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|?.iVF;^URpi, ■ , •.
JlelaiivçS'% iq ^Composition des Légions dépar~
tementates,' et à l'Uniforme de MM. les Offi-
ciers retraités.
.'/'■'< '"'■' paris, i3..àrrit\ ' • ','"■.
JLJÔIIJS , PAR I.A OR ACE DE JDlETT , Roi DE FBAIJCE ET DE NAVABBÈ f
• : Vu la loi du lomars 1818 sur )è recrutement de. l'armée, de)
notre prdonpa'ncé du 3 août i8i5, sur l'organisation des légions 1 dé-
partementales, r ' ' ; .
^Voulant/disposer les icadres.désv légions à recevoir successivement. le
i produit du .recruternent, sans distraire les premiers bataillons du service
Wêe leurs"garnisons' actuelles,■'.''•„ ' , i
.Sur le rapport .de notre ministre secrélaire-d'état de la' guerre,
'•■'s Mous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :>.' ■>'
.\^rt. Ier. Le' premier bataillon de chacune des douze légions ac—;
' tuellement organisées à deux bataillons sera de.suite recomposé de
tout ce qui forme' aujourd'hui, les'premier et deuxième bataillons en
sous-officiers et soldats» OD emploiera,dès à présent dans le premier
bataillon \tous les; sous^officiérs et caporaux des deux cadres actuels,'
quand .même ils excéderaient le complet; d?unv bataillon.
\ Le premier-, bataillon- des j3 légions .qui jusqu'à présent n'avaient
été organisées qu'à un bataillon, sera complété dans le courant de
■l'année -sur les premiers produitr'des engagemens volontaires et des appels.
2, Le cadre des sous-officiers, caporaux et tambours du premier,
bataillon sera porté successivement dans toutes les légions au complet
-déterminé pour chaque compagnie, ' par notre' ordonnance du- 3 août'
J.8I5. Il en sera de même des ae. et 3e. bataillons au fur et à me-
sure qu'ils seront organisés. Les sous-officiers et caporaux seront corn—
; piétés, moitié par . la promotion des caporaux et soldats actuels les
.plus méritans et réunissant, les conditions déterminées'par l'article ' 27
de la loi du 10 mars 1.818; l'autre moitié, pair la réadmission des
anciens sous-officiers ou caporaux qui ont demandé ou demanderont à
reprendre du service. [ '■] .';.',. ' •'
3. A.',cet effet, nos lieutenans-généraux, commandant les divisions
territoriales, adresseront de suite, à noire «ministre.de la guerre,
l'état des sous^officiers et caporaux qui, étant retirés dans leurs foyers,:
et n'ayâut pu êlre encore admis, malgré leurs, demandes, à reprendre
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tementates,' et à l'Uniforme de MM. les Offi-
ciers retraités.
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JLJÔIIJS , PAR I.A OR ACE DE JDlETT , Roi DE FBAIJCE ET DE NAVABBÈ f
• : Vu la loi du lomars 1818 sur )è recrutement de. l'armée, de)
notre prdonpa'ncé du 3 août i8i5, sur l'organisation des légions 1 dé-
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^Voulant/disposer les icadres.désv légions à recevoir successivement. le
i produit du .recruternent, sans distraire les premiers bataillons du service
Wêe leurs"garnisons' actuelles,■'.''•„ ' , i
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' tuellement organisées à deux bataillons sera de.suite recomposé de
tout ce qui forme' aujourd'hui, les'premier et deuxième bataillons en
sous-officiers et soldats» OD emploiera,dès à présent dans le premier
bataillon \tous les; sous^officiérs et caporaux des deux cadres actuels,'
quand .même ils excéderaient le complet; d?unv bataillon.
\ Le premier-, bataillon- des j3 légions .qui jusqu'à présent n'avaient
été organisées qu'à un bataillon, sera complété dans le courant de
■l'année -sur les premiers produitr'des engagemens volontaires et des appels.
2, Le cadre des sous-officiers, caporaux et tambours du premier,
bataillon sera porté successivement dans toutes les légions au complet
-déterminé pour chaque compagnie, ' par notre' ordonnance du- 3 août'
J.8I5. Il en sera de même des ae. et 3e. bataillons au fur et à me-
sure qu'ils seront organisés. Les sous-officiers et caporaux seront corn—
; piétés, moitié par . la promotion des caporaux et soldats actuels les
.plus méritans et réunissant, les conditions déterminées'par l'article ' 27
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anciens sous-officiers ou caporaux qui ont demandé ou demanderont à
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territoriales, adresseront de suite, à noire «ministre.de la guerre,
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et n'ayâut pu êlre encore admis, malgré leurs, demandes, à reprendre
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