Presse et revues
32 pages
Titre : Journal officiel de la République française
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1878-03-06
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328020909
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 87175 Nombre total de vues : 87175
Description : 06 mars 1878 06 mars 1878
Description : 1878/03/06 (A10,N64). 1878/03/06 (A10,N64).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k62530608
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2010-217349
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 13/10/2014
2482 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 6 Mars 18$
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur ;
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871;
Attendu l'annulation de l'élection de M.
Roche, comme membre du conseil général du
département de la Corrèze pour le canton de
Lapieau,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de
Lapleau (Corrèze) sont convoqués pour le
dimanche 24 mars courant, à l'effet d'élire
leur représentant au conseil général.
Art.- 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret régle-
mentaire du 2 février 1852, il y aurait lieu
d'apporter des modifications à la liste électo-
rale arrêtée le 31 mars dernier, publieront,
cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un
tableau contenant lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRB.
- -
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur ;
Vu l'article 12 delà loi da 10 août 1871 ;
Attendu l'annulation de l'élection de M. Ni-
coli, membre du conseil général du départe-
ment de la Corse pour le canton de Salice,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de Sa.
lice (Corse) sont convoqués pour le dimanche
24 mars courant, à l'effet d'élire leur repré-
sentant au conseil général.
Art. 2, — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'appor-
ter des modifications à la liste électorale arrê-
tée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours
avant l'ouverture du scrutin, un tableau con-
tenant lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
dUC DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur, t
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871 ;
Attendu l'annulation de l'élection de M. Gef-
froy, comme membre du conseil général du
département des Côtes-du-Nord pour le canton
de Lézardrieux,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de Lé-
i zardrieux (Côtes-du-Nord) sont convoqués pour
Je dimanche 24 mars courant, à l'effet d'élire
leur représentant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'appor-
ter des modifications à la liste électorale arrêtée
le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant
l'ouverture du scrutin, un tableau contenant
lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE lIIARCÈRE.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871,
Attendu le décès de M. Dusoulas, membre
du conseil général au département de laDor-
dogne pour le canton de Beaumont,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de
Beaumont (Dordogne) sont convoqués pour
le dimanche 24 mars courant, à l'effet d'élire
leur représentant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'appor-
ter des modifications à la liste électorale arrê-
tée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours
avant l'ouverture du scrutin, un tableau con-
tenant lesdites modifications;
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
-
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871,
Vu la démission de M. de Selves, membre
du conseil général du département de la Dor-
dogne pour le canton de Sarlat,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de Sarlat
(Dordogne) sont convoqués pour le dimanche
24 mars courant, à l'effet d'élire leur représen-
tant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'ap-
porter des modifications à la liste électorale 1;
arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq
jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau
contenant lesdites modifications. j
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878,
Mal DE MAC MAHON,
dUC DE MAGENTA.
Par le Président da la République t
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
Le Président de la République françaiEe,
Sur le rapport du ministre de l'intérim1"'
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871"
Attendu l'annulation de l'élection deI:
Cbennevière, membre du conseil généré t
département dé l'Eure pour le canton de 1
de-l'Arche, ;,ï
Décrète : 1
Art. 1er. — Les électeurs du canWB,
Pont-de-l'Arche (Eure) sont convoqués PO
dimanche 24 mars courant, à l'effet d.
leur représentant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes
conformément à l'article 8 du décret !"
mentaire du 2 février 1852, il y aurait
d'apporter des modifications à la liste élt v
rale arrêtée le 31 mars dernier, publié
cinq jours avant l'ouverture du scrutin (
tableau contenant lesdites modificationS. r-
Art. 3. — Le ministre de l'intérieor
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAIIO*14'
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur.
E. DE MARCÈRE.
k
Le Président de la République françaisS,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 187*»
Attendu l'annulation des opérations 6lie
raies auxquelles il a été procédé le 4 nove
dernier dans le canton de Bagnols oe
nomination d'un conseiller général du deP
tement du Gard, ,
Décrète : ~,'
Art. 1er. — Les électeurs du canton je
gnols (Gard) sont convoqués pour le
che 24 mars courant, à l'effet d'élire leU
présentant au conseil général..
Art. 2. — Les maires des commune
conformément à l'article 8 du décret
mentaire du 2 février 1852, il y aur^ tj
d'apporter des modifications à la liste & j
raie arrêtée le 31 mars dernier, publifi rf
cinq jours avant l'ouverture du scrutin, u
bleau contenant lesdites modifications. t-
Art. 3. — Le ministre de l'intérietfr
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
dUC DE MAGENTA.
Par le Président de la République : .!
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
-
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur ;
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871;
Attendu l'annulation de l'élection de M.
Roche, comme membre du conseil général du
département de la Corrèze pour le canton de
Lapieau,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de
Lapleau (Corrèze) sont convoqués pour le
dimanche 24 mars courant, à l'effet d'élire
leur représentant au conseil général.
Art.- 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret régle-
mentaire du 2 février 1852, il y aurait lieu
d'apporter des modifications à la liste électo-
rale arrêtée le 31 mars dernier, publieront,
cinq jours avant l'ouverture du scrutin, un
tableau contenant lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRB.
- -
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur ;
Vu l'article 12 delà loi da 10 août 1871 ;
Attendu l'annulation de l'élection de M. Ni-
coli, membre du conseil général du départe-
ment de la Corse pour le canton de Salice,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de Sa.
lice (Corse) sont convoqués pour le dimanche
24 mars courant, à l'effet d'élire leur repré-
sentant au conseil général.
Art. 2, — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'appor-
ter des modifications à la liste électorale arrê-
tée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours
avant l'ouverture du scrutin, un tableau con-
tenant lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
dUC DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur, t
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871 ;
Attendu l'annulation de l'élection de M. Gef-
froy, comme membre du conseil général du
département des Côtes-du-Nord pour le canton
de Lézardrieux,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de Lé-
i zardrieux (Côtes-du-Nord) sont convoqués pour
Je dimanche 24 mars courant, à l'effet d'élire
leur représentant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'appor-
ter des modifications à la liste électorale arrêtée
le 31 mars dernier, publieront, cinq jours avant
l'ouverture du scrutin, un tableau contenant
lesdites modifications.
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur,
E. DE lIIARCÈRE.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871,
Attendu le décès de M. Dusoulas, membre
du conseil général au département de laDor-
dogne pour le canton de Beaumont,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de
Beaumont (Dordogne) sont convoqués pour
le dimanche 24 mars courant, à l'effet d'élire
leur représentant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'appor-
ter des modifications à la liste électorale arrê-
tée le 31 mars dernier, publieront, cinq jours
avant l'ouverture du scrutin, un tableau con-
tenant lesdites modifications;
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur est
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
-
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871,
Vu la démission de M. de Selves, membre
du conseil général du département de la Dor-
dogne pour le canton de Sarlat,
Décrète :
Art. 1er. — Les électeurs du canton de Sarlat
(Dordogne) sont convoqués pour le dimanche
24 mars courant, à l'effet d'élire leur représen-
tant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes où,
conformément à l'article 8 du décret réglemen-
taire du 2 février 1852, il y aurait lieu d'ap-
porter des modifications à la liste électorale 1;
arrêtée le 31 mars dernier, publieront, cinq
jours avant l'ouverture du scrutin, un tableau
contenant lesdites modifications. j
Art. 3. — Le ministre de l'intérieur
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878,
Mal DE MAC MAHON,
dUC DE MAGENTA.
Par le Président da la République t
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
Le Président de la République françaiEe,
Sur le rapport du ministre de l'intérim1"'
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 1871"
Attendu l'annulation de l'élection deI:
Cbennevière, membre du conseil généré t
département dé l'Eure pour le canton de 1
de-l'Arche, ;,ï
Décrète : 1
Art. 1er. — Les électeurs du canWB,
Pont-de-l'Arche (Eure) sont convoqués PO
dimanche 24 mars courant, à l'effet d.
leur représentant au conseil général.
Art. 2. — Les maires des communes
conformément à l'article 8 du décret !"
mentaire du 2 février 1852, il y aurait
d'apporter des modifications à la liste élt v
rale arrêtée le 31 mars dernier, publié
cinq jours avant l'ouverture du scrutin (
tableau contenant lesdites modificationS. r-
Art. 3. — Le ministre de l'intérieor
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAIIO*14'
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre de l'intérieur.
E. DE MARCÈRE.
k
Le Président de la République françaisS,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu l'article 12 de la loi du 10 août 187*»
Attendu l'annulation des opérations 6lie
raies auxquelles il a été procédé le 4 nove
dernier dans le canton de Bagnols oe
nomination d'un conseiller général du deP
tement du Gard, ,
Décrète : ~,'
Art. 1er. — Les électeurs du canton je
gnols (Gard) sont convoqués pour le
che 24 mars courant, à l'effet d'élire leU
présentant au conseil général..
Art. 2. — Les maires des commune
conformément à l'article 8 du décret
mentaire du 2 février 1852, il y aur^ tj
d'apporter des modifications à la liste & j
raie arrêtée le 31 mars dernier, publifi rf
cinq jours avant l'ouverture du scrutin, u
bleau contenant lesdites modifications. t-
Art. 3. — Le ministre de l'intérietfr
chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 5 mars 1878.
Mal DE MAC MAHON,
dUC DE MAGENTA.
Par le Président de la République : .!
Le ministre de l'intérieur,
E. DE MARCÈRE.
-
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.5%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.5%.
- Collections numériques similaires Henrichs Paul Henrichs Paul /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Henrichs Paul" or dc.contributor adj "Henrichs Paul")Lamy Charles Lamy Charles /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Lamy Charles" or dc.contributor adj "Lamy Charles") Firmin Didot Ambroise Firmin Didot Ambroise /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Firmin Didot Ambroise" or dc.contributor adj "Firmin Didot Ambroise") Firmin Didot Hyacinthe Firmin Didot Hyacinthe /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Firmin Didot Hyacinthe" or dc.contributor adj "Firmin Didot Hyacinthe")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 2/32
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k62530608/f2.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k62530608/f2.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k62530608/f2.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k62530608/f2.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k62530608
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k62530608
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k62530608/f2.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest