Titre : [Rapports et délibérations] / Conseil général de Seine-et-Marne
Auteur : Seine-et-Marne. Conseil général. Auteur du texte
Auteur : Seine et Marne. Commission départementale. Auteur du texte
Éditeur : Michelin (Melun)
Date d'édition : 1911-04-01
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34434837r
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 85564 Nombre total de vues : 85564
Description : 01 avril 1911 01 avril 1911
Description : 1911/04/01-1911/04/30. 1911/04/01-1911/04/30.
Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Île-de-France
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6140172c
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LK16-377
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 03/01/2011
- Aller à la page de la table des matières517
- A
- PAGES DU RAPPORT DU PREFET PAGES DES DELIBERATIONS
- ANIMAUX NUISIBLES:
- ASSISTANCE AUX VIEILLARDS:
- .......... Page(s) .......... 331
- AUTOBUS:
- .......... Page(s) .......... 136
- B
- BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE 1911.
- Dépenses ordinaires.
- Chapitres:
- .......... Page(s) .......... 24
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 26
- .......... Page(s) .......... 27
- .......... Page(s) .......... 28
- .......... Page(s) .......... 29
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 30
- .......... Page(s) .......... 32
- .......... Page(s) .......... 33
- .......... Page(s) .......... 34
- .......... Page(s) .......... 34
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 36
- .......... Page(s) .......... 37
- Dépenses extraordinaires.
- C
- CAISSE DEPARTEMENTALE DES RETRAITES:
- CANTONNIERS:
- .......... Page(s) .......... 328
- CHEMINS DE FER D'INTERET GENERAL:
- Passage souterrain à la gare de Moret
- .......... Page(s) .......... 310
- D
- E
- ECOLE NORMALE D'INSTITUTEURS
- F
- G
- I
- INSTITUTEURS:
- L
- M
- .......... Page(s) .......... 371
- O
- .......... Page(s) .......... 330
- P
- PALAIS DE JUSTICE de Provins:
- .......... Page(s) .......... 471
- R
- ROUTES DEPARTEMENTALES:
- S
- SECOURS:
- SOUS-PREFECTURE DE COULOMMIERS
- T
- V
422 SÉANCE DU 26 AVRIL.
COMMUNES DE BAGNEAUX, VAIRES ET
VARENNES.
Addition de noms.
M. Dumée, au nom de la Commission administrative,
donne lecture du rapport suivant :
Messieurs,
En raison de similitudes de noms, qui entraînent des
erreurs de direction dans les correspondances, etc., les
communes de Bagneaux, Vaires et Varennes demandent à
prendre respectivement les noms de Bagneaux-sur-Loing,
Vaires-sur-Marne et Varennes-sur-Seine.
Votre Commission administrative ayant reconnu les
raisons invoquées par les délibérations des Conseils mu-
nicipaux des communes de Bagneaux, Vaires et Varennes ;
M. le Directeur départemental des postes et des télé-
graphes, ne voyant aucun inconvénient à ces nouvelles
dénominations ;
Vous propose d'émettre un avis favorable à la désigna-
tion nouvelle des communes de Bagneaux-sur-Loing,
Vaires-sur-Marne et Varennes-sur-Seine.
Conclusions adoptées.
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE TRANSPORTS DE
LIZT-SUR-OURCQ.
Subvention.
M. Duburcq., au nom de la Commission de la voirie,
donne lecture du rapport suivant :
Messieurs,
Par délibération du 1er octobre 1908, le Conseil général
a alloué une subvention annuelle de 300 francs à la So-
ciété coopérative agricole de transports de May-en-Mul-
tien, Le Plessis-Placy et Lizy-sur-Ourcq.
Par une lettre adressée à M. le Préfet, le 3 mars 19.11,
cette Société sollicite une augmentation de la subvention
départementale. M. l'Ingénieur expose que le chemin de
fer agricole, installé par la Société coopérative, fonctionne
depuis 1910, à l'entière satisfaction de la Société. H a
COMMUNES DE BAGNEAUX, VAIRES ET
VARENNES.
Addition de noms.
M. Dumée, au nom de la Commission administrative,
donne lecture du rapport suivant :
Messieurs,
En raison de similitudes de noms, qui entraînent des
erreurs de direction dans les correspondances, etc., les
communes de Bagneaux, Vaires et Varennes demandent à
prendre respectivement les noms de Bagneaux-sur-Loing,
Vaires-sur-Marne et Varennes-sur-Seine.
Votre Commission administrative ayant reconnu les
raisons invoquées par les délibérations des Conseils mu-
nicipaux des communes de Bagneaux, Vaires et Varennes ;
M. le Directeur départemental des postes et des télé-
graphes, ne voyant aucun inconvénient à ces nouvelles
dénominations ;
Vous propose d'émettre un avis favorable à la désigna-
tion nouvelle des communes de Bagneaux-sur-Loing,
Vaires-sur-Marne et Varennes-sur-Seine.
Conclusions adoptées.
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE TRANSPORTS DE
LIZT-SUR-OURCQ.
Subvention.
M. Duburcq., au nom de la Commission de la voirie,
donne lecture du rapport suivant :
Messieurs,
Par délibération du 1er octobre 1908, le Conseil général
a alloué une subvention annuelle de 300 francs à la So-
ciété coopérative agricole de transports de May-en-Mul-
tien, Le Plessis-Placy et Lizy-sur-Ourcq.
Par une lettre adressée à M. le Préfet, le 3 mars 19.11,
cette Société sollicite une augmentation de la subvention
départementale. M. l'Ingénieur expose que le chemin de
fer agricole, installé par la Société coopérative, fonctionne
depuis 1910, à l'entière satisfaction de la Société. H a
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