Presse et revues
32 pages
Titre : Journal officiel de la République française
Éditeur : [s.n.] (Paris)
Date d'édition : 1873-07-19
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328020909
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 87175 Nombre total de vues : 87175
Description : 19 juillet 1873 19 juillet 1873
Description : 1873/07/19 (A5,N196). 1873/07/19 (A5,N196).
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique... Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires... Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et... Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique :... Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6208594z
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 2010-217349
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 26/06/2012
*9 Juillet 1873 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 1835
-
*/^,nornrn^ receveiQ1:' particulier des
finance l'arrondissement de Castelsarrazin
lTarn -et-Garonne).
M. Demongeot de Confévron (Pierre-Louis),
pereepoonr des contributions directes à Nogent
{Haute-Marnc)' a été nommé receveur pamcu-
lier des finances de l'arrondissement de Brian-
fûa (IIaut
- ———— ~~——————
• Par finances', en date
du 5 juillet 1873 ^ate
ncairnî161, Percepteur à Trèbes (Aude), a
{)art Cllune PercoPleur à Lésignan (même dé-
partement), 3e classe. -
0
hé IloiQm'frPS' perceoteur à Saissac (Aude), a
lern'[j OInrne percepteur à Trèbes (même dépar-
Ilt4. 4e classe.
^ar arrêté H ministre des finances, en date
9 juillet 1873
M. de la T
T0u' Percepteur à Nexon (Haute-
ponsac ), a Il0mrn.é percepteur à Chateau-
P°nsac (mémo ePartement;, 3e classe.
M. Ichat
jHaute-Yie ^p Percf;Pteur à Chateauponsac
nne) a'.,
q 1(on (IIlê , a etr. nommé percepteur à
x°n Ille dJ épartement/, 38 classe.
par arrêt'
du 10 i^iÛet\ ministre des finances, en date
u.1 et 1873 :
M. Vi v' U
Iq.!'l'l'¡eu \e e, ,Percept¡mr à Matha (Charente-
%ô[-;eureet^ noïllmé percepteur à Villiers
oir-et- er, 3 classe.
M n
Cher) a ,on, percepteur à Villiers (Loir-et-
, percepteur à Mat.ha, même
er), ment, l 3e classe. à Mat ba, même
depare nint, 31, classe.
Or^' a 1 ét^aF(^' PercePtPur à Queyssac (Cor-
lûIeUse)) 3e percepteur à Pierrefitte
(keu 'e ) ) e °'
^aU(lj emP!oyé de sous préfecture, a
été nommé percepteur à Queyssac (Corrèze), 4e
Le p~
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur :
V'Q 1. article, 1 2 de la loi du 10 août 1871 ;
Vu la po de 1%4 Gritn,%Idî, ineml)re. du
pour Grimaldi, membre du
POUr le general du département de' la Corse,
04 de Castifao;
décrète ;
Art 1er L C
Art. 1er. les élécteurs du canton de Casti-
'-ior>:e) Jo'"
f4a °forse) sconvoqués pour le diina-!-
ieur
r
fo r2 e 11 général.
Art.2. Les maires dE's commÜnes où, con-
du 2 ,l.en. » "«ou où, non-
C) r'ir-le 8 du décret réglementaire
fevrier 1852 ry aurait l!e« d'apporter
des ^fica'Wri r-, jl lst;e électorale arrêtée le
31 Jl fs dorn;Q ,, élect?f:aJc arrt'ltép¡ le
l'ouvert dLer, pUJ)!!c:'Ol..t. C¡llLI jours avant
un ta. e.,Hl contenant
""o o
Art. 3. Le ministre de, l'intérieur est chargé
de l'exécution du présent décret,
Fait à Versailles, le 18 juillet 1873.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République,
Le ministre ll. l'intérieur,
BEULB.
1
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre des finances;
Vu la loi du 19 brumaire an VI et l'article 4
de la loi du 5 juillet 1836,
Décrète :
Art. 1er. Le bureau de douane de Batill-y,
département, de Meurthe-et-Moselle, est ajouté
à ceux qui ont été précédemment désignés
pour constater la sortie des ouvrages d'or et
d'argent expédiés à l'étranger dans les cas
prévus par la loi du 19 brumaire an VI.
Art. 2. Le ministre des finances est chargé
de l'xécction du présent décret, qui sera in-
séré au Journal officiel et au Bulletin des lois.
Fait à Versailles, le 14 juillet 1873.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre des finances,
P. MAGNE.
PARTIE NON OFFICIELLE
Versailles, 18 juillet 1873.
ANGLETERRE
CHAMBRE DES COMMUNES.— Séance du 17 juillet.
M. Ayrion, répondant à M. Parker, dit que
l'école royale .pourra exposer au public les œu-
vres de sculpure de feu John Gibson, lors-
qu'elle ouvrira son exposition, au mois de mai
de l'année prochaine.
Lord Fitzgerald donne lecture de la réponse
de la reine à l'adresse de la chambre au sujet
de l'arbitrage international. Voici le texte de
la royale réponse:
« Je suis sensible aux philanthropiques pen-
sées qui ont dicté voire adresse. J'ai constam-
ment songé à étendre, par le conseil et par
l'exemple, la pratique consistant à cloreles con-
troverse par la soumission au jugemept impar-
tial des puissances a-aie» et à encourager l'a-
doption de règlements internationaux tendant
également à l'intérêt de tous. Je continuerai de
suivie cette marche, en tenant naturellement
compte du temp. et de l'opportunité, alors
qu'elle paraîtra devoir être suivie d'avanta-
ges. »
M. E. Forster, on demandant la seconde
ioctuni du bill d'amendement à l'acte (1370)
d'éducation élémentaire, expose qu'il convien-
dra de rayer plusieurs dispositions et d'intro-
duire certains amendements.
M. Torrens demande la question préalable, 1
La séance continue.
La séance de la chambre des lords du 17 ®
été très-courte. Il a été procédé à la seconde
lecture du bill des écoles d'Highland (Ecosse).
La chambre s'est ajournée.
ALLEMAGNE
Berlin, 16 juillet.
LA Provincial-Correspondent confirme que
l'empereur d'Allemagne restera à Ems jusqu'au
25 juillet. Sa Majesté fera ensuite de courtes
visites à Coblentz, Wiesbaden et Hombourg,
et partira au commencement d'août pour Gas-
tein, et de là à la fin du même mois pour
Vienne. (Gazette d'Augsbourg.)
AUTRICHE-HONGRIE
Leoben, 16 juillet.
L'archiduc héritier est arrivé hier dans l'a-
près-midi et repartira aujourd'hui par Bruck
pour Vienne. (Nouvelle Presse libre.)
La Gazette officielle publie une ordonnance
du ministre, du commerce portant l'introduc-
tion de timbres pour l'affranchissement des
dépêches télégraphiques sur les lignes de l'E-
tat dans tous les royaumes et provinces repré-
sentés au reichsrath.
ITALIE
Rome, 17 juillet.
Le préfet de la province de Pérouse a dé-
fendu, pour motifs de santé publique, la pro-
cession et les pèlerinages projetés à Assise et
autres localités de la province de Pérouse.
[H mas.)
ESPAGNE
L'agence Havas publie les dépêches sui-
vantes :
Dan Carlos est entré à Zugarramurdy mer-
credi matin, à onze heures, aux acclamations
de la population. Il a assisté à une messe so-
lennelle suivie d'un Te Deum: Un Requiem a été
chanté pour ceux qui sont morts en combat-
tant.
Don Carlos a fait mettre en liberté, sans
condition, soixante militaires prisonniers.
Madrid, 17 juillet.
Don Carlos marche sur Bilbao avec 10,000
hommes ; il a donné l'ordre d'acheter des tor-
pilles pour fermer le port quand il aura pris la
ville.
Madrid, 16 juillet.
L'insurrection d'Alcoy a été complètement
réprimée. Des forces en nombre suffisant
sont parties pour réprimer celle de Cartha-
gène. Les bâtiments de guerre n'y ont pas pris
part. Les ministres des affaires étrangères, de
la justice et des finances ont cru devoir pré-
senter leur démission pour faciliter la forma-
tion d'un ministère plus homogène. Il n'est
pas possible de déterminer comment la crise se
résoudra, mais la maiarita da l'assemblée SA
-
*/^,nornrn^ receveiQ1:' particulier des
finance l'arrondissement de Castelsarrazin
lTarn -et-Garonne).
M. Demongeot de Confévron (Pierre-Louis),
pereepoonr des contributions directes à Nogent
{Haute-Marnc)' a été nommé receveur pamcu-
lier des finances de l'arrondissement de Brian-
fûa (IIaut
- ———— ~~——————
• Par finances', en date
du 5 juillet 1873 ^ate
ncairnî161, Percepteur à Trèbes (Aude), a
{)art Cllune PercoPleur à Lésignan (même dé-
partement), 3e classe. -
0
hé IloiQm'frPS' perceoteur à Saissac (Aude), a
lern'[j OInrne percepteur à Trèbes (même dépar-
Ilt4. 4e classe.
^ar arrêté H ministre des finances, en date
9 juillet 1873
M. de la T
T0u' Percepteur à Nexon (Haute-
ponsac ), a Il0mrn.é percepteur à Chateau-
P°nsac (mémo ePartement;, 3e classe.
M. Ichat
jHaute-Yie ^p Percf;Pteur à Chateauponsac
nne) a'.,
q 1(on (IIlê , a etr. nommé percepteur à
x°n Ille dJ épartement/, 38 classe.
par arrêt'
du 10 i^iÛet\ ministre des finances, en date
u.1 et 1873 :
M. Vi v' U
Iq.!'l'l'¡eu \e e, ,Percept¡mr à Matha (Charente-
%ô[-;eureet^ noïllmé percepteur à Villiers
oir-et- er, 3 classe.
M n
Cher) a ,on, percepteur à Villiers (Loir-et-
, percepteur à Mat.ha, même
er), ment, l 3e classe. à Mat ba, même
depare nint, 31, classe.
Or^' a 1 ét^aF(^' PercePtPur à Queyssac (Cor-
lûIeUse)) 3e percepteur à Pierrefitte
(keu 'e ) ) e °'
^aU(lj emP!oyé de sous préfecture, a
été nommé percepteur à Queyssac (Corrèze), 4e
Le p~
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur :
V'Q 1. article, 1 2 de la loi du 10 août 1871 ;
Vu la po de 1%4 Gritn,%Idî, ineml)re. du
pour Grimaldi, membre du
POUr le general du département de' la Corse,
04 de Castifao;
décrète ;
Art 1er L C
Art. 1er. les élécteurs du canton de Casti-
'-ior>:e) Jo'"
f4a °forse) sconvoqués pour le diina-!-
ieur
r
fo r2 e 11 général.
Art.2. Les maires dE's commÜnes où, con-
du 2 ,l.en. » "«ou où, non-
C) r'ir-le 8 du décret réglementaire
fevrier 1852 ry aurait l!e« d'apporter
des ^fica'Wri r-, jl lst;e électorale arrêtée le
31 Jl fs dorn;Q ,, élect?f:aJc arrt'ltép¡ le
l'ouvert dLer, pUJ)!!c:'Ol..t. C¡llLI jours avant
un ta. e.,Hl contenant
""o o
Art. 3. Le ministre de, l'intérieur est chargé
de l'exécution du présent décret,
Fait à Versailles, le 18 juillet 1873.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République,
Le ministre ll. l'intérieur,
BEULB.
1
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre des finances;
Vu la loi du 19 brumaire an VI et l'article 4
de la loi du 5 juillet 1836,
Décrète :
Art. 1er. Le bureau de douane de Batill-y,
département, de Meurthe-et-Moselle, est ajouté
à ceux qui ont été précédemment désignés
pour constater la sortie des ouvrages d'or et
d'argent expédiés à l'étranger dans les cas
prévus par la loi du 19 brumaire an VI.
Art. 2. Le ministre des finances est chargé
de l'xécction du présent décret, qui sera in-
séré au Journal officiel et au Bulletin des lois.
Fait à Versailles, le 14 juillet 1873.
Mal DE MAC MAHON,
duc DE MAGENTA.
Par le Président de la République :
Le ministre des finances,
P. MAGNE.
PARTIE NON OFFICIELLE
Versailles, 18 juillet 1873.
ANGLETERRE
CHAMBRE DES COMMUNES.— Séance du 17 juillet.
M. Ayrion, répondant à M. Parker, dit que
l'école royale .pourra exposer au public les œu-
vres de sculpure de feu John Gibson, lors-
qu'elle ouvrira son exposition, au mois de mai
de l'année prochaine.
Lord Fitzgerald donne lecture de la réponse
de la reine à l'adresse de la chambre au sujet
de l'arbitrage international. Voici le texte de
la royale réponse:
« Je suis sensible aux philanthropiques pen-
sées qui ont dicté voire adresse. J'ai constam-
ment songé à étendre, par le conseil et par
l'exemple, la pratique consistant à cloreles con-
troverse par la soumission au jugemept impar-
tial des puissances a-aie» et à encourager l'a-
doption de règlements internationaux tendant
également à l'intérêt de tous. Je continuerai de
suivie cette marche, en tenant naturellement
compte du temp. et de l'opportunité, alors
qu'elle paraîtra devoir être suivie d'avanta-
ges. »
M. E. Forster, on demandant la seconde
ioctuni du bill d'amendement à l'acte (1370)
d'éducation élémentaire, expose qu'il convien-
dra de rayer plusieurs dispositions et d'intro-
duire certains amendements.
M. Torrens demande la question préalable, 1
La séance continue.
La séance de la chambre des lords du 17 ®
été très-courte. Il a été procédé à la seconde
lecture du bill des écoles d'Highland (Ecosse).
La chambre s'est ajournée.
ALLEMAGNE
Berlin, 16 juillet.
LA Provincial-Correspondent confirme que
l'empereur d'Allemagne restera à Ems jusqu'au
25 juillet. Sa Majesté fera ensuite de courtes
visites à Coblentz, Wiesbaden et Hombourg,
et partira au commencement d'août pour Gas-
tein, et de là à la fin du même mois pour
Vienne. (Gazette d'Augsbourg.)
AUTRICHE-HONGRIE
Leoben, 16 juillet.
L'archiduc héritier est arrivé hier dans l'a-
près-midi et repartira aujourd'hui par Bruck
pour Vienne. (Nouvelle Presse libre.)
La Gazette officielle publie une ordonnance
du ministre, du commerce portant l'introduc-
tion de timbres pour l'affranchissement des
dépêches télégraphiques sur les lignes de l'E-
tat dans tous les royaumes et provinces repré-
sentés au reichsrath.
ITALIE
Rome, 17 juillet.
Le préfet de la province de Pérouse a dé-
fendu, pour motifs de santé publique, la pro-
cession et les pèlerinages projetés à Assise et
autres localités de la province de Pérouse.
[H mas.)
ESPAGNE
L'agence Havas publie les dépêches sui-
vantes :
Dan Carlos est entré à Zugarramurdy mer-
credi matin, à onze heures, aux acclamations
de la population. Il a assisté à une messe so-
lennelle suivie d'un Te Deum: Un Requiem a été
chanté pour ceux qui sont morts en combat-
tant.
Don Carlos a fait mettre en liberté, sans
condition, soixante militaires prisonniers.
Madrid, 17 juillet.
Don Carlos marche sur Bilbao avec 10,000
hommes ; il a donné l'ordre d'acheter des tor-
pilles pour fermer le port quand il aura pris la
ville.
Madrid, 16 juillet.
L'insurrection d'Alcoy a été complètement
réprimée. Des forces en nombre suffisant
sont parties pour réprimer celle de Cartha-
gène. Les bâtiments de guerre n'y ont pas pris
part. Les ministres des affaires étrangères, de
la justice et des finances ont cru devoir pré-
senter leur démission pour faciliter la forma-
tion d'un ministère plus homogène. Il n'est
pas possible de déterminer comment la crise se
résoudra, mais la maiarita da l'assemblée SA
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.44%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.44%.
- Collections numériques similaires Collections de l’École nationale des ponts et chaussées Collections de l’École nationale des ponts et chaussées /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=colnum adj "EnPC000"
-
-
Page
chiffre de pagination vue 3/32
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k6208594z/f3.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k6208594z/f3.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k6208594z/f3.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k6208594z/f3.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k6208594z
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k6208594z
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k6208594z/f3.image × Aide
Facebook
Twitter
Pinterest