la Appels nominaux sur le Jugement de Louis XVI.
NOMS Louis * QUELLE PEINE y aura-t-il
d est- i 1 1 fi'
des eSt appel sera Infligée sursis
cou- au
D i PUT É.. 1 pable ? , , à L o v i s? ou Don?
peup le-
HAUTES-ALÙS.
Izoard. oui. ue. 5i détention, sauf des mesures ulté- oui.
rieures.
Serres. oui. oui. la détention , et le bannissement à oui*
la paix.
Cazeneuve. oui. i, oui. idem. oui 304.
Basses-Alpes.
Vsrdallin. oui. oui. idem. oui.
CI.-Louis Reguis. oui. jui. 52. idem , sous peine de mort. oui.
Derbez-Latour. oui. non. In mort. non.
Maisse. oui. OUI. la mort. malade.
PeyFe. oui. oui. 55. mort. Voyez le n*. 24'8. non.
M.-Ant. Savornin mi. non. idem. nou.
A A D À C H E.
1 *
Boissy-Danglas. oui. oui. détention , et bannissement quand oui.
-t~< la sûreté publique le pei mettra.
pàaint-P rix. Joui. oui. I la mort , nO. 220. oui.
amon. OUI. oui.54 la moi t, 221. oui.
Saint-Martin. oui. oui. détention,et bannissement à la paix, oui.
comme mesure de sût été générale.
Garillie. oui. oui. la détention , et bannissement à la oui.
paix.
Gleizal. oui. non. la mort , n°. 222. oui.
Coren-Fustiar. oui. 2. oui. la détention , et bannissement à our.
la paix.
Ardbnnbs.
Blondel. nii. oui. détention,et mort en cas d'invasion, oui.
Ferry. oui. 11011. mort.. non.
jyieneison. oui. oui.55 la détention, nO. 22). oui.
Dubois-Crancé. oui. tion 50. mort. non.
LV crmon. oui. oui. 5y. détention jusqu'à la p,,-ix, et en oui.
cas d'invasion du territoire fran-
çais , la mort.
Robert. oui. non. mort. non.
Bauditi. oui. oui. 58 la réclusion, la déportation à la oui.
paix.
Thierriet. oui. oui. la détention perpétuelle. out.
AR a 1 à g E.
Vadiér. oui. nonSç) la mort. ROD.
NOMS Louis * QUELLE PEINE y aura-t-il
d est- i 1 1 fi'
des eSt appel sera Infligée sursis
cou- au
D i PUT É.. 1 pable ? , , à L o v i s? ou Don?
peup le-
HAUTES-ALÙS.
Izoard. oui. ue. 5i détention, sauf des mesures ulté- oui.
rieures.
Serres. oui. oui. la détention , et le bannissement à oui*
la paix.
Cazeneuve. oui. i, oui. idem. oui 304.
Basses-Alpes.
Vsrdallin. oui. oui. idem. oui.
CI.-Louis Reguis. oui. jui. 52. idem , sous peine de mort. oui.
Derbez-Latour. oui. non. In mort. non.
Maisse. oui. OUI. la mort. malade.
PeyFe. oui. oui. 55. mort. Voyez le n*. 24'8. non.
M.-Ant. Savornin mi. non. idem. nou.
A A D À C H E.
1 *
Boissy-Danglas. oui. oui. détention , et bannissement quand oui.
-t~< la sûreté publique le pei mettra.
pàaint-P rix. Joui. oui. I la mort , nO. 220. oui.
amon. OUI. oui.54 la moi t, 221. oui.
Saint-Martin. oui. oui. détention,et bannissement à la paix, oui.
comme mesure de sût été générale.
Garillie. oui. oui. la détention , et bannissement à la oui.
paix.
Gleizal. oui. non. la mort , n°. 222. oui.
Coren-Fustiar. oui. 2. oui. la détention , et bannissement à our.
la paix.
Ardbnnbs.
Blondel. nii. oui. détention,et mort en cas d'invasion, oui.
Ferry. oui. 11011. mort.. non.
jyieneison. oui. oui.55 la détention, nO. 22). oui.
Dubois-Crancé. oui. tion 50. mort. non.
LV crmon. oui. oui. 5y. détention jusqu'à la p,,-ix, et en oui.
cas d'invasion du territoire fran-
çais , la mort.
Robert. oui. non. mort. non.
Bauditi. oui. oui. 58 la réclusion, la déportation à la oui.
paix.
Thierriet. oui. oui. la détention perpétuelle. out.
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