Titre : Rapports et délibérations / Conseil général de la Haute-Savoie
Auteur : Haute-Savoie. Conseil général. Auteur du texte
Éditeur : (Annecy)
Date d'édition : 1891
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34522513d
Type : texte texte
Type : publication en série imprimée publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 66050 Nombre total de vues : 66050
Description : 1891 1891
Description : 1891. 1891.
Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Rhône-Alpes
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5857619n
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-LK16-351
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 06/12/2010
- Aller à la page de la table des matières361
- ETAT INDICATIF DES MATIERES DANS L'ORDRE DE LA PAGINATION
- .......... Page(s) .......... 5
- .......... Page(s) .......... 7
- .......... Page(s) .......... 11
- IIe PARTIE. AFFAIRES SOUMISES AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL ET NE COMPORTANT PAS DE VOTE DE CREDIT.
- CHAPITRE Ier. - Finances.
- CHAPITRE II. - Chemins de fer et tramways, routes, navigation, pêche, édifices départementaux, chemins vicinaux.
- CHAPITRE III. - Instruction publique.
- CHAPITRE IV. - Propositions diverses concernant les subventions et secours de l'Etat.
- CHAPITRE V. - Assistance publique et objets divers.
- .......... Page(s) .......... 117
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 119
- .......... Page(s) .......... 120
- .......... Page(s) .......... 121
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 123
- .......... Page(s) .......... 124
- IIIe PARTIE. RAPPORTS DES CHEFS DE SERVICE ET RENSEIGNEMENTS DIVERS.
- CHAPITRE Ier. - Finances.
- CHAPITRE II. - Chemins de fer, routes, navigation, pêche, mines, édifices départementaux, chemins vicinaux.
- CHAPITRE III. - Instruction publique, archives départementales, école nationale d'horlogerie de Cluses.
- CHAPITRE IV. - Assistance publique.
- CHAPITRE V. - Objets divers.
- TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- Pages des Rapports du Préfet. Pages des Rapports des Chefs de service.
- .......... Page(s) .......... 124
- .......... Page(s) .......... 55
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 121
- .......... Page(s) .......... 55
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 55
- .......... Page(s) .......... 55
- .......... Page(s) .......... 19
- .......... Page(s) .......... 21
- .......... Page(s) .......... 34
- .......... Page(s) .......... 95
- .......... Page(s) .......... 105
- Chemins vicinaux. - Chemins vicinaux ordinaires "
- Chemins vicinaux. - Compte de 1890 "
- .......... Page(s) .......... 106
- Chemins vicinaux. - Lignes de grande communication "
- Chemins vicinaux. - Lignes de moyenne communication "
- .......... Page(s) .......... 49
- Chemins vicinaux. - Projets et entreprises "
- .......... Page(s) .......... 91
- Chemins vicinaux. - Révision du classement du réseau départemental "
- .......... Page(s) .......... 105
- .......... Page(s) .......... 11
- .......... Page(s) .......... 11
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 95
- .......... Page(s) .......... 122
- .......... Page(s) .......... 5
- .......... Page(s) .......... 7
- .......... Page(s) .......... 87
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 54
- .......... Page(s) .......... 69
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 120
- .......... Page(s) .......... 55
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 108
- .......... Page(s) .......... 106
- .......... Page(s) .......... 54
- .......... Page(s) .......... 104
- .......... Page(s) .......... 104
- .......... Page(s) .......... 92
- .......... Page(s) .......... 104
- .......... Page(s) .......... 123
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 111
- .......... Page(s) .......... 122
- Travail dans l'industrie "
- TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
- .......... Page(s) .......... 244
- .......... Page(s) .......... 243
- .......... Page(s) .......... 242
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 242
- .......... Page(s) .......... 236
- .......... Page(s) .......... 159
- .......... Page(s) .......... 281
- .......... Page(s) .......... 284
- .......... Page(s) .......... 282
- .......... Page(s) .......... 247
- .......... Page(s) .......... 246
- .......... Page(s) .......... 246
- .......... Page(s) .......... 257
- .......... Page(s) .......... 246
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 131
- .......... Page(s) .......... 281
- .......... Page(s) .......... 281
- .......... Page(s) .......... 140
- .......... Page(s) .......... 172
- .......... Page(s) .......... 207
- .......... Page(s) .......... 214
- .......... Page(s) .......... 128
- .......... Page(s) .......... 128
- .......... Page(s) .......... 286
- .......... Page(s) .......... 135
- .......... Page(s) .......... 130
- .......... Page(s) .......... 128
- .......... Page(s) .......... 130
- .......... Page(s) .......... 127
- .......... Page(s) .......... 187
- .......... Page(s) .......... 170
- .......... Page(s) .......... 158
- .......... Page(s) .......... 210
- .......... Page(s) .......... 239
- .......... Page(s) .......... 141
- .......... Page(s) .......... 229
- .......... Page(s) .......... 233
- .......... Page(s) .......... 141
- .......... Page(s) .......... 169
- .......... Page(s) .......... 164
- .......... Page(s) .......... 166
- .......... Page(s) .......... 167
- .......... Page(s) .......... 168
- .......... Page(s) .......... 261
- .......... Page(s) .......... 160
- .......... Page(s) .......... 231
- .......... Page(s) .......... 201
- .......... Page(s) .......... 185
- .......... Page(s) .......... 188
- .......... Page(s) .......... 146
- .......... Page(s) .......... 215
- .......... Page(s) .......... 274
- .......... Page(s) .......... 157
- .......... Page(s) .......... 239
- .......... Page(s) .......... 238
- .......... Page(s) .......... 241
- .......... Page(s) .......... 202
CHEMINS DE FER. 53
lr 0 SECTION.
Chemins de fer.
Pour les chemins de fer, notre Service n'a que le contrôle des
études faites et des travaux exécutés par la Compagnie Paris-
Lyon-Méditerranée, et le contrôle des études, des travaux et de
l'exploitatton des lignes d'intérêt local.
Ligne de La Roche à Cluses. — Livrée à l'exploitation depuis
le 1er juin 1890.
Ligne de Cluses au Fayet (commune de Saint-Gërvais). — Elle
a été déclarée d'utilité publique et concédée définitivement à la
Compagnie P.-L.-M. par une loi du 31 mars 1891. Le projet de
tracé et de terrassements nous a été transmis le 25 mars 1891,
pour examen et avis. Nous l'avons retourné à l'Administration
supérieure avec un rapport des 21-22 mai 1891, faisant connaî-
tre que ses dispositions ne paraissent devoir donner lieu à aucune
observation, et demandant, par suite, son approbation.
Ligne de Sainl-Gervais à Chamonix et à la frontière suisse. —
La Compagnie P.-L.-M. qui est, en vertu de la loi du 2 août 1886,
concessionnaire, à titre éventuel et sous réserve de la déclaration
d'utilité publique à intervenir, du chemin de fer de Saint-Ger-
vais à Chamonix, a soumis une combinaison consistant à exécu-
ter à voie étroite le tronçon du Fayet à Chamonix. Comme, d'ail-
leurs, le Gouvernement helvétique poursuit l'exécution d'un che-
min de fer à crémaillère se dirigeant de la vallée du Rhône vers
la frontière de France (col de Barberine), la Compagnie propose
de prolonger jusqu'à la frontière la section du Fayet à Chamonix,
de manière à la relier à la ligne suisse.
Cette combinaison a été adoptée par MM. les Ministres de la
Guerre et des Travaux publics.
Nous avons été saisis des avant-projets dressés par la Compa-
gnie pour les sections de :
lr 0 SECTION.
Chemins de fer.
Pour les chemins de fer, notre Service n'a que le contrôle des
études faites et des travaux exécutés par la Compagnie Paris-
Lyon-Méditerranée, et le contrôle des études, des travaux et de
l'exploitatton des lignes d'intérêt local.
Ligne de La Roche à Cluses. — Livrée à l'exploitation depuis
le 1er juin 1890.
Ligne de Cluses au Fayet (commune de Saint-Gërvais). — Elle
a été déclarée d'utilité publique et concédée définitivement à la
Compagnie P.-L.-M. par une loi du 31 mars 1891. Le projet de
tracé et de terrassements nous a été transmis le 25 mars 1891,
pour examen et avis. Nous l'avons retourné à l'Administration
supérieure avec un rapport des 21-22 mai 1891, faisant connaî-
tre que ses dispositions ne paraissent devoir donner lieu à aucune
observation, et demandant, par suite, son approbation.
Ligne de Sainl-Gervais à Chamonix et à la frontière suisse. —
La Compagnie P.-L.-M. qui est, en vertu de la loi du 2 août 1886,
concessionnaire, à titre éventuel et sous réserve de la déclaration
d'utilité publique à intervenir, du chemin de fer de Saint-Ger-
vais à Chamonix, a soumis une combinaison consistant à exécu-
ter à voie étroite le tronçon du Fayet à Chamonix. Comme, d'ail-
leurs, le Gouvernement helvétique poursuit l'exécution d'un che-
min de fer à crémaillère se dirigeant de la vallée du Rhône vers
la frontière de France (col de Barberine), la Compagnie propose
de prolonger jusqu'à la frontière la section du Fayet à Chamonix,
de manière à la relier à la ligne suisse.
Cette combinaison a été adoptée par MM. les Ministres de la
Guerre et des Travaux publics.
Nous avons été saisis des avant-projets dressés par la Compa-
gnie pour les sections de :
Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.7%.
En savoir plus sur l'OCR
En savoir plus sur l'OCR
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.7%.
- Collections numériques similaires Fouquières André de Fouquières André de /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Fouquières André de" or dc.contributor adj "Fouquières André de")
- Auteurs similaires Fouquières André de Fouquières André de /services/engine/search/sru?operation=searchRetrieve&version=1.2&maximumRecords=50&collapsing=true&exactSearch=true&query=(dc.creator adj "Fouquières André de" or dc.contributor adj "Fouquières André de")
-
-
Page
chiffre de pagination vue 177/657
- Recherche dans le document Recherche dans le document https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/search/ark:/12148/bpt6k5857619n/f177.image ×
Recherche dans le document
- Partage et envoi par courriel Partage et envoi par courriel https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/share/ark:/12148/bpt6k5857619n/f177.image
- Téléchargement / impression Téléchargement / impression https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/download/ark:/12148/bpt6k5857619n/f177.image
- Mise en scène Mise en scène ×
Mise en scène
Créer facilement :
- Marque-page Marque-page https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/bookmark/ark:/12148/bpt6k5857619n/f177.image ×
Gérer son espace personnel
Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages
Mes sélections ()Titre - Acheter une reproduction Acheter une reproduction https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/pa-ecommerce/ark:/12148/bpt6k5857619n
- Acheter le livre complet Acheter le livre complet https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/indisponible/achat/ark:/12148/bpt6k5857619n
- Signalement d'anomalie Signalement d'anomalie https://sindbadbnf.libanswers.com/widget_standalone.php?la_widget_id=7142
- Aide Aide https://gallica.bnf.fr/services/ajax/action/aide/ark:/12148/bpt6k5857619n/f177.image × Aide