Presse et revues
32 pages
Titre : Journal officiel de la République française
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1876-07-16
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328020909
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 87175 Nombre total de vues : 87175
Description : 16 juillet 1876 16 juillet 1876
Description : 1876/07/16 (A8,N194). 1876/07/16 (A8,N194).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6213422v
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2010-217349
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 11/10/2012
Huitième année — No 194.
Le N° : 25 c. avec le supplément. Dimanche 16 Juillet 1876
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Un an, 40 fr. Six mois, 20 fr. — Trois mois, 10 fr.
Paris et Départements - Elit-ciji,,r tn mandat sur 1,,i poste - A,~franchir
Les abonnements partent des fer et 16 de chaque mois
Joindre aux renouvellements et réclamations la dernière bande —Affranchir
k j.^ïbnïs — Aimmm
étr¡r, fr 'V
n- Si
RÉDACTION A VERSAILLES
Les manascrits non insérés ne sont pas rendus
POUR LES RÉCLAMATIONS
S'adresser à PImprimeur-Gérant
ÉCHÉANGE DU 15 JUILLET
qu'ils n éprouvent aucun retard
de r,rti lVl j°urn>e ie Lfrt'itrs dont l'abonnement
1 e 15juillet, de vouloir bien nous
"0!/^ dès ^intenant le montani de leur
kÙ^?eUern' l,i avec une dernière bande
g
SOMMAIRE
'\1t'I'Il'] ,
Pré"j] OFFICIELLE. - Réception, par le
f^ésir^^dp i?- de l'ambassa-
Trq*ül(,, et de l'ambassadeur de
Psrem- u cl fi'^triche-Hongrie.,.
Décrets port tant nominations dana la magis.
trature.
Décrets nommant des maires et adjoints.
, T
C°'resP'^?^— Nouvelles et
g,, aadaannces étrangères.
Cli.lf - Ordre du Joar, - Annexes
AMBRE DES DÉPUTÉS. - Ordre du jour.
Annexes.
Tableau de la Production et du mouvement
des sucres ~'gCUf,9.
INFORMATIONS ET t'"* Tes orages.
LITTÉRATURE, BEAUX- ARTS:
Adages et proverbes.
Bou rses et
3 et
v^TIE OFFICIELLE
Versailles, 15 juillet 1876.
i ~~r"-
h 8idçnf de la République a reçu au-
Lu*> au aiS de ^'ysée, à quatre heu-
moins un quart, S. Exc. Sddiq Pacha, qui
mis la lettre par laquelle S. M. I. le
Mourad V notifie son avènement au
let~ ~c. S
i j}^e. g Pacha a présenté ensuite les
lettres impériales qui le conûrment en qualité
ambassadeur de Turquie auprès du gouver-
A n Publique française.
~i.,~ eure"s, S. ,Exc. M. le comte de
V^^Ure y.Ure8' Exc. M. le comte de
# ^11 a et, l'honneur d'être reçu en au-
l, ^u^Uaiie et de remettre au Maréchal les
lettres qui l'accréditent en qualité d'ambas-
sadeur extraordinaire et plénipotentiaire de
S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême,
Roi Apostolique de Hongrie.
M. le duc Decazes, ministre des affaires
étrangères, assistait à l'audience.
M. le comte de Wimpffen a adressé au Pré-
sident le discours suivant :
r Monsieur le Président,
« J'ai l'honneur de remettre à Votre Excel-
lence les leitrps par lesquelles Sa Majesté Im-
périale et Royale Apostolique a daigné m'ac-
créditer comme son ambassadeur extraordi-
naire et plénipotentiaire auprès du Président
de la République française.
« Sa Majesté l'Ecopereur et Roi, en me con-
fiant cette haute mission, m'a recommandé de
mettre tous mes soins à maintenir et à déve-
lopper les relations d'amitié qui existent entre
les deux Gouvernements, ainsi que les bons
rapports basés sur de nombreux intérêts com-
muns qui unissent si heureusement FAu triche-
Hongrie et la France.
* Veuillez bien être assuré, monsieur le Ma-
réchal, que toute ma. sollicitude et mes efforts
constants seront tendus vers ce but. »
Son Excellence a ensuite remis les lettres
impériales et royales au Président, qui lui a
répondu : -
« Monsieur l'ambassadeur,
« Votre auguste souverain vous a confié le
poste qu'occupait naguères parmi nous un no-
ble et sympathique ami de notre pays." Vous
reprendrez la place que sa mort a faissée vide.
« L'accueil que vous êtes assuré de rencontrer
isi répondra aux sentiments de mutuelle cor-
dialité dont vous venez de me faire entendre
l'expression. Je les parrage entièrement moi-
même. Les efforts de mon Gouvernement se
joindront aux vôtres pour développer encore
cette communauté d'intérêts qui unit par tant
de liens nos deux nations et qui les rattache,
l'une comme l'autre, à la cause du maintien
de ia paix en Europe. »
L'ambassadeur, les secrétaires et les atta-
chés de l'ambassade qui l'accompagnaient, ont
été coaduits à l'Elysée dans les voitures du
Maréchal-Présidenî de la République par l'in-
trod"ucf,eur des ambassadeurs. Un régiment de
ligne a rendu les honneurs militaires à l'am-
bassadeur.
Il a été reconduit, après l'audience, avec le
même cérémonial, à l'hôtel de l'ambassade.
-----.-.--. - ------
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, minis-
tre de la. justice et des cultes, président du
conseil,
Décrète :
Art. lep. — Sont nommés :
Procureur général prèi la cour d'appel de
Renoes, M. Deli?e, procureur général près la
cour d'appel de Besançon, en remplacement
de M. Duchastenier, qui conserve, sur sa de-
mande, les fonctions de procureur général à
Angers.
Procureur général près la cour d'appel de
Besançon, M. Serre, procureur général nommé
près la cour d'appel d'Angers, en remplace-
ment de M. Delise, qui est nommé procureur
général à Rennes.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de
la justice et des cultes, président du conseil,
est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 15 juillet 1876.
Mal DE MAC MAHON,
1 duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le gards des sceaux, ministre de la justice
et des cultes, président du conseil,
J. DUFAUPiB.
——————-~———————
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde das sceaux, minis-
tre de la justice et des cultes, président du
conseil,
Décrète :
Art. I"— Sont nommés :
Président du tribunal de première instance
de Montauban (Tarn-et-Garonne), M. Foissac-
Jullia, vice-président du même siège, en rem-
placement de M. Simonet, qui a été nommé
conseiller.
Vice-président du tribunal de première in-
stance de Montauban (Tarn-et-Ga,onae),
M. Darbas, juge d'instruction au même siège,
en remplacement de M. Foissac-Juliia, qui est
nommé président.
Juge au tribunal de première instance de
Montauba.n (Tarn-et-Garonne), M. Montet-
Noganets, juge suppléant au même siège, en
remplacement de M. DarLas, qui est nommé
vice-président.
Juge au tribunal de première instance de
Nice (Alpes-Maritimes), M. Verani, juge d'in-
struction au siège de Grasse, en remplacement
Le N° : 25 c. avec le supplément. Dimanche 16 Juillet 1876
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Un an, 40 fr. Six mois, 20 fr. — Trois mois, 10 fr.
Paris et Départements - Elit-ciji,,r tn mandat sur 1,,i poste - A,~franchir
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n- Si
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ÉCHÉANGE DU 15 JUILLET
qu'ils n éprouvent aucun retard
de r,rti lVl j°urn
1 e 15juillet, de vouloir bien nous
"0!/^ dès ^intenant le montani de leur
kÙ^?eUern' l,i avec une dernière bande
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SOMMAIRE
'\1t'I'Il'] ,
Pré"j] OFFICIELLE. - Réception, par le
f^ésir^^dp i?- de l'ambassa-
Trq*ül(,, et de l'ambassadeur de
Psrem- u cl fi'^triche-Hongrie.,.
Décrets port tant nominations dana la magis.
trature.
Décrets nommant des maires et adjoints.
, T
C°'resP'^?^— Nouvelles et
g,, aadaannces étrangères.
Cli.lf - Ordre du Joar, - Annexes
AMBRE DES DÉPUTÉS. - Ordre du jour.
Annexes.
Tableau de la Production et du mouvement
des sucres ~'gCUf,9.
INFORMATIONS ET t'"* Tes orages.
LITTÉRATURE, BEAUX- ARTS:
Adages et proverbes.
Bou rses et
3 et
v^TIE OFFICIELLE
Versailles, 15 juillet 1876.
i ~~r"-
h 8idçnf de la République a reçu au-
Lu*> au aiS de ^'ysée, à quatre heu-
moins un quart, S. Exc. Sddiq Pacha, qui
mis la lettre par laquelle S. M. I. le
Mourad V notifie son avènement au
let~ ~c. S
i j}^e. g Pacha a présenté ensuite les
lettres impériales qui le conûrment en qualité
ambassadeur de Turquie auprès du gouver-
A n Publique française.
~i.,~ eure"s, S. ,Exc. M. le comte de
V^^Ure y.Ure8' Exc. M. le comte de
# ^11 a et, l'honneur d'être reçu en au-
l, ^u^Uaiie et de remettre au Maréchal les
lettres qui l'accréditent en qualité d'ambas-
sadeur extraordinaire et plénipotentiaire de
S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême,
Roi Apostolique de Hongrie.
M. le duc Decazes, ministre des affaires
étrangères, assistait à l'audience.
M. le comte de Wimpffen a adressé au Pré-
sident le discours suivant :
r Monsieur le Président,
« J'ai l'honneur de remettre à Votre Excel-
lence les leitrps par lesquelles Sa Majesté Im-
périale et Royale Apostolique a daigné m'ac-
créditer comme son ambassadeur extraordi-
naire et plénipotentiaire auprès du Président
de la République française.
« Sa Majesté l'Ecopereur et Roi, en me con-
fiant cette haute mission, m'a recommandé de
mettre tous mes soins à maintenir et à déve-
lopper les relations d'amitié qui existent entre
les deux Gouvernements, ainsi que les bons
rapports basés sur de nombreux intérêts com-
muns qui unissent si heureusement FAu triche-
Hongrie et la France.
* Veuillez bien être assuré, monsieur le Ma-
réchal, que toute ma. sollicitude et mes efforts
constants seront tendus vers ce but. »
Son Excellence a ensuite remis les lettres
impériales et royales au Président, qui lui a
répondu : -
« Monsieur l'ambassadeur,
« Votre auguste souverain vous a confié le
poste qu'occupait naguères parmi nous un no-
ble et sympathique ami de notre pays." Vous
reprendrez la place que sa mort a faissée vide.
« L'accueil que vous êtes assuré de rencontrer
isi répondra aux sentiments de mutuelle cor-
dialité dont vous venez de me faire entendre
l'expression. Je les parrage entièrement moi-
même. Les efforts de mon Gouvernement se
joindront aux vôtres pour développer encore
cette communauté d'intérêts qui unit par tant
de liens nos deux nations et qui les rattache,
l'une comme l'autre, à la cause du maintien
de ia paix en Europe. »
L'ambassadeur, les secrétaires et les atta-
chés de l'ambassade qui l'accompagnaient, ont
été coaduits à l'Elysée dans les voitures du
Maréchal-Présidenî de la République par l'in-
trod"ucf,eur des ambassadeurs. Un régiment de
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bassadeur.
Il a été reconduit, après l'audience, avec le
même cérémonial, à l'hôtel de l'ambassade.
-----.-.--. - ------
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde des sceaux, minis-
tre de la. justice et des cultes, président du
conseil,
Décrète :
Art. lep. — Sont nommés :
Procureur général prèi la cour d'appel de
Renoes, M. Deli?e, procureur général près la
cour d'appel de Besançon, en remplacement
de M. Duchastenier, qui conserve, sur sa de-
mande, les fonctions de procureur général à
Angers.
Procureur général près la cour d'appel de
Besançon, M. Serre, procureur général nommé
près la cour d'appel d'Angers, en remplace-
ment de M. Delise, qui est nommé procureur
général à Rennes.
Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de
la justice et des cultes, président du conseil,
est chargé de l'exécution du présent décret.
Fait à Versailles, le 15 juillet 1876.
Mal DE MAC MAHON,
1 duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le gards des sceaux, ministre de la justice
et des cultes, président du conseil,
J. DUFAUPiB.
——————-~———————
Le Président de la République française,
Sur le rapport du garde das sceaux, minis-
tre de la justice et des cultes, président du
conseil,
Décrète :
Art. I"— Sont nommés :
Président du tribunal de première instance
de Montauban (Tarn-et-Garonne), M. Foissac-
Jullia, vice-président du même siège, en rem-
placement de M. Simonet, qui a été nommé
conseiller.
Vice-président du tribunal de première in-
stance de Montauban (Tarn-et-Ga,onae),
M. Darbas, juge d'instruction au même siège,
en remplacement de M. Foissac-Juliia, qui est
nommé président.
Juge au tribunal de première instance de
Montauba.n (Tarn-et-Garonne), M. Montet-
Noganets, juge suppléant au même siège, en
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