qués pour le 8 janvier 1899, à l'effet d'élire
un conseiller d'arrondissement :
Les électeurs du canton de Clermont est
(Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Jay,
décédé.
Les électeurs du canton de Vanves (Seine),
en remplacement de M. Gilbert, décédé.
Les électeurs du canton d'Orange ouest
(Vaucluse), en remplacement de M. Mure,
décédé.
Par décret du Président de la République,
en date du 17 décembre 1898, rendu sur la
proposition du ministre des finances, M.
Leuba (Albert-Guillaume) a été nommé
agent de change près la Bourse de Paris.
♦
Sur la proposition de l'Académie de mé-
decine, le président du conseil, ministre
de l'intérieur et des cultes a, par arrêté du
24 novembre 1898, décerné les récompenses
suivantes aux personnes ci-après désignées
qui se sont distinguées par leurs travaux
spéciaux sur les épidémies, pendant l'année
1897 :
Rappels de médailles d'or.
M. le docteur Fiessinger, correspondant de
l'académie de médecine, à Oyonnax : Relation
d'une épidémie de variole.
M. le docteur Vincent (Jean), médecin-major
de 2e classe, professeur agrégé au Val-de-Grâce :
De l'immunité de la race arabe à l'égard de la
fièvre typhoïde. — Recherche de la séro-réac-
tion.
Médaille de vermeil.
M. le docteur Comte (Henri), médecin-major
de Ire classe au 28" de ligne à Paris : Rubéoles
observées en i898 au 28" régiment d'infanterie.
-Epidémies simultanées de rougeole et de scar-
latine.
Rappels de médailles de vermeil.
M. le docteur Halestre, à Nice : Rapport sur
les maladies épidémiques qui ont régné dans
le département des Alpes-Maritimes en 1897.
M. le docteur Bard (L.), professeur à la faculté
de médecine de Lvon : Rapport sur les épidé-
mies observées dans le département du Rhône
pendant l'année i897.
M. le docteur Vergely, professeur à la faculté
de médecine de Bordeaux : Rapport sur les épi-
démies qui ont régné dans le département de
la Gironde pendant l'année 1897.
Médailles d'argent.
M. le docteur Boquin, à Autun : Rapport sur
les épidémies de l'arrondissement pendant l'an-
née 1897.
M. le docteur Delvaille, à Bayonne : Autour
d'une épidémie de méningite cérébro-spinale.
M. le docteur Famechon (Henri), médecin-
major de 1" classe au 21e régiment d'artillerie
à Angoulême: La fièvre typhoïde dans la gar-
nison d'Angoulême depuis l'adduction de l'eau
de la Touvre (juillet 1889).
M. le docteur Marty, médecin-major de
ire classe à l'hôpital militaire de Belfort : Etude
clinique sur l'épidémie de fièvre typhoïde ob-
servée à Belfort sur la garnison, en octobre-no-
vembre 1896.
M. le docteur Hamally, médecin aide-major
de lrB classe, médecin-chef de l'hôpital mili-
taire de Dava : La fièvre typhoïde dans la gar-
nison de Daya (Oran) et particulièrement l'épi-
demie de 1897
M. le docteur Rouget ;Jules), f,
de 2e classe, chargé du laboratoire abac^rll
logie à l'hôpital du Dey, à Alger : De la recbe",
che du bacille typhique dans les eal",. suspe,
tes. — Quelques observations re Mie. ? j
diagnostic bactériologique de la dip" dedC' 1
MM. les docteurs Sànglé-Ferrière, ZD nlédel,
major de 2e classe au 4° régiment de "ec
d'Afrique, à Tunis, et Remling01'laboratuiédef
aide-major de lre classe, chef du jabot' ire
militaire de bactériologie de T ,,is iP
mie de fièvre typhoïde due à répan
grais humain.
Rappels de médailles d'argeilt. ,tiùD
nala 1
M. le docteur André, à Toulouse* ■ R6'
d'une épidémie de méningite céré r ,5pioalo~
Loubens.
J'" ¥l'
M. le docteur Delacour, à RennteèÍ'Íue-ei-
sur les épidémies du département eujlaine pendant l'année 1897. Pe Il
M. le docteur Faidherbe, à R0H^1
polyadénite aiguë dite fièvre gang'10 naire'
M. le docteur Geschvvind. niédecin jflciri
de lre classe, médecin-chef de 1 s épi
taire de Bavonne : Nouvelles rech
miologiques sur la méningite cér J'or de
M. le docteur Jaubert, médecin'®1 a g#
2e classe au 123e régiment d'infant t1
Martin-de-Ré : De la récidive de la t
phoïde constatée bactériologiqueme • t'I 5ta Ib~1
M. le docteur Le Page, à Orléans : 1593,
médicale de la ville d'Orléans, années t
1895 et 18%. # pppcj
M. le docteur Lesueur. à BernaJ pelldJ
sur les énidémies de l'arrondisseflie-rlt pe°
l'année 1897.
M. le docteur Magnant, à Gondreco typllOl )
Relation d'une épidémie de fièvre
Chermisey (Vosges), année 1897. pport. p-
M. le docteur Mathieu, à Wassy : riaort
les épidémies de l'arronàissernelit P
née 1897. l'l1ÕPJ
M. le docteur Raynaud, médecin de I*bbpi~~
civil d'Alger : La lèpre en Algérie. Dele
'er gl v
M. le docteur Rousseaux, à Vou^ ^, pe
tuberculose au point de vue de la 00tas!"
dans cet arrondissement.
Médailles de "bronze. , r d8
M. le docteur Bergasse, niéde
2° classe au 1er régiment de nu- ggrds. L i>
lence : Influence du surmenage » t pboi de
boisson dans l'étiologie de la nèvr typb0' flï,je- d.
, 111" se
M. le docteur Bernard, m~r~J~
lre classe en retraite à Haybes- Sée -
Epidémie de fièvre scarlatine obse ri
en i896 1897.
M. le docteur Blusson, à Le",
sur les épidémies de l'arrondissej'
pendant l'année 1897. col
M. le docteur Bossion, médecin ^a
tion à la Nledjana Constantine) : C aslie, Of
sur cinq épidémies de typhus en ide-t111JJ *
M. le docteur Casteret, médecin Il rie,.
de lrB classe au 126e régiment pC épi
Toulouse : Etude étiologique sur 11 de
de rougeole à ce ré-,ime-rit.
M. le docteur Cros, médecin e ja dl 005
lre classe des hôpitaux militaire :
d'Alger : Relation d'une épidé
observée à Aïn-Madhi vcercle de ^r
M. le docteur Deschamps (Jk-^ ^je ie ff
le-Roi : Rapport sur une épldén de gaf
typhoïde d'origine hydrique. D lIgie: 00
M. le docteur Legrain (E obserV
quelques affections parasitai f;
Algérie. vo Ir sur,
M. le docteur Mével (paul), à i
Histoire de l'épidémie de fflè .typ'ul?np«|D
& f. ca $>•
venue à Douarnenez et dans 1 esty000'81
environnantes pendant les annéesJS9
M. le docteur Saitit-Martir', , eel de
major de treclasse au 17 êpidé hat* A
à pied, à Rambervillers: Etude "6
de la scarlatine de 1888 à 1896 dans
M. le docteur Soueix, à Saint- rirons:
sur une épidémie de fièvre t., Pil dQ q a
dans la commune d'Antras.
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
22 Décembre !eœ
Vu les lois des 2 août 1875 et 9 décembre
1884;
Vu l'article 1er, paragraphe 3, de la loi du
30 décembre 1875;
Vu les articles 3 et 4 du décret du 3 jan-
vier 1876, portant convocation de tous les
conseils municipaux en vue des élections
sénatoriales du 30 du même mois;
Vu l'extrait des procès-verbaux des déli-
bérations du Sénat, duquel il résulte que,
dans la séance du 5 décembre 1898, il a été
procédé, conformément à l'article 3 de la
loi du 9 décembre 1884, à un tirage au sort
qui a désigné le département de la Seine
comme devant être appelé à élire un séna-
teur en remplacement de M. Lucien Brun,
sénateur inamovible, décédé,
Décrète :
Art. 1er. — Les conseils municipaux des
communes comprises dans le département
de la Seine sont convoqués pour le di-
manche 8 janvier 1899, à l'effet de nommer
leurs délégués et suppléants en vue de
l'élection d'un sénateur.
Art. 2. — Le collège électoral, formé des
députés, des conseillers généraux, des con-
seillers d'arrondissement et des délégués
municipaux du département de la Seine,
se réunira au chef-lieu le dimanche 12 fé-
vrier 1899 pour procéder à l'élection d'un
sénateur.
Art. 3. — La réunion des conseils muni-
cipaux et les opérations électorales, tant
pour l'élection des délégués et suppléants
que pour la nomination du sénateur, auront
lieu suivant les formes déterminées parles
lois et décret ci-dessus visés.
Art. 4. — Le président du conseil, minis-
tre de l'intérieur et des cultes, est chargé
de l'exécution du présent décret.
Fait à Paris, le 20 décembre 1898.
FÉLIX FAURE.
Par le Président de la République :
Le président du conseil,
ministre de l'intérieur et des cultes,
CHARLES DUPUY.
♦
Par décrets du Président de la République,
en date du 20 décembre 1898, rendus sur
la proposition du président du conseil, mi-
nistre de l'intérieur et des cultes, sont
convoqués pour le 8 janvier 1899 à l'effet
d'élire un conseiller général :
Les électeurs du canton d'Aubenton
(Aisne), en remplacement de M. Modesse-
Berquet, décédé.
Les électeurs du canton d'Ars (Charente-
Inférieure), en remplacement de M. Delmas,
décédé.
Les électeurs du canton de Laignes (Côte-
d'Or), en remplacement de M. Mugnier, dé-
cédé.
Les électeurs du canton de Latour-de-
France (Pyrénées-Orientales), en rempla-
cement de M. Morat, décédé.
Les électeurs du canton de Charny (Yonne),
en remplacement de M. de Tryon-Monta-
iembert, décédé.
Les électeurs du canton de Seignelay
(Yonne), en remplacement de M. Barillon,
décédé.
---- -
Par décrets du Président de la République,
en date du 20 décembre 1898, rendus sur la
proposition du président du conseil, minis-
tre de l'intérieur et des cultes, sont convo-
qués pour le 8 janvier 1899, à l'effet d'élire
un conseiller d'arrondissement :
Les électeurs du canton de Clermont est
(Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Jay,
décédé.
Les électeurs du canton de Vanves (Seine),
en remplacement de M. Gilbert, décédé.
Les électeurs du canton d'Orange ouest
(Vaucluse), en remplacement de M. Mure,
décédé.
Par décret du Président de la République,
en date du 17 décembre 1898, rendu sur la
proposition du ministre des finances, M.
Leuba (Albert-Guillaume) a été nommé
agent de change près la Bourse de Paris.
♦
Sur la proposition de l'Académie de mé-
decine, le président du conseil, ministre
de l'intérieur et des cultes a, par arrêté du
24 novembre 1898, décerné les récompenses
suivantes aux personnes ci-après désignées
qui se sont distinguées par leurs travaux
spéciaux sur les épidémies, pendant l'année
1897 :
Rappels de médailles d'or.
M. le docteur Fiessinger, correspondant de
l'académie de médecine, à Oyonnax : Relation
d'une épidémie de variole.
M. le docteur Vincent (Jean), médecin-major
de 2e classe, professeur agrégé au Val-de-Grâce :
De l'immunité de la race arabe à l'égard de la
fièvre typhoïde. — Recherche de la séro-réac-
tion.
Médaille de vermeil.
M. le docteur Comte (Henri), médecin-major
de Ire classe au 28" de ligne à Paris : Rubéoles
observées en i898 au 28" régiment d'infanterie.
-Epidémies simultanées de rougeole et de scar-
latine.
Rappels de médailles de vermeil.
M. le docteur Halestre, à Nice : Rapport sur
les maladies épidémiques qui ont régné dans
le département des Alpes-Maritimes en 1897.
M. le docteur Bard (L.), professeur à la faculté
de médecine de Lvon : Rapport sur les épidé-
mies observées dans le département du Rhône
pendant l'année i897.
M. le docteur Vergely, professeur à la faculté
de médecine de Bordeaux : Rapport sur les épi-
démies qui ont régné dans le département de
la Gironde pendant l'année 1897.
Médailles d'argent.
M. le docteur Boquin, à Autun : Rapport sur
les épidémies de l'arrondissement pendant l'an-
née 1897.
M. le docteur Delvaille, à Bayonne : Autour
d'une épidémie de méningite cérébro-spinale.
M. le docteur Famechon (Henri), médecin-
major de 1" classe au 21e régiment d'artillerie
à Angoulême: La fièvre typhoïde dans la gar-
nison d'Angoulême depuis l'adduction de l'eau
de la Touvre (juillet 1889).
M. le docteur Marty, médecin-major de
ire classe à l'hôpital militaire de Belfort : Etude
clinique sur l'épidémie de fièvre typhoïde ob-
servée à Belfort sur la garnison, en octobre-no-
vembre 1896.
M. le docteur Hamally, médecin aide-major
de lrB classe, médecin-chef de l'hôpital mili-
taire de Dava : La fièvre typhoïde dans la gar-
nison de Daya (Oran) et particulièrement l'épi-
demie de 1897
M. le docteur Rouget ;Jules), f,
de 2e classe, chargé du laboratoire abac^rll
logie à l'hôpital du Dey, à Alger : De la recbe",
che du bacille typhique dans les eal",. suspe,
tes. — Quelques observations re Mie. ? j
diagnostic bactériologique de la dip" dedC' 1
MM. les docteurs Sànglé-Ferrière, ZD nlédel,
major de 2e classe au 4° régiment de "ec
d'Afrique, à Tunis, et Remling01'laboratuiédef
aide-major de lre classe, chef du jabot' ire
militaire de bactériologie de T ,,is iP
mie de fièvre typhoïde due à répan
grais humain.
Rappels de médailles d'argeilt. ,tiùD
nala 1
M. le docteur André, à Toulouse* ■ R6'
d'une épidémie de méningite céré r ,5pioalo~
Loubens.
J'" ¥l'
M. le docteur Delacour, à RennteèÍ'Íue-ei-
sur les épidémies du département euj
M. le docteur Faidherbe, à R0H^1
polyadénite aiguë dite fièvre gang'10 naire'
M. le docteur Geschvvind. niédecin jflciri
de lre classe, médecin-chef de 1 s épi
taire de Bavonne : Nouvelles rech
miologiques sur la méningite cér J'or de
M. le docteur Jaubert, médecin'®1 a g#
2e classe au 123e régiment d'infant t1
Martin-de-Ré : De la récidive de la t
phoïde constatée bactériologiqueme • t'I
M. le docteur Le Page, à Orléans : 1593,
médicale de la ville d'Orléans, années t
1895 et 18%. # pppcj
M. le docteur Lesueur. à BernaJ pelldJ
sur les énidémies de l'arrondisseflie-rlt pe°
l'année 1897.
M. le docteur Magnant, à Gondreco typllOl )
Relation d'une épidémie de fièvre
Chermisey (Vosges), année 1897. pport. p-
M. le docteur Mathieu, à Wassy : riaort
les épidémies de l'arronàissernelit P
née 1897. l'l1ÕPJ
M. le docteur Raynaud, médecin de I*bbpi~~
civil d'Alger : La lèpre en Algérie. Dele
'er gl v
M. le docteur Rousseaux, à Vou^ ^, pe
tuberculose au point de vue de la 00tas!"
dans cet arrondissement.
Médailles de "bronze. , r d8
M. le docteur Bergasse, niéde
2° classe au 1er régiment de nu- ggrds. L i>
lence : Influence du surmenage » t pboi de
boisson dans l'étiologie de la nèvr typb0' flï,je- d.
, 111" se
M. le docteur Bernard, m~r~J~
lre classe en retraite à Haybes- Sée -
Epidémie de fièvre scarlatine obse ri
en i896 1897.
M. le docteur Blusson, à Le",
sur les épidémies de l'arrondissej'
pendant l'année 1897. col
M. le docteur Bossion, médecin ^a
tion à la Nledjana Constantine) : C aslie, Of
sur cinq épidémies de typhus en ide-t111JJ *
M. le docteur Casteret, médecin Il rie,.
de lrB classe au 126e régiment pC épi
Toulouse : Etude étiologique sur 11 de
de rougeole à ce ré-,ime-rit.
M. le docteur Cros, médecin e ja dl 005
lre classe des hôpitaux militaire :
d'Alger : Relation d'une épidé
observée à Aïn-Madhi vcercle de ^r
M. le docteur Deschamps (Jk-^ ^je ie ff
le-Roi : Rapport sur une épldén de gaf
typhoïde d'origine hydrique. D lIgie: 00
M. le docteur Legrain (E obserV
quelques affections parasitai f;
Algérie. vo Ir sur,
M. le docteur Mével (paul), à i
Histoire de l'épidémie de fflè .typ'ul?np«|D
& f. ca $>•
venue à Douarnenez et dans 1 esty000'81
environnantes pendant les annéesJS9
M. le docteur Saitit-Martir', , eel de
major de treclasse au 17 êpidé hat* A
à pied, à Rambervillers: Etude "6
de la scarlatine de 1888 à 1896 dans
M. le docteur Soueix, à Saint- rirons:
sur une épidémie de fièvre t., Pil dQ q a
dans la commune d'Antras.
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