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France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

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Presse et revues

838 pages

Titre : Journal militaire : contenant... les ordonnances... les nominations... l'annonce ou extrait des ouvrages...

Auteur : France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791). Auteur du texte

Auteur : France. Ministère de la guerre (1791-1936). Auteur du texte

Éditeur : [s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1887-01-01

Contributeur : Gournay. Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb328016138

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 73072 Nombre total de vues : 73072

Description : 01 janvier 1887 01 janvier 1887

Description : 1887/01/01 (A98)-1887/01/31. 1887/01/01 (A98)-1887/01/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5839303t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-23

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières715
- TITRE PRELIMINAIRE. - Définition générale du service de la solde
  .......... Page(s) .......... 553
I^re PARTIE. - DES REGLES D'ALLOCATION.
- TITRE. I^er. - Des positions
  .......... Page(s) .......... 554
- TITRE II. - Des prestations en deniers
  .......... Page(s) .......... 555
- CHAPITRE I^er. - De la solde. - Dispositions générales
  .......... Page(s) .......... 555
- CHAPITRE II. - De la solde d'activité
  .......... Page(s) .......... 559
- Section I^re. - De la solde de présence
  .......... Page(s) .......... 559
- § 1^er. - De la solde en station sur le pied de paix
  .......... Page(s) .......... 559
- § 2. - De la solde sur le pied de guerre
  .......... Page(s) .......... 567
- Section II. - De la solde d'absence
  .......... Page(s) .......... 569
- § 1. - De la solde d'absence en congé
  .......... Page(s) .......... 569
- § 2. - De la solde d'absence à l'hôpital
  .......... Page(s) .......... 577
- § 3. - Solde des militaires en jugement ou en détention
  .......... Page(s) .......... 579
- § 4. - Solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 580
- Section III. - De la solde de disponibilité
  .......... Page(s) .......... 582
- CHAPITRE III. - De la solde des officiers généraux du cadre de réserve
  .......... Page(s) .......... 583
- CHAPITRE IV. - De la solde de non-activité
  .......... Page(s) .......... 583
- CHAPITRE V. - Des délégations
  .......... Page(s) .......... 584
- CHAPITRE VI. - Des indemnités
  .......... Page(s) .......... 545
- § 1^er. - De l'indemnité accordée aux troupes en marche
  .......... Page(s) .......... 585
- § 2. - Indemnité à l'occasion de la fête nationale
  .......... Page(s) .......... 586
- § 3. - De l'indemnité pour résidence dans Paris
  .......... Page(s) .......... 587
- § 4. - Indemnité de fonctions
  .......... Page(s) .......... 588
- § 5. - De l'indemnité en rassemblement
  .......... Page(s) .......... 588
- § 6. - Indemnité pour résidence en Algérie
  .......... Page(s) .......... 589
- § 7. - Indemnité pour frais de service
  .......... Page(s) .......... 590
- § 8. - Indemnité pour frais de bureau
  .......... Page(s) .......... 591
- § 9. - Indemnités aux militaires employés aux travaux topographiques et géodésiques et à ceux envoyés en reconnaissance, etc.
  .......... Page(s) .......... 591
- § 10. - Indemnité pour nourriture de chevaux
  .......... Page(s) .......... 592
- § 11. - Des indemnités pour première mise d'équipement
  .......... Page(s) .......... 593
- § 12. - Des indemnités pour perte de chevaux et d'effets
  .......... Page(s) .......... 593
- § 13. - De l'indemnité d'entrée en campagne
  .......... Page(s) .......... 595
- § 14. - De l'indemnité de logement
  .......... Page(s) .......... 497
- § 15. - Indemnité aux portiers-consignes remplissant les fonctions de secrétaire archiviste
  .......... Page(s) .......... 599
- § 16. - Indemnité accordée aux officiers employés comme vaguemestres aux armées
  .......... Page(s) .......... 599
- § 17. - Des indemnités en remplacement de vivres
  .......... Page(s) .......... 599
- § 18. - Indemnités de rengagement
  .......... Page(s) .......... 600
- CHAPITRE VII. - De la haute paye journalière d'ancienneté
  .......... Page(s) .......... 604
- CHAPITRE VIII. - Des positions ou cas particuliers entraînant privation de la solde
  .......... Page(s) .......... 608
- CHAPITRE IX. - Des masses
  .......... Page(s) .......... 610
- Section 1^re. - De la masse individuelle
  .......... Page(s) .......... 610
- § 1^er. - Première mise de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 610
- § 2. - Prime journalière d'entretien de la masse individuelle
  .......... Page(s) .......... 612
- § 3. - Dispositions spéciales aux régiments de spahis
  .......... Page(s) .......... 615
- Section II. - Masses de remonte et de secours des régiments de spahis
  .......... Page(s) .......... 617
- Section III. - De la masse générale d'entretien
  .......... Page(s) .......... 617
- Section IV. - De la masse d'entretien du harnachement et ferrage
  .......... Page(s) .......... 618
- CHAPITRE X. - Dispositions particulières concernant les troupes embarquées
  .......... Page(s) .......... 619
- TITRE III. - Des prestations en nature
  .......... Page(s) .......... 620
- CHAPITRE I^er. - Des subsistances et du chauffage
  .......... Page(s) .......... 620
- Section I^re. - Des subsistances
  .......... Page(s) .......... 620
- § 1^er. - Du pain
  .......... Page(s) .......... 620
- § 2. - De la viande
  .......... Page(s) .......... 621
- § 3. - Du sucre et du café
  .......... Page(s) .......... 622
- § 4. - Des vivres de campagne
  .......... Page(s) .......... 622
- § 5. - Des liquides
  .......... Page(s) .......... 623
- § 6. - Des fourrages
  .......... Page(s) .......... 625
- Section II. - Du chauffage
  .......... Page(s) .......... 628
- Section III. - Dispositions communes aux fournitures de subsistance et de chauffage
  .......... Page(s) .......... 633
- CHAPITRE II. - Du logement
  .......... Page(s) .......... 633
II^e PARTIE. - DES REGLES A SUIVRE POUR LES PAYEMENTS.
- TITRE I^er. - Dispositions générales relatives aux payements
  .......... Page(s) .......... 634
- CHAPITRE I^er. - Des époques des payements
  .......... Page(s) .......... 634
- Section I^re. - De la solde des officiers et de ses accessoires
  .......... Page(s) .......... 634
- Section II. - De la solde de la troupe
  .......... Page(s) .......... 635
- CHAPITRE II. - Du décompte des diverses allocations
  .......... Page(s) .......... 636
- Section I^re. - Des officiers et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 636
- Section II. - De la troupe
  .......... Page(s) .......... 636
- CHAPITRE III. - Du mode de payement
  .......... Page(s) .......... 637
- Section I^re. - De l'ordonnancement des payements
  .......... Page(s) .......... 637
- Section II. - Des livrets de solde
  .......... Page(s) .......... 639
- § 1^er. - De l'usage des livrets
  .......... Page(s) .......... 639
- § 2. - Du renouvellement des livrets
  .......... Page(s) .......... 642
- § 3. - Cas de perte d'un livret
  .......... Page(s) .......... 642
- Section III. - Du payement des mandats
  .......... Page(s) .......... 643
- Section IV. - Des rappels
  .......... Page(s) .......... 645
- TITRE II. - Du payement des militaires sans troupe
  .......... Page(s) .......... 646
- CHAPITRE I^er. - Du classement
  .......... Page(s) .......... 646
- CHAPITRE II. - De l'établissement des mandats de payement
  .......... Page(s) .......... 648
- Section I^re. - Des états généraux de mutations et des mandats individuels
  .......... Page(s) .......... 648
- Section II. - De la remise des mandats de payement
  .......... Page(s) .......... 649
- Section III. - Des mandats de payement non acquittés
  .......... Page(s) .......... 650
- CHAPITRE III. - Dispositions particulières
  .......... Page(s) .......... 651
- Section I^re. - Changement de destination
  .......... Page(s) .......... 651
- Section II. - De la perte d'un mandat de payement
  .......... Page(s) .......... 652
- Section III. - Des rappels de solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 652
- TITRE III. - Du payement des corps de troupe et détachements
  .......... Page(s) .......... 653
- CHAPITRE I^er. - De la solde
  .......... Page(s) .......... 653
- Section I^re. - De la formation des états de payement
  .......... Page(s) .......... 653
- Section II. - Passage à une solde différente
  .......... Page(s) .......... 655
- Section III. - De la solde de captivité
  .......... Page(s) .......... 655
- Section IV. - Des prisonniers de guerre étrangers
  .......... Page(s) .......... 656
- CHAPITRE II. - Des masses
  .......... Page(s) .......... 656
- Section I^re. - Masse individuelle (1)
  .......... Page(s) .......... 656
- § 1^er. - De la masse individuelle (1)
  .......... Page(s) .......... 656
- § 2. - Avances en argent ou en effets de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 657
- Section II. - Masse générale d'entretien
  .......... Page(s) .......... 657
- Section III. - Masse d'entretien du harnachement et ferrage (cavalerie, artillerie, etc.)
  .......... Page(s) .......... 658
- Section IV. - Masse d'entretien du harnachement et ferrage dans les corps d'infanterie
  .......... Page(s) .......... 658
- CHAPITRE III. - Dispositions communes au payement de la solde et des masses
  .......... Page(s) .......... 659
- CHAPITRE IV. - Des troupes embarquées et des jeunes soldats levés pour la marine
  .......... Page(s) .......... 660
- CHAPITRE V. - Avances faites aux militaires ou employés militaires de la marine
  .......... Page(s) .......... 660
- TITRE IV. - Des retenues sur la solde
  .......... Page(s) .......... 662
- CHAPITRE I^er. - Des retenues au profit de l'Etat
  .......... Page(s) .......... 662
- Section I^re. - Du remboursement des avances en argent ou en effets de petit équipement
  .......... Page(s) .......... 662
- Section II. - De la retenue de 2 ou de 5 p. 100 au profit du Trésor
  .......... Page(s) .......... 662
- Section III. - Retenue pour le logement en nature
  .......... Page(s) .......... 663
- Section IV. - Retenues au profit du Trésor public
  .......... Page(s) .......... 665
- CHAPITRE II. - Des retenues au profit de tiers
  .......... Page(s) .......... 666
- Section I^re. - Des retenues pour aliments sur la solde des officiers et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 666
- Section II. - Des retenues pour dettes envers des tiers
  .......... Page(s) .......... 666
- CHAPITRE III. - Dispositions communes aux retenues pour dettes envers le Trésor public et des tiers
  .......... Page(s) .......... 667
III^e PARTIE. - DU REGLEMENT DES DEPENSES.
- TITRE I^er. - Des contrôles
  .......... Page(s) .......... 668
- CHAPITRE I^er. - Des officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 668
- CHAPITRE II. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 670
- Section I^re. - Des contrôles tenus par les corps
  .......... Page(s) .......... 670
- § 1^er. - Contrôles des officiers et des hommes de troupe
  .......... Page(s) .......... 660
- § 2. - Contrôles des chevaux
  .......... Page(s) .......... 675
- Section II. - Des contrôles tenus par les sous-intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 676
- Section III. - Des états des logements militaires
  .......... Page(s) .......... 679
- TITRE II. - Des revues
  .......... Page(s) .......... 680
- CHAPITRE I^er. - Officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 680
- CHAPITRE II. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 683
- Section I^re. - Des revues d'effectif
  .......... Page(s) .......... 683
- § 1^er. - Revues des sous-intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 683
- § 2. - Revues des intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 685
- Section II. - Des feuilles de journées
  .......... Page(s) .......... 685
- Section III. - Des revues générales de liquidation
  .......... Page(s) .......... 692
- CHAPITRE III. - Dispositions particulières aux troupes embarquées
  .......... Page(s) .......... 694
- TITRE III. - Des décomptes de libération
  .......... Page(s) .......... 695
- CHAPITRE I^er. - De la réunion des titres d'imputation
  .......... Page(s) .......... 695
- Section I^re. - Des déclarations de quittance
  .......... Page(s) .......... 695
- Section II. - Des bordereaux de totalisation des fournitures en nature
  .......... Page(s) .......... 697
- Section III. - Mode d'envoi des pièces d'un sous-intendant militaire à un autre
  .......... Page(s) .......... 697
- CHAPITRE II. - De la formation des décomptes
  .......... Page(s) .......... 697
- Section I^re. - Règles pour leur établissement
  .......... Page(s) .......... 697
- Section II. - De la destination des revues décomptées
  .......... Page(s) .......... 699
- CHAPITRE III. - De la consommation des décomptes
  .......... Page(s) .......... 700
- Section I^re. - Des corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 700
- Section II. - Des fournitures faites aux officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 701
- TITRE IV. - De la vérification des revues
  .......... Page(s) .......... 702
- CHAPITRE I^er. - De la vérification par les intendants militaires
  .......... Page(s) .......... 702
- CHAPITRE II. - De la vérification au ministère de la guerre
  .......... Page(s) .......... 703
- CHAPITRE III. - De la rectification des erreurs
  .......... Page(s) .......... 704
- Section I^re. - Officiers sans troupe et employés militaires
  .......... Page(s) .......... 704
- Section II. - Corps de troupe
  .......... Page(s) .......... 704
- TITRE V. - Dispositions particulières
  .......... Page(s) .......... 705
IV^e PARTIE. - DE LA SOLDE ET DE LA GRATIFICATION TEMPORAIRE DE REFORME.
- TITRE I^er. - De la solde de réforme
  .......... Page(s) .......... 708
- TITRE II. - De la gratification temporaire de réforme
  .......... Page(s) .......... 714

— 33 —

déterminées par le chef d'état-major, sont en outre enregistrées
sommairement sur un registre dit des entrées.

Les circulaires ou dépêches portant décision de principe sont,
de plus, immédiatement inscrites sur des catalogues.

Aucune communication de service ne doit sortir d'un état-
major sans avoir été enregistrée. .."'..;■
L'enregistrement doit se faire in extenso pour les dépêches im-
portantes et sommairement pour lès affaires courantes.

Il est tenu, distinctement pour chaque section, des registres
qui comprennent habituellement :

l<> Un registre confidentiel déposé chez lé chef d'état-major;
2° Un registre des ordres généraux du corps d'armée;
3° Des registres de correspondance spéciaux aux différents ser-
vices.

Des registres particuliers sont employés pour tout ce qui con-
cerne les grandes manoeuvres dans la lre section et pour tout ce •
qui concerne la mobilisation dans la 2«.

Contrôles, tableaux, états et archives.

Art. 16. Il est établi, à l'état-major :

1° Des contrôles spéciaux prescrits par diverses décisions minis-
térielles et relatifs à des catégories déterminées d'officiers ou
fonctionnaires, aux chevaux des officiers sans troupe, à la comp-
tabilité de divers imprimés, etc. ;

2° Des tableaux et états renfermant des renseignements d'un
usage constant, tels que l'état des pièces périodiques à recevoir
ou à envoyer, le tableau des mouvements périodiques, le tableau
détaillé de l'emplacement des troupes, etc.

Art. 17. Les archives confidentielles et les archives spéciales
à la mobilisation ou aux opérations militaires sont placées dans
des armoires ou cartonniers fermant à clef. Les clefs sont dépo-
sées, en l'absence des officiers, dans le bureau du chef d'étatr
major. '...,.

Les autres archives sont confiées à un archiviste désigné par le
chef d'état-major. Elles comprennent :

1° Une collection de toutes les circulaires ministérielles et dépê-
ches portant décision de principe, par ordre de date.

2° Des dossiers spéciaux renfermant les affaires importantes
avec les différents documents qui s'y rattachent. Le reste des
pièces est classé par service et par année et, dans chaque année,
par ordre chronologique;. *

3° Le Journal militaire officiel, le Bulletin officiel du ministère
de la guerre, le Bulletin des (ois elles autres publications.

Les archives sont soumises, en fin d'année, â une revision ; lés
pièces devenues inutiles sont détruites ou renvoyées au ministère
de la guerre.

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Gournay Gournay

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