Rapports et délibérations / Conseil général du Rhône

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Presse et revues

1347 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Rhône

Auteur : Rhône. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Conseil général du Rhône (Lyon)

Date d'édition : 1921

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb345215433

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 1921. 1921.

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Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5810227j

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-LK16-322

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières523
SOMMAIRE 2^e Session ordinaire de 1921 Séance d'ouverture du 22 août 1921
- Discours de M. Gourju
  .......... Page(s) .......... 524
- Renouvellement du bureau
  .......... Page(s) .......... 536
- Discours de M. Bender
  .......... Page(s) .......... 537
- Rapport de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 541
SOMMAIRE Séance du 24 août 1921
- Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Comité technique institué en vertu de l'article 11 du décret du 2 mai 1888
  .......... Page(s) .......... 547
- Contributions directes. - Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Exemption temporaire de la contribution foncière en vertu de la loi du 1^er décembre 1887
  .......... Page(s) .......... 548
- Chemins vicinaux de toutes catégories. - Compte rendu des opérations du Service vicinal en 1920
  .......... Page(s) .......... 548
- Pêche fluviale. - Réglementation en 1922
  .......... Page(s) .......... 549
- Secours aux anciens cantonniers ou à leurs veuves et orphelins
  .......... Page(s) .......... 550
- Demande de M^me Bernet, veuve d'un ancien employé à la Préfecture du Rhône
  .......... Page(s) .......... 550
- Ecole d'agriculture d'hiver de Villefranche. - Modification à la composition du Comité de surveillance et de perfectionnement
  .......... Page(s) .......... 554
- Contribution foncière des propriétés non bâties. - Commission départementale appelée à statuer sur les demandes de revision
  .......... Page(s) .......... 552
- Archives départementales, communales et hospitalières. - Rapport de M. Guigue, archiviste en chef
  .......... Page(s) .......... 553
- Villefranche. - Chemin d'intérêt commun n°20. - Elargissement sur la propriété Depagneux-Carrier. - Subvention du Département
  .......... Page(s) .......... 554
- Assistance aux familles nombreuses
  .......... Page(s) .......... 556
- Quincieux. - Chemin de grande communication n°14 bis. - Elargissement - Construction d'un aqueduc, caniveau et trottoirs aux abords du monument commémoratif aux morts pour la Patrie. - Demande d'une subvention départementale supplémentaire
  .......... Page(s) .......... 558
- Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmés et aux incurables - Ecole professionnelle et climatique d'aveugles de Cannes. - Demande de M. Joyet (Henri)
  .......... Page(s) .......... 559
- Asile départemental d'aliénés. - Rapports médicaux
  .......... Page(s) .......... 561
- Voies ferrées d'intérêt local. - Lignes de Monsols à Cluny et de Monsols à La Clayette. - Exploitation sous séquestre administratif. - Prévisions budgétaires pour 1922
  .......... Page(s) .......... 563
- Rapports annuels du Directeur départemental des services agricoles et du Professeur d'agriculture de Villefranche
  .......... Page(s) .......... 564
- Office agricole départemental. - Renouvellement partiel des membres du Conseil
  .......... Page(s) .......... 565
- Ecole pratique d'agriculture d'Ecully. - Bourses départementales
  .......... Page(s) .......... 566
- Assistance aux femmes en couches
  .......... Page(s) .......... 566
- Primes d'encouragement à la natalité
  .......... Page(s) .......... 570
- Observatoire de Lyon. - Rapport de M. Mascart sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1920-1921
  .......... Page(s) .......... 571
- Hospitalisation des indigents tuberculeux au Sanatorium Mangini, à Hauteville (Ain). - Demande de relèvement du crédit inscrit au budget départemental pour l'année 1921
  .......... Page(s) .......... 572
- Chemins vicinaux. - Tarif de conversion en argent des prestations en nature de l'année 1922
  .......... Page(s) .......... 573
- Office agricole départemental. - Demande de renouvellement de subvention
  .......... Page(s) .......... 574
- Répression de la fraude des vins. - Sucrage des vendanges et déclarations de récolte
  .......... Page(s) .......... 574
- Ecoles normales. - Réforme d'objets mobiliers
  .......... Page(s) .......... 575
- Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
  .......... Page(s) .......... 575
- Conseil départemental de l'Enseignement primaire. - Désignation de deux Conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 576
- Caisse départementale de retraites. - Liquidation de la pension de M. Reymond, chef de division à la Préfecture du Rhône
  .......... Page(s) .......... 576
- Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général du Rhône
  .......... Page(s) .......... 579
- Contributions directes. - Rapport de M. de Goy, directeur
  .......... Page(s) .......... 581
- Contributions indirectes. - Rapport de M. Galibert, directeur
  .......... Page(s) .......... 582
- Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. Depralon, directeur
  .......... Page(s) .......... 583
- Hygiène publique. - Rapport annuel de M. le professeur Pic, inspecteur départemental
  .......... Page(s) .......... 585
- Assistance médicale gratuite. - Demande de relèvement du tarif des accouchements
  .......... Page(s) .......... 587
- Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général. - Exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 588
- Rapport sur le fonctionnement du service des Eaux et Forêts, en 1920, dans le département du Rhône
  .......... Page(s) .......... 590
- Pupilles de la Nation Traitement de deux auxiliaires mis à la disposition du Parquet du Procureur de la République de Lyon, pour la constitution des dossiers des demandes d'adoption par le Tribunal civil
  .......... Page(s) .......... 593
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux pour 1922
  .......... Page(s) .......... 595
- Givors - Chemin d'intérêt commun n° 53. - Réfection de la chaussée pavée. - Subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 596
- Conseil départemental d'hygiène et Commission sanitaire de la circonscription de Tarare. - Désignation des délégués du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 597
- Caserne de gendarmerie d'Oullins. - Renouvellement du bail
  .......... Page(s) .......... 597
- Caserne de gendarmerie de Lyon-Vaise
  .......... Page(s) .......... 597
- Foires et marchés. - Commune de Trèves
  .......... Page(s) .......... 598
- Hospice départemental d'Alix. - Agrandissement du cimetière communal ou création d'un cimetière spécial
  .......... Page(s) .......... 598
- Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 599
- Budgets des Ecoles normales primaires. - Exercice 1922
  .......... Page(s) .......... 601
- Asile départemental d'aliénés. - Compte administratif de l'exercice 1920. - Compte de gestion finances
  .......... Page(s) .......... 604
- Asile départemental d'aliénés. - Budget supplémentaire de 1921
  .......... Page(s) .......... 608
- Asile départemental d'aliénés. - Budget primitif de 1922
  .......... Page(s) .......... 610
- Jury d'expropriation
  .......... Page(s) .......... 612
- Conseils d'arrondissement de Lyon et de Villefranche
  .......... Page(s) .......... 626
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Compte rendu sur la situation des plantations le long desdits chemins départementaux
  .......... Page(s) .......... 626
- Débits de tabacs. - Désignation d'un membre du Conseil général appelé à faire partie de la Commission départementale de classement
  .......... Page(s) .......... 628
SOMMAIRE Séance du 27 août 1921
- Vote d'un crédit aux affamés russes
  .......... Page(s) .......... 634
- Relèvement des départements ravagés par l'ennemi
  .......... Page(s) .......... 635
- Impositions communales ordinaires et extraordinaires. - Maximum du nombre des centimes
  .......... Page(s) .......... 636
- Rapport du Directeur du Service des Retraites ouvrières et paysannes
  .......... Page(s) .......... 637
- Signalisation des chemins de grande communication et d'intérêt commun et des cours d'eau. - Compte rendu de M. l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 639
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Service du canal de Givors
  .......... Page(s) .......... 640
- Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 641
- Don à la commune d'Alix d'une statue faisant partie d'un monument situé dans le domaine de l'hospice d'Alix
  .......... Page(s) .......... 642
- Prison Saint-Joseph. - Projet d'aménagement de nouvelles chambres d'isolement pour les jeunes filles mineurs de 18 ans
  .......... Page(s) .......... 643
- Valeur du centime départemental
  .......... Page(s) .......... 644
- Date du vote des impositions extraordinaires départementales. - Circulaire ministérielle
  .......... Page(s) .......... 644
- Assistance médicale gratuite et assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Hospices civils de Lyon. - Fixation du prix de journée pour 1921
  .......... Page(s) .......... 645
- Chambres et Tribunaux de commerce. - Election des juges consulaires et des membres des Chambres de commerce
  .......... Page(s) .......... 648
- Conférences interdépartementales. - Circulaire ministérielle
  .......... Page(s) .......... 649
- Pose d'une plaque rappelant le souvenir des agents de la police lyonnaise morts pour la France
  .......... Page(s) .......... 651
- Ecoles normales. - Situation matérielle
  .......... Page(s) .......... 652
- Commission régionale d'études relatives au coût de la vie. - Rapport de M. Antonelli
  .......... Page(s) .......... 653
- Maison départementale de retraite. - Compte administratif et moral et compte de gestion finances pour 1920
  .......... Page(s) .......... 659
- Maison départementale de retraite. - Budget supplémentaire de 1921
  .......... Page(s) .......... 660
- Maison départementale de retraite. - Budget primitif de 1922
  .......... Page(s) .......... 660
- Station entomologique du Sud-Est. - Rapport annuel. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 660
- Epizooties. - Rapport annuel de M. Forgeot, vétérinaire départemental
  .......... Page(s) .......... 661
- Contributions directes. - Répartement de 1922
  .......... Page(s) .......... 664
- Ecoles normales de Lyon. - Installation de l'électricité et du cinéma
  .......... Page(s) .......... 665
- Visite des écoles primaires publiques par M. l'Inspecteur d'Académie
  .......... Page(s) .......... 666
- Voies ferrées d'intérêt local. - Compagnies subventionnées. - Avances éventuelles
  .......... Page(s) .......... 666
- Chemins vicinaux ordinaires. - Subventions aux communes pour l'entretien des chemins les plus importants
  .......... Page(s) .......... 668
- Hospice d'Alix. - Vieux matériel vinicole. - Don à l'Ecole d'agriculture de Cibeins
  .......... Page(s) .......... 668
- Institution d'un fichier d'assistance et d'aide sociale
  .......... Page(s) .......... 669
- Service des Mines. - Rapport annuel
  .......... Page(s) .......... 671
- Demande de secours. - M^me veuve Chapuis, mère d'un ancien rédacteur à la Préfecture du Rhône
  .......... Page(s) .......... 674
- Ancien Palais archiépiscopal. - Droit de propriété du Département
  .......... Page(s) .......... 675
- Relevé des subventions accordées par le Conseil général en 1920 et 1921
  .......... Page(s) .......... 676
- Oeuvre dite "Touche-à-tout", journal en Braille pour les aveugles de la guerre. - Demande de subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 676
- Oeuvre dite "Patronage de l'Enfance et de l'Adolescence". - Demande de subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 677
- Demande de subvention. - La Martiale de Lyon
  .......... Page(s) .......... 677
- Demandes de subventions. - Sociétés nautiques et de sauvetage
  .......... Page(s) .......... 677
- Demande de subvention. - Foyers-cantines féminins (section de Lyon)
  .......... Page(s) .......... 677
- Demandes de subventions pour l'envoi de délégués à des congrès corporatifs
  .......... Page(s) .......... 677
- Demande de subvention formée par le "Syndicat d'initiative des Monts-de-Tarare"
  .......... Page(s) .......... 677
- Comité des Dames lyonnaises de la Ligue française de l'Enseignement. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 677
- Demande de subvention. - Office central de la construction et de l'habitation
  .......... Page(s) .......... 677
- Demande de subvention. - Oeuvre de la Samaritaine
  .......... Page(s) .......... 678
- Demande de subvention en faveur du Cinéma scolaire
  .......... Page(s) .......... 678
- Demande de subvention. - Union des liseurs de dessin de la ville de Lyon
  .......... Page(s) .......... 678
- Demande de subvention. - Amicale des Enfants du Rhône et de Saône-et-Loire
  .......... Page(s) .......... 678
- Demande de subvention. - Union marinière de sauvetage et de joutes de Vernaison
  .......... Page(s) .......... 678
- Demande de subvention. - Société de protection des engagés volontaires élevés sous la tutelle administrative
  .......... Page(s) .......... 678
- Demandes de subventions adressées directement à M. le Président
  .......... Page(s) .......... 678
- Compagnie des chemins de fer départementaux du Rhône et de Saône-et-Loire. - Travaux de consolidation du viaduc des Bruyères. - Règlement des travaux
  .......... Page(s) .......... 687
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Prévisions budgétaires pour 1922
  .......... Page(s) .......... 689
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Crédits pour 1922
  .......... Page(s) .......... 690
- Matériel mécanique du Service vicinal. - Fonctionnement et premiers résultats
  .......... Page(s) .......... 691
- Travaux à entreprendre dans le programme définitif de 1922. - Reconstruction du pont de Thoissey, sur la Saône
  .......... Page(s) .......... 694
- Bâtiments départementaux. - Rapport annuel sur la situation des bâtiments départementaux en 1920
  .......... Page(s) .......... 697
- Hospice d'Alix. - Modification du projet d'aménagement. - Propositions du service de l'Architecture
  .......... Page(s) .......... 698
- Chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de M. Varvier, ingénieur en chef du Contrôle
  .......... Page(s) .......... 699
- Tramways - Rapport de M Varvier, ingénieur en chef, sur la situation du service du Contrôle des tramways
  .......... Page(s) .......... 701
- Chemins de fer. - Exploitation. - Horaire des trains. - Etat des voeux émis
  .......... Page(s) .......... 705
- Protection de la santé publique - Indemnité de déplacement aux membres des assemblées sanitaires
  .......... Page(s) .......... 709
- Bourses dans les Lycées de garçons de Lyon. - Allocation forfaitaire aux boursiers externes pour fournitures classiques
  .......... Page(s) .......... 710
- Etablissement départemental d'Alix. Effondrement de la charpente du bâtiment des bains
  .......... Page(s) .......... 710
- Chemins de fer départementaux. - Propositions de la Compagnie Rhône-et-Loire en vue de l'achèvement et de l'exploitation ultérieure des lignes en construction
  .......... Page(s) .......... 714
- Compagnie des chemins de fer de Rhône-et-Loire. - Achèvement du réseau et exploitation ultérieure des lignes en construction. - Mise en demeure de la Compagnie
  .......... Page(s) .......... 719
- P. T. T. - Rapport annuel de M. le Directeur des Postes et Télégraphes du Rhône
  .......... Page(s) .......... 720
- Compagnie des chemins de fer de Rhône-et-Loire. - Ligne de Messiny à Saint-Symphorien-sur-Coise. - Demande d'avances pour l'achat de combustible
  .......... Page(s) .......... 739
- Compagnie O. T.-L. - Modification de la ligne Pont-Mouton à Ecully. - Avant-projet
  .......... Page(s) .......... 740
- Compagnie O.-T.-L. - Ligne de Lyon Saint-Just à Franche-ville-le-Haut. - Modification du tracé approuvé
  .......... Page(s) .......... 741
- Compagnie des chemins de fer départementaux Rhône-Saône et-Loire. - Essai d'équipement en automotrice à essence d'une voiture à voyageurs
  .......... Page(s) .......... 741
- Ligne d'autobus de Beaujeu à Màcon et de Belleville à Tramayes. - Demandes de subvention, - Observations de l'Administration supérieure
  .......... Page(s) .......... 742
- Lignes d'autobus subventionnées de Beaujeu à Mâcon et de Belleville à Tramayes. - Subventions communales. - Délibérations des communes de Fleurie et de Régnié
  .......... Page(s) .......... 743
- Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie, sur la situation de l'enseignement primaire dans le Rhône, en 1920
  .......... Page(s) .......... 744
- Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du département
  .......... Page(s) .......... 748
- Offices de placement. - Locaux
  .......... Page(s) .......... 750
- Offices départemental et municipal de placement. - Commission paritaire unique
  .......... Page(s) .......... 752
- Rapport sur le fonctionnement de l'Office départemental de placement
  .......... Page(s) .......... 755
- Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. - Rapport de l'Ingénieur en chef du Contrôle de l'exploitation du chemin de fer P. L.-M.
  .......... Page(s) .......... 757
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Service spécial du Rhône
  .......... Page(s) .......... 761
- Réorganisation hospitalière
  .......... Page(s) .......... 768
- Prix du pain. - Question de M. Herriot
  .......... Page(s) .......... 777
SOMMAIRE Séance du 31 août 1921
- Compte départemental de 1919
  .......... Page(s) .......... 794
- Compte départemental de l'exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 795
- Budget départemental de l'exercice 1921. - Décision modificative n°3
  .......... Page(s) .......... 797
- Office départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation de délégués
  .......... Page(s) .......... 821
- Demande d'abonnement aux publications du Bureau international du Travail
  .......... Page(s) .......... 821
- Rapport sur le fonctionnement de la Caisse départementale de chômage pendant l'année 1920
  .......... Page(s) .......... 822
- Projet de gravure d'une plaque commémorative aux fonctionnaires du Département morts pour la Patrie
  .......... Page(s) .......... 826
- Création d'un carnet de fréquentation scolaire
  .......... Page(s) .......... 827
- Protection des enfants du premier âge
  .......... Page(s) .......... 828
- Enfants assistés
  .......... Page(s) .......... 837
- Nourricerie départementale du Vinatier. - Installation. - Travaux imprévus
  .......... Page(s) .......... 840
- Nourricerie départementale du Vinatier. - Subvention sur les fonds du Pari mutuel
  .......... Page(s) .......... 842
- Assistance médicale gratuite et assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Hôpital-hospice de Saint-Symphorien-sur-Coise. - Relèvement du prix de journée
  .......... Page(s) .......... 843
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux neufs à subventionner, en 1922, sur les ressources ordinaires du Département
  .......... Page(s) .......... 844
- Ecole de visiteuses d'hygiène annexée à l'Institut bactériologique de Lyon. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 845
- Projet de construction d'un pont sur le Rhône entre Jons et Lyon. - Procès-verbal de la réunion de la Commission interdépartementale du 16 juillet 1921
  .......... Page(s) .......... 846
- Subventions aux communes pour l'entretien des églises. - Application d'un barème
  .......... Page(s) .......... 847
- Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. Subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 850
- Menues dépenses de la Cour d'assises de Lyon
  .......... Page(s) .......... 854
- P. T. T. - Circuit téléphonique Saint-Cyr-le-Chatoux-Rivollet
  .......... Page(s) .......... 855
- P. T. T. - Circuit téléphonique Lyon-Fontaines sur-Saône
  .......... Page(s) .......... 856
- P. T. T. - Deuxième circuit téléphonique Lyon-Lamure
  .......... Page(s) .......... 856
- P. T. T. - Circuit téléphonique direct entre Lyon et Saint-Genis-Laval
  .......... Page(s) .......... 858
- Imprimés départementaux. - Renouvellement des marchés expirant le 31 décembre 1921
  .......... Page(s) .......... 859
- Sectionnement électoral municipal pour 1921-1922
  .......... Page(s) .......... 861
- Reconstruction du pont de la Mulatière. - Revision des subventions du département du Rhône et de la ville de Lyon
  .......... Page(s) .......... 862
- Ligne téléphonique de Cenves-Village à Cenves-Château
  .......... Page(s) .......... 866
- Cantonniers du Service vicinal. - Traitements
  .......... Page(s) .......... 868
- Rachat amiable de la Compagnie des chemins de fer du Beaujolais. - Propositions de la Compagnie
  .......... Page(s) .......... 874
- Propositions de la Compagnie O.-T.-L. en vue de l'exécution d'un programme de travaux et du réglement des difficultés nées de la guerre
  .......... Page(s) .......... 874
- Etude d'ensemble des lignes d'autobus
  .......... Page(s) .......... 876
- Ligne de Lyon-Neuville-Trévoux
  .......... Page(s) .......... 877
- Compagnie O.-T.-L. - Revision des tarifs suburbains. - Opposition de la commune de Saint-Genis-Laval
  .......... Page(s) .......... 879
- Port de Frans. - Procès-verbaux de la Commission inter-départementale des 11 juillet et 6 août 1921
  .......... Page(s) .......... 880
- Aménagement du port de Frans
  .......... Page(s) .......... 880
- Rapport du Directeur du Dépôt d'étalons de Cluny sur la situation chevaline du Département
  .......... Page(s) .......... 882
- Ecole d'Ecully. - Renouvellement du traité avec l'Etat
  .......... Page(s) .......... 883
- Avance de l'heure légale
  .......... Page(s) .......... 887
- Navigation aérienne. - Halte de Bron-Chassieu
  .......... Page(s) .......... 891
- Dette du Département vis-à-vis de l'Etat, concernant le chemin de fer de Givors à Paray-le-Monial. - Voies et moyens financiers
  .......... Page(s) .......... 891
- Service spécial de la Saône et du canal du Centre. - Rapport annuel de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 923
SOMMAIRE Séance du 3 Octobre 1921
- Les conditions du travail dans les usines de Cours. - Question de M Giraud
  .......... Page(s) .......... 951
- Hôpital de Grange-Blanche. - Demande de subvention de la ville de Lyon
  .......... Page(s) .......... 955
- Biens indivis entre le Rhône et la Loire. - Maison à Anse. - Offre d'acquisition
  .......... Page(s) .......... 955
- Demande de secours. - M^me Redaud, veuve d'un agent voyer cantonal
  .......... Page(s) .......... 957
- Conservatoire national de musique de Paris. - Demande de bourse départementale. - M. Balpêtré
  .......... Page(s) .......... 957
- Aménagement du Rhône. - Participation du Département à la constitution de la Compagnie nationale du Rhône
  .......... Page(s) .......... 958
- Nouveau régime de retraite du personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux
  .......... Page(s) .......... 1007
- Communes de Saint-Fons (Rhône) et Feyzin (Isère). - Chemin de grande communication n° 12 sur le Rhône et 59 sur l'Isère. - Rétablissement de ce chemin dans la partie occupée par la Poudrerie nationale de Saint-Fons
  .......... Page(s) .......... 1009
- Explosion de Vénissieux. - Création d'un tribunal des dommages dans le Rhône
  .......... Page(s) .......... 1011
- Ecole professionnelle d'horlogerie de Lyon. - Fixation du taux des bourses
  .......... Page(s) .......... 1013
- Demande de subvention départementale pour frais d'études au Collège de Villefranche. - M. Brissot
  .......... Page(s) .......... 1014
SOMMAIRE Séance du 4 octobre 1921
- Election des membres de la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 1018
- Accidents de chemins de fer. - Voeu
  .......... Page(s) .......... 1019
- Ecole supérieure des travaux publics du bâtiment et de l'industrie. - Demande de bourse
  .......... Page(s) .......... 1022
- Navigation aérienne. - Halte de Bron-Chassieu
  .......... Page(s) .......... 1023
- Commis d'Inspection de l'Assistance publique - Indemnités
  .......... Page(s) .......... 1032
- Demande de subvention départementale pour frais d'études au Lycée de Lyon. - M^me veuve Schmitt
  .......... Page(s) .......... 1033
- Employés de chemins de fer départementaux. - Question à M. le Préfet
  .......... Page(s) .......... 1033
- Voeux déposés au cours de la présente session
  .......... Page(s) .......... 1038
- Budget départemental de 1922
  .......... Page(s) .......... 1049
- Vote des centimes départementaux additionnels au principal des contributions directes
  .......... Page(s) .......... 1166
- Délégation à la Commission départementale
  .......... Page(s) .......... 1168
INDEX NOMINATIF 2^e Session ordinaire de 1921
- MM. M. LE PREFET
  .......... Page(s) .......... 578, 636, 703 à 704, 752, 770 à 771, 774, 779 à 781, 783, 792 à 793, 832, 833 à 834, 922 à 923, 947, 952 à 954, 956, 1036 à 1037, 1040, 1041
- M. LE PRESIDENT
  .......... Page(s) .......... 537 à 541, 635, 636, 708, 738, 776, 777, 784, 791, 792, 794, 821, 837, 889 à 890, 923, 947, 950, 954, 956, 1005, 1006, 1007, 1018 à 1019, 1022, 1041, 1049, 1166, 1168 à 1173
- ANIER
  .......... Page(s) .......... 660 à 664, 882 à 886, 1013
- BALAY
  .......... Page(s) .......... 636 à 640, 957 à 958
- BESANCON
  .......... Page(s) .......... 585 à 588, 674 à 686, 881, 1014 à 1015, 1106 à 1114
- BIRON
  .......... Page(s) .......... 855 à 861, 866 à 873
- BOURBON
  .......... Page(s) .......... 550 à 552
- BURDEAU
  .......... Page(s) .......... 573 à 575
- BUSSY
  .......... Page(s) .......... 547 à 549, 652, 889
- CHATRON
  .......... Page(s) .......... 642 à 645, 850 à 854, 1032 à 1033, 1146 à 1160
- CONDAMIN
  .......... Page(s) .......... 566 à 573, 1160 à 1165
- DARME
  .......... Page(s) .......... 714 à 719, 739 à 744, 874 à 880, 951 à 952, 1041, 1044
- DUQUAIRE
  .......... Page(s) .......... 794 à 820, 1049 à 1080, 1166 à 1168
- ESSERTIER
  .......... Page(s) .......... 588 à 595, 653 à 659, 854 à 855, 1011 à 1012
- FOUGERE
  .......... Page(s) .......... 669 à 671, 720 à 737, 1007 à 1009, 1093 à 1106
- GIRAUD
  .......... Page(s) .......... 575 à 576, 951, 954 à 955, 957, 1033, 1037
- GOURD
  .......... Page(s) .......... 757 à 767, 891 à 918, 921 à 922, 923 à 942, 944 à 945, 1023 à 1031, 1044
- GOURJU
  .......... Page(s) .......... 524 à 536, 576 à 578, 579 à 584, 699 à 702, 705 à 708, 737 à 738, 775 à 776, 836 à 837, 918 à 920, 945 à 947, 1005, 1006, 1038 à 1039, 1040, 1041 à 1043, 1044 à 1049
- HERRIOT
  .......... Page(s) .......... 578, 665 à 666, 744 à 750, 768 à 770, 771 à 779, 781 à 787, 792, 793, 826 à 832, 833, 834 à 836, 837 à 839, 889, 942 à 944, 947, 1002
- JARD
  .......... Page(s) .......... 598, 671 à 673, 1022 à 1023
- LACROIX
  .......... Page(s) .......... 563 à 566, 668 à 669
- LESCHELIER
  .......... Page(s) .......... 612 à 628, 1034
- MARREL
  .......... Page(s) .......... 640 à 642
- MARRO
  .......... Page(s) .......... 659 à 660, 783, 785 à 786, 922
- MAS
  .......... Page(s) .......... 1114 à 1124
- PAYS
  .......... Page(s) .......... 687 à 699, 840 à 844, 889, 890, 1039, 1048, 1049, 1124 à 1138
- PEISSEL
  .......... Page(s) .......... 553 à 555, 636, 750 à 757, 821 à 826, 880 à 881, 921, 1043 à 1044
- RICHERAND
  .......... Page(s) .......... 557, 597, 920 à 921, 1009 à 1010
- RUFFIER
  .......... Page(s) .......... 645 à 651, 700, 706, 1005
- SERULLAZ
  .......... Page(s) .......... 556 à 557, 558 à 563, 1080 à 1087
- SOUILLOT
  .......... Page(s) .......... 595 à 596, 666 à 668
- VERMARE
  .......... Page(s) .......... 599 à 612, 702 à 703, 704, 958 à 1004, 1005, 1138 à 1146
- VOILLOT
  .......... Page(s) .......... 541 à 542, 634, 709 à 713, 845 à 849, 862 à 865, 887 à 889, 955 à 956, 1019 à 1022, 1034 à 1036, 1087 à 1092
TABLE DES MATIERES (Suivant la pagination) 2^e Session ordinaire de 1921
- Liste de MM. les Membres du Conseil général
  .......... Page(s) .......... IV
- Suite donnée aux voeux émis pendant les sessions précédentes
  .......... Page(s) .......... 1
- COMPTES ET BUDGETS
  .......... Page(s) .......... 11
  - 1 Compte départemental de 1919
    .......... Page(s) .......... 11
  - 2 Compte départemental de l'exercice 1920
    .......... Page(s) .......... 11
  - 3 Compte de gestion de M. le Trésorier Payeur général. - Exercice 1920
    .......... Page(s) .......... 13
  - 4 Budget départemental de l'exercice 1921. - Décision modificative n° 3
    .......... Page(s) .......... 14
  - 5 Budget départemental de 1922
    .......... Page(s) .......... 38
  - 6 Valeur du centime départemental
    .......... Page(s) .......... 204
  - 7 Vote des centimes départementaux additionnels au principal des contributions directes
    .......... Page(s) .......... 205
- CREDITS SUBVENTIONS - INDEMNITES - SECOURS
  .......... Page(s) .......... 211
  - 8 Pupilles de la Nation. - Traitement de deux auxiliaires mis à la disposition du Parquet du Procureur de la République de Lyon, pour la constitution des dossiers des demandes d'adoption par le Tribunal civil
    .......... Page(s) .......... 211
  - 9 Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 212
  - 10 Demande d'abonnement aux publications du Bureau international du Travail
    .......... Page(s) .......... 213
  - 11 Relevé des subventions accordées par le Conseil général en 1920 et 1921
    .......... Page(s) .......... 213
  - 12 Oeuvre dite: "Touche-à-tout", journal en Braille pour les aveugles de la guerre. - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 214
  - 13 Oeuvre dite "Patronage de l'Enfance et de l'Adolescence". - Demande de subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 215
  - 14 Demande de subvention. - La Martiale de Lyon
    .......... Page(s) .......... 215
  - 15 Demandes de subventions. - Sociétés nautiques et de sauvetage
    .......... Page(s) .......... 216
  - 16 Demande de subvention. - Foyers-Cantines féminins (section de Lyon)
    .......... Page(s) .......... 217
  - 17 Demandes de subventions pour l'envoi de délégués à des congrès corporatifs
    .......... Page(s) .......... 217
  - 18 Demande de subvention formée par le "Syndicat d'initiative des Monts-de-Tarare"
    .......... Page(s) .......... 218
  - 19 Demande de M^me Bernet, veuve d'un ancien employé à la Préfecture du Rhône
    .......... Page(s) .......... 218
  - 20 Secours aux anciens cantonniers ou à leurs veuves et orphelins
    .......... Page(s) .......... 219
- CAISSE DEPARTEMENTALE DE RETRAITE
  .......... Page(s) .......... 223
  - 21 Caisse départementale de retraites. - Liquidation de la pension de M. Reymond, chef de division à la Préfecture du Rhône
    .......... Page(s) .......... 223
- FINANCES - CONTRIBUTIONS DIRECTES ET INDIRECTES ENREGISTREMENT, DOMAINES ET TIMBRE
  .......... Page(s) .......... 227
  - 22 Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général du Rhône
    .......... Page(s) .......... 227
  - 23 Contributions directes. - Rapport de M. de Goy, directeur
    .......... Page(s) .......... 227
  - 24 Contributions directes. - Répartement de 1922
    .......... Page(s) .......... 228
  - 25 Impositions communales ordinaires et extraordinaires. - Maximum du nombre des centimes
    .......... Page(s) .......... 229
  - 26 Contributions directes. - Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Exemption temporaire de la contribution foncière en vertu de la loi du 1^er décembre 1887
    .......... Page(s) .......... 230
  - 27 Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Comité technique institué en vertu de l'article 11 du décret du 2 mai 1888
    .......... Page(s) .......... 231
  - 28 Contribution foncière des propriétés non bâties. Commission départementale appelée à statuer sur les demandes de revision
    .......... Page(s) .......... 231
  - 29 Contributions indirectes. - Rapport de M. Galibert, directeur
    .......... Page(s) .......... 232
  - 30 Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. Depralon, directeur
    .......... Page(s) .......... 233
- CHEMINS DE FER - TRAMWAYS - LIGNES D'AUTOBUS ROUTES, RIVIERES ET CANAUX - MINES
  .......... Page(s) .......... 237
  - 31 Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. - Rapport de l'Ingénieur en chef du Contrôle de l'exploitation du chemin de fer P.-L.-M. (V. B.)
    .......... Page(s) .......... 237
  - 32 Chemins de fer. - Exploitation. - Horaire des trains. - Etat des voeux émis
    .......... Page(s) .......... 237
  - 33 Chemins de fer d'intérêt local. - Rapport de M. Varvier, ingénieur en chef du Contrôle
    .......... Page(s) .......... 238
  - 34 Voies ferrées d'intérêt local. - Lignes de Monsols à Cluny et de Monsols à La Clayette. - Exploitation sous séquestre administratif. - Prévisions budgétaires pour 1922
    .......... Page(s) .......... 269
  - 35 Compagnie des chemins de fer départementaux du Rhône et de Saône-et-Loire. - Travaux de consolidation du viaduc des Bruyères. - Règlement des travaux
    .......... Page(s) .......... 272
  - 36 Tramways. - Rapport de M. Varvier, ingénieur en chef, sur la situation du service du Contrôle des tramways
    .......... Page(s) .......... 274
  - 37 Lignes d'autobus subventionnées de Beaujeu à à Màcon et de Belleville à Tramayes. - Subventions communales. - Délibérations des communes de Fleurie et de Régnié
    .......... Page(s) .......... 294
  - 38 Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Département
    .......... Page(s) .......... 297
  - 39 Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Service spécial du Rhône
    .......... Page(s) .......... 309
  - 40 Service spécial de la Saône et du canal du Centre. - Rapport annuel de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 310
  - 41 Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Service du canal de Givors
    .......... Page(s) .......... 310
  - 42 Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 311
  - 43 Service des Mines. - Rapport annuel
    .......... Page(s) .......... 311
- SERVICE VICINAL - CHEMINS VICINAUX
  .......... Page(s) .......... 315
  - 44 Chemins vicinaux de toutes catégories. - Compte-rendu des opérations du Service vicinal en 1920
    .......... Page(s) .......... 315
  - 45 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Prévisions budgétaires pour 1922
    .......... Page(s) .......... 315
  - 46 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Crédits pour 1922
    .......... Page(s) .......... 316
  - 47 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Subventions pour travaux neufs en 1921
    .......... Page(s) .......... 316
  - 48 Chemins vicinaux ordinaires. - Subventions aux communes pour l'entretien des chemins les plus importants
    .......... Page(s) .......... 317
  - 49 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux pour 1922
    .......... Page(s) .......... 317
  - 50 Chemins vicinaux. - Tarif de conversion en argent des prestations en nature de l'année 1922
    .......... Page(s) .......... 318
  - 51 Matériel mécanique du Service vicinal. - Fonctionnement et premiers résultats
    .......... Page(s) .......... 319
  - 52 Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Compte rendu sur la situation des plantations le long desdits chemins départementaux
    .......... Page(s) .......... 319
  - 53 Quincieux. - Chemin de grande communication n° 14 bis. - Elargissement. - Construction d'un aqueduc, caniveau et trottoirs aux abords du monument commémoratif aux morts pour la Patrie, - Demande d'une subvention départementale supplémentaire
    .......... Page(s) .......... 320
  - 54 Givors. - Chemin d'intérêt commun n° 53. - Réfection de la chaussée pavée. - Subvention départementale
    .......... Page(s) .......... 321
  - 55 Villefranche. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Elargissement sur la propriété Depagneux-Carrier. - Subvention du Département
    .......... Page(s) .......... 322
  - 56 Exécution de la loi du 12 mars 1880. - Travaux à comprendre dans le programme définitif de 1922. - Reconstruction du pont de Thoissey, sur la Saône
    .......... Page(s) .......... 323
- ENSEIGNEMENT PUBLIC - BOURSES
  .......... Page(s) .......... 327
  - 57 Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie, sur la situation de l'enseignement primaire dans le Rhône, en 1920
    .......... Page(s) .......... 327
  - 58 Ecoles normales. - Comptes d'administration de l'exercice 1920
    .......... Page(s) .......... 327
  - 59 Budgets des Ecoles normales primaires. - Exercice 1922
    .......... Page(s) .......... 328
  - 60 Conseil départemental de l'Enseignement primaire. - Désignation d'un Conseiller général
    .......... Page(s) .......... 328
  - 61 Visite des écoles primaires publiques par M. l'Inspecteur d'Académie
    .......... Page(s) .......... 329
  - 62 Bourses dans les Lycées de garçons de Lyon. - Allocation forfaitaire aux boursiers externes pour fournitures classiques
    .......... Page(s) .......... 329
- ASSISTANCE PUBLIQUE
  .......... Page(s) .......... 333
  - 63 Asile départemental d'aliénés. - Compte administratif de l'exercice 1920. - Compte de gestion finances
    .......... Page(s) .......... 333
  - 64 Asile départemental d'aliénés. - Budget supplémentaire de 1921
    .......... Page(s) .......... 334
  - 65 Asile départemental d'aliénés. - Budget primitif de 1922
    .......... Page(s) .......... 335
  - 66 Asile départemental d'aliénés. - Rapports médicaux
    .......... Page(s) .......... 337
  - 67 Maison départementale de retraite. - Compte administratif et moral et compte de gestion finances pour 1920
    .......... Page(s) .......... 337
  - 68 Maison départementale de retraite. - Budget supplémentaire de 1921
    .......... Page(s) .......... 338
  - 69 Maison départementale de retraite. - Budget primitif de 1922
    .......... Page(s) .......... 339
  - 70 Protection des Enfants du premier âge
    .......... Page(s) .......... 339
  - 71 Enfants assistés
    .......... Page(s) .......... 340
  - 72 Assistance aux familles nombreuses
    .......... Page(s) .......... 340
  - 73 Assistance aux femmes en couches
    .......... Page(s) .......... 341
  - 74 Primes d'encouragement à la natalité
    .......... Page(s) .......... 341
  - 75 Institution d'un fichier d'assistance et d'aide sociale
    .......... Page(s) .......... 341
  - 76 Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Ecole professionnelle et climatique d'aveugles de Cannes. - Demande de M. Joyet (Henri)
    .......... Page(s) .......... 343
  - 77 Assistance médicale gratuite et assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Hospices civils de Lyon. - Fixation du prix de journée pour 1921
    .......... Page(s) .......... 344
  - 78 Assistance médicale gratuite et assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Hôpital-hospice de Saint-Symphorien-sur-Coise. - Relèvement du prix de journée
    .......... Page(s) .......... 346
  - 79 Assistance médicale gratuite. - Demande de relèvement du tarif des accouchements
    .......... Page(s) .......... 348
- RETRAITES OUVRIERES - CAISSE DEPARTEMENTALE DE CHOMAGE - OFFICE DEPARTEMENTAL DE PLACEMENT
  .......... Page(s) .......... 351
  - 80 Rapport du Directeur du Service des Retraites ouvrières et paysannes
    .......... Page(s) .......... 351
  - 81 Rapport sur le fonctionnement de la Caisse départementale de chômage pendant l'année 1920
    .......... Page(s) .......... 351
  - 82 Rapport sur le fonctionnement de l'Office départemental de placement
    .......... Page(s) .......... 352
- ARCHIVES DEPARTEMENTALES
  .......... Page(s) .......... 355
  - 83 Archives départementales, communales et hospitalières. - Rapport de M. Guigue, archiviste en chef
    .......... Page(s) .......... 355
- HYGIENE PUBLIQUE
  .......... Page(s) .......... 359
  - 84 Hygiène publique. - Rapport annuel de M. le professeur Pic, inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 359
  - 85 Protection de la santé publique. - Indemnité de déplacement aux membres des assemblées sanitaires
    .......... Page(s) .......... 359
  - 86 Ecole de visiteuses d'hygiène annexée à l'Institut bactériologique de Lyon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 360
  - 87 Conseil départemental d'hygiène et Commission sanitaire de la circonscription de Villefranche. - Désignation des délégués du Conseil général
    .......... Page(s) .......... 361
- P. T. T.
  .......... Page(s) .......... 365
  - 88 P. T. T. - Rapport annuel de M. le Directeur des Postes et Télégraphes du Rhône
    .......... Page(s) .......... 365
  - 89 P. T. T. - Circuit téléphonique: Lyon-Fontaines-sur-Saône
    .......... Page(s) .......... 365
- EAUX ET FORETS - PECHE
  .......... Page(s) .......... 369
  - 90 Rapport sur le fonctionnement du Service des Eaux et Forêts, en 1920, dans le département du Rhône
    .......... Page(s) .......... 369
  - 91 Pêche fluviale. - Réglementation en 1922
    .......... Page(s) .......... 369
- AGRICULTURE
  .......... Page(s) .......... 373
  - 92 Epizooties. - Rapport annuel de M. Forgeot, vétérinaire départemental
    .......... Page(s) .......... 373
  - 93 Répression de la fraude des vins. - Sucrage des vendanges et déclarations de récolte
    .......... Page(s) .......... 373
  - 94 Rapports annuels du Directeur départemental des services agricoles et du Professeur d'agriculture de Villefranche
    .......... Page(s) .......... 374
  - 95 Office agricole départemental. - Demande de renouvellement de subvention
    .......... Page(s) .......... 375
  - 96 Office agricole départemental. - Renouvellement partiel des membres du Conseil
    .......... Page(s) .......... 375
  - 97 Ecole pratique d'agriculture d'Ecully. - Bourses départementales
    .......... Page(s) .......... 377
  - 98 Ecole d'agriculture d'hiver de Villefranche. - Modification à la composition du Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 377
  - 99 Station entomologique du Sud-Est. - Rapport annuel. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378
  - 100 Rapport du Directeur du Dépôt d'étalons de Cluny sur la situation chevaline du département
    .......... Page(s) .......... 378
  - 101 Foires et marchés. - Commune de Trèves
    .......... Page(s) .......... 379
  - 102 Avance de l'heure légale
    .......... Page(s) .......... 380
- OBSERVATOIRE ET METEOROLOGIE
  .......... Page(s) .......... 385
  - 103 Observatoire de Lyon. - Rapport de M. Mascart sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1920-1921
    .......... Page(s) .......... 385
- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  .......... Page(s) .......... 389
  - 104 Bâtiments départementaux. - Rapport annuel sur la situation des bâtiments départementaux en 1920
    .......... Page(s) .......... 389
  - 105 Ecoles normales. - Récolement du mobilier et du matériel
    .......... Page(s) .......... 389
  - 106 Ecoles normales. - Réforme d'objets mobiliers
    .......... Page(s) .......... 390
  - 107 Ecoles normales de Lyon. - Installation de l'électricité et du cinéma
    .......... Page(s) .......... 390
  - 108 Caserne de gendarmerie d'Oullins. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 392
  - 109 Ancien Palais archiépiscopal. - Droit de propriété du Département
    .......... Page(s) .......... 392
  - 110 Etablissement départemental d'Alix. - Effondrement de la charpente du bâtiment des bains
    .......... Page(s) .......... 393
  - 111 Don à la commune d'Alix d'une statue faisant partie d'un momument situé dans le domaine de l'hospice d'Alix
    .......... Page(s) .......... 394
  - 112 Prison Saint-Joseph. - Projet d'aménagement de nouvelles chambres d'isolement pour les jeunes filles mineures de 18 ans
    .......... Page(s) .......... 395
- AFFAIRES DIVERSES
  .......... Page(s) .......... 399
  - 113 Navigation aérienne. - Halte de Bron-Chassieu
    .......... Page(s) .......... 399
  - 114 Chambres et Tribunaux de commerce. - Election des juges consulaires et des membres des Chambres de commerce
    .......... Page(s) .......... 399
  - 115 Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 401
  - 116 Conseils d'arrondissement de Lyon et de Villefranche
    .......... Page(s) .......... 401
  - 117 Sectionnement électoral municipal pour 1921-1922
    .......... Page(s) .......... 402
TABLE DES RAPPORTS SUPPLEMENTAIRES 2^e Session ordinaire de 1921
- PREMIER FASCICULE
  .......... Page(s) .......... 407
  - 118 Date du vote des impositions extraordinaires départementales. - Circulaire ministérielle
    .......... Page(s) .......... 407
  - 119 Dette du Département vis-à-vis de l'Etat, concernant le chemin de fer de Givors à Paray-le-Monial. - Voies et moyens financiers
    .......... Page(s) .......... 408
  - 120 Réorganisation hospitalière
    .......... Page(s) .......... 416
  - 121 Hospitalisation des indigents tuberculeux au Sanatorium Mangini, à Hauteville (Ain). - Demande de relèvement du crédit inscrit au budget départemental pour l'année 1921
    .......... Page(s) .......... 420
  - 122 Hospice départemental d'Alix. - Agrandissement du cimetière communal ou création d'un cimetière spécial
    .......... Page(s) .......... 421
  - 123 Services d'autobus. - Etude d'ensemble
    .......... Page(s) .......... 423
  - 124 Voies ferrées d'intérêt local. - Compagnies subventionnées. - Avances éventuelles
    .......... Page(s) .......... 435
  - 125 Compagnie des chemins de fer départementaux Rhône-Saône-et-Loire. - Essai d'équipement en automotrice à essence d'une voiture à voyageurs
    .......... Page(s) .......... 436
  - 126 Compagnie O.-T.-L. - Ligne de Lyon-Saint-Just à Francheville-le-Haut. - Modification du tracé approuvé
    .......... Page(s) .......... 437
  - 127 Voies ferrées d'intérêt local. - Ligne projetée Lyon-Neuville-Trévoux
    .......... Page(s) .......... 437
  - 128 Port de Frans. - Procès-verbaux de la Commission interdépartementale des 11 juillet et 6 août 1921
    .......... Page(s) .......... 439
  - 129 Imprimés départementaux. - Renouvellement des marchés expirant le 31 décembre 1921
    .......... Page(s) .......... 463
  - 130 Création d'un carnet de fréquentation scolaire
    .......... Page(s) .......... 464
  - 131 Conférences interdépartementales. - Circulaire ministérielle
    .......... Page(s) .......... 466
  - 132 Offices départemental et municipal de placement. - Commission paritaire unique
    .......... Page(s) .......... 466
  - 133 Débits de tabacs. - Désignation d'un membre du Conseil général appelé à faire partie de la Commission départementale de classement
    .......... Page(s) .......... 467
  - 134 Caserne de gendarmerie de Lyon-Vaise
    .......... Page(s) .......... 468
  - 135 Demande de secours. - M^me veuve Chapuis, mère d'un ancien rédacteur à la Préfecture du Rhône
    .......... Page(s) .......... 469
  - 136 Comité des Dames lyonnaises de la Ligue française de l'Enseignement. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 469
  - 137 Demande de subvention. - Office central de la construction et de l'habitation
    .......... Page(s) .......... 470
  - 138 Demande de subvention. - Oeuvre de la Samaritaine
    .......... Page(s) .......... 470
  - 139 Demande de subvention en faveur du Cinéma scolaire
    .......... Page(s) .......... 471
  - 140 Demande de subvention. - Amicale des Enfants du Rhône et de Saône-et-Loire
    .......... Page(s) .......... 471
  - 141 Demande de subvention. - Union marinière de sauvetage et de joutes de Vernaison
    .......... Page(s) .......... 472
  - 142 Demande de subvention. - Société de protection des eugagés volontaires élevés sous la tutelle administrative
    .......... Page(s) .......... 472
- DEUXIEME FASCICULE
  .......... Page(s) .......... 475
  - 143 Aménagement du Rhône. - Participation du Département à la constitution de la "Compagnie Nationale du Rhône"
    .......... Page(s) .......... 475
  - 144 Chemins de fer départementaux. - Propositions de la Compagnie Rhône-et-Loire, en vue de l'achèvement et de l'exploitation ultérieure des lignes en construction
    .......... Page(s) .......... 476
  - 145 Voies ferrées d'intérêt local. - Compagnie des chemins de fer du Beaujolais. - Propositions de la Compagnie en vue de son rachat éventuel
    .......... Page(s) .......... 477
  - 146 Propositions de la Compagnie O.-T.-L. en vue de l'exécution d'un programme de travaux et du règlement des difficultés nées de la guerre
    .......... Page(s) .......... 478
  - 147 Compagnie O.-T.-L. - Revision des tarifs suburbains. - Opposition de la commune de Saint Genis Laval
    .......... Page(s) .......... 486
  - 148 P.T.T. - Circuit téléphonique Saint-Cyr le-Chatoux-Rivollet
    .......... Page(s) .......... 489
  - 149 P. T. T. - Deuxième circuit téléphonique Lyon-Lamure
    .......... Page(s) .......... 490
  - 150 P.T.T. - Circuit téléphonique direct entre Lyon et Saint-Genis-Laval
    .......... Page(s) .......... 491
  - 151 Ecoles normales. - Situation matérielle
    .......... Page(s) .......... 491
  - 152 Offices de placement. - Locaux
    .......... Page(s) .......... 492
  - 153 Commission régionale d'études relatives au coût de la vie. - Rapport de M. Antonelli
    .......... Page(s) .......... 493
  - 154 Pose d'une plaque rappelant le souvenir des agents de la police lyonnaise morts pour la France
    .......... Page(s) .......... 494
- TROISIEME FASCICULE
  .......... Page(s) .......... 497
  - 155 Compagnie des chemins de fer départementaux de Rhône-et-Loire. - Achèvement du réseau et exploitation ultérieure des lignes en construction. - Mise en demeure de la Compagnie
    .......... Page(s) .......... 497
  - 156 Compagnie des chemins de fer départementaux de Rhône-et-Loire. - Ligne de Messimy à Saint-Symphorien-sur-Coise. - Demande d'avances pour l'achat du combustible
    .......... Page(s) .......... 7
  - 157 Voies ferrées d'intérêt local. - Compagnie O.-T.-L. - Modification de l'itinéraire de la ligne Pont-Mouton à Ecully. - Avant-projet
    .......... Page(s) .......... 498
  - 158 Lignes d'autobus de Beaujeu à Mâcon et de Belleville à Tramayes. - Demande de subvention. Observations de l'Administration supérieure
    .......... Page(s) .......... 499
  - 159 Aménagement du port de Frans
    .......... Page(s) .......... 500
  - 160 Reconstruction du pont de la Mulatière. - Revision des subventions du département du Rhône et de la ville de Lyon
    .......... Page(s) .......... 500
  - 161 Projet de construction d'un pont sur le Rhône entre Jons et Lyon. - Procès-verbal de la réunion de la Commission interdépartementale du 16 juillet 1921
    .......... Page(s) .......... 501
  - 162 Communes de Saint Fons (Rhône) et Feyzin (Isère). - Chemin de grande communication n° 12 sur le Rhône, n° 59 sur l'Isère. - Rétablissement de ce chemin dans la partie occupée par la poudrerie nationale de Saint-Fons
    .......... Page(s) .......... 502
  - 163 Signalisation des chemins de grande communication et d'intérêt commun et des cours d'eau. - Compte rendu
    .......... Page(s) .......... 503
  - 164 Nourricerie départementale du Vinatier. - Modifications à l'aménagement du deuxième pavillon
    .......... Page(s) .......... 503
  - 165 Nourricerie départementale du Vinatier. - Aménagement du pavillon nord-est
    .......... Page(s) .......... 505
  - 166 Modification du projet d'aménagement de l'Hospice d'Alix. - Propositions du service de l'Architecture
    .......... Page(s) .......... 505
  - 167 Hospice d'Alix. - Vieux matériel vinicole. - Don à l'Ecole d'agriculture de Cibeins
    .......... Page(s) .......... 506
  - 168 Demande de subvention départementale pour frais d'études au Lycée de Lyon. - M^me veuve Schmitt
    .......... Page(s) .......... 507
  - 169 Demande de subvention départementale pour frais d'études au Collège de Villefranche. - M. Brissot
    .......... Page(s) .......... 508
  - 170 Conservatoire national de musique de Paris. - Demande de bourse départementale. - M. Balpétré
    .......... Page(s) .......... 508
  - 171 Ecole supérieure des travaux publics du bâtiment et de l'industrie. - Demande de bourse
    .......... Page(s) .......... 509
  - 172 Ecole professionnelle d'horlogerie de Lyon - Fixation du taux des bourses
    .......... Page(s) .......... 510
  - 173 Explosions de Neuville et de Vénissieux. - Création d'un tribunal des dommages dans le département du Rhône
    .......... Page(s) .......... 510
  - 174 Biens diocésains indivis. - Maison à Anse, place du Marché. - Offre d'achat
    .......... Page(s) .......... 511
  - 175 Construction de l'hôpital de Grange-Blanche. - Demande de subvention supplémentaire formée par la ville de Lyon
    .......... Page(s) .......... 513
  - 176 Menues dépenses de la Cour d'assises du Rhône
    .......... Page(s) .......... 516
  - 177 Union des liseurs de dessins de la ville de Lyon. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 517
  - 178 Demande de secours. - M^me Redaud, veuve d'un agent voyer cantonal
    .......... Page(s) .......... 517
  - 179 Projet de gravure d'une plaque commémorative aux fonctionnaires du Département morts pour la Patrie
    .......... Page(s) .......... 518
  - 180 Commis d'inspection de l'Assistance publique. - Indemnités
    .......... Page(s) .......... 518
  - 181 Nouveau régime de retraite du personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux
    .......... Page(s) .......... 519
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES 2^e Session ordinaire de 1921.
- A
  - PAGE du rapport du Préfet PAGE de la délibération
  - Affaires adressées directement à M. le Président "
    .......... Page(s) .......... 678
  - Agriculture:
  - Ecole d'agriculture d'hiver de Ville-franche. - Modification à la composition du Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 377, 551
  - Ecole pratique d'agriculture d'Ecully:
  - Bourses départementales
    .......... Page(s) .......... 377, 566
  - Renouvellement du traité avec l'Etat "
    .......... Page(s) .......... 883
  - Epizooties. - Rapport annuel de M. Forgeot, vétérinaire départemental
    .......... Page(s) .......... 373, 661
  - Foires et marchés. - Commune de Trèves
    .......... Page(s) .......... 379, 598
  - Office agricole départemental:
  - Demande de renouvellement de subvention
    .......... Page(s) .......... 375, 574
  - Renouvellement partiel des membres du Conseil
    .......... Page(s) .......... 375, 565
  - Rapports annuels du Directeur départemental des services agricoles et du Professeur d'agriculture de Villefranche
    .......... Page(s) .......... 374, 564
  - Rapport sur le fonctionnement du service des Eaux et Forêts, en 1920, dans le département du Rhône
    .......... Page(s) .......... 369, 590
  - Répression de la fraude des vins. - Sucrage des vendanges et déclarations de récolte
    .......... Page(s) .......... 373, 574
  - Station entomologique du Sud-Est. - Rapport annuel. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 378, 660
  - Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Comité technique institué en vertu de l'article 11 du décret du 2 mai 1888
    .......... Page(s) .......... 231, 547
- Aménagement du Rhône:
- Participation du Département à la constitution de la Compagnie nationale du Rhône
  .......... Page(s) .......... 475, 958
- Subvention à la Commission interdépartementale "
  .......... Page(s) .......... 1151
- Archives départementales, communales et hospitalières:
- Rapport de M. Guigue, archiviste en chef
  .......... Page(s) .......... 355, 553
- Asile départemental d'aliénés:
- Budget supplémentaire de 1921
  .......... Page(s) .......... 334, 608
- Budget primitif de 1922
  .......... Page(s) .......... 335, 610
- Compte administratif de l'exercice 1920. - Compte de gestion finances
  .......... Page(s) .......... 333, 604
- Mise à la disposition des Hospices civils de Lyon des pavillons dits "de Montchat" et du pavillon dit "des enfants anormaux" "
  .......... Page(s) .......... 774
- Rapports médicaux
  .......... Page(s) .......... 337, 561
- Assistance aux familles nombreuses:
- Rapport sur le fonctionnement du service pendant l'année 1920
  .......... Page(s) .......... 340, 556
- Primes d'encouragement à la natalité - Interprétation des règlements
  .......... Page(s) .......... 341, 570
- Assistance aux femmes en couches: Rapport sur le fonctionnement du service pendant l'année 1920
  .......... Page(s) .......... 341, 566
- (Voir Nourricerie départementale du Vinatier. )
- Assistance médicale gratuite:
- Demande de relèvement du tarif des accouchements
  .......... Page(s) .......... 348, 587
- Hôpital-hospice de Saint-Symphorien sur Coise - Relèvement du prix de journée
  .......... Page(s) .......... 346, 843
- Hospices civils de Lyon. - Fixation du prix de journée pour 1921
  .......... Page(s) .......... 344, 645
- Hospitalisation des indigents tuberculeux au sanatorium Mangini, à Hauteville (Ain). - Demande de relèvement du crédit inscrit au budget départemental pour l'année 1921
  .......... Page(s) .......... 420, 572
- Réorganisation hospitalière, à Lyon
  .......... Page(s) .......... 416, 768
- Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables:
- Ecole professionnelle et climatique d'aveugles de Cannes. - Demande de M. Joyet
  .......... Page(s) .......... 343, 559
- Hôpital-hospice de Saint-Symphorien-sur-Coise. - Relèvement du prix de journée
  .......... Page(s) .......... 346, 843
- Hospices civils de Lyon. - Fixation du prix de journée pour 1921
  .......... Page(s) .......... 344, 645
- Assistance publique:
- Commis d'Inspection de l'Assistance publique. - Indemnités
  .......... Page(s) .......... 518, 1032
- Institution d'un fichier d'assistance et d'aide sociale
  .......... Page(s) .......... 341, 669
- Rapport de M. le D^r Mouret sur le fonctionnement, pendant l'année 1920, du service des Enfants assistés
  .......... Page(s) .......... 340, 837
- Rétablissement du Tour. - Observations de M. Gourju "
  .......... Page(s) .......... 775
- Transfert d'une partie du service dans l'Hospice des Vieillards de la Guillotière "
  .......... Page(s) .......... 775
- Autobus:
- Etude d'ensemble des lignes d'autobus Lyon-Villefranche, Poule-Trambly, Beaujeu-Saint-Vincent-de-Reins, Villefranche-Thizy, Sain-Bel-Chambost-Longessaigne
  .......... Page(s) .......... 423, 876
- Lignes d'autobus de Beaujeu à Mâcon et de Belleville à Tramayes. - Demandes de subvention. - Observations de l'Administration supérieure
  .......... Page(s) .......... 499, 742
- Lignes d'autobus subventionnées de Beaujeu à Mâcon et de Belleville à Tramayes. - Subventions communales. - Délibérations des communes de Fleurie et de Régnié
  .......... Page(s) .......... 294, 743
- Ligne d'autobus de Pontcharra à Panissières. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 877
- Subventions départementales. - Barème "
  .......... Page(s) .......... 876
- Avance de l'heure légale
  .......... Page(s) .......... 380, 887
- B
  .......... Page(s) .......... 847
  - Bâtiments communaux: Eglises. - Application d'un barème de subvention des travaux de grosses réparations "
    .......... Page(s) .......... 847
  - Bâtiments départementaux: Rapport annuel sur la situation des bâtiments départementaux en 1920
    .......... Page(s) .......... 389, 697
  - Ancien Palais archiépiscopal: Droit de propriété du Département
    .......... Page(s) .......... 392, 674
  - Ecoles normales: Installation de l'électricité et du cinéma
    .......... Page(s) .......... 390, 665
  - Hospice d'Alix:
  - Agrandissement du cimetière communal ou création d'un cimetière spécial
    .......... Page(s) .......... 421, 598
  - Effondrement de la charpente du bâtiment des bains
    .......... Page(s) .......... 393, 710
  - Modification du projet d'aménagement. - Propositions du service de l'Architecture
    .......... Page(s) .......... 505, 698
  - Vieux matériel vinicole. - Don à l'Ecole d'agriculture de Cibeins
    .......... Page(s) .......... 506, 668
  - Don à la commune d'Alix d'une statue faisant partie d'un monument situé dans le domaine
    .......... Page(s) .......... 394, 642
  - Hôtel de Préfecture:
  - Pose d'une plaque rappelant le souvenir des agents de la police lyonnaise morts pour la France
    .......... Page(s) .......... 494, 651
  - Projet de gravure d'une plaque commémorative aux fonctionnaires du Département morts pour la Patrie
    .......... Page(s) .......... 519, 826
  - Nourricerie départementale du Vinatier:
  - Aménagement du pavillon Nord-Est Installation. - Travaux imprévus
    .......... Page(s) .......... 505, 840
  - Subvention sur les fonds du Pari Mutuel et modification d'aménagement du 2^e pavillon
    .......... Page(s) .......... 503, 842
  - Prison Saint-Joseph: Aménagement de nouvelles chambres d'isolement pour les jeunes filles mineures
    .......... Page(s) .......... 395, 643
  - (Voir Casernes de gendarmerie et Office de placement. )
- Biens diocésains interdépartementaux: Maison à Anse. - Offre d'acquisition
  .......... Page(s) .......... 512, 955
- Bourses départementales:
- Collège de Villefranche. - M. Brissot. - Demande de subvention pour frais d'études
  .......... Page(s) .......... 508, 1014
- Conservatoire national de musique de Paris. - Demande de bourse. - M. Balpêtré
  .......... Page(s) .......... 508, 957
- Ecole pratique d'agriculture d'Ecully. - Bourses
  .......... Page(s) .......... 377, 566
- Ecole professionnelle d'horlogerie de Lyon. - Fixation du taux des bourses
  .......... Page(s) .......... 510, 1013
- Ecole supérieure des travaux publics du bâtiment et de l'industrie. - Demande de bourse
  .......... Page(s) .......... 509, 1022
- Ecole de visiteuses d'hygiène annexée à l'Institut bactériologique de Lyon. - Bourses
  .......... Page(s) .......... 360, 845
- Lycées de garçons de Lyon. - Allocation forfaitaire aux boursiers externes pour fournitures classiques
  .......... Page(s) .......... 329, 710
- Subvention pour frais d'études au Lycée de Lyon. - M^me veuve Schmitt
  .......... Page(s) .......... 507, 1033
- Budgets et comptes (Voir Comptes ).
- Bureau international du Travail: Abonnement aux publications
  .......... Page(s) .......... 213, 821
- C
  .......... Page(s) .......... 351
  - Caisse départementale de chômage: Rapport sur le fonctionnement de la Caisse départementale de chômage pendant l'année 1920
    .......... Page(s) .......... 351, 822
  - Subvention à la ville de Lyon "
    .......... Page(s) .......... 825
- Caisse départementale de retraites:
- Liquidation de la pension de M. Reymond, chef de division à la Préfecture du Rhône
  .......... Page(s) .......... 223, 576
- Nouveau régime de retraite du personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux
  .......... Page(s) .......... 519, 1007
- Canaux:
- Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Service du canal de Givors
  .......... Page(s) .......... 310, 640
- Service spécial de la Saône et du canal du Centre. - Rapport annuel de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 310, 923
- Cantonniers:
- Cantonniers du Service vicinal. - Traitements "
  .......... Page(s) .......... 868
- Secours aux anciens cantonniers ou à leurs veuves et orphelins
  .......... Page(s) .......... 219, 550
- Carnet de fréquentation scolaire:
- Création d'un carnet de fréquentation scolaire
  .......... Page(s) .......... 464, 827
- Casernes de gendarmerie:
- Caserne de gendarmerie de Lyon-Vaise
  .......... Page(s) .......... 468, 597
- Caserne de gendarmerie d'Oullins. - Renouvellement du bail
  .......... Page(s) .......... 392, 597
- Chambres de commerce: Election des membres des Chambres de commerce
  .......... Page(s) .......... 399, 648
- Charbons: Service des Mines. - Rapport annuel
  .......... Page(s) .......... 311, 671
- Chemins de fer d'intérêt général:
- Accident des Echets. - Voeu "
  .......... Page(s) .......... 1019
- Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. - Rapport de l'Ingénieur en chef du Contrôle de l'exploitation du chemin de fer P.-L.-M.
  .......... Page(s) .......... 237, 757
- Dette du Département vis-à-vis de l'Etat, concernant le chemin de fer de Givors à Paray-le-Monial. - Voies et moyens financiers
  .......... Page(s) .......... 408, 891
- Exploitation. - Horaire des trains. - Etat des voeux émis
  .......... Page(s) .......... 237, 705
- Chemins de fer d'intérêt local:
- Compagnies subventionnées. - Avances éventuelles
  .......... Page(s) .......... 435, 666
- Rachat amiable de la Compagnie des chemins de fer du Beaujolais. - Propositions de la Compagnie
  .......... Page(s) .......... 477, 874
- Compagnie des chemins de fer de Rhône-et-Loire. - Achèvement du réseau et exploitation ultérieure des lignes en construction. - Mise en demeure de la Compagnie
  .......... Page(s) .......... 497, 719
- Propositions de la Compagnie Rhône-et-Loire en vue de l'achèvement et de l'exploitation ultérieure des lignes en construction
  .......... Page(s) .......... 476, 714
- Ligne de Messimy à Saint-Symphorien-sur-Coise. - Demande d'avances pour l'achat de combustible
  .......... Page(s) .......... 497, 739
- Compagnie des chemins de fer départementaux Rhône Saône-et-Loire. - Essai d'équipement en automotrice à essence d'une voiture à voyageurs
  .......... Page(s) .......... 436, 741
- Travaux de consolidation du viaduc des Bruyères. - Règlement des travaux
  .......... Page(s) .......... 272, 687
- Exploitation sous séquestre administratif. - Prévisions budgétaires pour 1922
  .......... Page(s) .......... 269, 563
- Employés de chemins de fer départementaux. - Fixation des échelles de traitement. - Question à M. le Préfet "
  .......... Page(s) .......... 1033
- Rapport de M. Varvier, ingénieur en chef du Contrôle
  .......... Page(s) .......... 238, 699
- Chemins vicinaux:
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Crédits pour 1922
  .......... Page(s) .......... 316, 690
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux pour 1922
  .......... Page(s) .......... 317, 595
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Prévisions budgétaires pour 1922
  .......... Page(s) .......... 315, 689
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Compte rendu sur la situation des plantations le long desdits chemins départementaux
  .......... Page(s) .......... 319, 626
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun et cours d'eau. - Signalisation. - Compte rendu de M. l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 503, 639
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux neufs à subventionner, en 1922, sur les ressources ordinaires du Département
  .......... Page(s) .......... 316, 844
- Chemins vicinaux de toutes catégories. - Compte rendu des opérations du Service vicinal en 1920
  .......... Page(s) .......... 315, 549
- Chemins vicinaux ordinaires. - Subventions aux communes pour l'entretien des chemins les plus importants
  .......... Page(s) .......... 317, 668
- Chemins vicinaux. - Tarif de conversion en argent des prestations en nature de l'année 1922
  .......... Page(s) .......... 318, 573
- Givors. - Chemin d'intérêt commun n° 53. - Réfection de la chaussée pavée. - Subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 321, 596
- Pont de Thoissey. - Travaux de reconstruction à entreprendre dans le programme définitif en 1922
  .......... Page(s) .......... 323, 694
- Quincieux. - Chemin de grande communication n° 14 bis. - Elargissement. - Construction d'un aqueduc, caniveau et trottoirs aux abords du monument commémoratif aux morts pour la Patrie. - Demande d'une subvention départementale supplémentaire
  .......... Page(s) .......... 320, 558
- Saint-Fons (Rhône) et Feyzin (Isère). - Chemin de grande communication n° 12 sur le Rhône et 59 sur l'Isère. - Rétablissement de ce chemin dans la partie occupée par la Poudrerie nationale de Saint Fons
  .......... Page(s) .......... 502, 1009
- Villefranche. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Elargissement sur la propriété Depagneux-Carrier. - Subvention du Département
  .......... Page(s) .......... 322, 554
- Chevaux:
- Rapport du Directeur du Dépôt d'étalons de Cluny sur la situation chevaline du Département
  .......... Page(s) .......... 378, 882
- Subvention au concours de pouliches de Villefranche. - Suppression "
  .......... Page(s) .......... 686
- Chômage: Rapport sur le fonctionnement de la Caisse départementale de chômage pendant l'année 1920
  .......... Page(s) .......... 351, 822
- Collège de Villefranche: Demande de subvention pour frais d'études, présentée par M. Brissot, agent voyer
  .......... Page(s) .......... 508, 1014
- Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre:
- Subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 212, 850
- Commis d'Inspection de l'Assistance publique. - Indemnités
  .......... Page(s) .......... 518, 1032
- Commission départementale:
- Election des membres de la Commission départementale "
  .......... Page(s) .......... 1019
- Rapport au Conseil général "
  .......... Page(s) .......... 541
- Délégation à la Commission départementale "
  .......... Page(s) .......... 1168
- Commission régionale d'études relatives au coût de la vie:
- Rapport de M. Antonelli
  .......... Page(s) .......... 493, 653
- Désignation d'un membre "
  .......... Page(s) .......... 659
- Commission sanitaire de la circonscription de Tarare: Désignation d'un délégué
  .......... Page(s) .......... 361, 597
- Commissions diverses: Voir tableau des Commissions, p. 1175.
- Comptes et budgets:
- Budget départemental de l'exercice 1921. - Décision modificative n° 3
  .......... Page(s) .......... 14, 797
- Budget départemental de 1922
  .......... Page(s) .......... 38, 1049
- Compte départemental de 1919
  .......... Page(s) .......... 11, 794
- Compte départemental de l'exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 11, 795
- Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général. - Exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 13, 588
- Valeur du centime departemental
  .......... Page(s) .......... 204, 644
- Vote des centimes départementaux additionnels au principal des contributions directes
  .......... Page(s) .......... 205, 1166
- Vote d'un crédit aux affamés russes "
  .......... Page(s) .......... 634
- Conférences interdépartementales: Circulaire ministérielle
  .......... Page(s) .......... 466, 649
- Conseils d'arrondissement de Lyon et de Villefranche
  .......... Page(s) .......... 401, 626
- Conseil départemental de l'Enseignement primaire: Désignation de deux conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 328, 576
- Conseil départemental d'Hygiène: Désignation d'un délégué
  .......... Page(s) .......... 361, 597
- Conseil général:
- Conférences interdépartementales. - Circulaire ministérielle
  .......... Page(s) .......... 466, 649
- Discours du Président d'âge "
  .......... Page(s) .......... 524
- Discours du Président élu "
  .......... Page(s) .......... 537
- Election du bureau "
  .......... Page(s) .......... 536
- Séance du 22 août 1921 "
  .......... Page(s) .......... 523
- Séance du 24 août 1921 "
  .......... Page(s) .......... 543
- Séance du 27 août 1921 "
  .......... Page(s) .......... 629
- Séance du 31 août 1921 "
  .......... Page(s) .......... 789
- Séance du 3 octobre 1921 "
  .......... Page(s) .......... 949
- Séance du 4 octobre 1921 "
  .......... Page(s) .......... 1017
- Secrétariat. - Personnel. - Traitements "
  .......... Page(s) .......... 792
- Conservatoire national de musique de Paris: Demande de bourse Balpêtré
  .......... Page(s) .......... 508, 957
- Contributions directes:
- Contribution foncière des propriétés non bâties. - Commission départementale appelée à statuer sur les demandes de revision
  .......... Page(s) .......... 231, 552
- Date du vote des impositions extraordinaires départementales. - Circulaire ministérielle
  .......... Page(s) .......... 407, 644
- Impositions communales ordinaires et extraordinaires. Maximum du nombre des centimes
  .......... Page(s) .......... 229, 636
- Rapport de M. de Goy, directeur
  .......... Page(s) .......... 227, 581
- Répartement de 1922
  .......... Page(s) .......... 228, 664
- Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Exemption temporaire de la contribution foncière en vertu de la loi du 1^er décembre 1887
  .......... Page(s) .......... 230, 548
- Terrains nouvellement plantés ou replantés en vignes. - Comité technique institué en vertu de l'article 11 du décret du 2 mai 1888
  .......... Page(s) .......... 231, 547
- Contributions indirectes: Rapport de M. Galibert, directeur
  .......... Page(s) .......... 232, 582
- Cours: Conditions du travail dans les usines de couverture. Question de M. Giraud "
  .......... Page(s) .......... 951
- Coût de la vie:
- Commission régionale d'études relatives au coût de la vie. - Rapport de M. Antonelli
  .......... Page(s) .......... 493, 653
- - Désignation d'un membre "
  .......... Page(s) .......... 659
- D
  .......... Page(s) .......... 467
  - Débits de tabac: Désignation d'un membre du Conseil général appelé à faire partie de la Commission départementale de classement
    .......... Page(s) .......... 467, 628
- E
  .......... Page(s) .......... 369
  - Eaux et Forêts: Rapport sur le fonctionnement du service des Eaux et Forêts, en 1920, dans le département du Rhône
    .......... Page(s) .......... 369, 590
  - Ecole d'agriculture d'hiver de Villefranche: Modification à la composition du Comité de surveillance et de perfectionnement
    .......... Page(s) .......... 377, 551
  - Ecole pratique d'agriculture d'Ecully:
  - Bourses départementales
    .......... Page(s) .......... 377, 566
  - Renouvellement du traité avec l'Etat "
    .......... Page(s) .......... 883
- Ecoles normales:
- Budget des Ecoles normales primaires. - Exercice 1922
  .......... Page(s) .......... 328, 601
- Comptes d'administration de l'exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 327, 599
- Installation de l'électricité et du cinéma
  .......... Page(s) .......... 390, 665
- Récolement du mobilier et du matériel
  .......... Page(s) .......... 389, 575
- Réforme d'objets mobiliers
  .......... Page(s) .......... 390, 575
- Situation matérielle
  .......... Page(s) .......... 491, 652
- Ecoles primaires: Visite des écoles primaires publiques des communes rurales du Département par M. l'Inspecteur d'Académie
  .......... Page(s) .......... 329, 666
- Ecole professionnelle d'horlogerie de Lyon:
- Fixation du taux des bourses
  .......... Page(s) .......... 510, 1013
- Réduction du crédit pour fourniture d'outillage "
  .......... Page(s) .......... 685
- Ecole de visiteuses d'hygiène annexée à l'Institut bactériologique de Lyon. - Bourses
  .......... Page(s) .......... 360, 845
- Ecole supérieure des travaux publics du bâtiment et de l'industrie: Demande de bourse
  .......... Page(s) .......... 509, 1022
- Eglises: Subventions aux communes pour l'entretien des églises. - Application d'un barème "
  .......... Page(s) .......... 847
- Elections: Sectionnement électoral municipal pour 1921-1922
  .......... Page(s) .......... 402, 861
- Enfants assistés:
- Enfants assistés et moralement abandonnés. - Rapport de M. le D^r Mouret
  .......... Page(s) .......... 340, 837
- Personnel. - Commis d'Inspection de l'Assistance publique. - Indemnités.
  .......... Page(s) .......... 518, 1032
- Protection du premier âge. - Rapport de M. le D^r Mouret sur le fonctionnement du service
  .......... Page(s) .......... 339, 828
- Rétablissement du Tour. - Observations "
  .......... Page(s) .......... 775
- Transfert du service à l'Hospice des Vieillards de la Guillotière "
  .......... Page(s) .......... 775
- Enregistrement, Domaines et Timbre: Rapport de M. Depralon, directeur
  .......... Page(s) .......... 233, 583
- Enseignement primaire:
- Conseil départemental de l'enseignement primaire. - Désignation de deux conseillers généraux
  .......... Page(s) .......... 328, 576
- Création d'un carnet de fréquentation scolaire
  .......... Page(s) .......... 464, 827
- Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie sur la situation de l'enseignement primaire dans le Rhône en 1920
  .......... Page(s) .......... 327, 744
- Visite des écoles primaires publiques par M. l'Inspecteur d'Académie
  .......... Page(s) .......... 329, 666
- Epizooties: Rapport annuel de M. Forgeot, vétérinaire départemental
  .......... Page(s) .......... 373, 661
- Explosions de Neuville et de Vénissieux: Création d'un tribunal des dommages dans le Rhône
  .......... Page(s) .......... 510, 1011
- F
  - Familles nombreuses:
  - Assistance aux familles nombreuses
    .......... Page(s) .......... 340, 556
  - Primes d'encouragement à la natalité
    .......... Page(s) .......... 341, 570
- Femmes en couches:
- Assistance aux femmes en couches. - Rapport sur le fonctionnement du service pendant l'année 1920
  .......... Page(s) .......... 341, 566
- OEuvre de la Samaritaine. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 470, 683
- (Voir Nourricerie départementale du Vinatier. )
- Fichier d'assistance: Institution d'un fichier d'assistance et d'aide sociale
  .......... Page(s) .......... 341, 669
- Finances:
- Rapport de M. le Trésorier-Payeur général du Rhône
  .......... Page(s) .......... 227, 579
- Compte de gestion de M. le Trésorier-Payeur général. - Exercice 1920
  .......... Page(s) .......... 13, 588
- Valeur du centime départemental
  .......... Page(s) .......... 204, 644
- Foires et marchés: Commune de Trêves
  .......... Page(s) .......... 379, 598
- Foire de Lyon: Subvention
  .......... Page(s) .......... 791
- Forêts: Rapport sur le fonctionnement du service des Eaux et Forêts, en 1920, dans le département du Rhône
  .......... Page(s) .......... 369, 590
- Fraudes: Répression de la fraude des vins. - Sucrage des vendanges et déclarations de récolte
  .......... Page(s) .......... 373, 574
- G
  - Gendarmerie:
  - Caserne de gendarmerie de Lyon-Vaise
    .......... Page(s) .......... 468, 597
  - Caserne de gendarmerie d'Oullins. - Renouvellement du bail
    .......... Page(s) .......... 392, 597
- Guerre:
- Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre. - Subvention
  .......... Page(s) .......... 212, 850
- Relèvement des départements ravagés par l'ennemi "
  .......... Page(s) .......... 635
- Explosions de Neuville et de Vénissieux. - Création d'un tribunal des dommages
  .......... Page(s) .......... 510, 1011
- Commission du coût de la vie. - Rapport
  .......... Page(s) .......... 493, 653
- (Voir Hôtel de Préfecture. )
- H
  .......... Page(s) .......... 399
  - Halte de Bron-Chassieu: Navigation aérienne
    .......... Page(s) .......... 399, 891, 1023
  - Heure légale: Avance de l'heure légale
    .......... Page(s) .......... 380, 887
  - Hôpital de Grange-Blanche:
  - Demande de subvention de la ville de Lyon
    .......... Page(s) .......... 513, 955
- Hôpital de Saint-Symphorien-sur Coise: Assistance médicale gratuite et assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. - Hôpital-hospice de Saint-Symphorien-sur-Coise. - Relèvevement du prix de journée
  .......... Page(s) .......... 346, 843
- Hospice d'Alix:
- Agrandissement du cimetière communal ou création d'un cimetière spécial
  .......... Page(s) .......... 421, 598
- Effondrement de la charpente du bâtiment des bains
  .......... Page(s) .......... 393, 710
- Modification du projet d'aménagement. - Propositions du service de l'Architecture
  .......... Page(s) .......... 505, 698
- Vieux matériel vinicole. - Don à l'Ecole d'agriculture de Cibeins
  .......... Page(s) .......... 506, 668
- Don à la commune d'Alix d'une statue faisant partie d'un monument situé dans le domaine de l'hospice d'Alix
  .......... Page(s) .......... 394, 642
- Hospices civils de Lyon: Assistance médicale gratuite et assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources. - Fixation du prix de journée pour 1921
  .......... Page(s) .......... 344, 645
- Hôpital de Grange-Blanche. - Demande de subvention de la ville de Lyon
  .......... Page(s) .......... 513, 955
- Réorganisation hospitalière
  .......... Page(s) .......... 416, 768
- Hospitalisation:
- Hospitalisation des indigents tuberculeux au Sanatorium Mangini, à Hauteville (Ain). - Demande de relèvement du crédit inscrit au budget départemental pour l'année 1921
  .......... Page(s) .......... 420, 572
- Hôtel de Préfecture:
- Pose d'une plaque rappelant le souvenir des agents de la police lyonnaise morts pour la France
  .......... Page(s) .......... 494, 651
- Projet de gravure d'une plaque commémorative aux fonctionnaires du Département morts pour la Patrie
  .......... Page(s) .......... 519, 826
- Hygiène publique:
- Indemnités de déplacement aux memdes Assemblées sanitaires
  .......... Page(s) .......... 359, 709
- Conseil départemental d'hygiène et Commission sanitaire de la circonscription de Tarare. - Désignation des délégués du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 361, 597
- Ecole de visiteuses d'hygiène annexée à l'Institut bactériologique de Lyon. - Bourses
  .......... Page(s) .......... 360, 845
- Rapport annuel de M. le professeur Pic, inspecteur départemental
  .......... Page(s) .......... 359, 585
- I
  .......... Page(s) .......... 511
  - Immeubles diocésains interdépartementaux: Maison à Anse. - Offre d'acquisition
    .......... Page(s) .......... 511, 955
  - Impôts:
  - Date du vote des impositions extraordinaires départementales. - Circulaire ministérielle
    .......... Page(s) .......... 407, 644
  - Impositions communales ordinaires et extraordinaires. - Maximum du nombre des centimes
    .......... Page(s) .......... 229, 636
- Imprimés départementaux: - Renouvellement des marchés expirant le 31 décembre 1921
  .......... Page(s) .......... 463, 859
- Instruction publique:
- Création d'un carnet de fréquentation scolaire
  .......... Page(s) .......... 464, 827
- Rapport de M. l'Inspecteur d'Académie sur la situation de l'Enseignement primaire dans le Rhône en 1920
  .......... Page(s) .......... 327, 744
- Secours aux instituteurs et institutrices. - Subvention pour frais de traitement. - Suppression de crédit. "
  .......... Page(s) .......... 685
- (Voir Enseignement primaire. )
- J
  .......... Page(s) .......... 401
  - Jury d'expropriation
    .......... Page(s) .......... 401, 612
- L
  - Lycées de Lyon:
  - Bourses dans les Lycées de garçons de Lyon. - Allocation forfaitaire aux boursiers externes pour fournitures classiques
    .......... Page(s) .......... 329, 710
  - Demande de subvention pour frais d'études au Lycée de Lyon présentée par M^me veuve Schmitt
    .......... Page(s) .......... 507, 1033
- Lyon:
- Foire de Lyon. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 791
- Caisse municipale de chômage de Lyon. - Subvention "
  .......... Page(s) .......... 825
- Hôpital de Grange-Blanche. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 513, 955
- Palais archiépiscopal. - Cession des droits du département
  .......... Page(s) .......... 392, 674
- M
  - Maison départementale de retraite et Dépôt de mendicité d'Albigny:
  - Budget primitif de 1922
    .......... Page(s) .......... 339, 660
  - Budget supplémentaire de 1921
    .......... Page(s) .......... 338, 660
  - Compte administratif et moral et compte de gestion finances pour 1920
    .......... Page(s) .......... 337, 659
- Mines: Service des Mines. - Rapport annuel
  .......... Page(s) .......... 311, 671
- N
  - Natalité:
  - Assistance aux familles nombreuses.
    .......... Page(s) .......... 340, 556
  - Primes d'encouragement à la natalité
    .......... Page(s) .......... 341, 570
- Navigation aérienne: Halte de Bron-Chassieu
  .......... Page(s) .......... 399, 891, 1023
- Nourricerie départementale du Vinatier:
- Aménagement du pavillon Nord-Est. - Travaux imprévus
  .......... Page(s) .......... 505, 840
- Subvention sur les fonds du Pari Mutuel et aménagement du deuxième pavillon
  .......... Page(s) .......... 503, 842
- O
  .......... Page(s) .......... 385
  - Observatoire de Lyon: Rapport de M. Mascart sur le fonctionnement du Service pendant l'année 1920-1921
    .......... Page(s) .......... 385, 571
  - Service de la Météorologie. - Emploi de la subvention départementale "
    .......... Page(s) .......... 686
- Office agricole départemental:
- Demande de renouvellement de subvention
  .......... Page(s) .......... 375, 574
- Renouvellement partiel des membres du Conseil
  .......... Page(s) .......... 375, 565
- Subventions au cours d'arboriculture du Comice agricole de Villeurbanne, aux concours d'animaux gras de Saint-Symphorien-sur-Coise et de l'Union agricole du Mont-d'Or. - Primes pour l'amélioration de la race bovine, frais de déplacement des membres du jury de concours d'animaux reproducteurs "
  .......... Page(s) .......... 685
- Offices départemental et municipal de placement:
- Commission paritaire unique
  .......... Page(s) .......... 466, 752
- Offices de placement. - Locaux
  .......... Page(s) .......... 492, 750
- Observations sur les dépenses d'aménagement "
  .......... Page(s) .......... 751
- Rapport sur le fonctionnement de l'Office départemental de placement
  .......... Page(s) .......... 352, 755
- Office départemental des Pupilles de la Nation:
- Désignation de délégués "
  .......... Page(s) .......... 821
- Traitement de deux auxiliaires mis à la disposition du Parquet du Procureur de la République de Lyon, pour la constitution des dossiers des demandes d'adoption par le Tribunal civil
  .......... Page(s) .......... 211, 593
- P
  .......... Page(s) .......... 777
  - Pain: Prix du pain. - Question de M. Herriot "
    .......... Page(s) .......... 777, 792
  - Palais archiépiscopal (ancien): Droit de propriété du département
    .......... Page(s) .......... 392, 674
  - Palais de Justice de Lyon: Menues dépenses de la Cour d'assises de Lyon
    .......... Page(s) .......... 516, 864
  - Pêche: Pêche fluviale. - Réglementation en 1922
    .......... Page(s) .......... 369, 549
  - Personnel départemental:
  - Commis d'inspection de l'Assistance publique. - Indemnités
    .......... Page(s) .......... 519, 1032
  - Cantonniers du Service vicinal. - Traitements "
    .......... Page(s) .......... 868
  - Retraites. - Nouveau régime de retraite du personnel titulaire des services départementaux et préfectoraux
    .......... Page(s) .......... 519, 1007
- Plaques commémoratives: Projet de gravure d'une plaque commémorative aux fonctionnaires du Département morts pour la Patrie
  .......... Page(s) .......... 519, 826
- Plaques commémoratives: Pose d'une plaque rappelant le souvenir des agents de la police lyonnaise morts pour la France
  .......... Page(s) .......... 494, 651
- Ponts:
- Travaux à entreprendre dans le programme définitif de 1922. - Reconstruction du pont de Thoissey sur la Saône
  .......... Page(s) .......... 323, 694
- Projet de construction d'un pont sur le Rhône, entre Jons et Lyon. - Procès-verbal de la réunion de la Commission interdépartementale du 16 juillet 1921
  .......... Page(s) .......... 501, 846
- Reconstruction du pont de la Mulatière. - Revision des subventions du département du Rhône et de la ville de Lyon
  .......... Page(s) .......... 500, 862
- Port de Frans:
- Aménagement du port de Frans. - Procès-verbaux de la Commission interdépartementale
  .......... Page(s) .......... 439, 880
- Aménagement du port de Frans
  .......... Page(s) .......... 500, 880, 931
- Postes, Télégraphes, Téléphones:
- Circuit téléphonique Lyon-Fontaines-sur-Saône
  .......... Page(s) .......... 365, 856
- Circuit téléphonique direct entre Lyon et Saint-Genis-Laval
  .......... Page(s) .......... 491, 858
- Deuxième circuit téléphonique Lyon-Lamure
  .......... Page(s) .......... 490, 856
- Circuit téléphonique Saint-Cyr-le-Chatoux-Rivollet
  .......... Page(s) .......... 489, 855
- Ligne téléphonique de Cenves-Village à Cenves-Château "
  .......... Page(s) .......... 866
- Rapport annuel de M. le Directeur des Postes et Télégraphes du Rhône
  .......... Page(s) .......... 365, 720
- Voeux pour que les services des P.T.T. soient constitués en services distincts, et pour la participation des collectivités et des industriels aux améliorations "
  .......... Page(s) .......... 735
- Primes d'encouragement à la natalité: Interprétation du règlement
  .......... Page(s) .......... 341, 570
- Prisons: Prison Saint-Joseph. - Projet d'aménagement de nouvelles chambres d'isolement pour les jeunes filles mineures de 18 ans
  .......... Page(s) .......... 395, 643
- Protection de la santé publique:
- Indemnité de déplacement aux membres des assemblées sanitaires
  .......... Page(s) .......... 359, 709
- Conseil départemental d'Hygiène et Commission sanitaire de la circonscription de Tarare. - Désignation de délégués du Conseil général
  .......... Page(s) .......... 361, 597
- Rapport annuel de M. le professeur Pic, inspecteur départemental
  .......... Page(s) .......... 359, 585
- Protection des enfants du premier âge:
- Rapport sur le fonctionnement du service en 1920
  .......... Page(s) .......... 339, 828
- Observations de M. Herriot pour qu'une surveillance plus efficace soit exercée sur les nourrices "
  .......... Page(s) .......... 834
- (Voir Nourricerie departementale du Vinatier. )
- Pupilles de la Nation:
- Office départemental des Pupilles de la Nation. - Désignation de délégués "
  .......... Page(s) .......... 821
- Traitement de deux auxiliaires mis à la disposition du Parquet du Procureur de la République de Lyon, pour la constitution des dossiers des demandes d'adoption par le Tribunal civil
  .......... Page(s) .......... 211, 593
- R
  .......... Page(s) .......... 416
  - Réorganisation hospitalière à Lyon
    .......... Page(s) .......... 416, 768
  - Retraites ouvrières et paysannes: Rapport du Directeur du service des Retraites ouvrières et paysannes
    .......... Page(s) .......... 351, 637
  - Retraites du personnel départemental. - Nouveau régime de retraite du personnel titulaire
    .......... Page(s) .......... 519, 1007
  - Rhône:
  - Aménagement du Rhône. - Participation du Département à la constitution de la Compagnie nationale du Rhône
    .......... Page(s) .......... 475, 958
  - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Service spécial du Rhône
    .......... Page(s) .......... 309, 761
  - Subvention à la Commission interdépartementale "
    .......... Page(s) .......... 1151
- Routes nationales: Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Département
  .......... Page(s) .......... 297, 748
- Russie: Vote d'un crédit aux affamés russes "
  .......... Page(s) .......... 634
- S
  .......... Page(s) .......... 310
  - Saône: Service de la Saône. - Rapport annuel de l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 310, 923
  - Sectionnement électoral municipal pour 1921 1922
    .......... Page(s) .......... 402, 861
  - Service des Eaux et Forêts:
  - Rapport sur le fonctionnement des Eaux et Forêts, en 1920, dans le département du Rhône
    .......... Page(s) .......... 369, 590
- Service hydraulique: Rapport de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 311, 641
- Service spécial de la Saône et du canal du Centre: Rapport annuel de M. l'Ingénieur en chef
  .......... Page(s) .......... 310, 923
- Service vicinal:
- Cantonniers. - Traitements et indemnités "
  .......... Page(s) .......... 868
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Crédits pour 1922
  .......... Page(s) .......... 316, 690
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Compte rendu sur la situation des plantations le long desdits chemins départementaux
  .......... Page(s) .......... 319, 626
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Contingents communaux pour 1922
  .......... Page(s) .......... 317, 595
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Prévisions budgétaires pour 1922
  .......... Page(s) .......... 315, 689
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux neufs à subventionner en 1922, sur les ressources ordinaires du Département
  .......... Page(s) .......... 316, 844
- Chemins vicinaux de toutes catégories. - Compte rendu des opérations du Service vicinal en 1920
  .......... Page(s) .......... 315, 549
- Chemins vicinaux. - Tarif de conversion en argent des prestations en nature de l'année 1922
  .......... Page(s) .......... 318, 573
- Chemins vicinaux ordinaires. - Subventions aux communes pour l'entretien des chemins les plus importants
  .......... Page(s) .......... 317, 668
- Matériel mécanique du Service vicinal. - Fonctionnement et premiers résultats
  .......... Page(s) .......... 319, 691
- Secours aux anciens cantonniers ou à leurs veuves et orphelins
  .......... Page(s) .......... 219, 550
- Signalisation des chemins de grande communication et d'intérêt commun et des cours d'eau. - Compte rendu de M. l'Agent voyer en chef
  .......... Page(s) .......... 503, 639
- Givors. - Chemin d'intérêt commun n° 53. - Réfection de la chaussée pavée. - Subvention départementale
  .......... Page(s) .......... 321, 596
- Quincieux. - Chemin de grande communication n° 14 bis: - Elargissement. - Construction d'un aqueduc, caniveau et trottoirs aux abords du monumont commémoratif aux morts pour la patrie. - Demande d'une subvention départementale supplémentaire
  .......... Page(s) .......... 320, 558
- Saint-Fons (Rhône) et Feyzin (Isère). - Chemin de grande communication n° 12 sur le Rhône et 59 sur l'Isère. - Rétablissement de ce chemin dans la partie occupée par la Poudrerie nationale de Saint-Fons
  .......... Page(s) .......... 502, 1009
- Villefranche. - Chemin d'intérêt commun n° 20. - Elargissement sur la propriété Depagneux-Carrier. Subvention du Département
  .......... Page(s) .......... 322, 554
- Reconstruction du pont de Thoissey, sur la Saône
  .......... Page(s) .......... 323, 694
- Station entomologique du Sud-Est: Rapport annuel. - Demande de subvention
  .......... Page(s) .......... 378, 660
- Subventions:
- Demandes de subventions adressées directement à M. le Président "
  .......... Page(s) .......... 678
- Demandes de subventions pour l'envoi de délégués à des Congrès corporatifs
  .......... Page(s) .......... 217, 679
- Relevé des subventions accordées par le Conseil général en 1920 et 1921
  .......... Page(s) .......... 213, 676
- Subventions aux communes pour l'entretien des églises. - Application d'un barème "
  .......... Page(s) .......... 847
- Alliance française pour la propagation de la langue française "
  .......... Page(s) .......... 684
- Amicale des Enfants du Rhône et de Saône-et Loire de Marseille
  .......... Page(s) .......... 471, 681
- Amicale de prévoyance des secrétaires, inspecteurs et agents de police "
  .......... Page(s) .......... 684
- Les Amis de Guignol "
  .......... Page(s) .......... 684
- Amitié des aveugles de France (filiale de Lyon) "
  .......... Page(s) .......... 682
- Asile Saint-Léonard, à Couzon-au-Mont-d'Or "
  .......... Page(s) .......... 683
- Association générale d'Alsace-Lorraine de Paris "
  .......... Page(s) .......... 681
- Association générale des étudiants de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 684
- Association de gymnastique et d'éducation physique de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Association républicaine pour favoriser les études médicales "
  .......... Page(s) .......... 684
- Association du personnel de la police de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 679
- Relevé des subventions accordées par le Conseil général en 1920 et 1921
  .......... Page(s) .......... 213, 676
- Subventions aux communes pour l'entretien des églises. - Application d'un barème "
  .......... Page(s) .......... 847
- Alliance française pour la propagation de la langue française "
  .......... Page(s) .......... 684
- Amicale des Enfants du Rhône et de Saône-et Loire de Marseille
  .......... Page(s) .......... 471, 681
- Amicale de prévoyance des secrétaires, inspecteurs et agents de police "
  .......... Page(s) .......... 684
- Les Amis de Guignol "
  .......... Page(s) .......... 684
- Amitié des aveugles de France (filiale de Lyon) "
  .......... Page(s) .......... 682
- Asile Saint-Léonard, à Couzon-au-Mont-d'Or "
  .......... Page(s) .......... 683
- Association générale d'Alsace-Lorraine de Paris "
  .......... Page(s) .......... 681
- Association générale des étudiants de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 684
- Association de gymnastique et d'éducation physique de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Association républicaine pour favoriser les études médicales "
  .......... Page(s) .......... 684
- Association du personnel de la police de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 679
- M^me Bernet, veuve d'un ancien employé à la Préfecture
  .......... Page(s) .......... 219, 550
- Bourse du Travail de Lyon, pour ses cours professionnels "
  .......... Page(s) .......... 684
- Cercle des Nageurs de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Chambre syndicale des fabricants et commissionnaires bijoutiers, horlogers et orfèvres de la ville de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 679
- Chambre syndicale des maîtres coiffeurs de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 681
- Chambre syndicale des mouleurs ornemanistes de Lyon et de la région "
  .......... Page(s) .......... 680
- Chambre syndicale des ouvriers papetiers et papetières "
  .......... Page(s) .......... 681
- Chambre syndicale des ouvriers serruriers et similaires de Lyon et de la banlieue "
  .......... Page(s) .......... 680
- M^me Chapuis, mère d'un ancien rédacteur à la Préfecture
  .......... Page(s) .......... 469, 674
- Cinéma éducateur scolaire
  .......... Page(s) .......... 471, 681
- Club athlétique et sportif d'Oullins "
  .......... Page(s) .......... 682
- Club nautique de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Collège de Villefranche. - Subventions pour frais d'études. - M. Brissot
  .......... Page(s) .......... 508, 1014
- Comice agricole de Béziers, pour le concours du carburant national "
  .......... Page(s) .......... 681
- Comice agricole de Villeurbanne, pour concours d'arboriculture "
  .......... Page(s) .......... 685
- Comité des Dames lyonnaises de la Ligue française de l'enseignement.
  .......... Page(s) .......... 469, 681
- Comité départemental des mutilés et réformés de guerre
  .......... Page(s) .......... 212, 850
- Comité général des Présidents de Sociétés de secours mutuels "
  .......... Page(s) .......... 683
- Comité lyonnais des conseillers du commerce extérieur "
  .......... Page(s) .......... 680
- Comité lyonnais de la Mission laïque française "
  .......... Page(s) .......... 684
- Comité lyonnais des Sports "
  .......... Page(s) .......... 684
- Comité du monument pour la coopération et ses fondateurs lyonnais "
  .......... Page(s) .......... 681
- Comité de patronage des habitations à bon marché "
  .......... Page(s) .......... 683
- Commission départementale spéciale pour l'application de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures, etc. "
  .......... Page(s) .......... 686
- Commission interdépartementale pour l'aménagement du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 686, 1151
- Compagnie de sauvetage d'Oullins "
  .......... Page(s) .......... 682
- Concours d'animaux gras de Saint-Symphorien-sur-Coise "
  .......... Page(s) .......... 685
- Concours hippique du Rhône ou du Sud-Est "
  .......... Page(s) .......... 686
- Concours de pouliches de Villefranche "
  .......... Page(s) .......... 686
- Congrès de la natalité "
  .......... Page(s) .......... 681
- Coopérative du Poilu "
  .......... Page(s) .......... 681
- Crèche spirite de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Denier des vieillards de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 683
- Ecole Jean-de-Tournes, pour ses cours professionnels "
  .......... Page(s) .......... 684
- Employés des Contributions indirectes "
  .......... Page(s) .......... 679
- Fédération des associations des employés des Universités "
  .......... Page(s) .......... 679
- Fédération des oeuvres laïques scolaires et post-scolaires du département du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 679
- Fédération des syndicats grêlifuges du Beaujolais, du Mâconnais et de la Bresse "
  .......... Page(s) .......... 682
- Foire de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 791
- Le Foyer-Cantine féminin, section de Lyon
  .......... Page(s) .......... 217, 680
- Frais de déplacement des membres du jury de concours d'animaux reproducteurs "
  .......... Page(s) .......... 685
- Française de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Hôpital de Grange-Blanche. - Demande de subvention de la ville de Lyon
  .......... Page(s) .......... 513, 955
- Indépendante de Givors "
  .......... Page(s) .......... 682
- Institution des jeunes aveugles de Vaise "
  .......... Page(s) .......... 683
- Jeune France de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Ligue maritime française "
  .......... Page(s) .......... 681
- Lycée de Lyon. - Subvention pour frais d'études. - M^me veuve Schmitt
  .......... Page(s) .......... 507, 1033
- Lyon Nautique Athlétique "
  .......... Page(s) .......... 682
- La Maison des Mères de Gerland "
  .......... Page(s) .......... 683
- La Maison et le Travail aux champs "
  .......... Page(s) .......... 681
- La Martiale de Lyon
  .......... Page(s) .......... 215, 682
- Mutualité maternelle de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 683
- Oeuvre de la Goutte de lait "
  .......... Page(s) .......... 683
- Oeuvre des jeunes filles à la campagne "
  .......... Page(s) .......... 683
- Oeuvres instituées dans le Département pour l'envoi d'enfants à la montagne "
  .......... Page(s) .......... 683
- Oeuvre lyonnaise des consultations Budin "
  .......... Page(s) .......... 683
- Oeuvre de l'Orphelinat de l'Enseignement primaire de France "
  .......... Page(s) .......... 681
- Oeuvre du Prêt d'honneur "
  .......... Page(s) .......... 685
- Oeuvre de la Samaritaine
  .......... Page(s) .......... 470, 683
- Oeuvre dite: "Touche-à-tout", journal en Braille, pour les aveugles de la guerre
  .......... Page(s) .......... 214, 681
- Office agricole départemental
  .......... Page(s) .......... 375, 574
- Office central de la Construction et de l'Habitation
  .......... Page(s) .......... 470, 681
- Orphelinat des Chemins de fer français "
  .......... Page(s) .......... 685
- Patronage de l'enfance et de l'adolescence
  .......... Page(s) .......... 215, 681
- Primes pour l'amélioration de la race bovine "
  .......... Page(s) .......... 685
- M^me Redaud, veuve d'un agent voyer cantonal
  .......... Page(s) .......... 517, 957
- Service de la Météorologie "
  .......... Page(s) .......... 686
- Société académique d'architecture de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 685
- Société des Amis de l'Université "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société amicale des gardiens de la paix "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société des boules à la caserne "
  .......... Page(s) .......... 686
- Sociétés colombophiles du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société de charité maternelle "
  .......... Page(s) .......... 685
- Société des Courses de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société d'Enseignement professionnel du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 679
- Société générale de l'Orphelinat des sous-agents et ouvriers commissionnés des P. T. T. "
  .......... Page(s) .......... 685
- Société des Grands Concerts de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société linéenne de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 681
- Société lyonnaise d'assistance fraternelle de l'enfance par la jeunesse "
  .......... Page(s) .......... 685
- Société lyonnaise des Beaux-Arts- "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société lyonnaise de patronage des prisonniers libérés des deux sexes "
  .......... Page(s) .......... 683
- Société lyonnaise pour le sauvetage de l'enfance "
  .......... Page(s) .......... 686
- Sociétés nautiques et de sauvetage
  .......... Page(s) .......... 216, 682
- Société nautique de sauvetage de Saint-Fons "
  .......... Page(s) .......... 682
- Société de patronage des aliénés sortis guéris ou convalescents de l'Asile départemental d'aliénés "
  .......... Page(s) .......... 683
- Société de patronage des enfants abandonnés "
  .......... Page(s) .......... 683
- Société de patronage des enfants pauvres de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 683
- Société pomologique de France "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société de protection des engagés volontaires élevés sous la tutelle administrative
  .......... Page(s) .......... 472, 683
- Société protectrice des animaux "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société protectrice de l'enfance de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 683
- Société du Salon d'Automne "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société des sciences naturelles de Tarare "
  .......... Page(s) .......... 684
- Société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Rhône pour le traitement des membres participants malades au sanatorium d'Hauteville "
  .......... Page(s) .......... 685
- Sociétés de secours mutuels qui effectuent le reboisement "
  .......... Page(s) .......... 686
- Société sportive du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 686
- Société de tir au canon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Sporting-Vélo-Club de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Station entomologique du Sud-Est
  .......... Page(s) .......... 378, 660
- Syndicat général des ouvriers plâtriers-peintres et similaires de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat des ouvriers des scieries mécaniques de Lyon et de la banlieue "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat général des ouvriers terrassiers, puisatiers, mineurs, tubistes et poseurs de rails et parties similaires du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat général du personnel des Hospices civils de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat général des transports et manutentions, ports et docks "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat national des exportateurs de fruits, légumes et primeurs "
  .......... Page(s) .......... 682
- Syndicat des ouvriers charpentiers, pour ses cours professionnels "
  .......... Page(s) .......... 684
- Syndicat des ouvriers coiffeurs de Lyon, pour ses cours professionnels "
  .......... Page(s) .......... 684
- Syndicat ouvrier de l'industrie de la bijouterie et orfèvrerie de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat des ouvriers menuisiers "
  .......... Page(s) .......... 684
- Syndicat du personnel de l'Asile départemental des aliénés du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 679
- Syndicat des zingueurs, plombiers et similaires de la ville de Lyon et banlieue "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat des cantonniers et chefs cantonniers du Département "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat d'initiative de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 686
- Syndicat d'initiative des Monts-de-Tarare
  .......... Page(s) .......... 281, 681
- Syndicat des cuirs et peaux d'Oullins "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat fédéré et confédéré des ouvriers et ouvrières des Magasins administratifs de la guerre "
  .......... Page(s) .......... 680
- Syndicat général de la marine fluviale "
  .......... Page(s) .......... 680
- Touristes Lyonnais de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 682
- Touristes Lyonnais (section de Villeurbanne) "
  .......... Page(s) .......... 682
- Touristes de Tarare "
  .......... Page(s) .......... 682
- Union agricole du Mont-d'Or, pour concours d'animaux gras à Vaise "
  .......... Page(s) .......... 685
- Union des chefs d'ateliers de tissage de la ville de Lyon "
  .......... Page(s) .......... 686
- Union des Jouteurs et Sauveteurs de la Mulatière "
  .......... Page(s) .......... 682
- Union des liseurs de dessin
  .......... Page(s) .......... 517, 684
- Union marinière de sauvetage et de joutes de Vernaison
  .......... Page(s) .......... 472, 682
- Union mutualiste beaujolaise "
  .......... Page(s) .......... 683
- Union mutualiste du Rhône "
  .......... Page(s) .......... 683
- Union des Sociétés d'anciens militaires "
  .......... Page(s) .......... 682
- Union des Sociétés lyonnaises de sauvetage "
  .......... Page(s) .......... 682
- Union des syndicats ouvriers de l'industrie textile régionale "
  .......... Page(s) .......... 680
- Union des travailleurs et similaires de la teinture de Lyon et de la banlieue. "
  .......... Page(s) .......... 680
- T
  .......... Page(s) .......... 467
  - Tabacs: Débits de tabacs. - Désignation d'un membre du Conseil général appelé à faire partie de la Commission départementale de classement
    .......... Page(s) .......... 467, 628
  - Téléphones:
  - Rapport annuel de M. le Directeur des Postes et Télégraphes du Rhône
    .......... Page(s) .......... 365, 720
  - Circuit téléphonique Saint-Cyr le-Chatoux Rivollet
    .......... Page(s) .......... 489, 855
  - Circuit téléphonique Lyon-Fontaines-sur-Saône
    .......... Page(s) .......... 365, 856
  - Deuxième circuit téléphonique Lyon-Lamure
    .......... Page(s) .......... 490, 856
  - Circuit téléphonique direct entre Lyon et Saint-Genis-Laval
    .......... Page(s) .......... 491, 858
  - Ligne téléphonique Cenves-Village à Cenves-Château "
    .......... Page(s) .......... 866
- Tramways :
- Tramways. - Rapport de M. Varvier, ingénieur en chef, sur la situation du service du Contrôle des tramways
  .......... Page(s) .......... 274, 701
- Compagnie O.-T.-L. - Modification de la ligne Pont-Mouton à Ecully. - Avant-projet
  .......... Page(s) .......... 498, 740
- Compagnie O.-T.-L. - Ligne de Lyon-Saint-Just à Francheville-le-Haut. - Modification du tracé approuvé.
  .......... Page(s) .......... 437, 741
- Compagnie O.-T.-L. - Revision des tarifs suburbains. - Opposition de la commune de Saint-Genis-Laval
  .......... Page(s) .......... 486, 879
- Compagnie O.-T.-L. - Propositions en vue de l'exécution d'un programme de travaux et du règlement des difficultés nées de la guerre
  .......... Page(s) .......... 478, 874
- Ligne de Lyon-Neuville-Trévoux
  .......... Page(s) .......... 437, 877
- Rapports présentés à la Commission interdépartementale Rhône-Ain "
  .......... Page(s) .......... 1231
- Observations de M. Vermare sur la suppression de divers arrêts sur la ligne de Lyon-Oullins "
  .......... Page(s) .......... 702
- Travail:
- Demande d'abonnement aux publications du Bureau international du Travail
  .......... Page(s) .......... 213, 821
- Tribunaux:
- Chambres et Tribunaux de Commerce. - Election des juges consulaires et des membres des Chambres de Commerce
  .......... Page(s) .......... 399, 648
- Menues dépenses de la Cour d'assises de Lyon
  .......... Page(s) .......... 516, 854
- Traitement de deux auxiliaires mis à la disposition du Parquet du Procureur de la République de Lyon pour la constitution des dossiers des demandes d'adoption par le Tribunal civil
  .......... Page(s) .......... 211, 593
- Tuberculeux:
- Hospitalisation des indigents tuberculeux au Sanatorium Mangini à Hauteville (Ain). - Demande de relèvement de crédit
  .......... Page(s) .......... 420, 572
- Instituteurs et institutrices tuberculeux. - Secours pour traitement dans les sanatoria. - Suppression de crédit "
  .......... Page(s) .......... 685
- V
  - Voeux: (Voir à la suite table spéciale des voeux. )
TABLE ALPHABETIQUE DES VOEUX 2^e Session ordinaire de 1921
- 0 PAGE du rapport du Préfet PAGE de la délibération
- Suite donnée aux voeux émis précédemment
  .......... Page(s) .......... 1
- A
  .......... Page(s) .......... 946
  - Agriculture: Voeu pour qu'il ne soit donné aucune suite au projet d'établissement d'un Office national de placement pour l'agriculture "
    .......... Page(s) .......... 946
  - Assistance: Voeu pour que le Sénat vote rapidement une loi d'aide nationale aux familles nombreuses "
    .......... Page(s) .......... 557
- C
  - Chemins de fer:
  - Voeu pour la création d'un train partant de Tarare le matin pour arriver à Roanne avant 8 heures "
    .......... Page(s) .......... 708
  - Voeu pour que les Pouvoirs publics et les grandes Compagnies assurent rapidement la réfection des voies ferrées et du matériel et pour que les responsables des catastrophes de chemins de fer soient poursuivis "
    .......... Page(s) .......... 1022
  - Voeu pour le rétablissement des trains express sur la ligne de Givors à Paray-le-Monial "
    .......... Page(s) .......... 1039
- I
  .......... Page(s) .......... 1040
  - Impôt sur les salaires: Voeu pour que le minimum non imposable, en ce qui concerne l'impôt sur les salaires, soit relevé à 6.000 francs et pour que de larges dégrèvements soient accordés aux travailleurs atteints par le chômage "
    .......... Page(s) .......... 1040
- P
  .......... Page(s) .......... 735
  - Postes, Télégraphes et Téléphones: Voeu pour que les services des P. T. T., tout en restant placés sous le contrôle de l'Etat, soient constitués en service distinct de l'Administration générale et disposent de l'autonomie financière "
    .......... Page(s) .......... 735
- R
  - Routes nationales:
  - Voeu demandant que les routes nationales soient pavées dans un rayon de 15 kilomètres autour de Lyon "
    .......... Page(s) .......... 750
  - Voeu demandant pour améliorer la circulation, dans la grande rue Saint-Clair, que soit étudiée la prolongation du quai d'Herbouville jusqu'au viaduc Saint-Clair "
    .......... Page(s) .......... 1043
- S
  .......... Page(s) .......... 1047
  - Service vicinal: Voeu pour que les Agents voyers restent chargés de la surveillance des voies vicinales "
    .......... Page(s) .......... 1047

REPUBLIQUE FRANÇAISE

CONSEIL GÉNÉRAL

DU RHONE

2e Session ordinaire de 1921

RAPPORTS DE M. J. CANAL

Préfet du Rhône

ET

PPOCÈS-VERBAUX DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

LYCTN

IMPRIMERIES RÉUNIES
33-35, BUE BÂCHAIS, 33-35

1922

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