Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine

1908
1909
1910
1911

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

76 pages

Titre : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine

Auteur : Seine. Auteur du texte

Éditeur : Préfecture du département de la Seine (Paris)

Date d'édition : 1910-03-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34413006m

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 89350 Nombre total de vues : 89350

Description : 01 mars 1910 01 mars 1910

Description : 1910/03/01 (A67,N3,SECT2)-1910/03/31. 1910/03/01 (A67,N3,SECT2)-1910/03/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Île-de-France

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k58282294

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-27043

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 06/12/2010

Aller à la page de la table des matières197
DIRECTION DU PERSONNEL
SERVICE DES BEAUX-ARTS
- 22 mars. - Beaux-arts. - Erection d'un monument à la mémoire d'Horace Wells
  .......... Page(s) .......... 255
SECRETARIAT GENERAL
- 6 mars. - Commission d'admissibilité aux adjudications. - Nomination de M. Durand. conseiller de Préfecture, pour suppléer M. le Préfet de la Seine à la présidence de la Commission municipale d'admissibilité aux adjudications
  .......... Page(s) .......... 255
- 14 mars. - Elections municipales. - Election d'un membre du Conseil municipal de la ville de Paris, quartier de Chaillot
  .......... Page(s) .......... 255
DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES
- Dons et legs. - Legs sujets à l'autorisation administrative; exécution du décret du 1^er février 1896. - Legs Grisard, Heintz et Rolle
  .......... Page(s) .......... 256
- 27 mars. - Etablissements d'utilité publique. - Reconnaissance légale: de l'association dite "Crèche Sainte-Emilie de Clamart"; de l'association dite "Orphelinat de l'enseignement secondaire de France et des colonies"
  .......... Page(s) .......... 260
- 19 mars. - Associations syndicales. - Enquête sur le projet de création d'une association syndicale des propriétaires de la rue Jean-Vaury
  .......... Page(s) .......... 260
- 12 mars. - Accidents du travail. - Délai pour le paiement à la Caisse nationale des retraites par les sociétés d'assurances contre les accidents du travail des capitaux des rentes mises à leur charge
  .......... Page(s) .......... 262
- 11 mars. - Domaine de la Ville. - Construction d'une école de filles rue du Faubourg-Saint-Denis; déclaration d'utilité publique
  .......... Page(s) .......... 263
- 10 mars. - Approvisionnement. - Suppression de l'atelier de cabochage aux Halles centrales
  .......... Page(s) .......... 264
- 14 mars. - Modification des heures de fermeture du marché Saint-Honoré
  .......... Page(s) .......... 265
- 21 mars. - Fixation du prix des fourrages au Marché aux bestiaux de La Villette pendant le mois d'avril 1910
  .......... Page(s) .......... 266

M™" veuve CeIJier, née Frôre Veuve d'un pensionnaire 680 w 23 août 1909

,. (Marie-AIexandrine).

M"- veuve Corby, née Lazare Veuve, d'un pensionnaire 1,356 » 3 nov. 1909

(Marïe-Augustine).

M"" veuve Curot, née Bécot Veuve d'un sous-chef de bureau de 545 » 13 déc. 1909

(Marie-Eugénie). 3" classe.

M"" veuve Dallot, née Baron Veuve d'un expéditionnaire de classe 314 » 19 janvier 1910

(Marie-Jeanne). exceptionnelle.

M"" veuve Debrie, née Séguin Veuved'unarchitecte-voyerde3eclasse 926 » 5 mai 1909

(Delphine-Louise).

Mineur Debrie (Jacques-Antoine) Enfant d'un architecte - voyér de 139 i 5 mai 1909 Jouissance

3° classe. jusqu'au 18 juillet 1916.

Mineur Debrie (Pierre-Louis). Enfant d'un architecte-voyer de 139 » 5 mai 1909 . Jouissance

3" classe. jusqu'au 28 mars 1924.

M"* veuve Desain, née Coste Veuve d'un pensionnaire , 1,287 >> 12 janvier 1910

( Marie- Clotilde-Floren tine -
Herminie).

M"c veuve Eugène, dit Ro- Veuve d'un pensionnaire 275 » 7 nov. 1909

chesson, née Tadary (Marie-
Anne-Emilie).

Mineur Eugène, dit Rochesson Enfant d'un pensionnaire 41 » 7 nov. 1909 Jouissance

( Louis - Jérôme - Napoléon - jusqu'au 6 octobre 1915.

Ernest-Clément).

M" veuve Fau, née Dumas- Veuve d'un pensionnaire 960 » 28 déc. 1909

neuf (Marie).

M"" veuve Gruny, née Jurvillé, Veuve d'un pensionnaire 309 » -14 déc,. 1909

(M arie-Eliza-Séverine).

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 93.51%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 93.51%.

Collections numériques similaires
Fonds régional : Île-de-France Fonds régional : Île-de-France
L'Abeille de Fontainebleau : journal administratif, judiciaire, industriel et littéraire Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise / [Société des sciences morales, des lettres et des arts de Seine-et-Oise]
Auteurs similaires
Seine Seine
La République de Seine-et-Marne : paraissant trois fois par semaine ["puis" paraît deux fois par semaine "puis" journal hebdomadaire, organe du Parti républicain radical] Action (Parti communiste français, Section Renault, Cellule Maurice Thorez)

Page

chiffre de pagination vue 57/76