Histoire des institutions politiques de l'ancienne France. Les origines du système féodal / par Fustel de Coulanges,... ; 2e éd. revue par Camille Jullian

CHAPITRE I. Qu'il n'existait pas dans l'Empire romain de bénéfices militaires

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CHAPITRE II. Le "comitatus" germanique est-il l'origine des institutions féodales?

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CHAPITRE III. Que le système bénéficiaire ne s'est établi ni immédiatement après la conquête franque, ni par l'effet de concessions royales

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1° Des donations privées

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2° Des donations royales

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CHAPITRE IV. Le précaire romain

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1° De la possession et de l'usufruit en droit romain

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2° La nature du précaire d'après les jurisconsultes

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3° Des effets produits par le précaire dans l'histoire romaine. - D'une analogie qui existe entre la République romaine et le régime féodal

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4° Du précaire à la fin de l'Empire, d'après Salvien

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5° Opérations auxquelles s'associait le précaire; du patronage des fonds de terre

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CHAPITRE V. Le précaire dans l'État mérovingien. Le précaire sur les terres laïques

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CHAPITRE VI. Le précaire dans l'État mérovingien. Le précaire sur terres d'Église

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1° Précaire au profil des clercs et serviteurs d'une église

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2° Du précaire servant au louage

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3° Le précaire associé à la rente et à la donation

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4° Du précaire concédé en échange de la nue propriété d'une terre

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CHAPITRE VII. Le bénéfice de l'époque mérovingienne

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1° De quelques opinions erronées au sujet du bénéfice

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2° Du "beneficium" dans l'époque mérovingienne. - Analyse des documents et définition des termes

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3° Le "bénéfice" des rois

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4° Les conséquences de l'usage du bénéfice

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CHAPITRE VIII. Le patronat chez les Gaulois et les Germains

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1° Les Gaulois

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2° Les Germains

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CHAPITRE IX. Le patronat et la "commendatio" dans la société romaine

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1° La clientèle volontaire dans les deux derniers siècles de la République

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2° Relations entre clients et patrons

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3° Le patronat se continue pendant les trois premiers siècles de l'Empire

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4° La clientèle impériale

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5° Le patronage romain au IVe siècle

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CHAPITRE X. Le patronage et la recommandation dans l'État franc.

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CHAPITRE XI. De la "commendatio" à l'Église

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CHAPITRE XII. La "commendatio" et le mainbour des particuliers.

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1° De ceux qui "se commendent" parce qu'ils n'ont pas "de quoi se nourrir et se vêtir"

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2° De ceux qui se "commendent" pour obtenir des honneurs et des places

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3° Du caractère de la "commendatio"; qu'elle ne présente rien de militaire

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CHAPITRE XIII. Du patronage royal

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CHAPITRE [XIV]. La truste du roi

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CHAPITRE XV. Bénéfice et sujétion

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CHAPITRE XVI. L'immunité

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1° [Énumération des documents]

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2° [Des causes qui ont pu créer l'immunité]

.......... Page(s) .......... 347

3° [Des caractères de l'immunité]

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4° [L'entrée du domaine est interdite aux fonctionnaires par l'immunité]

.......... Page(s) .......... 366

5° [De la défense de juger contenue dans l'immunité]

.......... Page(s) .......... 372

6° [Défense de percevoir les "freda" et de saisir des répondants]

.......... Page(s) .......... 380

7° [De l'abandon des impôts]

.......... Page(s) .......... 389

8° [Des rapports entre le mainbour et l'immunité]

.......... Page(s) .......... 398

9° [L'immunité transforme le propriétaire en maître]

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Conclusion

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CONCLUSION

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