Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine

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76 pages

Titre : Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine

Auteur : Seine. Auteur du texte

Éditeur : Préfecture du département de la Seine (Paris)

Date d'édition : 1910-03-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34413006m

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mars 1910 01 mars 1910

Description : 1910/03/01 (A67,N3,SECT2)-1910/03/31. 1910/03/01 (A67,N3,SECT2)-1910/03/31.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Île-de-France

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k58282294

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-27043

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 06/12/2010

Aller à la page de la table des matières197
DIRECTION DU PERSONNEL
SERVICE DES BEAUX-ARTS
- 22 mars. - Beaux-arts. - Erection d'un monument à la mémoire d'Horace Wells
  .......... Page(s) .......... 255
SECRETARIAT GENERAL
- 6 mars. - Commission d'admissibilité aux adjudications. - Nomination de M. Durand. conseiller de Préfecture, pour suppléer M. le Préfet de la Seine à la présidence de la Commission municipale d'admissibilité aux adjudications
  .......... Page(s) .......... 255
- 14 mars. - Elections municipales. - Election d'un membre du Conseil municipal de la ville de Paris, quartier de Chaillot
  .......... Page(s) .......... 255
DIRECTION DES AFFAIRES MUNICIPALES
- Dons et legs. - Legs sujets à l'autorisation administrative; exécution du décret du 1^er février 1896. - Legs Grisard, Heintz et Rolle
  .......... Page(s) .......... 256
- 27 mars. - Etablissements d'utilité publique. - Reconnaissance légale: de l'association dite "Crèche Sainte-Emilie de Clamart"; de l'association dite "Orphelinat de l'enseignement secondaire de France et des colonies"
  .......... Page(s) .......... 260
- 19 mars. - Associations syndicales. - Enquête sur le projet de création d'une association syndicale des propriétaires de la rue Jean-Vaury
  .......... Page(s) .......... 260
- 12 mars. - Accidents du travail. - Délai pour le paiement à la Caisse nationale des retraites par les sociétés d'assurances contre les accidents du travail des capitaux des rentes mises à leur charge
  .......... Page(s) .......... 262
- 11 mars. - Domaine de la Ville. - Construction d'une école de filles rue du Faubourg-Saint-Denis; déclaration d'utilité publique
  .......... Page(s) .......... 263
- 10 mars. - Approvisionnement. - Suppression de l'atelier de cabochage aux Halles centrales
  .......... Page(s) .......... 264
- 14 mars. - Modification des heures de fermeture du marché Saint-Honoré
  .......... Page(s) .......... 265
- 21 mars. - Fixation du prix des fourrages au Marché aux bestiaux de La Villette pendant le mois d'avril 1910
  .......... Page(s) .......... 266

M™" veuve CeIJier, née Frôre Veuve d'un pensionnaire 680 w 23 août 1909

,. (Marie-AIexandrine).

M"- veuve Corby, née Lazare Veuve, d'un pensionnaire 1,356 » 3 nov. 1909

(Marïe-Augustine).

M"" veuve Curot, née Bécot Veuve d'un sous-chef de bureau de 545 » 13 déc. 1909

(Marie-Eugénie). 3" classe.

M"" veuve Dallot, née Baron Veuve d'un expéditionnaire de classe 314 » 19 janvier 1910

(Marie-Jeanne). exceptionnelle.

M"" veuve Debrie, née Séguin Veuved'unarchitecte-voyerde3eclasse 926 » 5 mai 1909

(Delphine-Louise).

Mineur Debrie (Jacques-Antoine) Enfant d'un architecte - voyér de 139 i 5 mai 1909 Jouissance

3° classe. jusqu'au 18 juillet 1916.

Mineur Debrie (Pierre-Louis). Enfant d'un architecte-voyer de 139 » 5 mai 1909 . Jouissance

3" classe. jusqu'au 28 mars 1924.

M"* veuve Desain, née Coste Veuve d'un pensionnaire , 1,287 >> 12 janvier 1910

( Marie- Clotilde-Floren tine -
Herminie).

M"c veuve Eugène, dit Ro- Veuve d'un pensionnaire 275 » 7 nov. 1909

chesson, née Tadary (Marie-
Anne-Emilie).

Mineur Eugène, dit Rochesson Enfant d'un pensionnaire 41 » 7 nov. 1909 Jouissance

( Louis - Jérôme - Napoléon - jusqu'au 6 octobre 1915.

Ernest-Clément).

M" veuve Fau, née Dumas- Veuve d'un pensionnaire 960 » 28 déc. 1909

neuf (Marie).

M"" veuve Gruny, née Jurvillé, Veuve d'un pensionnaire 309 » -14 déc,. 1909

(M arie-Eliza-Séverine).

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