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France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

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838 pages

Titre : Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages...

Auteur : France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

Auteur : France. Ministère de la guerre (1791-1936). Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1887-01-01

Contributeur : Gournay. Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328016138

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 janvier 1887 01 janvier 1887

Description : 1887/01/01 (A98)-1887/01/31. 1887/01/01 (A98)-1887/01/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5839303t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-23

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières715
- TITRE PRELIMINAIRE. - Définition générale du service de la solde
  .......... Page(s) .......... 553
I^re PARTIE. - DES REGLES D'ALLOCATION.
- TITRE. I^er. - Des positions
  .......... Page(s) .......... 554
- TITRE II. - Des prestations en deniers
  .......... Page(s) .......... 555
- CHAPITRE I^er. - De la solde. - Dispositions générales
  .......... Page(s) .......... 555
- CHAPITRE II. - De la solde d'activité
  .......... Page(s) .......... 559
- Section I^re. - De la solde de présence
  .......... Page(s) .......... 559
- § 1^er. - De la solde en station sur le pied de paix
  .......... Page(s) .......... 559
- § 2. - De la solde sur le pied de guerre
  .......... Page(s) .......... 567
- Section II. - De la solde d'absence
  .......... Page(s) .......... 569
- § 1. - De la solde d'absence en congé
  .......... Page(s) .......... 569
- § 2. - De la solde d'absence à l'hôpital
  .......... Page(s) .......... 577
- § 3. - Solde des militaires en jugement ou en détention
  .......... Page(s) .......... 579
- § 4. - Solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 580
- Section III. - De la solde de disponibilité
  .......... Page(s) .......... 582
- CHAPITRE III. - De la solde des officiers généraux du cadre de réserve
  .......... Page(s) .......... 583
- CHAPITRE IV. - De la solde de non-activité
  .......... Page(s) .......... 583
- CHAPITRE V. - Des délégations
  .......... Page(s) .......... 584
- CHAPITRE VI. - Des indemnités
  .......... Page(s) .......... 545
- § 1^er. - De l'indemnité accordée aux troupes en marche
  .......... Page(s) .......... 585
- § 2. - Indemnité à l'occasion de la fête nationale
  .......... Page(s) .......... 586
- § 3. - De l'indemnité pour résidence dans Paris
  .......... Page(s) .......... 587
- § 4. - Indemnité de fonctions
  .......... Page(s) .......... 588
- § 5. - De l'indemnité en rassemblement
  .......... Page(s) .......... 588
- § 6. - Indemnité pour résidence en Algérie
  .......... Page(s) .......... 589
- § 7. - Indemnité pour frais de service
  .......... Page(s) .......... 590
- § 8. - Indemnité pour frais de bureau
  .......... Page(s) .......... 591
- § 9. - Indemnités aux militaires employés aux travaux topographiques et géodésiques et à ceux envoyés en reconnaissance, etc.
  .......... Page(s) .......... 591
- § 10. - Indemnité pour nourriture de chevaux
  .......... Page(s) .......... 592
- § 11. - Des indemnités pour première mise d'équipement
  .......... Page(s) .......... 593
- § 12. - Des indemnités pour perte de chevaux et d'effets
  .......... Page(s) .......... 593
- § 13. - De l'indemnité d'entrée en campagne
  .......... Page(s) .......... 595
- § 14. - De l'indemnité de logement
  .......... Page(s) .......... 497
- § 15. - Indemnité aux portiers-consignes remplissant les fonctions de secrétaire archiviste
  .......... Page(s) .......... 599
- § 16. - Indemnité accordée aux officiers employés comme vaguemestres aux armées
  .......... Page(s) .......... 599
- § 17. - Des indemnités en remplacement de vivres
  .......... Page(s) .......... 599
- § 18. - Indemnités de rengagement
  .......... Page(s) .......... 600
- CHAPITRE VII. - De la haute paye journalière d'ancienneté
  .......... Page(s) .......... 604
- CHAPITRE VIII. - Des positions ou cas particuliers entraînant privation de la solde
  .......... Page(s) .......... 608
- CHAPITRE IX. - Des masses
  .......... Page(s) .......... 610
- Section 1^re. - De la masse individuelle
  .......... Page(s) .......... 610
- § 1^er. - Première mise de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 610
- § 2. - Prime journalière d'entretien de la masse individuelle
  .......... Page(s) .......... 612
- § 3. - Dispositions spéciales aux régiments de spahis
  .......... Page(s) .......... 615
- Section II. - Masses de remonte et de secours des régiments de spahis
  .......... Page(s) .......... 617
- Section III. - De la masse générale d'entretien
  .......... Page(s) .......... 617
- Section IV. - De la masse d'entretien du harnachement et ferrage
  .......... Page(s) .......... 618
- CHAPITRE X. - Dispositions particulières concernant les troupes embarquées
  .......... Page(s) .......... 619
- TITRE III. - Des prestations en nature
  .......... Page(s) .......... 620
- CHAPITRE I^er. - Des subsistances et du chauffage
  .......... Page(s) .......... 620
- Section I^re. - Des subsistances
  .......... Page(s) .......... 620
- § 1^er. - Du pain
  .......... Page(s) .......... 620
- § 2. - De la viande
  .......... Page(s) .......... 621
- § 3. - Du sucre et du café
  .......... Page(s) .......... 622
- § 4. - Des vivres de campagne
  .......... Page(s) .......... 622
- § 5. - Des liquides
  .......... Page(s) .......... 623
- § 6. - Des fourrages
  .......... Page(s) .......... 625
- Section II. - Du chauffage
  .......... Page(s) .......... 628
- Section III. - Dispositions communes aux fournitures de subsistance et de chauffage
  .......... Page(s) .......... 633
- CHAPITRE II. - Du logement
  .......... Page(s) .......... 633
II^e PARTIE. - DES REGLES A SUIVRE POUR LES PAYEMENTS.
- TITRE I^er. - Dispositions générales relatives aux payements
  .......... Page(s) .......... 634
- CHAPITRE I^er. - Des époques des payements
  .......... Page(s) .......... 634
- Section I^re. - De la solde des officiers et de ses accessoires
  .......... Page(s) .......... 634
- Section II. - De la solde de la troupe
  .......... Page(s) .......... 635
- CHAPITRE II. - Du décompte des diverses allocations
  .......... Page(s) .......... 636
- Section I^re. - Des officiers et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 636
- Section II. - De la troupe
  .......... Page(s) .......... 636
- CHAPITRE III. - Du mode de payement
  .......... Page(s) .......... 637
- Section I^re. - De l'ordonnancement des payements
  .......... Page(s) .......... 637
- Section II. - Des livrets de solde
  .......... Page(s) .......... 639
- § 1^er. - De l'usage des livrets
  .......... Page(s) .......... 639
- § 2. - Du renouvellement des livrets
  .......... Page(s) .......... 642
- § 3. - Cas de perte d'un livret
  .......... Page(s) .......... 642
- Section III. - Du payement des mandats
  .......... Page(s) .......... 643
- Section IV. - Des rappels
  .......... Page(s) .......... 645
- TITRE II. - Du payement des militaires sans troupe
  .......... Page(s) .......... 646
- CHAPITRE I^er. - Du classement
  .......... Page(s) .......... 646
- CHAPITRE II. - De l'établissement des mandats de payement
  .......... Page(s) .......... 648
- Section I^re. - Des états généraux de mutations et des mandats individuels
  .......... Page(s) .......... 648
- Section II. - De la remise des mandats de payement
  .......... Page(s) .......... 649
- Section III. - Des mandats de payement non acquittés
  .......... Page(s) .......... 650
- CHAPITRE III. - Dispositions particulières
  .......... Page(s) .......... 651
- Section I^re. - Changement de destination
  .......... Page(s) .......... 651
- Section II. - De la perte d'un mandat de payement
  .......... Page(s) .......... 652
- Section III. - Des rappels de solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 652
- TITRE III. - Du payement des corps de troupe et détachements
  .......... Page(s) .......... 653
- CHAPITRE I^er. - De la solde
  .......... Page(s) .......... 653
- Section I^re. - De la formation des états de payement
  .......... Page(s) .......... 653
- Section II. - Passage à une solde différente
  .......... Page(s) .......... 655
- Section III. - De la solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 655
- Section IV. - Des prisonniers de guerre étrangers
  .......... Page(s) .......... 656
- CHAPITRE II. - Des masses
  .......... Page(s) .......... 656
- Section I^re. - Masse individuelle (1)
  .......... Page(s) .......... 656
- § 1^er. - De la masse individuelle (1)
  .......... Page(s) .......... 656
- § 2. - Avances en argent ou en effets de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 657
- Section II. - Masse générale d'entretien
  .......... Page(s) .......... 657
- Section III. - Masse d'entretien du harnachement et ferrage (cavalerie, artillerie, etc.)
  .......... Page(s) .......... 658
- Section IV. - Masse d'entretien du harnachement et ferrage dans les corps d'infanterie
  .......... Page(s) .......... 658
- CHAPITRE III. - Dispositions communes au payement de la solde et des masses
  .......... Page(s) .......... 659
- CHAPITRE IV. - Des troupes embarquées et des jeunes soldats levés pour la marine
  .......... Page(s) .......... 660
- CHAPITRE V. - Avances faites aux militaires ou employés militaires de la marine
  .......... Page(s) .......... 660
- TITRE IV. - Des retenues sur la solde
  .......... Page(s) .......... 662
- CHAPITRE I^er. - Des retenues au profit de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 662
- Section I^re. - Du remboursement des avances en argent ou en effets de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 662
- Section II. - De la retenue de 2 ou de 5 p. 100 au profit du Trésor
  .......... Page(s) .......... 662
- Section III. - Retenue pour le logement en nature
  .......... Page(s) .......... 663
- Section IV. - Retenues au profit du Trésor public
  .......... Page(s) .......... 665
- CHAPITRE II. - Des retenues au profit de tiers
  .......... Page(s) .......... 666
- Section I^re. - Des retenues pour aliments sur la solde des officiers et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 666
- Section II. - Des retenues pour dettes envers des tiers
  .......... Page(s) .......... 666
- CHAPITRE III. - Dispositions communes aux retenues pour dettes envers le Trésor public et des tiers
  .......... Page(s) .......... 667
III^e PARTIE. - DU REGLEMENT DES DEPENSES.
- TITRE I^er. - Des contrôles
  .......... Page(s) .......... 668
- CHAPITRE I^er. - Des officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 668
- CHAPITRE II. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 670
- Section I^re. - Des contrôles tenus par les corps
  .......... Page(s) .......... 670
- § 1^er. - Contrôles des officiers et des hommes de troupe
  .......... Page(s) .......... 660
- § 2. - Contrôles des chevaux
  .......... Page(s) .......... 675
- Section II. - Des contrôles tenus par les sous-intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 676
- Section III. - Des états des logements militaires
  .......... Page(s) .......... 679
- TITRE II. - Des revues
  .......... Page(s) .......... 680
- CHAPITRE I^er. - Officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 680
- CHAPITRE II. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 683
- Section I^re. - Des revues d'effectif
  .......... Page(s) .......... 683
- § 1^er. - Revues des sous-intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 683
- § 2. - Revues des intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 685
- Section II. - Des feuilles de journées
  .......... Page(s) .......... 685
- Section III. - Des revues générales de liquidation
  .......... Page(s) .......... 692
- CHAPITRE III. - Dispositions particulières aux troupes embarquées
  .......... Page(s) .......... 694
- TITRE III. - Des décomptes de libération
  .......... Page(s) .......... 695
- CHAPITRE I^er. - De la réunion des titres d'imputation
  .......... Page(s) .......... 695
- Section I^re. - Des déclarations de quittance
  .......... Page(s) .......... 695
- Section II. - Des bordereaux de totalisation des fournitures en nature
  .......... Page(s) .......... 697
- Section III. - Mode d'envoi des pièces d'un sous-intendant militaire à un autre
  .......... Page(s) .......... 697
- CHAPITRE II. - De la formation des décomptes
  .......... Page(s) .......... 697
- Section I^re. - Règles pour leur établissement
  .......... Page(s) .......... 697
- Section II. - De la destination des revues décomptées
  .......... Page(s) .......... 699
- CHAPITRE III. - De la consommation des décomptes
  .......... Page(s) .......... 700
- Section I^re. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 700
- Section II. - Des fournitures faites aux officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 701
- TITRE IV. - De la vérification des revues
  .......... Page(s) .......... 702
- CHAPITRE I^er. - De la vérification par les intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 702
- CHAPITRE II. - De la vérification au ministère de la guerre
  .......... Page(s) .......... 703
- CHAPITRE III. - De la rectification des erreurs
  .......... Page(s) .......... 704
- Section I^re. - Officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 704
- Section II. - Corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 704
- TITRE V. - Dispositions particulières
  .......... Page(s) .......... 705
IV^e PARTIE. - DE LA SOLDE ET DE LA GRATIFICATION TEMPORAIRE DE REFORME.
- TITRE I^er. - De la solde de réforme
  .......... Page(s) .......... 708
- TITRE II. - De la gratification temporaire de réforme
  .......... Page(s) .......... 714

Nô,"t. Note ministérielle fixant la composition du détachement
de la 6*'compagnie de cavaliers de remonte, affecté au service
du dépôt de remonte d'Hanoï et de la succursale de Hué.
.(Direction de la Cavalerie, Bureau de la Cavalerie.) [B. O.,
p. r., p. 20.]

Paris, le 46 décembre 1886.

Le Ministre de la guerre a décidé, à la date de ce jour, que
l'effectif du détachement de cavaliei's dë<' remonte affecté au ser-
vice du dépôt de remonte d'Hanoï et de la succursale de Hué sera
fixé ainsi qu'il suit :

S maréchaux des logis (dont 2 comptables),
I maréchal des logis fourrier,

1 brigadier maître maréchal,

2 brigadiers /dont 1 chargé de l'infirmerie des chevaux et

1 maître ouvrier sellier),
•1 cavalier aide-maréchal,
i trompette,

4 cavaliers ouvriers selliers,

5 cavaliers de rang (dont 2 ordonnances).

Cette augmentation sera réalisée au moyen d'une augmentation
correspondante des cadres et de l'effectif de la 6e compagnie de-
cavaliers de remonte chargée de fournir le détachement affecté
au service, du dépôt d'Hanoï et de la succursale de Hué.

La présente décision remplace et annule celle du 29 septem-
bre 1885 (Journal militaire, partie réglementaire, p. 667).

N° 2. Noie ministérielle instituant dans chaque régiment de .
cavalerie une commission chargée d'étudier les questions se
rapportant à la tactique de l'arme. (Direction de la Cavalerie,
Bureau de la Cavalerie.) [B. 0.,p. r., p. 20.]

Paris, le 20 décembre
Le Ministre de la guerre a décidé, à la date de ce jour, qu'il
sera constitué, dans chaque régiment de cavalerie, une commis-

NOTA. — Le texte du rapport et celui du décret, tous deux en date du
26 novembre et relatifs au Bulletin officiel, ayant été insérés au Journal mili-
taire, 2e semestre 1886, partie réglementaire, n° 83, page 1030, nous ne
croyons pas devoir les reproduire ici.

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