Presse et revues
48 pages
Titre : Journal officiel de la République française
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1878-03-20
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328020909
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 87175 Nombre total de vues : 87175
Description : 20 mars 1878 20 mars 1878
Description : 1878/03/20 (A10,N78). 1878/03/20 (A10,N78).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k62530749
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2010-217349
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 11/04/2014
3106 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 20 Mars 1873
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre dejl'intérieur ;
Via l'article 12 de la loi du 10 août 1871 ;
Attendu l'annulation de l'élection de M.
Pougault comme membre du conseil général
du département da Saône-et-Loire pour le
canton de Saint-Léger-sous-Beuvray,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de
Saint-Léger-sous-Beuvray (Saône-et-Loire)
sont convoqués pour le dimanche 7 avril pro-
chain, à l'effet d'élire leur représentant au
conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'ap-
porter des modifications à la liste électorale
qui sera arrêtée le 31 mars courant, publieront
cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un
tableau contenant lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 19 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE. )
i «11.—■ >
Par décrets du Président de la République,
en date du 19 mars 1878 et rendus sur la pro-
position du ministre de l'intérieur, ont été
convoqués pour la 7 avril prochain :
Les électeurs du canton d'Aubagne (Bou-
ches-du-Rhône), à l'effet de nommer un con-
seiller d'arrondissement, en remplacement de
M. Jeanselme, dont l'élection a été annulée.
Les électeurs du 6a canton de Marseille
(Buuches-du-Rhône), à l'effet de nommer un
conseiller d'arrondissement, en remplacement
de M. Amat, dont l'élection a été annulée.
Les électeurs du canton de Preuilly (Indre-
et-Loire), à l'effet de nommer deux conseillers
d'arrondissement, en remplacement de MM.
Pagé et Boué, dont l'élection a été annu-
lée.
Les électeurs du canton de Beaune-la-Ro-
lande (Loiret), à l'effet de nommer un conseil-
ler d'arrondissement, en remplacement de M.
Chappea., décédé.
Les électeurs du 2e canton de Rouen (Seine-
Inférieure), à l'effet de nommer un conseiller
d'arrondissament, en remplacement de M.
Renard, démissionnaire.
"it]?**' 1
Par décrets du Président de la République,
rendus sur la proposition du ministre de l'in-
térieur, ont été nommés :
Corse.
ARRONDISSEMENT D'AJACCIO
Vico. — Adjoint au maire : M. Oneglia
{Paul-Antoine).
ARRONDISSEMENT DE BASTIA
Lama. - Maire : M. Bertola (Fabien). —
Adjoint : M. Massiani (François-Antoine).
Pero Casevecclbie. - Maire: M. Petronelli
(Albert). — Adj-oint: M. Magneri (Charles-
François).
San Nicolao. - Maire : M. Marchetti (An- I
tome-Philippe),. - Adjoint : M. Marchi (Jac-
ques-Jean).
Rogliano. — Maire : M. Salasc (Louis), ™
Adjoint : M. Casanova (Jean-Charles).
ARRONDISSEMENT DE CORTE
Piedioroce. — Maire : M. Paoli (François). —
Adjoint : M. Filori (Venance).
Valle d'A lesan-e. - Maire : M. Filippi (Char-
les-Laurent). — Adjoint : M. Micheliai (Bar-
thélémy).
Pietra. — Maire : M. Massoni (Dominique).
— Adjoint : M. Nicolaï (Jean-Félix).
Omessa. — Maire : M. Raffaelli (Xavier). —
M. Franceschini (Jules-Pierre).
Doubs.
ARRONDISSEMENT DE BESANÇON
Besancon. — Maire : M. Oudet (Gustave). —
Adjoints : MM. David. (Félix); Parguez (Isi-
dore); Delavelle (Aristide).
Amancey.-Maire: M. By (Auguste-Alexan-
dre). — Adjoint : M. Jacquot (Victor).
Audeux. — Maire : M. Tourneret (Jean). —
Adjoint : M. Cornier (Jean-Pierre).
Boussières. — Maire: M. Retrouvey (Jean-
Baptiste-Auguste-Emile). — Adjoint : M. Re.
trouvey (Joseph),
Marchaux. — Maire : M. Petitperrin (Pla-
cide). — Adjoint : M. Buchetet (Joseph).
Ornans. - Maire : M. Proudhon (Hippo-
lyte). — Adjoints : MM. Mathey (Charles-Jo-
seph) ; Nodier (Etienne).
Quingey. — Maire : M. Gannard Tuska. —
Adjoint : M. Patel (Jean-Théodule).
ARRONDISSEMENT DE BAUME
Baume. — Maire : M. Bernard (Gustave).—
Adjoints : MM. Fèvre (Alfred) ; Rain (Char-
les ).
Clerval. — Maira : M. Bobillier (Edouard).
- Adjoint : M. Tirole (Théophile).
Vhle-sur-îe-Doubs. — Maire : M. Meiner
(Louis). — Adjoints : MM. Jacoutot (Victor);
Clexval (Joseph).
Pierre fontaine. — Maire : M. Drezet (Pierre) ;
- Adjoint : M. Dotal (Alphonse).
Rougemont. — Maire : M. Révillard (Emiie).
— Adjoint : M. Guérin (Louis-François-Xa-
vier).
Roulans. — Maire : M. Grivier (François).
- Adjoint : M. Morel (Théodule).
Vercel. — !• Maire : M. Laithier (Nestor-Ar-
thur). — Adjoint : M. Degoux (Denis-Jules-
Félix).
ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD
Monibéliard. — Maire : M. Fallot (Charles-
Louis). — Adjoints : MM. Brellmann (Jules);
Schwankard (Charles-Louis).
Audincourt. — Maire : M. Nétillard (Jules).
- Adjoints: MM. Masson (Jules); Faivre
(Jacques-Frédéric).
Blamont. — Maire : M. Masson (Eugène). —
Adjoints : M. Ménétrey (Frédéric, dit Fritz.)
lIfaiche. — Maire : M. Dalavelle (Alphonse).
- Adjoint : M. Parent (Aimé).
Pont-de-Roide. — Maire : M. Peugeot M
les). — Adjoints : MM. Emile Félix; SlnS
(Nicolas).
Russey. — Maire : M. Trémolèt (Jules-Mar-
cslin). - Adjoint : M. Nappey (Cbarles-Mar-
celin)
Saint-Hippolyte. — Maire : M. de Blondeal1
(Stanislas). — Adjoint : M. Briot (Augu
ARRONDISSEMENT DE PONTARLIER
Pontarlier. — Maire : M. Vandel (Charles
Célestin). — Adjoints : MM. Labrut (Prosp
Florian) ; Trape (Nicolas-Eugène).
Levier. — Maire : M. Simon (Auguste).
Adjoint : M. Fontaine (Louis).
Montbenoit. — Maire : M. Faivre (Flavien).
— Adjoint : M. Baverel (Louis).
Morteau. — Maire : M. Choppart (Pierre"
Eugène). —Adjoint : M. Moyse (Albert).
Mouthe. — Maire : M. Jouffroy (Thé°do^_ (
Victor-Albert). — Adjoint : M. Létoub
(F'orentin),
Loir-et Cher.
ARRONDISSEMEMT DE ROMORANTIN
Lamotte-Beuvron. — Adjoint au IIlaire :
M. Dissaint (Joseph), père.
Loire-Inférieure.
Nantes. — Maire : M. Lechat (Cbarlel)- d
Adjoints : MM. Lauriol (Gabriel) ; Tb~
(Arthur-Joseph); Sarradin, père; BrlSSo
neau, aîné ; Colombel (Georges).
Aigrefeuille. — Maire: M. Voruz, per". .1
Adjoint : M. Roch (Antony).
Bouaye. — Maire : M. Mocquard (Jn le
Marie). — Adjoint : M. Chocteau (Jean).
Carquefou. — Maire : M. de Dion (Alblrt),
- AdjoiIitS: MM. Millet (Henri); pasqUl
(Hippolyte).. t
La Chapelle-sur-Erdre. — Maire : M.
(Epiphane). — Adjoints : MM. Launay (Fra
çois) ; Demouy (Adrien).
Olisson. — Maire : M. le baron Leino
Adjoints : MM. Onillon (Jean) ; Grenouu1
(Ferdinand).
Legé. - Maire : M. Brindeau (R~et
Adjoints : MM. Oodin (Armand); Duran
(Marie). M. t
Le loroux-Bottereau.- Maire : M. Attl s);
(Aristide).—Adjoints : MM. Obligi (CreOrges),
Ripoche (Louis). ')
Machecoul.— Maire : M. de la Biliais
- Adjoints: MM. Musset (Hyacinthe) ; C
*
(François). J~.
Saint-Philbert-de-Grandlieu. — ^■a'r
Cormerais (Louis). — Adjoints : MM. pu
teau (Elie) ; Gouy (Joseph).
Vallet. — Maire : M. Vincent (ErnjJe)fi;¡
Adjoints : MM. Ménager (Josepb),
Bouette (Pierre).
Vertou. — Maire : M. Tertrais Victor -
Adjoints : MM. Thebaudeau (Jules);
(Jean).
ARRONDISSEMENT D'ANCENIS
Ancenis. — Maire : M. Maillard (FIni" (00"
Adjoints : MM.Pohier (Julesj; GicqueaU (V°"
minique). J\d"
Ligné. — Maire : M. Rabu (Jean)'p:;rre)'
joints : MM. Cassart (Louis) ; Leray ( p 1 ~).
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre dejl'intérieur ;
Via l'article 12 de la loi du 10 août 1871 ;
Attendu l'annulation de l'élection de M.
Pougault comme membre du conseil général
du département da Saône-et-Loire pour le
canton de Saint-Léger-sous-Beuvray,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de
Saint-Léger-sous-Beuvray (Saône-et-Loire)
sont convoqués pour le dimanche 7 avril pro-
chain, à l'effet d'élire leur représentant au
conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'ap-
porter des modifications à la liste électorale
qui sera arrêtée le 31 mars courant, publieront
cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un
tableau contenant lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 19 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE. )
i «11.—■ >
Par décrets du Président de la République,
en date du 19 mars 1878 et rendus sur la pro-
position du ministre de l'intérieur, ont été
convoqués pour la 7 avril prochain :
Les électeurs du canton d'Aubagne (Bou-
ches-du-Rhône), à l'effet de nommer un con-
seiller d'arrondissement, en remplacement de
M. Jeanselme, dont l'élection a été annulée.
Les électeurs du 6a canton de Marseille
(Buuches-du-Rhône), à l'effet de nommer un
conseiller d'arrondissement, en remplacement
de M. Amat, dont l'élection a été annulée.
Les électeurs du canton de Preuilly (Indre-
et-Loire), à l'effet de nommer deux conseillers
d'arrondissement, en remplacement de MM.
Pagé et Boué, dont l'élection a été annu-
lée.
Les électeurs du canton de Beaune-la-Ro-
lande (Loiret), à l'effet de nommer un conseil-
ler d'arrondissement, en remplacement de M.
Chappea., décédé.
Les électeurs du 2e canton de Rouen (Seine-
Inférieure), à l'effet de nommer un conseiller
d'arrondissament, en remplacement de M.
Renard, démissionnaire.
"it]?**' 1
Par décrets du Président de la République,
rendus sur la proposition du ministre de l'in-
térieur, ont été nommés :
Corse.
ARRONDISSEMENT D'AJACCIO
Vico. — Adjoint au maire : M. Oneglia
{Paul-Antoine).
ARRONDISSEMENT DE BASTIA
Lama. - Maire : M. Bertola (Fabien). —
Adjoint : M. Massiani (François-Antoine).
Pero Casevecclbie. - Maire: M. Petronelli
(Albert). — Adj-oint: M. Magneri (Charles-
François).
San Nicolao. - Maire : M. Marchetti (An- I
tome-Philippe),. - Adjoint : M. Marchi (Jac-
ques-Jean).
Rogliano. — Maire : M. Salasc (Louis), ™
Adjoint : M. Casanova (Jean-Charles).
ARRONDISSEMENT DE CORTE
Piedioroce. — Maire : M. Paoli (François). —
Adjoint : M. Filori (Venance).
Valle d'A lesan-e. - Maire : M. Filippi (Char-
les-Laurent). — Adjoint : M. Micheliai (Bar-
thélémy).
Pietra. — Maire : M. Massoni (Dominique).
— Adjoint : M. Nicolaï (Jean-Félix).
Omessa. — Maire : M. Raffaelli (Xavier). —
M. Franceschini (Jules-Pierre).
Doubs.
ARRONDISSEMENT DE BESANÇON
Besancon. — Maire : M. Oudet (Gustave). —
Adjoints : MM. David. (Félix); Parguez (Isi-
dore); Delavelle (Aristide).
Amancey.-Maire: M. By (Auguste-Alexan-
dre). — Adjoint : M. Jacquot (Victor).
Audeux. — Maire : M. Tourneret (Jean). —
Adjoint : M. Cornier (Jean-Pierre).
Boussières. — Maire: M. Retrouvey (Jean-
Baptiste-Auguste-Emile). — Adjoint : M. Re.
trouvey (Joseph),
Marchaux. — Maire : M. Petitperrin (Pla-
cide). — Adjoint : M. Buchetet (Joseph).
Ornans. - Maire : M. Proudhon (Hippo-
lyte). — Adjoints : MM. Mathey (Charles-Jo-
seph) ; Nodier (Etienne).
Quingey. — Maire : M. Gannard Tuska. —
Adjoint : M. Patel (Jean-Théodule).
ARRONDISSEMENT DE BAUME
Baume. — Maire : M. Bernard (Gustave).—
Adjoints : MM. Fèvre (Alfred) ; Rain (Char-
les ).
Clerval. — Maira : M. Bobillier (Edouard).
- Adjoint : M. Tirole (Théophile).
Vhle-sur-îe-Doubs. — Maire : M. Meiner
(Louis). — Adjoints : MM. Jacoutot (Victor);
Clexval (Joseph).
Pierre fontaine. — Maire : M. Drezet (Pierre) ;
- Adjoint : M. Dotal (Alphonse).
Rougemont. — Maire : M. Révillard (Emiie).
— Adjoint : M. Guérin (Louis-François-Xa-
vier).
Roulans. — Maire : M. Grivier (François).
- Adjoint : M. Morel (Théodule).
Vercel. — !• Maire : M. Laithier (Nestor-Ar-
thur). — Adjoint : M. Degoux (Denis-Jules-
Félix).
ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD
Monibéliard. — Maire : M. Fallot (Charles-
Louis). — Adjoints : MM. Brellmann (Jules);
Schwankard (Charles-Louis).
Audincourt. — Maire : M. Nétillard (Jules).
- Adjoints: MM. Masson (Jules); Faivre
(Jacques-Frédéric).
Blamont. — Maire : M. Masson (Eugène). —
Adjoints : M. Ménétrey (Frédéric, dit Fritz.)
lIfaiche. — Maire : M. Dalavelle (Alphonse).
- Adjoint : M. Parent (Aimé).
Pont-de-Roide. — Maire : M. Peugeot M
les). — Adjoints : MM. Emile Félix; SlnS
(Nicolas).
Russey. — Maire : M. Trémolèt (Jules-Mar-
cslin). - Adjoint : M. Nappey (Cbarles-Mar-
celin)
Saint-Hippolyte. — Maire : M. de Blondeal1
(Stanislas). — Adjoint : M. Briot (Augu
ARRONDISSEMENT DE PONTARLIER
Pontarlier. — Maire : M. Vandel (Charles
Célestin). — Adjoints : MM. Labrut (Prosp
Florian) ; Trape (Nicolas-Eugène).
Levier. — Maire : M. Simon (Auguste).
Adjoint : M. Fontaine (Louis).
Montbenoit. — Maire : M. Faivre (Flavien).
— Adjoint : M. Baverel (Louis).
Morteau. — Maire : M. Choppart (Pierre"
Eugène). —Adjoint : M. Moyse (Albert).
Mouthe. — Maire : M. Jouffroy (Thé°do^_ (
Victor-Albert). — Adjoint : M. Létoub
(F'orentin),
Loir-et Cher.
ARRONDISSEMEMT DE ROMORANTIN
Lamotte-Beuvron. — Adjoint au IIlaire :
M. Dissaint (Joseph), père.
Loire-Inférieure.
Nantes. — Maire : M. Lechat (Cbarlel)- d
Adjoints : MM. Lauriol (Gabriel) ; Tb~
(Arthur-Joseph); Sarradin, père; BrlSSo
neau, aîné ; Colombel (Georges).
Aigrefeuille. — Maire: M. Voruz, per". .1
Adjoint : M. Roch (Antony).
Bouaye. — Maire : M. Mocquard (Jn le
Marie). — Adjoint : M. Chocteau (Jean).
Carquefou. — Maire : M. de Dion (Alblrt),
- AdjoiIitS: MM. Millet (Henri); pasqUl
(Hippolyte).. t
La Chapelle-sur-Erdre. — Maire : M.
(Epiphane). — Adjoints : MM. Launay (Fra
çois) ; Demouy (Adrien).
Olisson. — Maire : M. le baron Leino
Adjoints : MM. Onillon (Jean) ; Grenouu1
(Ferdinand).
Legé. - Maire : M. Brindeau (R~et
Adjoints : MM. Oodin (Armand); Duran
(Marie). M. t
Le loroux-Bottereau.- Maire : M. Attl s);
(Aristide).—Adjoints : MM. Obligi (CreOrges),
Ripoche (Louis). ')
Machecoul.— Maire : M. de la Biliais
- Adjoints: MM. Musset (Hyacinthe) ; C
*
(François). J~.
Saint-Philbert-de-Grandlieu. — ^■a'r
Cormerais (Louis). — Adjoints : MM. pu
teau (Elie) ; Gouy (Joseph).
Vallet. — Maire : M. Vincent (ErnjJe)fi;¡
Adjoints : MM. Ménager (Josepb),
Bouette (Pierre).
Vertou. — Maire : M. Tertrais Victor -
Adjoints : MM. Thebaudeau (Jules);
(Jean).
ARRONDISSEMENT D'ANCENIS
Ancenis. — Maire : M. Maillard (FIni" (00"
Adjoints : MM.Pohier (Julesj; GicqueaU (V°"
minique). J\d"
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