Rapports et délibérations du Conseil général / Département de l'Oise

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Presse et revues

404 pages

Titre : Rapports et délibérations du Conseil général / Département de l'Oise

Auteur : Oise. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Conseil général de l'Oise (Beauvais)

Date d'édition : 1882-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb412739160

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 34126 Nombre total de vues : 34126

Description : 01 août 1882 01 août 1882

Description : 1882/08/01-1882/08/31. 1882/08/01-1882/08/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional : Picardie Collection numérique : Fonds régional : Picardie

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6219978t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-454

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 26/06/2012

Aller à la page de la table des matières395
- Pages
- INTRODUCTION
  .......... Page(s) .......... 9
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE PREMIER
  .......... Page(s) .......... 11
  - COMPTE de 1880
    .......... Page(s) .......... 11
  - COMPTE de 1881: Résultats généraux
    .......... Page(s) .......... 11
  - COMPTE de 1881: Budget ordinaire. - Recettes et dépenses
    .......... Page(s) .......... 13
  - COMPTE de 1881: Budget extraordinaire. - Recettes et dépenses
    .......... Page(s) .......... 15
  - COMPTE spécial des recetes et des dépenses du service départemental de l'instruction publique; exercice 1881
    .......... Page(s) .......... 17
  - COMPTE général des recettes et des dépenses du service de l'instruction primaire en 1881
    .......... Page(s) .......... 19
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 21
  - BUDGET DE REPORT de 1881 à 1882
    .......... Page(s) .......... 21
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 24
  - BUDGET RECTIFICATIF de 1882. - Recettes
    .......... Page(s) .......... 24
  - BUDGET RECTIFICATIF de 1882. - Dépenses
    .......... Page(s) .......... 27 à 34
  - BUDGET - De l'instruction publique du même exercice
    .......... Page(s) .......... 35
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 38
  - BUDGET PRIMITIF de 1883. - Recettes
    .......... Page(s) .......... 38
  - S.-chap. I^er. Dépenses obligatoires
    .......... Page(s) .......... 40
  - S.-chap. II. Propriétés départementales immobilières
    .......... Page(s) .......... 44
  - S.-chap. III. Routes départementales
    .......... Page(s) .......... 51
  - S.-chap. IV. Chemins vicinaux
    .......... Page(s) .......... 52
  - Chemins de fer d'intérêt local
    .......... Page(s) .......... 53
  - Service vicinal; dépenses du personnel
    .......... Page(s) .......... 54
  - S.-chap. V. Enfants assistée
    .......... Page(s) .......... 61
  - S.-chap. VI. Aliénés
    .......... Page(s) .......... 63
  - S.-chap. VII. Assistance publique
    .......... Page(s) .......... 63
  - S.-chap. VIII. Cultes
    .......... Page(s) .......... 72
  - S.-chap. IX. Archives départementales
    .......... Page(s) .......... 72
  - S.-chap. X. Encouragements aux lettres, aux sciences et aux arts
    .......... Page(s) .......... 75
  - S.-chap. XI. Encouragements à l'agriculture et à l'industrie
    .......... Page(s) .......... 79
  - S.-chap. XII. Subvention aux communes
    .......... Page(s) .......... 83
  - S.-chap. XIII. Dépenses diverses
    .......... Page(s) .......... 84
  - S.-chap. XIV. Dettes départementales afférentes à des dépenses non obligatoires
    .......... Page(s) .......... 92
  - S.-chap. XV. Instruction publique
    .......... Page(s) .......... 92
  - S.-chap. XVI. Cadastre
    .......... Page(s) .......... 93
- RÉCAPITULATION DES DÉPENSES du budget ordinaire
  .......... Page(s) .......... 93
- BUDGET EXTRAORDINAIRE. - Recettes
  .......... Page(s) .......... 95
- BUDGET EXTRAORDINAIRE. - Dépenses
  .......... Page(s) .......... 97
- S.-chap, XVII. Dépenses imputables sur le produit des centimes extraordinaires
  .......... Page(s) .......... 97
- S.-chap. XVIII. Dépenses imputables sur fonds d'emprunts
  .......... Page(s) .......... 100
- S.-chap, XIX. Dépenses imputables sur les produits éventuels extraordinaires
  .......... Page(s) .......... 104
- BUDGET DÉPARTEMENTAL DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE
  .......... Page(s) .......... 105
- RÉCAPITULATION GÉNÉRALE des budgets
  .......... Page(s) .......... 109
- EMPRUNTS
  .......... Page(s) .......... 110
- TABLEAU D'AMORTISSEMENT de l'emprunt de 2,400,000 fr.¹
  .......... Page(s) .......... 111
DEUXIÈME PARTIE
- CHAPITRE PREMIER
  .......... Page(s) .......... 114
  - RÉPARTEMENT de -l'impôt
    .......... Page(s) .......... 114
  - CENTIMES additionnels départementaux
    .......... Page(s) .......... 116
  - CENTIMES extraordinaires communaux. - Fixation du maximum
    .......... Page(s) .......... 117
  - COMPTES d'emploi du fonds d'abonnement de la Préfecture et des Sous-Préfectures
    .......... Page(s) .......... 118
  - COMPTE d'emploi du fonds de non valeurs
    .......... Page(s) .......... 118
  - CAISSE départementale des retraites. - Situation
    .......... Page(s) .......... 119
  - SECOURS ET PENSIONS. - Demande de M. Henocq, ancien conducteur principal des ponts et chaussées
    .......... Page(s) .......... 120
  - OCTROIS de Liancourt; OCTROIS de Mouy; OCTROIS de Saint-Just-en-Chaussée
    .......... Page(s) .......... 120-123
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 124
  - BÂTIMENTS. - Casernes de Verberie et de Senlis, et prisons de Senlis
    .......... Page(s) .......... 124
  - GENDARMERIE - Situation du casernement
    .......... Page(s) .......... 127
  - ROUTES NATIONALES. - Crédit d'entretien
    .......... Page(s) .......... 132
  - CHEMINS DE FER
    .......... Page(s) .......... 132 - 141
  - RIVIÈRES ET CANAUX
    .......... Page(s) .......... 141
  - CHEMINS VICINAUX
    .......... Page(s) .......... 142
  - Demandes en réduction de contingents
    .......... Page(s) .......... 143
  - Impositions d'office
    .......... Page(s) .......... 145
  - Tarif de la prestation
    .......... Page(s) .......... 145
  - Réseau subventionné
    .......... Page(s) .......... 146
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 146
- OBJETS DIVERS, VOEUX, ETC.
  .......... Page(s) .......... 147
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 149
  - ÉDIFICES COMMUNAUX. - Secours sur les fonds de l'Etat pour maisons d'école, églises et presbytères,
    .......... Page(s) .......... 149
  - SECOURS aux établissements de bienfaisance sur fonds de l'État
    .......... Page(s) .......... 150
  - ASSOCIATIONS AGRIGOLES ET HORTICOLES. - Subventions sur fonds de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 151
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 153
  - SECTIONS ÉLECTORALES. - Révision
    .......... Page(s) .......... 153
  - TRIBUNAUX de commerce
    .......... Page(s) .......... 154
  - PROJET de distraction du hameau de Jouy-la-Grange de la commune de Beaumont-les-Nonains, pour être réuni à Jouy-sous-Thelle
    .......... Page(s) .......... 154
  - HARAS
    .......... Page(s) .......... 158
  - CHEMINS RURAUX. - Leur entretien, au moyen de prélèvement sur ressources vicinales
    .......... Page(s) .......... 158 à 164
  - PÊCHE FLUVIALE. - Cours d'eau non navigables ni flottables
    .......... Page(s) .......... 165
TROISIÈME PARTIE
- CHAPITRE PREMIER
  .......... Page(s) .......... 167
  - COMPTE-RENDU par le Trésorier-payeur général des opérations financières du département
    .......... Page(s) .......... 167
  - CONTRIBUTIONS DIRECTES. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 171
  - CONTRIBUTIONS INDIRECTEC. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 174
  - ENREGISTREMENT ET DOMAINES. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 178
  - POSTES ET TÉLÉGRAPHES. - Rapport du directeur
    .......... Page(s) .......... 181
  - FORÊTS. - Rapport du conservateur
    .......... Page(s) .......... 185
- CHAPITRE II
  - Chemins de fer, navigation, routes, chemins vicinaux
    RÉSEAU DU NORD. - Rapport de l'Ingénieur des mines
    .......... Page(s) .......... 190
    RÉSEAU DU NORD. - Rapport de l'Ingénieur en chef du contrôle des travaux, sur la situation des lignes comprises dans ce service
    .......... Page(s) .......... 199
    RÉSEAU DU NORD. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef des ponts et chaussées
    .......... Page(s) .......... 202
    LIGNE de Compiègne à Soissons. - Rapport de l'Ingénieur en chef, résidant à Laon
    .......... Page(s) .......... 210
    RECETTES de 1880-1881, du réseau du Nord
    .......... Page(s) .......... 211
    LIGNE d'Amiens à Rouen.- Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 213
    CHEMIN DE FER d'Ormoy à la vallée de l'Ourcq
    .......... Page(s) .......... 214
    LIGNE de Pontoise à Dieppe. - Rapport de l'Ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 215
    LIGNE du Tréport à Abancourt. - Rapport
    .......... Page(s) .......... 216
    CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL. - Rapport de l'Ingénieur en chef du département
    .......... Page(s) .......... 218 - 229
    NAVIGATION de l'Oise. - Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 235
    NAVIGATION de l'Aisne. - Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 237
    CANAL DU NORD sur Paris. - Rapport de l'Ingénieur en chef Flamant
    .......... Page(s) .......... 242
    ROUTES nationales. - Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 243-248
    SERVICE VICINAL. - Rapport de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 248
    CHEMINS de grande communication
    .......... Page(s) .......... 249 - 307
    CHEMINS vicinaux ordinaires
    .......... Page(s) .......... 308 - 321
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 322 - 345
  - INSTRUCTION PUBLIQUE. - Rapport du Conseil départemental
    .......... Page(s) .......... 322 - 345
  - SALLES D'ASILE. - Rapport de l'Inspectrice
    .......... Page(s) .......... 345 - 351
  - ARCHIVES. - Rapport du Conservateur des archives départementales
    .......... Page(s) .......... 352 - 366
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 367
  - ALIÉNÉS. - Rapport du Directeur de l'asile de Clermont
    .......... Page(s) .......... 367
  - DÉPÔT DE MENDICITÉ. - Rapport du Directeur
    .......... Page(s) .......... 368-377
  - TRAVAIL DES ENFANTS DANS LES MANUFACTURES. - Rapport de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 378 - 387
- CHAPITRE V
  .......... Page(s) .......... 389
  - SUITE donnée aux voeux émis par le Conseil général dans ses précédentes sessions
    .......... Page(s) .......... 389

TRAVAUX PUBLICS 221

ponnée au passage à niveau du chemin de grande commu-
nication n° 71 ; les deux personnes montées dans cette
voiture ont été légèrement blessées.

Le tableau ci-joint, qui permet de comparer les produits
du trafic en 1880 et 1881, montre que le résultat s'en tra-
duit par une augmentation de 15,697 fr. 1ft c.

1 DÉSIGNATION PRODUITS DIFFÉRENCES
des
19ALTES ET STATIONS ------- -
HALTES ET STATIONS En 188U. La 1881. En plus En moins
Achy (halte). 3.107f 42 3.087r52 » » 19f 90
Marseille. 46.712 64 44.813 86 » » 1.898 78
Grez - Gaudechart
(halte) 3.275 55 3.258 61 » » 16 94
Grandvilliers 67.320 42 76.942 43 9. 622f 01 » »
Feuquières. 29.513 » 37.116 10 7.603 10 » »
Moliens (halte). 2.282 86 2.690 51 407 65 » »
Totaux. 152.211( 8 167.909fQ3 17.632f76 1.935£62
Augmentation.. 15.697114 - 15.697* 14 -

2° Ligne de Beauvais à Gisors.

Cette ligne aune longueur de 27k665m, y compris 1,505
mètres sur le territoire du département de l'Eure. Le
maximum des déclivités est de dix-huit millimètres par
mètre. La ligne est en exploitation depuis le mois de
juillet 1875.

La voie a été réparée sur une longueur de 4,597 mètres.

Les voies d'évitement de La Bosse et d'Auneuil ont été
prolongées et un poste d'origine créé à Rainvillers. On a
commencé les terrassements pour l'établissement d'une
voie de garage à la station d'Auneuil. Enfin; des disques
avec poids compensateur, ont été installés aux stations de
Trie-Château et de La Bosse.

La salle d'attente de la station d'Auneuil est insuffisante
les jours de marché, et l'agrandissement de cette pièce
serait une réelle amélioration.

La régularité des trains a été assez satisfaisante ; cepen-
dant, quelques retards dus au patinage des machines dans
la rampe du tunnel du Croquet ont été signalés à la Com-
pagnie, qui a donné des instructions en vue,de la réduction
de charge des trains, suivant les circonstances atmosphéri-
ques.

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