Rapports et délibérations / Conseil général de la Haute-Saône

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Presse et revues

311 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général de la Haute-Saône

Auteur : Haute-Saône. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : (Vesoul)

Date d'édition : 1890-04

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34445378d

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 49167 Nombre total de vues : 49167

Description : avril 1890 avril 1890

Description : 1890/04. 1890/04.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5819993r

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-LK16-330

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 17/01/2011

Aller à la page de la table des matières1
I. - TABLE PAR ORDRE DES MATIERES
- PREMIERE PARTIE Suite donnée aux voeux du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 3
  - Ligne de Nancy à Gray. - Création d'une halte à La Pisseure. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 3, 71
  - Enseignement agricole. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 4, 65
  - Chemins de grande communication:
  - Extension du réseau. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 4, 56
  - Plantations d'arbres fruitiers. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 6, 75, 87, 114, 165
  - N° 3. - Rectification de la côte dite du Tournant des Charmes, sur le territoire de Semmadon. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 7, 117
  - N° 9. - Rectification entre Villersexel et Villargent. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 8, 116
- Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 9, 71
- DEUXIEME PARTIE
  - CHAPITRE I^er Finances. - Liquidation de pension
    Recouvrement des produits éventuels départementaux
    .......... Page(s) .......... 13, 115
    Menues dépenses du tribunal de Lure
    .......... Page(s) .......... 14, 86
    Caisse départementale des retraites:
    Liquidation de la pension de M. Fliégauff
    .......... Page(s) .......... 15, 125
    Liquidation de M^me veuve Bertrand
    .......... Page(s) .......... 16, 124
  - CHAPITRE II Bâtiments départementaux. - Chemins vicinaux. - Chemins de fer. - Tramways. - Routes
    Palais de justice. - Illumination et décoration "
    .......... Page(s) .......... 110
    Caserne de gendarmerie de Port-sur-Saône. - Construction
    .......... Page(s) .......... 21, 62
    Caserne de gendarmerie de Saulx. - Renouvellement du bail "
    .......... Page(s) .......... 59
    Chemins de grande communication. - Plans d'alignements:
    N° 1. - Traverse de Jussey
    .......... Page(s) .......... 21, 75
    N° 2. - Traverse de Vars
    .......... Page(s) .......... 22, 76
    N° 2. - Traverse d'Ecuelle
    .......... Page(s) .......... 23, 76
    N° 3. - Traverse de Bucey-les-Traves
    .......... Page(s) .......... 24, 55
    N° 5. - Traverse de Pierrecourt
    .......... Page(s) .......... 24, 79
    N° 5. - Traverse d'Aumonières, commune de Pierrecourt
    .......... Page(s) .......... 25, 80
    N° 5. - Traverse de Fouvent-le-Haut
    .......... Page(s) .......... 26, 77
    N° 7. -Traverse de Contréglise
    .......... Page(s) .......... 25, 56
    N° 13. - Traverse de Queutrey, commune de Vellexon
    .......... Page(s) .......... 26, 117
    N° 15. - Traverse de Boult
    .......... Page(s) .......... 28, 115
    N° 17. - Traverse de Champlitte
    .......... Page(s) .......... 32, 77
    N° 27. - Traverse de Fougerolles
    .......... Page(s) .......... 33, 78
    N° 27. - Traverse de Breuchotte
    .......... Page(s) .......... 34, 78
    N° 32. - Traverse de Saint-Sauveur
    .......... Page(s) .......... 34, 79
  - Chemins de grande communication:
  - N° 13. - Elargissement dans la traverse de Ray-sur-Saône. - Paiement de terrain
    .......... Page(s) .......... 35, 103
  - N° 13. - Rectification sur Theuley-les-Lavoncourt et Lavoncourt
    .......... Page(s) .......... 38, 80
  - N° 16. - Demande de crédit d'entretien "
    .......... Page(s) .......... 173
  - N° 20. - Rectification entre Chaux-les-Port et Amoncourt. - Voeu de M. Blandin "
    .......... Page(s) .......... 168
  - N° 28. - Elargissement et redressement sur le territoire de Menoux
    .......... Page(s) .......... 39, 83
  - Chemins vicinaux:
  - Programme supplémentaire des travaux à subventionner en 1890
    .......... Page(s) .......... 41, 153
  - Budget départemental. - Décision modificative
    .......... Page(s) .......... 44, 157
  - Chemins de fer:
  - De Lure à Loulans. - Situation
    .......... Page(s) .......... 49, 83
  - De Lure à Loulans. - Emprunt. - Souscriptions
    .......... Page(s) .......... 51, 129
  - De Gray à Jussey
    .......... Page(s) .......... 61, 82
  - D'intérêt local et tramways. - Révision de la loi du 11 juin 1880 "
    .......... Page(s) .......... 151
  - Tramways à vapeur:
  - Raccordement de la gare de Gray-Est et de la gare de Gray-Gy. - Lignes de Gy à Marnay et de Bucey-les-Gy à Fretigney
    .......... Page(s) .......... 62, 140
  - Prolongement sur Champlitte de la ligne de Dijon à Fontaine-Française
    .......... Page(s) .......... 63, 82
  - Communication des projets "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Routes:
  - Route nationale n° 57. - Rectification de la côte de Saulx
    .......... Page(s) .......... 65, 116
  - Route nationale n° 57. - Elargissement des ponts de Fougerolles
    .......... Page(s) .......... 66, 163
  - Route nationale n° 57. - Rectification entre la Providence et les Laverottes
    .......... Page(s) .......... 68, 101
  - Route nationale n° 57. - Rectification entre Rioz et Voray. - Classement dans le réseau vicinal de la partie abandonnée
    .......... Page(s) .......... 69, 100
  - CHAPITRE III Maisons d'école. - Secours
    Montessaux. - Réparations à la maison d'école
    .......... Page(s) .......... 75, 65
  - CHAPITRE IV Objets divers
    Ecole d'agriculture de Tomblaine:
    Stage des jeunes instituteurs. - Renseignements
    .......... Page(s) .......... 79, 67
    Concession de bourses (commission départementale) "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Code rural. - Droit de vaine pâture. - Demande des communes
    .......... Page(s) .......... 79, 96
  - Affaires forestières:
  - Aménagement de la forêt de Servance "
    .......... Page(s) .......... 111
  - Soumission de terrain au régime forestier. - Commune de Belmont
    .......... Page(s) .......... 90, 126
  - Distraction de terrain du régime forestier. - Commune de Breuches
    .......... Page(s) .......... 90, 126
  - Modification à l'aménagement. - Commune de Leffond
    .......... Page(s) .......... 91, 126
  - Field-Trials. - Entraînement des chiens de chasse
    .......... Page(s) .......... 91, 128
  - Pisciculture
    .......... Page(s) .......... 92, 88
  - Aliénés. - Propositions de modifications dans la répartition des contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 93, 112
  - Chambre de commerce de Gray. - Revision des listes électorales consulaires
    .......... Page(s) .......... 97, 94
  - Sectionnement électoral des communes
    .......... Page(s) .......... 98, 93
  - Ecoles normales primaires. - Récolement du mobilier, du matériel et des biens de ces établissements
    .......... Page(s) .......... 98, 162
  - Inspection académique. - Secrétariat du conseil départemental. - Supplément de traitement et indemnité
    .......... Page(s) .......... 99, 63
  - Voeu du Conseil général du Gard. - Renvoi au mois d'octobre de la session budgétaire des Conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 100, 73
  - Acquisition du matériel nécessaire aux commissions de réquisition
    .......... Page(s) .......... 101, 73
  - Débits de tabac. - Commission de classement des candidatures
    .......... Page(s) .......... 101, 93
  - Legs Genin
    .......... Page(s) .......... 102, 72
  - Octroi de Luxeuil. - Prorogation des taxes
    .......... Page(s) .......... 102, 70
  - Situation financière des communes
    .......... Page(s) .......... 103, 73
  - Chasse. - Voeu de M. Briot "
    .......... Page(s) .......... 6, 117
  - Syndicats des viticulteurs de France. - Droit sur les raisins secs "
    .......... Page(s) .......... 6, 69
  - Société du crédit aux agriculteurs "
    .......... Page(s) .......... 6, 67
  - Octroi de Lure. - Prorogation des taxes. - Extension du périmètre "
    .......... Page(s) .......... 61
  - Demande de secours de M^lle Trelut "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Réforme de l'impôt foncier. - Voeu de M. Guillemot "
    .......... Page(s) .......... 84
  - Impôt foncier. - Révision de la loi qui en exonère les familles de sept enfants "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Vaine pâture. - Voeu de M. Levrey "
    .......... Page(s) .......... 88, 97
  - Acquisition des bustes de MM. Marquiset et Noirot "
    .......... Page(s) .......... 99
  - Réception du Président de la République. - Vote de crédits "
    .......... Page(s) .......... 106
  - Foires et marchés. - Création d'une foire à Besançon "
    .......... Page(s) .......... 112
  - Erection de statues à Boussingault et à Méhul "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Etablissements charitables. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Contrôle du service des préposés forestiers "
    .......... Page(s) .......... 127
  - Exposition ambulante d'appareils de laiterie "
    .......... Page(s) .......... 170
II. - TABLE PAR ORDRE ALPHABETIQUE
- A
  - PAGES du rapport PAGES des délibérations
  - Affaires forestières
    .......... Page(s) .......... 90, 91, 111
  - Aliénés. - Proposition de modification dans la répartition des contingents communaux
    .......... Page(s) .......... 93, 112
- B
  .......... Page(s) .......... 21
  - Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Port-sur-Saône. - Construction
    .......... Page(s) .......... 21, 62
  - Palais de justice. - Illumination et décoration à l'occasion de la Réception du Président de la République "
    .......... Page(s) .......... 110
  - Budget départemental. - Décision modificative
    .......... Page(s) .......... 44, 157
  - Bustes de MM. Marquiset et Noirot. - Acquisition "
    .......... Page(s) .......... 99
- C
  - Caisse départementale des retraites:
  - Liquidation de la pension de M. Fliégauff
    .......... Page(s) .......... 15, 125
  - Liquidation de M^me veuve Bertrand
    .......... Page(s) .......... 16, 124
- Caserne de gendarmerie de Port-sur-Saône. - Construction
  .......... Page(s) .......... 21, 62
- Caserne de gendarmerie de Saulx. - Renouvellement du bail "
  .......... Page(s) .......... 59
- Chambre de commerce de Gray. - Révision des listes électorales consulaires
  .......... Page(s) .......... 97, 94
- Chasse. - Voeu de M. Briot "
  .......... Page(s) .......... 6, 117
- Chemins de fer:
- - de Nancy à Gray. - Création d'une halte à La Pisseure
  .......... Page(s) .......... 3, 71
- - de Lure à Loulans. - Situation
  .......... Page(s) .......... 49, 83
- - de Lure à Loulans. - Emprunt. - Souscriptions
  .......... Page(s) .......... 51, 129
- - de Gray à Jussey
  .......... Page(s) .......... 61, 82
- - d'intérêt local et tramways. - Révision de la loi du 11 juin 1880 "
  .......... Page(s) .......... 151
- Chemins de grande communication. - Plans d'alignements:
- N° 1. - Traverse de Jussey
  .......... Page(s) .......... 21, 75
- N° 2. - Traverse de Vars
  .......... Page(s) .......... 22, 76
- N° 2. - Traverse d'Ecuelle
  .......... Page(s) .......... 23, 76
- N° 3. - Traverse de Bucey-les-Traves
  .......... Page(s) .......... 24, 55
- N° 5. - Traverse de Pierrecourt
  .......... Page(s) .......... 24, 79
- N° 5. - Traverse d'Aumonières, commune de Pierrecourt
  .......... Page(s) .......... 25, 80
- N° 5. - Traverse de Fouvent-le-Haut
  .......... Page(s) .......... 26, 77
- N° 7. - Traverse de Contréglise
  .......... Page(s) .......... 25, 56
- N° 13. - Traverse de Queutrey, commune de Vellexon
  .......... Page(s) .......... 26, 117
- N° 15. - Traverse de Boult
  .......... Page(s) .......... 28, 115
- N° 17. - Traverse de Champlitte
  .......... Page(s) .......... 32, 77
- N° 27. - Traverse de Fougerolles
  .......... Page(s) .......... 33, 78
- N° 27. - Traverse de Breuchotte
  .......... Page(s) .......... 34, 78
- N° 32. - Traverse de Saint-Sauveur
  .......... Page(s) .......... 34, 79
- Chemins de grande communication:
- Extension du réseau. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 4, 56
- Plantation d'arbres fruitiers. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 6, 75, 87, 114, 165
- N° 3. - Rectification de la côte dite du Tournant des Charmes sur le territoire de Semmadon. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 7, 117
- N° 9. - Rectification entre Villersexel et Villargent. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 8, 116
- N° 13. - Elargissement dans la traverse de Ray-sur-Saône. - Paiement de terrain
  .......... Page(s) .......... 35, 103
- N° 13. - Rectification sur le territoire de Theuley et de Lavoncourt
  .......... Page(s) .......... 38, 80
- N° 16. - Demande de crédit d'entretien "
  .......... Page(s) .......... 173
- N° 20. - Rectification entre Chaux-les-Port et Amoncourt. - Voeu de M. Blandin "
  .......... Page(s) .......... 168
- N° 28. - Elargissement et redressement sur le territoire de Menoux
  .......... Page(s) .......... 39, 83
- Chemins vicinaux:
- Programme supplémentaire de 1890
  .......... Page(s) .......... 41, 153
- Budget départemental. - Décision modificative
  .......... Page(s) .......... 44, 157
- Code rural. - Droit de vaine pâture. - Demande des communes
  .......... Page(s) .......... 79, 96
- Commission départementale. - Rapport du Président "
  .......... Page(s) .......... 9, 98
- Commissions de réquisition. - Acquisition de matériel
  .......... Page(s) .......... 101, 73
- Conseil général (Ouverture du) "
  .......... Page(s) .......... 1
- - Discours de M. Gourdan-Fromentel, vice-président "
  .......... Page(s) .......... 2
- - Election du Président "
  .......... Page(s) .......... 2
- - Discours du Président "
  .......... Page(s) .......... 3
- Contrôle du service des préposés forestiers "
  .......... Page(s) .......... 127
- D
  .......... Page(s) .......... 101
  - Débits de tabac. - Commission de classement des candidatures
    .......... Page(s) .......... 101, 93
  - Dettes et emprunts des communes
    .......... Page(s) .......... 103, 73
- E
  .......... Page(s) .......... 79
  - Ecole d'agriculture Mathieu de Dombasle. - Renseignements sur les boursiers
    .......... Page(s) .......... 79, 67
  - Ecole d'agriculture Mathieu de Dombasle. - Concession de bourses (Commission départementale) "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Ecoles normales d'instituteurs et d'institutrices. - Récolement du mobilier, du matériel et des biens de ces établissements
    .......... Page(s) .......... 98, 162
  - Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 9, 71
  - Enseignement agricole. - Voeu
    .......... Page(s) .......... 4, 65
  - Erection d'une statue à Boussingault "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Erection d'une statue à Méhul "
    .......... Page(s) .......... 124
  - Etablissements charitables. - Subvention "
    .......... Page(s) .......... 125
  - Exposition ambulante d'appareils de laiterie "
    .......... Page(s) .......... 170
- F
  .......... Page(s) .......... 91
  - Field-Trials. - Entraînement des chiens de chasse
    .......... Page(s) .......... 91, 128
  - Foires et marchés. - Création d'une foire à Besançon "
    .......... Page(s) .......... 112
- G
  .......... Page(s) .......... 21
  - Gendarmerie de Port-Sur-Saône. - Construction de la caserne
    .......... Page(s) .......... 21, 62
  - Gendarmerie de Saulx. - Renouvellement du bail "
    .......... Page(s) .......... 59
- I
  .......... Page(s) .......... 103
  - Impositions des communes. - Situation
    .......... Page(s) .......... 103, 73
  - Impôt foncier. - Réforme. - Voeu de M. Guillemot "
    .......... Page(s) .......... 84
  - Impôt foncier. - Révision de la loi qui en exonère les familles de sept enfants "
    .......... Page(s) .......... 95
  - Inspection académique. - Secrétariat du conseil départemental. - Supplément de traitement et indemnité
    .......... Page(s) .......... 99, 63
- L
  .......... Page(s) .......... 102
  - Legs Genin
    .......... Page(s) .......... 102, 72
- M
  .......... Page(s) .......... 75
  - Maisons d'école. - Secours. - Réparations à la maison d'école de Montessaux
    .......... Page(s) .......... 75, 65
- O
  .......... Page(s) .......... 102
  - Octroi de Luxeuil. - Prorogation des taxes
    .......... Page(s) .......... 102, 70
  - Octroi de Lure. - Prorogation des taxes et extension du périmètre "
    .......... Page(s) .......... 61
- P
  .......... Page(s) .......... 15
  - Pension de retraite de M. Fliégauff
    .......... Page(s) .......... 15, 125
  - Pension de retraite de M^me veuve Bertrand
    .......... Page(s) .......... 16, 124
  - Pisciculture
    .......... Page(s) .......... 92, 88
  - Produits éventuels départementaux. - Recouvrement
    .......... Page(s) .......... 13, 115
  - Préposés forestiers. - Contrôle ou service "
    .......... Page(s) .......... 127
- R
  .......... Page(s) .......... 106
  - Réception du Président de la République. - Vote de crédit "
    .......... Page(s) .......... 106
  - Routes nationales:
  - N° 57. - Rectification de la côte de Saulx
    .......... Page(s) .......... 65, 116
  - N° 57. - Elargissement des ponts de Fougerolles
    .......... Page(s) .......... 66, 163
  - N° 57. - Rectification entre la Providence et les Laverottes
    .......... Page(s) .......... 68, 101
  - N° 57. - Rectification entre Rioz et Voray. - Classement dans le réseau vicinal de la portion abandonnée
    .......... Page(s) .......... 69, 100
- S
  .......... Page(s) .......... 98
  - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 98, 93
  - Secours. - Demande de M^lle Trelut "
    .......... Page(s) .......... 73
  - Situation financière des communes
    .......... Page(s) .......... 103, 73
  - Société du crédit aux agriculteurs "
    .......... Page(s) .......... 6, 67
  - Syndicat des viticulteurs de France. - Droit sur les raisins secs "
    .......... Page(s) .......... 6, 69
- T
  .......... Page(s) .......... 101
  - Tabac. - Commission de classement des candidatures aux débits de tabac
    .......... Page(s) .......... 101, 93
  - Tramways à vapeur:
  - Raccordement de la gare de Gray-Est à la gare de Gray-Gy. - Lignes de Gy à Marnay et de Bucey-les-Gy à Fretigney
    .......... Page(s) .......... 62, 140
  - Prolongement sur Champlitte de la ligne de Dijon à Fontaine-Française
    .......... Page(s) .......... 63, 82
  - Communication des projets "
    .......... Page(s) .......... 153
  - Tribunal de Lure. - Menues dépenses
    .......... Page(s) .......... 14, 86
- V
  .......... Page(s) .......... 88
  - Vaine pâture. - Voeux "
    .......... Page(s) .......... 88, 97
  - Voeux du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 3, 4, 6, 7, 8, 9, 56, 65, 71, 75, 84, 87, 95, 97, 114, 116, 117, 165, 168
  - Voeu du Conseil général du Gard. - Renvoi au mois d'octobre de la session budgétaire des conseils généraux
    .......... Page(s) .......... 100, 73

Département de la HMute-Sàônè

CONSEIL GÉNÉRAL

RAPPORT

± \ DE

V^OML^EL S-E1E, &, Préfet

ET

DÉLIBÉRATIONS BU CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIl 1890

vËâotrt

TYPOGRAPHIE DE L. CIVÀL

18 90'

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