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France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

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Presse et revues

838 pages

Titre : Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages...

Auteur : France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

Auteur : France. Ministère de la guerre (1791-1936). Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1887-01-01

Contributeur : Gournay. Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328016138

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 73072 Nombre total de vues : 73072

Description : 01 janvier 1887 01 janvier 1887

Description : 1887/01/01 (A98)-1887/01/31. 1887/01/01 (A98)-1887/01/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5839303t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-23

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières715
- TITRE PRELIMINAIRE. - Définition générale du service de la solde
  .......... Page(s) .......... 553
I^re PARTIE. - DES REGLES D'ALLOCATION.
- TITRE. I^er. - Des positions
  .......... Page(s) .......... 554
- TITRE II. - Des prestations en deniers
  .......... Page(s) .......... 555
- CHAPITRE I^er. - De la solde. - Dispositions générales
  .......... Page(s) .......... 555
- CHAPITRE II. - De la solde d'activité
  .......... Page(s) .......... 559
- Section I^re. - De la solde de présence
  .......... Page(s) .......... 559
- § 1^er. - De la solde en station sur le pied de paix
  .......... Page(s) .......... 559
- § 2. - De la solde sur le pied de guerre
  .......... Page(s) .......... 567
- Section II. - De la solde d'absence
  .......... Page(s) .......... 569
- § 1. - De la solde d'absence en congé
  .......... Page(s) .......... 569
- § 2. - De la solde d'absence à l'hôpital
  .......... Page(s) .......... 577
- § 3. - Solde des militaires en jugement ou en détention
  .......... Page(s) .......... 579
- § 4. - Solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 580
- Section III. - De la solde de disponibilité
  .......... Page(s) .......... 582
- CHAPITRE III. - De la solde des officiers généraux du cadre de réserve
  .......... Page(s) .......... 583
- CHAPITRE IV. - De la solde de non-activité
  .......... Page(s) .......... 583
- CHAPITRE V. - Des délégations
  .......... Page(s) .......... 584
- CHAPITRE VI. - Des indemnités
  .......... Page(s) .......... 545
- § 1^er. - De l'indemnité accordée aux troupes en marche
  .......... Page(s) .......... 585
- § 2. - Indemnité à l'occasion de la fête nationale
  .......... Page(s) .......... 586
- § 3. - De l'indemnité pour résidence dans Paris
  .......... Page(s) .......... 587
- § 4. - Indemnité de fonctions
  .......... Page(s) .......... 588
- § 5. - De l'indemnité en rassemblement
  .......... Page(s) .......... 588
- § 6. - Indemnité pour résidence en Algérie
  .......... Page(s) .......... 589
- § 7. - Indemnité pour frais de service
  .......... Page(s) .......... 590
- § 8. - Indemnité pour frais de bureau
  .......... Page(s) .......... 591
- § 9. - Indemnités aux militaires employés aux travaux topographiques et géodésiques et à ceux envoyés en reconnaissance, etc.
  .......... Page(s) .......... 591
- § 10. - Indemnité pour nourriture de chevaux
  .......... Page(s) .......... 592
- § 11. - Des indemnités pour première mise d'équipement
  .......... Page(s) .......... 593
- § 12. - Des indemnités pour perte de chevaux et d'effets
  .......... Page(s) .......... 593
- § 13. - De l'indemnité d'entrée en campagne
  .......... Page(s) .......... 595
- § 14. - De l'indemnité de logement
  .......... Page(s) .......... 497
- § 15. - Indemnité aux portiers-consignes remplissant les fonctions de secrétaire archiviste
  .......... Page(s) .......... 599
- § 16. - Indemnité accordée aux officiers employés comme vaguemestres aux armées
  .......... Page(s) .......... 599
- § 17. - Des indemnités en remplacement de vivres
  .......... Page(s) .......... 599
- § 18. - Indemnités de rengagement
  .......... Page(s) .......... 600
- CHAPITRE VII. - De la haute paye journalière d'ancienneté
  .......... Page(s) .......... 604
- CHAPITRE VIII. - Des positions ou cas particuliers entraînant privation de la solde
  .......... Page(s) .......... 608
- CHAPITRE IX. - Des masses
  .......... Page(s) .......... 610
- Section 1^re. - De la masse individuelle
  .......... Page(s) .......... 610
- § 1^er. - Première mise de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 610
- § 2. - Prime journalière d'entretien de la masse individuelle
  .......... Page(s) .......... 612
- § 3. - Dispositions spéciales aux régiments de spahis
  .......... Page(s) .......... 615
- Section II. - Masses de remonte et de secours des régiments de spahis
  .......... Page(s) .......... 617
- Section III. - De la masse générale d'entretien
  .......... Page(s) .......... 617
- Section IV. - De la masse d'entretien du harnachement et ferrage
  .......... Page(s) .......... 618
- CHAPITRE X. - Dispositions particulières concernant les troupes embarquées
  .......... Page(s) .......... 619
- TITRE III. - Des prestations en nature
  .......... Page(s) .......... 620
- CHAPITRE I^er. - Des subsistances et du chauffage
  .......... Page(s) .......... 620
- Section I^re. - Des subsistances
  .......... Page(s) .......... 620
- § 1^er. - Du pain
  .......... Page(s) .......... 620
- § 2. - De la viande
  .......... Page(s) .......... 621
- § 3. - Du sucre et du café
  .......... Page(s) .......... 622
- § 4. - Des vivres de campagne
  .......... Page(s) .......... 622
- § 5. - Des liquides
  .......... Page(s) .......... 623
- § 6. - Des fourrages
  .......... Page(s) .......... 625
- Section II. - Du chauffage
  .......... Page(s) .......... 628
- Section III. - Dispositions communes aux fournitures de subsistance et de chauffage
  .......... Page(s) .......... 633
- CHAPITRE II. - Du logement
  .......... Page(s) .......... 633
II^e PARTIE. - DES REGLES A SUIVRE POUR LES PAYEMENTS.
- TITRE I^er. - Dispositions générales relatives aux payements
  .......... Page(s) .......... 634
- CHAPITRE I^er. - Des époques des payements
  .......... Page(s) .......... 634
- Section I^re. - De la solde des officiers et de ses accessoires
  .......... Page(s) .......... 634
- Section II. - De la solde de la troupe
  .......... Page(s) .......... 635
- CHAPITRE II. - Du décompte des diverses allocations
  .......... Page(s) .......... 636
- Section I^re. - Des officiers et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 636
- Section II. - De la troupe
  .......... Page(s) .......... 636
- CHAPITRE III. - Du mode de payement
  .......... Page(s) .......... 637
- Section I^re. - De l'ordonnancement des payements
  .......... Page(s) .......... 637
- Section II. - Des livrets de solde
  .......... Page(s) .......... 639
- § 1^er. - De l'usage des livrets
  .......... Page(s) .......... 639
- § 2. - Du renouvellement des livrets
  .......... Page(s) .......... 642
- § 3. - Cas de perte d'un livret
  .......... Page(s) .......... 642
- Section III. - Du payement des mandats
  .......... Page(s) .......... 643
- Section IV. - Des rappels
  .......... Page(s) .......... 645
- TITRE II. - Du payement des militaires sans troupe
  .......... Page(s) .......... 646
- CHAPITRE I^er. - Du classement
  .......... Page(s) .......... 646
- CHAPITRE II. - De l'établissement des mandats de payement
  .......... Page(s) .......... 648
- Section I^re. - Des états généraux de mutations et des mandats individuels
  .......... Page(s) .......... 648
- Section II. - De la remise des mandats de payement
  .......... Page(s) .......... 649
- Section III. - Des mandats de payement non acquittés
  .......... Page(s) .......... 650
- CHAPITRE III. - Dispositions particulières
  .......... Page(s) .......... 651
- Section I^re. - Changement de destination
  .......... Page(s) .......... 651
- Section II. - De la perte d'un mandat de payement
  .......... Page(s) .......... 652
- Section III. - Des rappels de solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 652
- TITRE III. - Du payement des corps de troupe et détachements
  .......... Page(s) .......... 653
- CHAPITRE I^er. - De la solde
  .......... Page(s) .......... 653
- Section I^re. - De la formation des états de payement
  .......... Page(s) .......... 653
- Section II. - Passage à une solde différente
  .......... Page(s) .......... 655
- Section III. - De la solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 655
- Section IV. - Des prisonniers de guerre étrangers
  .......... Page(s) .......... 656
- CHAPITRE II. - Des masses
  .......... Page(s) .......... 656
- Section I^re. - Masse individuelle (1)
  .......... Page(s) .......... 656
- § 1^er. - De la masse individuelle (1)
  .......... Page(s) .......... 656
- § 2. - Avances en argent ou en effets de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 657
- Section II. - Masse générale d'entretien
  .......... Page(s) .......... 657
- Section III. - Masse d'entretien du harnachement et ferrage (cavalerie, artillerie, etc.)
  .......... Page(s) .......... 658
- Section IV. - Masse d'entretien du harnachement et ferrage dans les corps d'infanterie
  .......... Page(s) .......... 658
- CHAPITRE III. - Dispositions communes au payement de la solde et des masses
  .......... Page(s) .......... 659
- CHAPITRE IV. - Des troupes embarquées et des jeunes soldats levés pour la marine
  .......... Page(s) .......... 660
- CHAPITRE V. - Avances faites aux militaires ou employés militaires de la marine
  .......... Page(s) .......... 660
- TITRE IV. - Des retenues sur la solde
  .......... Page(s) .......... 662
- CHAPITRE I^er. - Des retenues au profit de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 662
- Section I^re. - Du remboursement des avances en argent ou en effets de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 662
- Section II. - De la retenue de 2 ou de 5 p. 100 au profit du Trésor
  .......... Page(s) .......... 662
- Section III. - Retenue pour le logement en nature
  .......... Page(s) .......... 663
- Section IV. - Retenues au profit du Trésor public
  .......... Page(s) .......... 665
- CHAPITRE II. - Des retenues au profit de tiers
  .......... Page(s) .......... 666
- Section I^re. - Des retenues pour aliments sur la solde des officiers et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 666
- Section II. - Des retenues pour dettes envers des tiers
  .......... Page(s) .......... 666
- CHAPITRE III. - Dispositions communes aux retenues pour dettes envers le Trésor public et des tiers
  .......... Page(s) .......... 667
III^e PARTIE. - DU REGLEMENT DES DEPENSES.
- TITRE I^er. - Des contrôles
  .......... Page(s) .......... 668
- CHAPITRE I^er. - Des officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 668
- CHAPITRE II. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 670
- Section I^re. - Des contrôles tenus par les corps
  .......... Page(s) .......... 670
- § 1^er. - Contrôles des officiers et des hommes de troupe
  .......... Page(s) .......... 660
- § 2. - Contrôles des chevaux
  .......... Page(s) .......... 675
- Section II. - Des contrôles tenus par les sous-intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 676
- Section III. - Des états des logements militaires
  .......... Page(s) .......... 679
- TITRE II. - Des revues
  .......... Page(s) .......... 680
- CHAPITRE I^er. - Officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 680
- CHAPITRE II. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 683
- Section I^re. - Des revues d'effectif
  .......... Page(s) .......... 683
- § 1^er. - Revues des sous-intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 683
- § 2. - Revues des intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 685
- Section II. - Des feuilles de journées
  .......... Page(s) .......... 685
- Section III. - Des revues générales de liquidation
  .......... Page(s) .......... 692
- CHAPITRE III. - Dispositions particulières aux troupes embarquées
  .......... Page(s) .......... 694
- TITRE III. - Des décomptes de libération
  .......... Page(s) .......... 695
- CHAPITRE I^er. - De la réunion des titres d'imputation
  .......... Page(s) .......... 695
- Section I^re. - Des déclarations de quittance
  .......... Page(s) .......... 695
- Section II. - Des bordereaux de totalisation des fournitures en nature
  .......... Page(s) .......... 697
- Section III. - Mode d'envoi des pièces d'un sous-intendant militaire à un autre
  .......... Page(s) .......... 697
- CHAPITRE II. - De la formation des décomptes
  .......... Page(s) .......... 697
- Section I^re. - Règles pour leur établissement
  .......... Page(s) .......... 697
- Section II. - De la destination des revues décomptées
  .......... Page(s) .......... 699
- CHAPITRE III. - De la consommation des décomptes
  .......... Page(s) .......... 700
- Section I^re. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 700
- Section II. - Des fournitures faites aux officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 701
- TITRE IV. - De la vérification des revues
  .......... Page(s) .......... 702
- CHAPITRE I^er. - De la vérification par les intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 702
- CHAPITRE II. - De la vérification au ministère de la guerre
  .......... Page(s) .......... 703
- CHAPITRE III. - De la rectification des erreurs
  .......... Page(s) .......... 704
- Section I^re. - Officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 704
- Section II. - Corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 704
- TITRE V. - Dispositions particulières
  .......... Page(s) .......... 705
IV^e PARTIE. - DE LA SOLDE ET DE LA GRATIFICATION TEMPORAIRE DE REFORME.
- TITRE I^er. - De la solde de réforme
  .......... Page(s) .......... 708
- TITRE II. - De la gratification temporaire de réforme
  .......... Page(s) .......... 714

— 49 —

supérieure et a une longueur de 48 centimètres sur 18 centimètres
de largeur. Il est fixé sur les pointes de la selle au moyen de
deux courroies dé manteau, dont les boucles doivent arriver à
hauteur de la parementure rouge. Les extrémités de ces deux
courroies s'engagent, sous la partie postérieure du faux-manteau,
dans leurs passants coulants,.

roiXRAlL: .'■.'. .,."'' '.,

Le rond de poitrail du harnachement des chevaux des officiers
dé la garde républicaine et dé la gendarmerie (intérieur, Corse,
Algérie et colonies) est orné d'une grenade en cuivre.

Le tapis avec les calottes de grande tenue et le faux-manteau
sont employés pour les revues, parades et cérémonies ; lé tapis
de deuxième tenue est porté dans lé service journalier, les tour-
nées, les manoeuvres et en campagne, avec le manteau roulé der-
rière la selle.

Toutes les autres dispositions sont réglées par la décision
ministérielle du 13 octobre 1886.

Les officiers pourront faire usage de leurs selles actuelles en
en faisant prolonger les bandes à une longueur d'environ 0m, 10.

JS° il. Appel, en 1887, des hommes à la disposition et des
hommes classés dans les services auxiliaires. [B. O. p. s.,

p. 7.].

Pans, le 2b décembre 4880.

L'appel annuel des hommes à la disposition moins les jeunes
soldats et les engagés conditionnels en sursis aura lieu cette année
conformément aux prescriptions contenues dans Je chapitreIXde
l'instruction du 28 décembre 1879 (Journal militaire,.2.-86, p. 139).

Les classes à convoquer sont, pour les H,. D., celles de 1882 et
de 1884, et pour les S. A., celles de 1874,, 1878, 1880, 1882 et
1884. -

Les rapports sur cet appel devront parvenir au Ministre le
15 août au plus tard.

A 1N° 12. Note ministérielle relative al'obligation, pour les officiers

i du service de santé de réserve et de l'armée territoriale, d'être

â en possession d'une tenue militaire. (Direction du Service de

M santé ; Bureau des Hôpitaux.) [B, O,., p. r., p. 12.]

*| Paris; le,2a décembre J986, :,

"if ■■.,;■■■: . . ..-...' . ■ . '. ;. • ,. . : ..... ;

|| Le Ministre de la guerre a décidé, à la date du 13 décembre

# courant:

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