Titre : Journal officiel de la République française
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1873-09-18
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328020909
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 87175 Nombre total de vues : 87175
Description : 18 septembre 1873 18 septembre 1873
Description : 1873/09/18 (A5,N256). 1873/09/18 (A5,N256).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6212815s
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2010-217349
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 03/07/2012
1.
5938 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ..,. i8 Septembre i873
La Gazette officielle du 14 publie l'arrêté sui-
vant:
Le ministre de l'intérieur, considérant que
'épidémie du choléra a été constatée dans la
ville de Naples, t >
Arrête:
Art. 1er. Les navires partis de Naples après
le 12 septembre courant seront considérés
comme ayant patente brute, et soumis, à leur
arrivée dans les ports et les échelles du royau-
me, à une quarantaine de quinze jours (y com-
pris le temps employé dans le voyage), dans le
cas de traversée sans maladie, et à une qua-
rantaine de quinze jours effectifs s'il y a eu à
bord des cas de choléra, suivis ou non de
mort. 1
Art. 2. Les navires provenant des autres
ports et échelles du golfe de Naples, y compris
ceux des îles, partis avec patente nette et sans
cas de choléra durant la traversée, seront ad-
jais en libre pratique, après une visite médi-
cale préalable.
>. Cantelli.
Le ministère des travaux publics a fait pa-
raître le tableau des produits des chemins de
fer italiens durant le mois de juillet dernier.
Le nombre de kilomètres en exploitation était
de 6,836, ainsi répartis : Haute-Italie, 2,651 ;
Romains, 1,586; Méridionaux, 1,378; de l'Etat,
1,036; Sardes, 152; Turin-Cïrié, 21 ; Turin-
Rivoli, 12. Au mois de juillet 1872, le nombre
des kilomètres en exploitation était de 6,700,
soit une augmentation de 136 kilomètres. Le
produit total de toutes les lignes a été, pour le
mois de juillet, de 10,979,432 fr., soit, déduc-
tion faite de la taxe du dixième, 5,569,551 fr.
pour les voyageurs; 231,198 fr. pour les baga-
ges ; 908,368 fr. pour les marchandises à grande
vitesse ; 284,261 fr. pour les marchandises à
petite vitesse, et 22,054 fr. pour les recettes
diverses. Le produit total du mois de juillet
1872 avait été de 10,668,908 fr.; il y a donc,
pour le mois de juillet de l'année courante,
ane différence en plus de 310,524 fr.
ESPAGNE
On mande de Barcelone, en date du 15 :
Tristany a passé deux jours à Solsona; il
paraît se diriger sur Berga où les vivres com-
mencent à manquer. On craint que la garnison
n'abandonne la place, le convoi depuis long-
temps annoncé étant toujours à Manresa.
On s'attend à ce que la ville d'Olot (pro-
vince de Girone) soit prochainement attaquée.
(Havas.)
Madrid, 16 septembre.
Ce matin, une partie des volontaires de
Malaga, arrivés la nuit dernière de cette ville,
ont refusé de continuer leur route vers le nord,
prétendant avoir été trompés. Il en est résulté
quelques légers désordres; mais la tranquillité
a été rétablie immédiatement. Les mutins ont
été désarmés; quelques-uns demandent à retour-
ner à Malaga.
Les cortès ont approuvé définitivement par
115 voix contre 72 la loi rétablissant l'ordon-
nance militaire dans toute sa rigueur. Demain
aura lieu l'élection du vice-président de l'as-
semblée; jèudi, probablement, on prononcera
la suspension des séances.
M. Figueras est arrivé.
Le gouverneur civil de Madrid a donné sa
démission ; il sera nommé conseiller d'Etat.
Les frégates insurgées Numancia et Fernando
Catolico sont sorties de nouveau de Carthàgène
se rendant à Aguilas pour chercher des vivres.
L'amiral anglais, avec deux navires de son es-
cadre, les surveille. On assure que l'amiral
Campbell aurait fait savoir aux insurgés qu'il
garderait vis-à-vis d'eux la neutralité, mais
qu'il empêcherait tout bombardement. Le bruit
court que les carabiniers, aidés des habitants
d'Aguilas, résistent aux insurgés ; une lutte
serait engagée.
Le Times publie la dépêche suivante, en date
de Madrid, 16 septembre. :
Le bombardement de Carthagène a com-
mencé hier. Le blocus par terre est établi,
mais le blocus par mer est jusqu'ici impos-
sible.
On ne croit pas que des négociations offi-
cieuses amènent la capitulation.
Almeira, 14 septembre.
L'escadre anglaise, commandée par le con-
tre-amiral Campbell, est partie d'ici hier pour
Escombrera. (Agence Reuter.)
BELGIQUE
C'est hier, 16 septembre, que les électeurs
de l'arrondissement d'Anvers se sont réunis
pour procéder à l'élection de deux représen-
tants, en remplacement de M. Gerrits, décédé,
et de M. d'Hane-Steenhuyse, démission-
naire.
Le nombre des électeurs inscrits était de
8,931..
Les campagnes donnent une majorité de
602 voix aux catholiques ; la ville, une ma-
jorité de 377 voix aux libéraux.
MM. Eug. Dedecker et Guyot Van Praet,
candidats catholiques, sont élus. {Havas.)
PAYS-BAS
Voici le texte du discours prononcé par le.
roi Guillaume à l'ouverture de la session des
états-généraux des Pays-Bas :
« Messieurs,
« Je me félicite de pouvoir faire de nouveau,
à l'occasion de l'ouverture de votre session
ordinaire, des communications satisfaisantes
par rapport à l'état du pays.
« Lors de la visite que j'ai faite au printemps
aux provinces septentrionales du royaume, j'ai
rencontré partout des preuves de bien-êLre et
de prospérité.
« Les travaux au port de Flessingue récem-
ment inaugurés en ma présence, ont ouvert au
commerce une nouvelle voie qui promet une
prospérité nouvelle.
« Je tiens à constater avec reconnaissance au
milieu de vous, que dans le nord et dans le
midi la population entière m'a salué par les
témoignages les plus vifs et les moins équivo-
ques d'affection et de dévouement.
« Les complications survenues pour nous
dans l'archipel Indien m'ont fait apprécier plus
encore les preuves d'intérêt et d'amitié que je
n'ai cessé de jecevoir de la part de toutes les
puissances étrangères.
« Les forces de terre et de mer continuent à
s'acquitter de leur tâche d'une manière loua-
ble , « n F.
*
« L'enseignement public et privé fait tOU'
jours l'objet de ma vive sollicitude.
« A l'exposition internationale de Vienne
ce grand concours des peuples, les Pays-^aS
ont maintenu avec honneur leur réputation
dans l'i ndustrie et les arts. e
< Les rapports concernant la répression
de la maladie qui depuis des années attaque
le bétail, sont favorables.
« Malgré les exigences croissantes du Set,
vice ordinaire et les dépenses extraordinaife
tant dans la mère patrie qu'aux Indes, la situa
tion des finances de l'Etat est satisfaisante. ,
« Après la suspension momentanée des ope;
rations militaires sur terre contre Atchin, 1:1
côtes de cet Etat sont bloquées avec succès p1
les forces navales. -- -. t
a Les mesures nécessaires ont été prises et
continuent à l'être pour pouvoir reprendre SU
terre les hostilités avec vigueur. e
« Sauf "quelques agitations de nature I ocav
la tranquillité n'a pas été troublée dans les 50
mites de nos possessions des Indes orienta e ,
« En général, le développement du ÇO*®
merce et de la navigation s'est manifesté r
le rendement fécond des droits d'entrée et de
sortie. Les intérêts de l'industrie ont été favo-
risés par de nouveaux règlements pour l'ex-
ploitation des mines.
« En quelques endroits où l'insuffisance des
denrées alimentaires s'était fait ou menaçait de
se faire sentir, le gouvernement et les particu-
liers ont prêté à la population une assistance
efficace. Les prévisions actuelles concernant la
récolte des denrées alimentaires sont tranquil-
lisantes.
« La situation des colonies des Indes occi-
dentales est satisfaisante. ,&
« Surinam a surmonté les circonstance3 w
ficiles auxquelles on s'attendait pour cet an-
née.
« En même temps que le traité avec la
Grande - Bretagne concernant l'immigration
donnait des résultats favorables, le goût du tra-
vail continuait aussi à se manifester chez les
esclaves émancipés, après la suppression de la
surveillance de l'Etat.
« Curaçao a lieu de se féliciter d'une prospé-
rité croissante par suite de l'extension du com-
merce et de la navigation.
« En souhaitant que vos délibérations puis-
sent, sous la bénédiction du Très-Haut, contri-
buer au bonheur de notre chère patrie,
« Je déclare ouverte la session des état3'
néraux. *
SUISSE
La seconde partie de la session de l'asssem-
blée fédérale s'est ouverte, le 15, à Berne, à
dix heures du matin. (Havas.)
TURQUIE
Constantinople, 16 septembre.
La nouvelle que Kiamil pacha, président
du conseil d'Etat, avait été forcé de donner sa
démission, était prématurée. L'état de santé
de Kiamil pacha s'étant amélioré, il peut ré-
prendre ses fonctions. (Havas.)
ÉTATS-UNIS
Washington, 15 septembre.
Le bureau d'agriculture du départements de
l'intérieur a publié un rapport basé sur les
évaluations faites dans toutes les parties du
pays. Il résulte de ce rapport que la récolte du
5938 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ..,. i8 Septembre i873
La Gazette officielle du 14 publie l'arrêté sui-
vant:
Le ministre de l'intérieur, considérant que
'épidémie du choléra a été constatée dans la
ville de Naples, t >
Arrête:
Art. 1er. Les navires partis de Naples après
le 12 septembre courant seront considérés
comme ayant patente brute, et soumis, à leur
arrivée dans les ports et les échelles du royau-
me, à une quarantaine de quinze jours (y com-
pris le temps employé dans le voyage), dans le
cas de traversée sans maladie, et à une qua-
rantaine de quinze jours effectifs s'il y a eu à
bord des cas de choléra, suivis ou non de
mort. 1
Art. 2. Les navires provenant des autres
ports et échelles du golfe de Naples, y compris
ceux des îles, partis avec patente nette et sans
cas de choléra durant la traversée, seront ad-
jais en libre pratique, après une visite médi-
cale préalable.
>. Cantelli.
Le ministère des travaux publics a fait pa-
raître le tableau des produits des chemins de
fer italiens durant le mois de juillet dernier.
Le nombre de kilomètres en exploitation était
de 6,836, ainsi répartis : Haute-Italie, 2,651 ;
Romains, 1,586; Méridionaux, 1,378; de l'Etat,
1,036; Sardes, 152; Turin-Cïrié, 21 ; Turin-
Rivoli, 12. Au mois de juillet 1872, le nombre
des kilomètres en exploitation était de 6,700,
soit une augmentation de 136 kilomètres. Le
produit total de toutes les lignes a été, pour le
mois de juillet, de 10,979,432 fr., soit, déduc-
tion faite de la taxe du dixième, 5,569,551 fr.
pour les voyageurs; 231,198 fr. pour les baga-
ges ; 908,368 fr. pour les marchandises à grande
vitesse ; 284,261 fr. pour les marchandises à
petite vitesse, et 22,054 fr. pour les recettes
diverses. Le produit total du mois de juillet
1872 avait été de 10,668,908 fr.; il y a donc,
pour le mois de juillet de l'année courante,
ane différence en plus de 310,524 fr.
ESPAGNE
On mande de Barcelone, en date du 15 :
Tristany a passé deux jours à Solsona; il
paraît se diriger sur Berga où les vivres com-
mencent à manquer. On craint que la garnison
n'abandonne la place, le convoi depuis long-
temps annoncé étant toujours à Manresa.
On s'attend à ce que la ville d'Olot (pro-
vince de Girone) soit prochainement attaquée.
(Havas.)
Madrid, 16 septembre.
Ce matin, une partie des volontaires de
Malaga, arrivés la nuit dernière de cette ville,
ont refusé de continuer leur route vers le nord,
prétendant avoir été trompés. Il en est résulté
quelques légers désordres; mais la tranquillité
a été rétablie immédiatement. Les mutins ont
été désarmés; quelques-uns demandent à retour-
ner à Malaga.
Les cortès ont approuvé définitivement par
115 voix contre 72 la loi rétablissant l'ordon-
nance militaire dans toute sa rigueur. Demain
aura lieu l'élection du vice-président de l'as-
semblée; jèudi, probablement, on prononcera
la suspension des séances.
M. Figueras est arrivé.
Le gouverneur civil de Madrid a donné sa
démission ; il sera nommé conseiller d'Etat.
Les frégates insurgées Numancia et Fernando
Catolico sont sorties de nouveau de Carthàgène
se rendant à Aguilas pour chercher des vivres.
L'amiral anglais, avec deux navires de son es-
cadre, les surveille. On assure que l'amiral
Campbell aurait fait savoir aux insurgés qu'il
garderait vis-à-vis d'eux la neutralité, mais
qu'il empêcherait tout bombardement. Le bruit
court que les carabiniers, aidés des habitants
d'Aguilas, résistent aux insurgés ; une lutte
serait engagée.
Le Times publie la dépêche suivante, en date
de Madrid, 16 septembre. :
Le bombardement de Carthagène a com-
mencé hier. Le blocus par terre est établi,
mais le blocus par mer est jusqu'ici impos-
sible.
On ne croit pas que des négociations offi-
cieuses amènent la capitulation.
Almeira, 14 septembre.
L'escadre anglaise, commandée par le con-
tre-amiral Campbell, est partie d'ici hier pour
Escombrera. (Agence Reuter.)
BELGIQUE
C'est hier, 16 septembre, que les électeurs
de l'arrondissement d'Anvers se sont réunis
pour procéder à l'élection de deux représen-
tants, en remplacement de M. Gerrits, décédé,
et de M. d'Hane-Steenhuyse, démission-
naire.
Le nombre des électeurs inscrits était de
8,931..
Les campagnes donnent une majorité de
602 voix aux catholiques ; la ville, une ma-
jorité de 377 voix aux libéraux.
MM. Eug. Dedecker et Guyot Van Praet,
candidats catholiques, sont élus. {Havas.)
PAYS-BAS
Voici le texte du discours prononcé par le.
roi Guillaume à l'ouverture de la session des
états-généraux des Pays-Bas :
« Messieurs,
« Je me félicite de pouvoir faire de nouveau,
à l'occasion de l'ouverture de votre session
ordinaire, des communications satisfaisantes
par rapport à l'état du pays.
« Lors de la visite que j'ai faite au printemps
aux provinces septentrionales du royaume, j'ai
rencontré partout des preuves de bien-êLre et
de prospérité.
« Les travaux au port de Flessingue récem-
ment inaugurés en ma présence, ont ouvert au
commerce une nouvelle voie qui promet une
prospérité nouvelle.
« Je tiens à constater avec reconnaissance au
milieu de vous, que dans le nord et dans le
midi la population entière m'a salué par les
témoignages les plus vifs et les moins équivo-
ques d'affection et de dévouement.
« Les complications survenues pour nous
dans l'archipel Indien m'ont fait apprécier plus
encore les preuves d'intérêt et d'amitié que je
n'ai cessé de jecevoir de la part de toutes les
puissances étrangères.
« Les forces de terre et de mer continuent à
s'acquitter de leur tâche d'une manière loua-
ble , « n F.
*
« L'enseignement public et privé fait tOU'
jours l'objet de ma vive sollicitude.
« A l'exposition internationale de Vienne
ce grand concours des peuples, les Pays-^aS
ont maintenu avec honneur leur réputation
dans l'i ndustrie et les arts. e
< Les rapports concernant la répression
de la maladie qui depuis des années attaque
le bétail, sont favorables.
« Malgré les exigences croissantes du Set,
vice ordinaire et les dépenses extraordinaife
tant dans la mère patrie qu'aux Indes, la situa
tion des finances de l'Etat est satisfaisante. ,
« Après la suspension momentanée des ope;
rations militaires sur terre contre Atchin, 1:1
côtes de cet Etat sont bloquées avec succès p1
les forces navales. -- -. t
a Les mesures nécessaires ont été prises et
continuent à l'être pour pouvoir reprendre SU
terre les hostilités avec vigueur. e
« Sauf "quelques agitations de nature I ocav
la tranquillité n'a pas été troublée dans les 50
mites de nos possessions des Indes orienta e ,
« En général, le développement du ÇO*®
merce et de la navigation s'est manifesté r
le rendement fécond des droits d'entrée et de
sortie. Les intérêts de l'industrie ont été favo-
risés par de nouveaux règlements pour l'ex-
ploitation des mines.
« En quelques endroits où l'insuffisance des
denrées alimentaires s'était fait ou menaçait de
se faire sentir, le gouvernement et les particu-
liers ont prêté à la population une assistance
efficace. Les prévisions actuelles concernant la
récolte des denrées alimentaires sont tranquil-
lisantes.
« La situation des colonies des Indes occi-
dentales est satisfaisante. ,&
« Surinam a surmonté les circonstance3 w
ficiles auxquelles on s'attendait pour cet an-
née.
« En même temps que le traité avec la
Grande - Bretagne concernant l'immigration
donnait des résultats favorables, le goût du tra-
vail continuait aussi à se manifester chez les
esclaves émancipés, après la suppression de la
surveillance de l'Etat.
« Curaçao a lieu de se féliciter d'une prospé-
rité croissante par suite de l'extension du com-
merce et de la navigation.
« En souhaitant que vos délibérations puis-
sent, sous la bénédiction du Très-Haut, contri-
buer au bonheur de notre chère patrie,
« Je déclare ouverte la session des état3'
néraux. *
SUISSE
La seconde partie de la session de l'asssem-
blée fédérale s'est ouverte, le 15, à Berne, à
dix heures du matin. (Havas.)
TURQUIE
Constantinople, 16 septembre.
La nouvelle que Kiamil pacha, président
du conseil d'Etat, avait été forcé de donner sa
démission, était prématurée. L'état de santé
de Kiamil pacha s'étant amélioré, il peut ré-
prendre ses fonctions. (Havas.)
ÉTATS-UNIS
Washington, 15 septembre.
Le bureau d'agriculture du départements de
l'intérieur a publié un rapport basé sur les
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